Adolphe Piéchaud

“ Le droit du public ne peut pas être limité du chef de l'auteur parce que, lorsqu'il a publié son livre, il n'en a pas limité l'usage à une personne et à une catégorie d'individus déterminés, mais à tous ceux qui à toute époque voudront en prendre connaissance. Il a convié l'humanité tout entière à user de la richesse créée par lui, et il s'ensuit que tous doivent pouvoir exercer ce droit en toute liberté et sans autres entraves que l'accomplissement des conditions auxquelles son exercice a été soumis. ”

“ LES DROITS D'AUTEUR SONT DES REVENUS
Il y a dans le domaine de l'économie politique une expression qui, mieux que richesse et valeur, peut servir à qualifier l'œuvre littéraire ; c'est l'expression Capital, c'est-à-dire cette portion de la richesse créée qui sert à la production d'une richesse nouvelle, ou, ce qui revient au même, un produit épargné destiné à la reproduction.
Toute émanation d'une chose qui ne l'altère pas dans son essence est un fruit ou un revenu de cette chose. ”

“ L'œuvre négligée n'est qu'un bien improductif : c'est la terre en friche, le sol aride, la lande inféconde et infertile où rien ne pousse et pour laquelle on ne peut trouver aucun locataire ; le livre, lu et admiré, c'est la terre féconde et fertile où tout germe et se reproduit, dont les fruits nourrissent les hommes, dont la fertilité enrichit son propriétaire.
Au moment de la publication il se forme en définitive, entre l'auteur et le public, un contrat
en vertu duquel ce dernier acquiert un droit d'usage sur l'œuvre publiée. ”

“ L'artiste peut aussitôt en tirer parti et la reproduction n'est pas une condition essentielle et indispensable de leur existence commerciale. Ces œuvres d'art constituent un capital mobilier, dont la valeur représentative est le prix de vente de l'original. C'est sous cette forme que l'artiste touche l'équivalent de la richesse créée par lui.
Un tableau, une statue, un dessin peuvent être copiés ou reproduits, mais ces copies et ces reproductions ont une valeur beaucoup moindre. Au contraire, tous les exemplaires d'un livre, du
moment qu'ils sont du même format, ont la même valeur. ”

“ En effet, les revenus d'une œuvre pendant les premières années de son existence sont trop variables pour que l'on puisse bien exactement en déterminer la valeur financière; mais, dans la suite des temps, cette valeur s'affirme; les revenus en deviennent de plus en plus fixes. L'homme qui, aujourd'hui, aurait le droit de percevoir un loyer sur l'exploitation, par l'imprimerie, des fables de La Fontaine ou des comédies de Molière, aurait son existence largement assurée et serait bien aussi sûr de son revenu que le propriétaire d'une ferme en Beauce ou d'une maison de rapport à Paris. ”

“ Le livre d'actualité et à scandale, le plus souvent d'une valeur insignifiante, est généralement accueilli avec faveur; les éditions s'en multiplient d'abord, puis, peu à peu, il tombe dans l'oubli; en quelques années, quelquefois même en quelques mois, il a produit et donné tous les bénéfices dont il était susceptible; son existence est essentiellement éphémère. Au contraire, ce n'est qu'à la longue que la belle œuvre est comprise et qu'elle s'impose à l'admiration des hommes; le plus souvent il est trop tard; l'auteur est mort, sa postérité est éteinte, le délai est expiré. ”

“ La liberté d'exploitation ne peut qu'être avantageuse à la production littéraire. C'est en vain que l'on pourra craindre que l'éditeur, n'ayant pas la certitude d'exploiter librement une œuvre pendant un temps suffisamment long, pour trouver dans cette exploitation tant le remboursement de ses avances qu'une satisfaisante rémunération, se montre hostile à toute publication nouvelle, car pour un éditeur qui raisonnera ainsi, cent raisonneront autrement. ”

“ En effet, l'homme de lettres et le public ont un intérêt commun : c'est que l'œuvre soit tirée au plus grand nombre d'exemplaires possible, l'un pour avoir plus souvent l'occasion de toucher son loyer, l'autre pour qu'il puisse plus facilement se procurer l'œuvre dont il a besoin; or, l'éditeur est seul maître de fixer le chiffre des tirages.
La maxime de l'intérêt général a fait craindre l'opposition et les entraves qu'un propriétaire mettrait, volontairement ou involontairement à l'impression d'un ouvrage déjà publié. ”

“ On a essayé d'expliquer cette singulière décision en disant que le Conseil d'État avait voulu établir une distinction entre deux droits distincts, celui de publication et celui de représentation, le premier soumis aux lois communes à tous les auteurs, le second aux lois spéciales à la production dramatique. C'est une bien subtile distinction, et il est plus simple de dire que le Conseil d'Etat indécis encore sur la nature du droit de l'auteur et ne voulant pas prendre parti dans la question, s'est contenté d'appliquer littéralement le texte. C'est en ce sens que s'est établie la jurisprudence. ”

“ On ne se figure pas la propriété cessant par le non usage, ou, pour employer un terme juridique, se prescrivant. Le non usage d'un livre dépend de l'imprimeur qui refuse de l'éditer ou du public qui en néglige momentanément la lecture ; la volonté du propriétaire est secondaire et malgré cela, pour conserver un droit dont l'exercice est suspendu souvent malgré lui, mais qui peut soudainement reprendre sa valeur, il serait contraint à des intervalles réguliers d'essayer une exploitation onéreuse? ”

“ On peut concevoir qu'un tableau ou une statue ne soient jamais reproduits, cette absence de reproduction contribuera même à augmenter la valeur de l'œuvre originale. L'art du peintre et du sculpteur est tout extérieur ; il s'adresse bien à l'esprit, mais surtout à la vue ; le produit en est un meuble, tombant sous l'application des sens, dont la rareté ne fait qu'augmenter le prix. ”

“ En définitive, le second Empire se montrait assez libéral et favorisait, plus qu'il n'avait été fait jusqu'alors, la libre exploitation de l'œuvre littéraire sauf, il est vrai, à en surveiller et en limiter la production; mais enfin les entraves à la manifestation de la pensée, si elles sont des attentats à la liberté individuelle, philosophiquement condamnable, ne constituent ni une expropriation, ni une atteinte à la propriété privée. ”

“ Les législations des différents peuples considèrent en définitive que la propriété littéraire n'existe pas ou du moins n'existe que grâce aux lois qui l'établissent.
Les autres peuples ont tous, sur la matière, soit des textes particuliers, soit des dispositions spéciales inscrites dans leurs codes; les uns et les autres limitatifs, mais à travers lesquels l'on peut découvrir deux théories principales : l'une fixant la durée du droit à un certain nombre d'années à compter de l'apparition de l'ceuvre ;
l'autre la déterminant par la vie de l'auteur et un certain nombre d'années après sa mort. ”

“ En effet, si la qualité de l'impression d'un livre n'a pas grande influence sur son sort, si l'auteur et le public n'ont pas grand intérêt à ce que l'édition en soit faite par l'un plutôt que par l'autre, l'interprétation et l'exécution, sans être essentielles et prépondérantes, ont une grande importance sur le succès d'un drame ou d'un opéra. ”

“ Il
arrive fréquemment qu'un directeur, même muni de l'autorisation du compositeur, ayant eu le projet de représenter une œuvre, se trouve dans l'impossibilité d'y donner suite à raison des entraves apportées par l'éditeur qui souvent fait, d'un partage de bénéfices, la condition de son consentement.
Il y a là un abus préjudiciable à la fois aux intérêts de l'auteur et à ceux du public; il est, de plus, absolument contraire à la nature du droit concédé à l'éditeur qui ne doit pas faire obstacle à l'exercice de celui concédé au directeur. ”

“ Chacun peut aller lire un ouvrage à la Bibliothèque Nationale, comme chacun peut assister à une représentation gratuite donnée à l'occasion d'une fête publique; mais combien songent à se prévaloir de ce droit? Les livres et les places de théâtre se paient sans que personne songe à s'en étonner; l'industrie de l'éditeur comme l'industrie théâtrale mettent en mouvement des sommes considérables; ces sommes sont le produit de l'exploitation de richesses spéciales et elles doivent, par conséquent, revenir au propriétaire de ces richesses. ”

“ On ne peut pas prétendre davantage que les oeuvres d'art, par suite de l'expiration du délai, rentrent dans ce qu'on appelle le domaine privé ; l'État n'a, sur les biens qui le composent, que les droits d'un propriétaire ordinaire. Il ne peut pas s'enrichir aux dépens d'autrui, et il n'acquiert, à titre privatif, que les biens qui lui sont directement vendus, les biens sans maîtres et ceux qui composent les successions en déshérence, ce qui implique, soit un consentement formel de la part d'un vendeur, soit un dessaisissement absolu, résultant d'un fait commun à tous les hommes. ”

“ En toutes choses, il faut d'abord s'en rapporter à une règle générale, sauf après à en tempérer la rigueur par des exceptions ; dans la circonstance, nous devons donc conclure que l'ouvrage susceptible de deux exploitations distinctes peut être librement exploité de l'une ou de l'autre façon à partir du jour où, pour la première fois, il a été soumis au public sous l'une ou l'autre de ses formes; l'exploitant restant toujours soumis aux règles du contrat de louage, du quasi-contrat et au paiement du loyer entre les mains du propriétaire. ”

“ Un droit d'auteur, c'est une action ou intérêt dans une Compagnie de librairie, de théâtre ou de concert, en un mot, dans une Compagnie de commerce. Dès lors, il semble qu'il n'y a pas lieu de le soumettre à une réglementation spéciale, et c'est au contraire le commerce du locataire qui devrait être modifié et réglementé pour faciliter l'exercice du droit du propriétaire. ”

“ Le commerce des œuvres tombées dans le domaine public est très actif; le prix des livres classiques est descendu à de faibles proportions; ce n'est pas parce qu'ils sont exonérés de la
redevance de l'auteur, car la différence de prix entre l'ouvrage ancien et l'ouvrage moderne n'est nullement en rapport avec cette redevance ; c'est uniquement parce que l'exploitation en est libre et c'est un principe absolu de l'économie politique, que la libre concurrence est essentiellement favorable au commerce. ”

“ Nous conclurons en disant que l'œuvre littéraire constitue un bien susceptible de propriété exclusive et privative, qui, par suite de la publication, se trouve affecté, au profit du public, d'un droit d'usage et d'une servitude perpétuels. L'auteur qui a publié un livre ne peut plus le retirer de la circulation et, comme les droits des lecteurs s'exerceront d'autant plus facilement
que les exemplaires en seront plus nombreux, il n'a pas le droit de s'opposer à leur multiplication. ”

“ DES OBLIGATIONS DU DIRECTEUR DE THÉÂTRE
Tout directeur de théâtre qui reçoit une pièce inédite contracte l'engagement de la jouer dans un délai déterminé sur le théâtre qu'il dirige ; il n'acquiert toutefois aucun droit sur l'œuvre elle-même, et tant qu'elle n'a pas été jouée, le contrat ne constitue qu'une promesse qui ne produit son effet qu'à compter du jour de sa réalisation. ”

“ Quoi qu'il en soit, la législation sur la propriété littéraire ne peut être considérée comme définitive elle offre au contraire tous les caractères d'une chose transitoire : il faut qu'elle soit modifiée de façon à ce qu'enfin les sommes considérables que met en mouvement le commerce des œuvres de l'esprit profitent à ceux qui y donnent naissance et que l'on arrive à la juste application de ce principe de l'équité naturelle : A chacun selon ses œuvres. Pour nous, nous voulons seulement l'honneur d'avoir contribué à montrer le chemin. ”

“ Ici, nous nous séparons nettement de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine. La plupart en effet considèrent que les hommes ont la propriété des œuvres de l'esprit, alors que les auteurs n'en ont que l'usufruit. L'erreur est explicable, elle n'est que la conséquence de la conception première.
Considérant que l'auteur n'avait des droits qu'en sa qualité d'auteur et qu'ils constituaient, plutôt qu'une attribution légale, la récompense d'un travail accompli par lui, on se trouvait presque fatalement amené à reconnaître à ces droits un caractère temporaire et usufructuaire. ”

“ De même, il n'est pas davantage équitable que le loyer soit augmenté dans le cas où il plairait à un éditeur de publier d'un ouvrage des éditions luxueuses et d'un prix considérable; les risques d'une entreprise de ce genre sont nombreux; le débit des exemplaires est moins assuré; l'imprimeur devient une sorte de collaborateur sans que l'auteur fournisse davantage.
Peut-être pourrait-on aussi laisser à l'autorité administrative le droit de fixer le taux du loyer dû à l'auteur sur chaque volume imprimé, soit à
raison d'une somme fixe, soit à raison d'une remise proportionnelle sur le prix. ”

“ LE DROIT DE L'AUTEUR SE RÉSUME
EN UN DROIT DE CRÉANCE
Le droit de l'auteur se réduisant, non pas par une opinion personnelle, mais par l'application stricte des textes de la loi, au droit de toucher les
loyers d'un bien dont l'exploitation est libre pour tous, perd son caractère spécial, se résume en un droit de créance éventuel contre des personnes indéterminées et devient un droit mobilier incorporel assimilable à ceux énoncés dans l'article 529 du Code. ”

“ La propriété littéraire envisagée légalement, ne comportant pas le droit d'autoriser la reproduction ou la représentation d'une œuvre, ne comporte pas davantage le droit d'en assurer le privilège exclusif à un individu déterminé. ”

“ Toute œuvre dramatique publiquement représentée doit donc être librement publiée, car le droit du public a pris naissance, et l'intérêt de
l'auteur n'est pas tel qu'il puisse y porter atteinte ; du reste, l'exploitation en librairie ne peut que constituer pour ce dernier une augmentation de revenus. En droit, c'est ce qui devrait être ; il en est autrement en fait et en réalité, et souvent des pièces de théâtre ne sont imprimées que longtemps après la première représentation. ”