“ Un droit nouveau est né à l'heure même de la publication de l'œuvre intellectuelle au profit de la société, et il ne serait pas moins injuste d'y porter atteinte que de violer le secret d'un écrit conservé dans l'ombre et le silence par son auteur. Autoriser l'écrivain à détruire son œuvre entre les mains du public, est d'abord matériellement impossible et serait en outre aussi illégal que de reconnaître au donateur le droit de révoquer la donation acceptée, à l'échangiste de retirer l'objet donné en contr'échange, au vendeur de se réemparer de la chose vendue. ”

“ Si intime que soit l'œuvre à son auteur, elle ne peut être tout lui-même ; il lui est donc impossible de s'attribuer, et il serait injuste qu'il s'attribuât un droit exclusif de propriété sur une chose dont il ne pourrait se faire une assimilation parfaite, ni une appropriation entière et absolue. L'idée de propriété est au surplus corrélative à celle de division; or, pourrait-on se figurer logiquement la division et le morcellement du domaine intellectuel? Pourrait-on jamais y planter et y faire respecter la borne du propriétaire ? ”

“ On diminue grandement la haute idée que nous aimons à nous faire des devoirs et de la mission de l'écrivain, en comprimant son large front sous le masque étroit du propriétaire foncier. Cessez de poursuivre le génie dans les hautes sphères où l'emporte son vol, pour lui couper les ailes et le ramener malgré lui à la terre. Espérez-vous créer plus d'œuvres immortelles en jetant dans le cœur de l'écrivain les sentiments intéressés et les étroits calculs de la propriété ? ”

“ C'est à la famille des nobles intelligences qu'il appartient de protéger ses enfants, et ne craignez pas qu'elle faillisse jamais à ce devoir; il se trouvera toujours un homme dévoué aux lettres et au bien public pour arracher un livre utile à l'oubli ; laissez-lui en seulement la liberté. Puis, dans notre société moderne, où les préoccupations de l'esprit sont à l'argent, où la spéculation ne recule, pour le saisir, devant aucune entreprise, il est encore un protecteur bien vigilant et bien puissant de l'œuvre intellectuelle, l'intérêt. ”

“ Soldat obscur de l'armée intellectuelle, ou roi par la grâce du génie, chaque écrivain leur doit la plus grande part de ce qu'il est.
En donnant donc une forme, une application, une puissance nouvelle à ce qui a été dit ou fait avant eux, l'auteur ou l'inventeur créent une œuvre, nouvelle sans doute dans sa puissance, dans son application, dans sa forme, mais qui, par les principes mêmes de sa génération, appartient encore au fond commun de l'intelligence humaine. ”

“ On n'hésite pas à saisir dans l'œuvre intellectuelle la disposition de la propriété mobilière, libre jusque-là de toute entrave et dont l'indépendance est une condition essentielle de sa prospérité. N'est-ce pas là le renversement même de nos principes juridiques les plus tutélaires ? que parle-t-on d'assimilation à la propriété; l'assimilation véritable se trouve ici, par la force même de la loi, dans la liberté !
L'expropriation foncière elle-même n'est pas décrétée d'avance, et ne menace pas telle catégorie déterminée de citoyens plutôt que telle autre ”

“ L'écrivain, l'artiste, le compositeur s'en dessaisissent par la publication de leur œuvre ; c'est le lecteur du livre qui pèsera, examinera, songera désormais la pensée de l'écrivain, en retirera prolit ou plaisir ; ce sera l'amateur qui admirera le tableau de l'artiste, le dilettante qui s'enivrera des mélodieuses symphonies du compositeur. Ainsi ce premier attribut de la propriété fait absolument défaut à l'œuvre intellectuelle; bien plus, elle vit de son absence ”

“ Voilà, dans son application la plus ordinaire, la loi du 3 mars 1841, sur l'expropriation pour cause d'utilité publique; loi d'exception, elle n'atteint le propriétaire foncier que dans des cas tout particuliers et pour l'établissement de grands travaux d'intérêt général, dont il est le plus souvent appelé lui-même à profiter largement. Au surplus, si la loi d'expropriation envahit le fond et le dénature, elle n'a jamais porté atteinte à la libre jouissance et à la libre disposition de la propriété. ”

“ Le projet de 1862, tout en méconnaissant l'origine de la production intellectuelle, n'en avait pas moins fait un pas de géant dans la voie du progrès, par la consécration de deux grands principes : la perpétuité de jouissance et la rétribution successive et proportionnelle. Aujourd'hui nous rétrogradons; la loi nouvelle est un mécompte pour tous les amis sincères des droits intellectuels ; on l'envisage avec un sentiment pénible, comme un doute, comme une hésitation devant un principe. ”

“ L'intérêt de la contrefaçon disparaît aussi sous l'influence de la liberté d'exploitation de toutes les œuvres intellectuelles ; ce délit tendra à diminuer et s'effacera peut-être un jour de nos codes. Ainsi le commerce de la librairie, sans rien perdre de ses avantages passés, multipliera encore ses opérations et grandira en moralité et en considération.
Le public à son tour y gagne de deux manières : d'une part, aucune œuvre utile à l'humanité ne peut désormais déchoir ; tant qu'elle trouve un écho dans un noble cœur, elle voit se lever un exploitant qui la soutient et la propage. ”

“ L'illustre orateur semble méconnaître que l'écrivain doit le fond de son œuvre, non-seulement à ce qui l'a précédé, mais encore à tout ce qui l'entoure; cela est vrai des plus grands écrivains ; ils vivent et des souvenirs des siècles antérieurs et des connaissances acquises par leurs contemporains; et si grande que soit la puissance du génie d'Homère, on voit apparaître dans son œuvre même les causes et l'origine de ses inspirations. ”

“ Au point de vue métaphysique même, peut-on admettre que l'écrivain, en puisant ses inspirations au large fleuve de l'idée universelle, puisse être assuré d'en tirer une création nouvelle et ne vienne pas s'approprier une conception déjà formée et connue; la pensée qui me vient en ce moment, n'est-elle pas venue à l'esprit de tout autre, n'agite-t-elle pas instantanément une autre âme? ”

“ Ou bien en effet la société doit à l'auteur une rémunération fixe une fois payée, d'où résultera sa dépossession immédiate, ou bien chaque fois que le public demandera à la production intellectuelle le service qu'il prétend en retirer, la rétribution sera due. Admet-on ce principe d'économie politique généralement accepté : la demande fait la valeur, rien ne motive une exception à l'égard du livre. Pourquoi alors un délai, quand on peut dire de lui : la demande fait le délai de jouissance? l'œuvre morte ne sera pas demandée ; l'œuvre demandée rend service et doit par conséquent être rémunérée ”

“ Enfin il est douloureux pour ceux qui laissent de côté l'intérêt personnel et revendiquent les droits de la production intellectuelle au nom des seuls principes de la justice, de voir la propriété industrielle mise hors de cause par les écrivains dans leurs réclamations, comme si elle ne devait pas être marquée du même signe de délivrance dans cette glorieuse croisade entreprise par notre époque pour l'émancipation des droits de l'intelligence. ”

“ On confond trop facilement en effet l'exploitation du champ de l'idée avec sa propriété même ; de celui-là l'humanité entière est le véritable propriétaire ; et si l'on veut persister dans l'assimilation rebattue à satiété de la propriété terrienne à la production intellectuelle, il faut, pour trouver des termes équivalents dans cette métaphore, représenter l'auteur non plus comme un propriétaire, mais comme un colon, en prenant le mot dans le sens de producteur. ”

“ Qui revendiquerait donc avec certitude une propriété exclusive et personnelle sur une conception de l'esprit, si ce n'est le premier homme formulant la première pensée, en admettant qu'il ne l'ait reçue d'un suprême inspirateur. D'homme à homme la pensée universelle s'est transmise, éclairée et augmentée sans cesse de pensées nouvelles issues d'elles-mêmes; ainsi s'est formé, d'idées et de connaissances lentement et successivement agrégées, le domaine intellectuel où chaque homme, chaque génération d'hommes, chaque siècle, sont venus déposer par leur travail le tribut ”

“ Il faudrait pour cela que l'œuvre intellectuelle n'eût pas étendu ses racines indestructibles dans la mémoire humaine, où la semence la plus profondément enfouie germe et renaît spontanément, où le souvenir se met à l'abri des atteintes de celui-là même qui voudrait le détruire après l'y avoir déposé. ”

“ Assise sur une base immuable, cimentée par les siècles, protégée par l'intérêt et le bon sens de l'humanité entière, elle a vu passer indifférente au-dessous d'elle les tempêtes de nos révolutions, sans en avoir été atteinte. Ne croyez pas qu'elle redoute les représailles dont vous la menacez ; le faible souffle de votre colère ne courbera pas même les épis de ses champs !
V.
L'avenir moral de la société et l'éducation des générations nouvelles seraient, on doit le reconnaître, singulièrement compromis sous le régime de la propriété absolue des œuvres littéraires. ”

“ La propriété immobilière, moins maniable et moins transformable, se défend d'elle-même; quelques lois particulières la protégent aussi; mais la propriété mobilière est sujette à mille modifications ou transfigurations : la fantaisie d'un moment, les variations du goût selon les temps, la mode, la détruisent et la font disparaître ; de là cet inconvénient à redouter : si, par voie d'assimilation, on confère à l'auteur les droits du propriétaire, son œuvre étant par sa nature même dans les conditions ordinaires ”

“ Le droit à une légitime rémunération, au prix du travail, est au contraire une dette sacrée de la reconnaissance publique, il est aussi un acte de souveraine justice en ce qu'il se mesure au service rendu. Quel honneur pour l'écrivain de tout attendre de lui, quelle noble confiance dans les forces et dans les bienfaits de son oeuvre 1 Oui, sans doute, le travail de l'écrivain, cet ouvrier de l'intelligence, est le plus saint et le plus respectable des droits ”

“ L'écrivain est vraiment créateur par la formule qu'il donne à l'idée, mais le fond en appartient à tous. Cultivateur de ce champ fertile, il y fait croître un fruit nouveau, une fleur nouvelle, à qui désormais s'attachera son nom - mais il n'est pas plus propriétaire du fond que le colon de la glèbe qu'il engraisse et laboure. ”

“ Dans ce travail immense et incessant de l'intelligence humaine, plus fécond encore et plus multiple que la germination de la nature, dont le monde moral est animé, combien d'esprits sont tournés aux mêmes préoccupations 1 Le propre du génie n'est-il pas d'ailleurs de faire apparaître à chacun la pensée qui doit dominer dans sa sphère et lui convenir le mieux, se rendant ainsi l'interprète de la vie intellectuelle de l'humanité. ”

“ Ainsi, envisagé au triple point de vue de la jouissance, du produit et de la libre disposition de la chose, qui sont ses attributs nécessaires, le droit général de propriété échappe à toute application aux œuvres intellectuelles. Le seul droit qui reste entier entre les mains de l'auteur se. confond avec tous les droits des producteurs, s'il n'est en réalité un droit semblable. N'est-ce pas là même une preuve nouvelle et manifeste que l'œuvre intellectuelle est un produit et non une propriété. ”

“ Cette rémunération reçue, le contrat est parfait; la société, en payant ainsi le prix matériel de l'œuvre, a rendu à l'écrivain l'équivalent de l'utilité résultant pour elle de sa production, de son travail. L'écrivain n'a rien à demander au-delà.
Ce contrat constitue un véritable échange de services et de produit contre un prix. L'oeuvre intellectuelle n'étant pas, en effet, une propriété, est nécessairement un produit ”

“ L'abandon du produit de son intelligence est absolu et complet de la part de l'écrivain ; sans doute il conserve le droit de modifier, de corriger, d'augmenter son œuvre dans ses diverses reproductions ; la société est intéressée à
lui en laisser dans ce but la disposition exclusive pendant le cours de son existence, et l'on peut voir dans ce droit une réserve sous-entendue au contrat intervenu entre eux ”

“ Toute délimitation approximative de jouissance serait illusoire pour l'œuvre frappée d'impuissance, gravement préjudiciable pour l'œuvre féconde et recherchée. Le seul délai possible, rationnel, acceptable résulte de la cessation de la demande; cette limite-là sera un avertissement infaillible elle démontrera l'inutilité même de l'œuvre : le profit cessant pour le public , la rémunération de l'écrivain cessera, c'est de toute justice. ”

“ Les lois sont ce que les font les principes dont elles s'inspirent ; comme le torrent formé par les orages de la montagne cesse de couler au premier soleil de juin, tandis que le ruisseau jaillissant d'une source vive et abondante, répand toute l'année sur ses rives la richesse et la fécondité, elles sont ainsi frappées de stérilité si elles ont été formées sous l'influence des nécessités, des intérêts et des calculs d'un moment ; elles sont au contraire fécondes, utiles et immortelles quand c'est aux sources même du vrai et du bien qu'elles ont puisé leurs inspirations. ”

“ L'héritier pauvre ou négligent, timide ou découragé, qui n'ose exposer le mince patrimoine de sa famille ou résiste à faire des avances considérables sur la publication dispendieuse de l'œuvre qu'il a recueillie, n'en verra pas moins affluer dans sa main, grâce il la spéculation d'un éditeur intelligent, l'argent provenant de la vente d'une œuvre restée sans cela improductive. ”

“ Bien plus, les éditions de luxe ne se font et ne peuvent se faire, avec des chances sérieuses de succès, que sur des ouvrages très-répandus et se trouvant déjà entre toutes les mains, car leur valeur naît surtout de la comparaison ; et bien rarement vous verrez revêtir d'un brillant uniforme typographique l'œuvre nouvellement lancée dans le monde littéraire, sur les incertitudes du succès. ”

“ Ainsi, d'un côté ou de l'autre, en faisant dépendre la réglementation des droits de l'écrivain d'un principe autoritaire et absolutiste, on s'est exposé à léser des intérêts respectables et à offenser de justes susceptibilités, tandis que l'œuvre de réforme appelée de toutes parts doit puiser sa force et sa vitalité dans la liberté, d'où seule émane toute institution bienfaisante et immuable. ”

“ En France, il est vrai, le bon public se paie volontiers de mots ; aussi là plus qu'ailleurs ils ont leur danger, on le sait et on en abuse. Les écrivains, arbitres du langage, ont fait passer la dénomination de propriété littéraire dans le vocabulaire des légistes et bientôt après ils l'ont travestie en argument au profit du système le plus accrédité parmi eux. ”