C. de Varigny

“ Et, en ce faisant, on estimait beaucoup faire, émanciper l’intelligence, affranchir l’écrivain et l’artiste, affirmer leurs droits sur leurs œuvres, leurs droits à une rémunération ; dans une certaine mesure c’était vrai.
Si l’on compare, en effet, ce qu’était alors la situation des écrivains à ce qu’elle est devenue depuis, on se rendra compte des progrès accomplis, des résultats obtenus. On s’étonnera moins de voir l’œuvre artistique ou littéraire assimilée à une invention brevetée, et sa propriété, toute reconnue et proclamée qu’elle soit, limitée à une durée successivement plus étendue. ”

“ La législation américaine assimile, en fait, le livre au brevet d’invention ; en refusant à l’auteur du livre ou de l’œuvre d’art la protection octroyée au détenteur du brevet, elle ne saurait trouver injuste que la France, levant l’interdiction de copier et d’imiter les procédés des inventeurs américains, prenne sa revanche de la piraterie littéraire et artistique dont ses nationaux sont victimes. ”

“ « La propriété littéraire est une propriété, » le congrès, plus sage, sentait bien que c’était demander l’impossible. Il s’en tenait à gagner du terrain, et, sur cette question de traduction, à réfuter les argumens des adversaires du principe concédé par la Belgique. Tenant la traduction pour l’une des formes les plus distinctes de la propriété primitive, pour une forme qui n’a pas le même auteur et ne donne pas le jour au même ouvrage, ces derniers en concluaient que le droit d’interdire la traduction ne faisait pas partie intégrante du droit de l’auteur. ”

“ En quoi une machine ingénieuse diffère-t-elle, en tant que propriété personnelle, d’un livre ? L’une et l’autre procèdent du même pouvoir créateur, l’une et l’autre appartiennent à celui sans qui ni l’une ni l’autre n’existerait. L’inventeur emprunte autant aux idées ambiantes que l’écrivain ; tous deux puisent dans un fonds commun qu’ils enrichissent à leur tour, et leurs droits sont identiques.
Nul n’y contredit plus aux États-Unis. L’idée juste a fait sa trouée ”

“ La propriété littéraire n’est donc pas une propriété absolue, identique à toute autre ? L’homme qui laisse aux siens une œuvre littéraire ou artistique créée par lui leur laisse donc un bien qui est autre, limité dans sa durée, différent de ce que serait le champ ou la maison acquis du produit de l’aliénation définitive par lui faite de cette œuvre ? ”

“ Les droits des auteurs, le respect dû à la propriété littéraire et artistique, sonnaient étrangement à l’oreille de gens alors libre-échangistes à outrance, ennemis nés de tout monopole, qui tenaient la littérature et l’art comme emplois de désœuvrés, et les œuvres littéraires et artistiques comme un fonds où chacun pouvait puiser à sa guise, comme le patrimoine commun de l’humanité. ”

“ Si traduire est reproduire, en est-il de même de l’adaptation ? L’auteur d’une œuvre scientifique, historique ou philosophique est-il en droit d’interdire qu’on l’adapte à une catégorie particulière de lecteurs, en élaguant, modifiant ou condensant son texte, ses observations ou ses argumens, en en donnant un abrégé ; si c’est une œuvre d’imagination, en tirant de son roman une pièce de théâtre, en transportant ses personnages sur la scène ? ”

“ S’en tenant aux solutions possibles, aux réformes mûries par le temps et consacrées par les longues discussions, ajournant la mise en pratique des idées de demain, de celles qui, demain, seront justes et vraies, qui le sont aujourd’hui pour un petit nombre, mais que le grand nombre qui fait loi n’a encore ni examinées ni admises en tant qu’idées ambiantes, l’Association littéraire et artistique, assise enfin sur un terrain solide, travaille à l’élargir et à gagner à sa cause tout d’abord les États-Unis, avec eux et par eux tout le nouveau monde. ”

“ Depuis la guerre de sécession, le libre échange n’était plus en faveur aux États-Unis ; les Américains étaient devenus protectionnistes aussi fervens qu’ils avaient été fervens libre-échangistes. On s’enrichissait ; les grandes fortunes naissaient ; avec elles le luxe, les loisirs, le goût des choses intellectuelles. Une génération nouvelle entrait en scène, tenant la littérature en estime, l’art en bon renom. ”

“ Nous voulons parler des inventeurs, et leur intervention en la matière établit, mieux que ne sauraient le faire de longs argumens, l’assimilation signalée plus haut, posée en principe en France d’abord, partout ailleurs ensuite, entre le droit des auteurs et le brevet d’invention.
Dans ce domaine de l’invention, les Américains, du premier coup, c’est-à-dire du jour où, sans cesser d’être agriculteurs, ils devinrent fabricans, étaient passés maîtres ; sur leurs ingénieuses découvertes reposait en partie leur grandeur industrielle naissante. ”

“ Elle ne pouvait s’affermir qu’à la condition d’être protégée ; ils réclamaient donc la protection de la loi et, logiquement, étaient bien forcés d’admettre que l’intelligence est créatrice, que l’œuvre qu’elle crée, livre ou machine, est une propriété, à tout le moins un objet tangible constituant, au profit du créateur, des droits dont on ne saurait sans injustice le dépouiller. ”

“ La législation américaine professait, pour les œuvres artistiques et littéraires des autres pays, la plus superbe indifférence ; elle n’intervenait que pour protéger celles de ses nationaux et pour les inviter à piller de leur mieux ce qui leur conviendrait au dehors. Tout Américain pouvait impunément reproduire, contrefaire, adapter et prendre pour sienne toute œuvre produite à l’étranger par un étranger. ”

“ Le jour est proche, écrivait-il au secrétaire d’Etat, où le droit de propriété sur les créations de l’esprit pourra être assuré en tous lieux, de façon à satisfaire également les exigences de l’auteur et le droit que possède tout le monde de tirer parti de la diffusion des idées. L’homme dont le cerveau crée a droit à une légitime et entière rémunération. ”

“ La question relevait-elle du congrès ou du pouvoir exécutif ? Ce dernier pouvait-il négocier avec la France une convention littéraire spéciale, sauf à la faire ratifier par le sénat, gagné à la cause, ou devait-il attendre, pour ouvrir les négociations, le vote successif par le sénat et la chambre d’un amendement à la loi du 18 juin 1874, dont l’article final maintenait le droit « d’imprimer et de publier, de graver et reproduire toutes œuvres écrites, composées ou exécutées par toute personne ne jouissant pas de la qualité de citoyen des Etats-Unis ou du droit de résidence ? » ”

“ Il se prête à nombre d’ingénieuses variations, d’argumens d’autant plus spécieux que l’adaptateur habile n’est ni un traducteur, ni un copiste, qu’il fait œuvre de praticien, œuvre d’invention, de goût et de tact, qu’il devient un collaborateur de l’auteur et décide du succès. ”

“ Depuis que les procédés de reproduction des œuvres artistiques s’étaient perfectionnés, des maisons importantes fondées à New-York, Boston, New-Bedford se livraient avec un plein succès au commerce des contrefaçons. Loin de s’en cacher, elles inondaient l’Europe de leurs prospectus et de leurs catalogues, annonçant la mise en vente à vil prix des publications des maisons étrangères, dans un délai de trente jours après leur réception aux États-Unis, paralysant les maisons qui traitaient loyalement avec les éditeurs européens de la cession de leurs estampes et du droit de les reproduire. ”

“ Les États-Unis sont au premier rang des nations civilisées, ils ne peuvent volontairement se mettre au dernier au point de vue de la probité nationale. De plus, les auteurs et artistes américains réclament, à leur tour d’un gouvernement protectionniste la protection qui assure la rémunération convenable de leurs propres œuvres, rémunération qu’ils ne sauraient obtenir aujourd’hui où on leur oppose que les œuvres étrangères ne coûtent rien comme droits de reproduction. ”

“ Il faut que ce désir soit bien vif, bien ancré dans leur esprit pour les amener, — et non des moindres, — à souhaiter de voir taxer leurs productions intellectuelles, de payer à l’état une redevance sur ces productions, comme les propriétaires sur leurs terres, champs ou maisons, espérant ainsi convertir en une propriété réelle, telle que terres, champs ou maisons, les œuvres par eux créées. À tort ou à raison, ils soutiennent que le cerveau qui enfante, comme la terre qui porte, représente un capital ”

“ On s’étonnera un jour qu’il ait fallu une pareille dépense de diplomatie d’une part, de l’autre le concours d’autant d’hommes éminens que ceux qui composent l’Association littéraire et artistique internationale, autant d’efforts qu’ils en ont dû faire, autant d’éloquence et de bon sens déployés pour établir, tout d’abord, que la propriété littéraire pourrait bien être une propriété. ”

“ Attente-t-on à son droit quand, à l’étranger, sous un titre et des noms autres, un adaptateur emprunte à son œuvre la donnée principale, les situations, modifiant dans le détail ce qu’elles peuvent avoir de trop exclusivement spécial au pays d’origine, substituant aux mœurs et coutumes locales les mœurs et les coutumes de son public, pour, d’un roman français, par exemple, tirer une pièce anglaise ou américaine ? ”

“ Leurs légitimes prétentions auront reçu un commencement de satisfaction le jour où l’intervention de la loi américaine, leur assurant le droit de choisir leur traducteur et leur éditeur aux États-Unis, leur facilitera l’obtention de la juste rémunération qui leur est due. Si la loi n’a pas à s’ingérer dans les conventions qu’ils pourront conclure, elle en protégera l’exécution en les abritant contre les contrefacteurs de leurs œuvres. ”

“ Ils se soucieront peu de courir les risques d’éditer le roman d’un de leurs compatriotes, roman pour lequel ils auront à débourser une somme assez forte et dont le succès est incertain, alors qu’ils peuvent reproduire l’œuvre d’un écrivain en renom dont la presse s’occupe et dont le débit est sûr. ”

“ Il semble que le législateur, hanté de la crainte que ses compatriotes n’eussent quelques scrupules à s’approprier ce qui ne leur appartenait pas et à faire, à l’auteur pillé, quelque légère aumône, se soit appliqué à rassurer leur conscience et à lever tous leurs doutes. ”

“ Il peut, il doit rendre d’immenses services ; il les a déjà rendus, car ce rôle, lorsqu’il tombe dans les mains d’un homme de génie, comme il est tombé dans celles de Shakspeare, de Corneille, de Molière, coopère parfois aux innovations les plus hardies et aux chefs-d’œuvre les plus justement admirés. ”

“ Si équitable que soit cette prétention, elle s’est cependant heurtée à maintes reprises au mauvais vouloir du législateur, avant tout soucieux de favoriser la diffusion des lumières, les connaissances utiles, l’intelligence des littératures étrangères, et, pour cela, assimilant l’œuvre du traducteur au travail original. Les argumens ne lui faisaient pas défaut. Il y a, en effet, dans toute traduction, surtout si elle est réussie, un incontestable travail de production personnelle, une mesure de goût, de finesse tout individuelle ”

“ Le 18 août 1888, la discussion s’ouvre au Sénat. Trente-quatre sénateurs sur quarante-quatre présens adoptent l’amendement. Il ne restait plus qu’à obtenir l’assentiment de la chambre. Elle ne le refusa pas, mais ne le donna pas. Écarté, par une tactique parlementaire, de l’ordre du jour pendant la session d’été, repris pendant la session d’hiver, l’amendement échouait devant une manœuvre d’obstruction, un membre hostile retardant, à chaque reprise, le scrutin en exigeant indéfiniment l’appel du rôle. La session s’acheva sans que l’on eût pu procéder au vote ”

“ On comprend aussi qu’une nation longtemps absorbée par des préoccupations d’un tout autre ordre, par la mise en culture de son sol, l’exploitation de ses usines, la construction de ses voies ferrées, ait tardé à produire des littérateurs et des artistes. ”

“ C’était autre chose ; mais la pensée, l’idée, la conception étaient à tous, et l’on estimait avoir fait suffisamment en empruntant à l’Angleterre le bill de la reine Anne, la loi du Copyright votée en 1709 « pour encourager la littérature et le génie, » et qui déterminait les droits des auteurs anglais en Angleterre ”

“ En dehors de toute considération de probité nationale et privée, il est évident qu’aussi longtemps que certains éditeurs américains pourront, sans bourse délier, s’approprier les romans anglais, faire leur choix dans les romans français, salarier des traducteurs au lieu de rémunérer des auteurs, ils auront avantage à puiser dans ce fonds riche et varié. ”

“ La presse américaine a manifesté ses sympathies évidentes pour une cause aussi, juste qu’honorable et dont le, succès est appelé à avoir une grande importance, pour notre propre littérature et pour nos arts, il faut que la presse, comme l’American Copyright League, secondées par l’opinion publique, poursuivent leur campagne de propagande auprès de la chambre des députés, qui, pendant la dernière session, s’est montrée favorable en majorité et n’a été arrêtée que par une monstrueuse obstruction. ”

“ Il accepta avec d’autant plus d’empressement que le retour aux affaires de M. Blaine lui laissait quelque espoir d’une discussion large et approfondie, étant donné le caractère lettré du premier ministre, auteur de Vingt ans au Congrès. M. de Kératry pouvait, en outre, compter sur la bienveillance de M. Spuller, ministre des affaires étrangères, qui le recommandait chaleureusement à notre ministre à Washington, invitant ce dernier à lui prêter son concours et à saisir le moment opportun pour entamer des négociations officielles. ”