Frédéric Mourlon

“ Quelle conclusion en pourrait-on tirer à rencontre des acquéreurs des exemplaires vendus car l'auteur? Nous n'avons, diront-ils à ses héritiers, aucun droit sur son oeuvre; mais l'exemplaire que nous tenons de lui n'est-il point à nous? A quel titre dès lors prétendez-vous nous empêcher de l'utiliser au gré de notre intérêt et partant d'en tirer tous les avantages que sa nature comporte? Parmi les avantages auxquels se prête sa nature figure précisément la faculté d'en tirer par la voie de la presse des copies qui, lui étant absolument semblables, ont toute la valeur qu'il peut avoir lui-même. ”

“ On insiste. Du chef de l'écrivain deux choses existent qu'il faut, dit-on, soigneusement distinguer, à savoir, d'une part, les idées qu'il découvre et l'expression ou la forme par laquelle il les fait connaître. Cette forme est son oeuvre ou le produit de son travail ; elle est à lui, par conséquent. Or, l'expression attire à elle l'idée qu'elle met en lumière; elle se l'assimile, elle l'absorbe puisqu'elle peut seule en faire une valeur : forma dal esse rei. La propriété de l'expression implique donc la propriété de l'idée exprimée! ”

“ Si, selon la loi naturelle, l'auteur et l'artiste ont la propriété de leurs oeuvres, la société doit non-seulement la reconnaître, mais encore la prendre sous sa sauvegarde. Qu'elle la soumette à l'impôt, c'est son droit. Qu'elle puisse l'acheter, s'il lui importe d'en faire un objet d'utilité publique, personne ne le conteste. Mais là s'arrête son pouvoir. Elle serait spoliatrice si elle allait plus loin.
Essayons d'appliquer aux découvertes scientifiques cette notion de la personnalité humaine, nous n'y parviendrons jamais. ”

“ Il est de leur essence qu'elles soient claires, dit Bentham, afin qu'elles fassent naître dans l'esprit de ceux qu'elles obligent « une idée qui représente exactement la volonté du législateur. » Quand cette volonté est douteuse ou susceptible de sens divers, la loi qui la contient cesse d'être un précepte dirigeant: ce n'est plus un guide; ce n'est plus une protection; c'est un piège où le plus souvent vient périr le droit de ceux qu'elle doit défendre. ”

“ Mais, me dit-on, Dieu ayant déposé en nos âmes les règles de l'immuable sagesse et de l'éternelle justice, toute la science du législateur doit consister à les déduire de notre nature; dès qu'il les possède, il les doit proclamer, et, après les avoir organisées, veiller à leur exécution. Là est tout son devoir. S'il en sort, il ne fonde point le droit, il le viole. Au lieu de venir en aide à la société, il la pervertit. ”

“ Quant aux idées qu'il a exposées et décrites, elles ne viennent point de lui, il n'en est point l'auteur. Les idées sont, en effet, comme les corps, hors de nous ; partant, et de même qu'il ne nous est point donné de créer un seul atome de matière, nous ne pouvons de même produire aucune idée. Ce que l'homme produit du sien dans l'ordre des lettres, comme dans celui de l'industrie, ce n'est, selon M. Proudhon, ni la matière, ni les idées. La matière nous est donnée par la nature dans les corps : l'homme ne saurait ni la créer ni la détruire. ”

“ Et d'abord au lieu de renfermer dans l'étroite limite de quinze années le droit d'exploitation qu'elle leur reconnaît sur leurs oeuvres, elle consent à le laisser durer, toujours exclusif, pendant toute leur existence, si loin qu'elle puisse se prolonger, et même après qu'ils sont morts, pendant cinquante ans encore. Ce n'est pas tout! Quand ce délai expire, leur droit ne disparaîtras complètement : il sort, il est vrai, de leur domaine privé pour tomber dans le domaine public ; mais quiconque le veut utiliser à son profit personnel, leur doit payer une certaine redevance. ”

“ La loi à faire pourra, sans doute, décider que, bien, qu'il s'analyse en une véritable prérogative de jouissance, il sera perpétuel : si cette dérogation au droit commun était nécessaire ou socialement utile, nous concevrions qu'on la fit; mais quelle nécessité ou quelle utilité si pressante nous contraint de faire de messieurs les auteurs et artistes des propriétaires privilégiés ? Bien loin que le privilège dont on les veut investir ait sa raison légitime, il faut dire, au contraire, qu'il est irrationnel au premier chef, puisqu'il est de tout point incompatible avec le bien général. ”

“ Un droit de jouissance ou d'usufruit limité? Ce droit, quelle durée aura-t-il? Il vivra autant que vous; mais il ne vous survivra point. Tel est, nous le répétons, le droit commun. Appliquons-le aux auteurs et aux artistes : s'ils vendent leur oeuvre et se réservent le droit de l'exploiter commercialement, que retiennentils sur elle? Un droit de jouissance ou d'usufruit limité ! Quelle durée ce droit aura-t-il? Il vivra et mourra avec l'usager ou l'usufruitier, en la personne duquel il résidera ! ”

“ Tout milite en sa faveur, ont dit ses défenseurs; tout la démontre et l'approuve, la logique des choses, la philosophie, l'économie politique et jusqu'au simple bon sens. C'est un droit sacré et souverain! — Tout la condamne, ont répondu ses critiques; tout s'unit contre elle pour la combattre, le sentiment du beau, la science de la richesse, l'esprit du passé, l'esprit du temps, le devoir, et jusqu'aux notions de la plus vulgaire logique. ”

“ Si nous voulons que l'humanité s'élève pacifiquement jusqu'au point de civilisation où elle doit monter, nous la devons instruire.
Qu'est-ce qui, en effet, nous rend forts, bons, sages, patients, indulgents et fraternels, antipathiques au mal et toujours près pour le bien? le savoir! Qu'est-ce qui, à la place de l'idée de vengeance, met l'idée de réconciliation? le savoir! Qu'est-ce qui fait aimer le travail, le rend facile et fécond ? ”

“ Mais limiter dans sa durée la propriété intellectuelle, faire cela sans indemniser les auteurs et les artistes en la personne desquels elle réside, c'est faire porter sur eux tout le poids d'une charge qui, de sa nature, doit être publique; c'est violer leur droit !
A ce raisonnement, de bons esprits se laissent prendre. Il est pourtant rien moins que sérieux. Une confusion fait tout le fond de sa valeur. ”

“ PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE. 85
Si cette action tend à votre fin, telle qu'elle résulte de votre nature, elle est juste; sinon, non.
120.— Voilà un critérium facile, infaillible surtout! Depuis 3,000 ans les philosophes ont, le scalpel à la main et la loupe à l'oeil, ouvert, taillé et décomposé l'homme jusque dans les recoins les plus cachés de son être ; ils ont mis à nu son cerveau, son coeur, ses entrailles ; rien n'a échappé à leur examen : qu'ont-ils appris? ”

“ Toute oeuvre vendue et livrée au public fait désormais partie de l'avoir collectif. Libre à l'auteur de faire telles oeuvres nouvelles que sa conscience ou le soin de sa réputation lui suggéreront : qu'il s'amende, se rectifie et se rétracte même, c'est son droit. Quant à supprimer sa première oeuvre, son pouvoir ne saurait aller jusque-là. Cette oeuvre n'est plus à lui, puisqu'il l'a vendue et qu'il en a louché le prix. ”

“ Ainsi, la mission du prêtre, du magistrat, du savant, du poète, de l'orateur et de l'artiste est d'enseigner ce qui est saint, de dire ce qui est juste, de démontrer ce qui est vrai, de répandre, en un mot, la beauté sous toutes ses formes pour la seule joie d'éclairer, de moraliser et d'embellir le monde. C'est par là qu'ils se distinguent des producteurs industriels. Ceux-ci travaillent pour eux, ceux-là travaillent pour nous : ce qu'ils font se résume en un acte de foi et de dévouement. ”

“ L'homme, on ne saurait le nier, ne fait point les idées qu'il exprime : oui, elles existent, de toute éternité, confuses et comme perdues dans ce fonds commun où chaque intelligence viendra puiser la portion de matière sur laquelle elle exercera son activité morale ; mais pour y découvrir l'idée que Dieu lui offre toute faite, il la faut chercher et partant faire effort; mais pour la dégager de ce fonds commun où elle existe stérile, il faut lui donner un corps qui, en l'individualisant, la rende sensible, et, partant, prendre de la peine. ”

“ « Or, l'inventeur ne possède-t-il pas, nous ne dirons point au même degré, mais bien plus que le propriétaire foncier lui-même, ce pouvoir souverain? » Remarquons, en effet, que, tandis que le propriétaire foncier ne fait qu'exploiter un fonds qu'il n'a pas créé, l'inventeur exploite une idée dont il est lui-même le créateur.
« L'inventeur est donc le plus puissant des propriétaires, le maître le plus absolu de son oeuvre. » ”

“ La loi, dit-il, n'est point seulement faite pour les yeux ; l'esprit, pour l'affirmer et la respecter, doit la comprendre. L'écrire n'est rien : il la faut bien écrire, l'écrire d'une manière intelligible, car sa puissance dépend de la forme qui doit en manifester la réalité. La rédaction des lois est donc ce qu'il y a de plus important à considérer après leur conception, et, il faut le dire, c'est ce qui jusqu'à présent a le moins préoccupé le législateur. ”

“ Que la loi, pour les rémunérer et leur venir en aide, leur concède, si ce mode de rémunération lui paraît convenable, le droit exclusif, mais temporaire, d'exploiter pécuniairement leurs oeuvres ; qu'elle prolonge ce privilège même au-delà de leur existence, pendant un certain temps, ce sera justice. Mais n'allons pas plus loin, ne souffrons point qu'à genoux devant le veau d'or ils fassent métier du verbe dont ils sont les hérauts. Si nous conduisons les lettres et les arts à la foire, il n'y aura plus rien que nous puissions appeler beau, généreux, sublime et sacré. ”

“ Dès lors que sont les écrivains et les artistes, si ce n'est les serviteurs et, de par leur génie, les défenseurs et les propagateurs du saint, du juste et de la morale, de véritables instituteurs publics travaillant, chacun à sa manière, comme le prêtre, comme le magistrat, comme le savant à l'exaltation et
à l'amélioration de l'humanité? De même, a dit M. Dupanloup, que l'amour de Dieu féconde l'art, de même l'art aide à l'amour de Dieu. ”

“ J'admets que cette donnée soit la bonne, vite alors appliquons-la aux découvertes scientifiques. Quelles raisons nous peuvent retenir?
Serait-ce que la propriété scientifique est plus difficile à constituer que la propriété littéraire, artistique ou industrielle? Qu'importe que cela soit vrai! Si des difficultés existent, qu'on les étudie et qu'on s'en rende maître! Est-ce donc impossible? Un contemplateur découvre la puissance de la vapeur : quelles applications pourra-t-il faire de sa découverte? Il y réfléchira, il fera des essais. ”

“ Les philosophes répondent : Tout ce qui est identique à la fin ou à la destinée de l'homme, telle que l'implique sa nature, est juste. Partant, quiconque veut savoir ce que c'est que la justice doit rechercher ce qu'est l'homme. C'est ce que l'ait Leibnitz quand il explique et justifie le principe d'hérédité par l'immortalité de l'âme.
Ainsi, une action étant donnée, cette action est-elle ou non juste? Descendez en vous-même, éludiez votre être, cherchez votre fin ou votre destinée, comprenez, en un mot, ce que vous êtes, et le problème qui vout tient hésitant sera résolu. ”

“ Oui, dirat-on, oui, il est parfaitement vrai que la collaboration de la société aux productions individuelles est un fait général; mais cela prouve-t-il qu'on doive n'en tenir aucun compte? Tout ce qu'on en peut conclure, au contraire, c'est que la société a sur toute valeur nouvelle qui se produit un droit indivis qui lui permet d'en poursuivre le partage. ”