Emphytéose

Définition et enjeux

Eugène François,  De l'Emphytéose, étude d'histoire… (1883)

“ Sur l'existence de deux emphytéoses, seigneuriale et commune, Guy-pape (jurispr. par Nicolas Chorier, p. 138 et 240) , et Salvaing de Boissieu. (p. 144.)
— 245 —
beaucoup la plus importante, renferme en elle-même presque tous les avantages de la première, il n'y a rien d'étonnant à ce qu'elle soit la seule envisagée dans l'emphytéose d'une terre noble, et il paraît dès lors tout naturel que nos anciens auteurs l'aient, dans cette hypothèse, confondue avec le bail à cens (1) .
”
Source : Gallica

Eugène François,  De l'Emphytéose, étude d'histoire… (1883)

“ L'emphytéote possède encore un droit bien supérieur à tous ceux dont nous venons d'ébaucher une énumération rapide, il a le droit d'aliéner sa tenure soit inter vivos, soit mortis causa. C'est là un des caractères les plus remarquables de l'emphytéose et son importance est telle que nous lui avons consacré un chapitre en entier, où nous l'étudierons dans tous ses détails. ”
Source : Gallica

Chaque jour avec Kwize, l'actualité mise en perspective par la littérature