Résumé

Jean Pierre Hoguer Rectifications & observations relatives aux tomes I-V & XIX de l'Histoire du Consulat & de l'Empire… (1880)

Le Sénat élisait les législateurs sur des listes de candidats nommés, les uns par les collèges d'arrondissement, et les autres par le collège de département, deux par chaque collège.
C'est sous la Restauration, que pendant deux années, 1815 et 1816, les collèges d'arrondissement présentèrent des candidats au collège de département, qui devait prendre parmi eux la moitié au moins de la députation.
XIX, p. 430. « Sous la Charte de 1814, on n'avait eu que l'ancien Corps législatif, qui était nommé par le Sénat. »
Source : Gallica

Jean Pierre Hoguer Rectifications & observations relatives aux tomes I-V & XIX de l'Histoire du Consulat & de l'Empire… (1880)

Les collèges électoraux étaient composés d'environ quatre-vingt mille membres 2 élus par les assemblées de canton, et, en outre, de memorcs de la Légion d'honneur, qui pouvaient y être adjoints, au nombre de vingt-cinq par collège de département et de trente par collèges d'arrondissement, au maximum treize mille.
Source : Gallica

Jean Pierre Hoguer Rectifications & observations relatives aux tomes I-V & XIX de l'Histoire du Consulat & de l'Empire… (1880)

Monsieur, un homme qui a eu l'avantage de travailler sous votre direction, et qui a conservé le souvenir le plus reconnaissant de la bienveillance dont vous l'honoriez, a lu récemment, avec autant d'attention que d'intérêt et de plaisir, le dernier volume de votre Histoire du Consulat et de l'Empire.
Source : Gallica

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