A. Moreau de Jonnès

“ Ces impôts ôtant 61,100,000 fr. au revenu des nobles, leur laissaient approximativement 225 millions, ou 1500 livres de rente par individu. Abstraction faite des impôts, chaque personne noble avait un revenu annuel :
La noblesse avait, en outre, la presque totalité des émolumens attachés aux places supérieures de l’ordre civil, et de l’armée de terre et de mer. ”

“ Ainsi, les communes payaient sur les 960 millions qui formaient le revenu net de leurs biens fonciers, 536 millions d’impôts sur les terres et sur la consommation, ou plus de la moitié du produit de ces biens ; et sur les 424 millions restant, joints au produit de l’industrie, elles payaient encore environ 400 millions. Au total, les taxes qu’elles supportaient, s’élevaient au moins à 936 millions, et vraisemblablement n’étaient pas au-dessous d’un milliard. Elles constituaient presque les deux tiers de leur revenu agricole et manufacturier ”

“ On ne peut concevoir un aussi faible produit de la propriété territoriale dans le pays de l’Europe le plus favorisé par la nature, qu’en reconnaissant, par le calcul, que les impôts, les dîmes, les droits féodaux, le casuel ecclésiastique, réduisaient alors le revenu des terres non privilégiées à 2 francs 30 cent. ”

“ La dîme de cette masse de céréales excédait 1 millions d’hectolitres, et valait, au prix moyen de 9 fr. chaque, plus de 90 millions de francs. Il est vrai que, dans quelques parties de la France, la dîme n’était que du quinzième du produit brut des céréales, mais, par compensation, dans la plupart des provinces, elle s’étendait aux autres productions de la terre, et elle était levée également sur les vins, les troupeaux, etc. ”

“ D’après ses calculs, elles faisaient les cinq sixièmes de la surface du royaume ; ce qui donnait 43,350,000 hectares ou 21,947 lieues carrées aux possessions des classes improductives de la société ; et seulement 8,650,000 hectares ou 4,383 lieues carrées à la classe qui dirigeait la culture de ses propriétés territoriales, ou qui les exploitait elle-même.
Ainsi, dans l’ancienne France, il n’y avait pas plus d’un hectare sur six dont la culture fût surveillée par l’œil du maître et éclairée par l’intérêt personnel. ”

“ Ces impôts réduisant à 600 millions le produit net des propriétés, on ne peut douter que les rentes foncières du clergé, la dîme, le casuel et les dons volontaires ne comprissent plus de deux tiers de la richesse publique donnée chaque année par le sol de la France entière. ”

“ En adoptant cette base, on trouve que, non compris les dîmes et les droits seigneuriaux, les biens privilégiés donnaient un revenu net de 240 millions ; savoir : 70 au clergé et 170 à la noblesse. Les biens imposables produisaient donc 960 millions de revenu ou quatre fois autant ; mais ils supportaient presque entièrement les 600 millions de taxes, et leurs propriétaires n’en obtenaient que 536 millions, qui étaient réduits à 127 millions par les dîmes ecclésiastiques et féodales, le casuel, les logemens militaires et les charges de la milice. ”

“ La dîme était prélevée sur le produit brut et en nature des céréales destinées à la subsistance d’une population de 24 millions d’habitans. Dans un temps où les légumes n’entraient encore que pour peu de chose dans le régime alimentaire, et alors que l’usage de la pomme de terre était réduit à quelques cantons, il fallait sans doute plus de trois hectolitres et demi de froment ou de seigle pour chaque personne ”

“ Nous venons de montrer ce que la France était devenue en quatorze siècles, sous l’influence prolongée des institutions féodales et de la puissance temporelle du sacerdoce, nous rechercherons une autre fois quels sont, dans la France nouvelle, les élémens de la société, tels qu’ils sont sortis de la révolution. ”

“ Ils payaient 28,600,000 francs d’impôts territoriaux ou un neuvième seulement du revenu foncier, et 60 millions de taxes de consommation ; ensemble 88,600,000 francs montant encore au neuvième de la totalité de leur revenu. Il leur restait annuellement 667,400,000 francs ou 1430 francs par individu. Cette richesse excédait considérablement la moitié de celle produite chaque année, en France, par toute espèce de travail ; elle montait à 56 francs pour 100. ”