Jean-Pierre Bachasson Montalivet

“ Exercice 1806 1 Exercice 1808........ Exercice 1S07.., . . ... Exercice 1806 ........ Total OBSERVATIONS sur le non emploi des Fonds.
RIVIÈRE de Cette rivière est navigable dans ce Département, sur une longueur de mètres, depuis jusqu’à Elfe a sa source dans le Département, à (ou elle entre dans le Département a J traverse les villes de de de et sort du Département vers (ou se jette dans telle rivière à ) la pente est évaluée à par kilomètre. La navigation est naturelle (ou elle a lieu, au moyen de écluses ou portes marinières, pertuis, &c. situés à à a à &c.) ”

“ Les travaux qui s’exécutent sur cette rivière, consistent en (Détailler ici le genre d’ouvrages, soit :
de curage, construction d'écluses levées, chemins de hallage * digues, barrages, balisage,
( On fera pour chaque adjudication particulière l'historique qui suit) : | LeS Fonds pns sur ceux accordés dans Ie budget de l’an 1808 pour (désigner l’objet de l'adjudication) , s’élèvent à savoir: Sur le Trésor public . Sur le droit de navigation. Exercice .... Sur le droit de bacs Exercice ..... Sur les centimes imposés ou votés, contributions de Communes , de Propriétaires , droit de péage, &c. ”

“ OMPTE RAISONNÉ, au i.er Janvier 1809, de la Situation des Ports maritimes; des Travaux exécutés pendant Van 1808, pour constructions, réparations on entretien dans lesdits Ports du Département d et AVANT-PROJET de ceux a exécuter pendant Van 180p pour le même service. ”

“ La navigation s’y fait au moyen de situés à à à partage, on indiquera aussi îe nombre d écluses de chaque versant.) Il procure une communication au commerce de (Développer son utilité, l époque et la durée du chômage, les produits du canal, &c. &c. )
traverse les villes et sort du Département ) écluses, permis, &c. ”

“ Chaque route recevra un semblable détail. \
Routes de 2.e classe. Comme a la première. Routes de 3/ classe. Même détail qu’aux deux premières. On aura soin d’indiquer les ressources à créer pour augmenter les fonds des routes de troisième classe.
Sommes à valoir pour salaires, cas imprévus, travaux sans désignation, &c. La somme accordée par le budjet de 1808 , est de Il restait sur les exercices antérieurs. . Total. Emploi de ces fonds en 1808 .......... * Reste disponible au i.er janvier i8op ...... On demande pour i8op, en sus des fonds non consommés . ”

“ CIRCULAIRE N.° xJ. B Comptes annuels , et avant-projets de dépenses.
deux derniers comptes annuels qui m ’ont été fournis ; je dois\ dire au contraire que, généralement, MM. les Ingénieurs ont^ lien répondu a mes intentions. Mais un inconvénient assez grave s’est fait sentir lorsque j’ab fait la sous-répartition des fonds de l’exercice 1808 ; c’est le\ défaut d’un ordre méthodique dans les objets ; en sorte que, pour\ m’éclairer sur un point quelconque, /étais forcé de parcouriA chaque fois un compte dans son entier. ”

“ Total. Ôn a dépensé, pendant la campagine de 1808; savoir : Terrasses. ;.. .1. Maçonnerie; Charpente. Fers ; . . ; Pavage Reste disponible au i/' janvier 1808.. Les travaux ont été exécutés en vertu d’une adjudication passée lé au sieur d’après les plans et projets de M, ingénieur approuvés le par M. le Directeur général des ponts et chaussées, et d’après des devis ët détails, montant à rédigés le par M; ingénieur et approuvés le Cette adjudication a pour objet (désigner les ouvrages) i Elle s’élève, eu égard aux augmentations ou diminutions, à* i..;.;;.;.:...;.;..;.;.. ”

“ Fonds des Centimes, &c. / I poute On y comprendra l’évaluation des ressources en J Exercice 1807..J Idem. nature, s’il y a lieu. f Exercice 180&.. { Idem.
Fonds restant à dépenser au 1." Janvier 1809 Sur lequel il est important de remarquer que les retenues de garantie, faites pour les ouvrages qui seront reçus en 1 809, forment une massé de Nota. Il reste à ordonnancer, pour completter les Crédits ouverts, savoir : SERVICE ORDINAIRE.. . .
Fonds du Trésor.
Exercice 1808..
^SERVICE EXTRAORDINAIRE. Route de .... Route de
Exercice 1807.. j Idem. Exercice 18 © 6.. j Idem. Exercice 1808.. ”