“ Tout navire qui se rapproche d'un autre en venant d'une direction de plus de deux quarts sur l'arrière du travers de ce dernier, c'est-à-dire qui se trouve dans une position telle par rapport au navire qui est rattrapé, qu'il ne pourrait, pendant la nuit, apercevoir aucun des feux de côté de celui-ci, doit être considéré comme un navire qui en rattrape un autre ”

“ S'écarter de la route des bateaux de pêche. Tout navire à voiles faisant route doit s'écarter de la route des navires à voiles ou embarcations pêchant avec des filets, des lignes ou des chaluts. Cette prescription ne donne pas aux navires ou embarcations qui sont occupés à une opération de pêche, le droit d'obstruer un chenal fréquenté par des navires autres que des navires ou embarcations de pêche. ”

“ Par brouillard, brume, neige, tempête de pluie, les bateaux à filets dérivants attachés à leurs filets, 7 les bateaux chalutant,' draguant ou pêchant avec toute espèce de filets à draguer, les bâtiments pêchant à la ligne avec leurs lignes dehors, doivent, si leur tonnage brut est de 20 tonneaux ou au-dessus, faire entendre à des intervalles de une minute au plus un son de leur sifflet ou de leur sirène, si ce sont des vapeurs, et de leurs cornets de brume, si ce sont des voiliers : chaque son doit être suivi d'une sonnerie de la cloche. ”

“ Un navire qui n'est pas maître de sa manœuvre, doit, pendant la nuit, porter à l'en-
droit où ils seront le plus apparents, et, si ce navire est à vapeur, au lieu des feux prescrits à l'article 2 (a) et (b) , deux feux rouges disposés verticalement à une distance l'un de l'autre d'au moins 1 m. 83 et placés de telle sorte que le feu inférieur ne se trouve pas à moins de 4 m. 57 au-dessus du plabord et d'une intensité suffisante pour être visibles, tout autour de l'horizon, d'une distance d'au moins 2 milles ; pendant le jour, ce même navire devra porter, sur une ligne verticale et à 1 m. ”

“ Il ne s'applique pas au cas où, pendant le jour, un bâtiment en aperçoit un autre droit devant lui et coupant sa route, ni aux cas où, pendant la nuit, chaque bâtiment présentant son feu rouge voit le feu de même couleur de l'autre, où chaque bâtiment présentant son feu vert voit le feu de même couleur de l'autre ”

“ Un bateau-pilote de la catégorie de ceux qui sont obliges d'accoster un navire pour mettre un pilote à bord, peut 'montrer le feu blanc au lieu de le porter en tête du mât, et peut au lieu des feux de côté ci-dessus mentionnés avoir sous la main, prêt à i:ervir, un fanal muni d'une glace verte d'un côté et d'une glace rouge de l'autre côté, pour l'employer comme il est dit plus haut.
Un bateau-pilote à vapeur, doit, lorsqu'il est à sa station en service de pilotage, mais non au mouillage, porter en plus des feux et des flare-up-lights exigés pour, tous les bateaux-pilotes à voiles et à 2 m. ”

“ ARTICLE 10. - Feu de poupe. - Un navire faisant route doit porter à son arrière un feu de poupe blanc, construit, fixé et muni d'écrans de manière à projeter une lumière ininterrompue sur un arc d'horizon de 12 rhumbs ou quarts du compas, soit 6 quarts de chaque bord à partir de l'arrière. ”

“ Toutes les fois que les feux de côté, vert et rouge, ne peuvent être fixés à leur poste, comme cela a lieu à bord des petits bâtiments faisant route par mauvais temps, ces feux doivent être ttenus sous la main, allumés et prêts à être montrés, si l'on s'approche d'un autre bâtiment ou si l'on en voit un qui s'approche. ”

“ Le système cardinal, qui est employé plus particulièrement pour les côtes flanquées de multiples écueils ou pour les dangers isolés en mer, et dans lequel les marques de balisage indiquent la plus voisine des quatre principales orientations cardinales tracées à partir du danger. ”

“ Toutefois s'il n'est pas possible de fixer ce fanal, il devra être maintenu allumé, tenu prêt, sous la main, et montré assez à temps pour prévenir une collision.
4° Les embarcations à rames, lorsqu'elles marchent à l'aviron ou à la voile, ne sont soumises qu'à l'obligation d'avoir prêt, sous la main, un fanal à feu blanc qui sera montré temporairement assez à temps pour prévenir une collision. Les navires dont il est question dans cet article ne sont pas obligés de porter les feux prescrits par l'article 4 (a) et par l'article 11, dernier parâgraphe. ”

“ Il est, en outre, avantageux d'y apposer la figure d'un navire sombré, telle qu'on la voit sur les cartes hydrographiques.
ART. 21. — Caractéristiques dans le cas du système latéral.
- Couleur verte (y compris le voyant) .
a) Si la marque doit être laissée à tribord. Voyant : cône.
Feu (le cas échéant) : vert à trois éclats.
b) Si la marque doit être laissée à bâbord. Voyant : cylindre.
Feu (le cas échéant) : vert à deux éclats.
c) Lorsque la marque peut être laissée d'un bord ou de l'autre. ”

“ La distance verticale entre ces deux feux devra être moindre que leur distance horizontale. Le feu blanc prévu au paragraphe (a) lorsqu'il n'y a qu'un seul feu, ou le feu inférieur lorsque le navire porte deux feux, devra se trouver à une hauteur au-dessus du plat bord qui ne sera pas inférieure à 6 m. 10 et si la largeur dépasse 6 m. 10 à une hauteur au-dessus du plat bord au moins égale à cette largeur, sans qu'il soit néanmoins nécessaire que cette hauteur dépasse 12 m. ”

“ Tous les feux mentionnés dans le paragraphe (d) nos 1 et 2 doivent être visibles d'au moins 2 milles.
e) Les dragueurs d'huîtres ou autres bateaux pêchant avec des filets de drague, doivent porter et montrer les mêmes feux que les chalutiers.
/) Les bateaux et embarcations de pêche peuvent, en tout temps, montrer une flamme (flare-up-light) en plus des feux que le présent article les oblige à porter ou à montrer ; ils peuvent aussi employer des feux de travail (working-lights) . ”