Anselme Crignon d'Ouzouër

Anselme Crignon d'Ouzouër Pourquoi les ministres ont-ils retiré la loi qu'ils avaient proposée sur leur responsabilité…

Car, ne punira-t-on que l'exécution, et non les moyens préparatoires ! Les intelligences avec les ennemis du monarque et de la monarchie, les bruits calomnieux sur le Roi, sur sa famille, sur les deux Chambres, la désorganisation des forces militaires, celle des principes moraux et religieux , les plus sûrs boulevards de l'ordre et de la tranquillité publique, doivent-ils rester impunis? Faudra-t-il aussi, pour constater-l'existence de la concussion, qu'un impôt ait été levé sans l'autorisation du Roi et des deux Chambres, et par ordre du seul ministre?
Source : Gallica

Anselme Crignon d'Ouzouër Pourquoi les ministres ont-ils retiré la loi qu'ils avaient proposée sur leur responsabilité…

Faut-il une perspicacité très-perçante pour se convaincre que le but principal de tous est d'éloigner l'épée de la responsabilité suspendue sur leur tête, et d'éluder la chose, en laissant subsister un nom que leurs successeurs relègueront dans la classe des idéologies? Cependant ils ne voudroient pas heurter de front, et avec trop de scandale, cette Charte pour laquelle ils professent une si religieuse vénération, toutes les fois qu'en la torturant elle s'explique en leur faveur. Elle a prononcé que les ministres étoient responsables, et qu'une loi mettroit ce principe en exécution.
Source : Gallica

Anselme Crignon d'Ouzouër Parlerai-je encore de Lyon ? par M. Crignon d'Ouzouër… (1818)

Les chefs de la première conspiration ont échappé aux peines, comme je l'ai avancé sans être contredit, et sans qu'on m'ait forcé de développer le quomodo. Les artisans de la seconde ne sont point en jugement, c'est à eux à paraître dans l'arène; ils vont s'y présenter, les inculpations qu'on leur adresse sont trop graves pour qu'ils restent silencieux; le soleil de la vérité va percer les nuages épais qui là dérobent à tous les yeux
Source : Gallica

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