Conviction

“ La conviction, ce sentiment intime de la vérité, ne peut naître que dans le débat. En effet, ses éléments sont l'interrogatoire et la défense de l'accusé, l'audition et la discussion des témoignages, l'examen de tous les faits, l'appréciation de toutes les preuves.
Il faut que le juge, magistrat ou juré, soit présent au débat' contradictoire de ces faits et de ces déclarations; que, placé au milieu des allégations contraires de l'accusation et de la défense, qui se heurtent sans cesse, il examine, il apprécie, il arrête son opinion. ”

“ Vous jurez et promettez, devant Dieu et devant les hommes, d'examiner avec l'attention la plus scrupuleuse les charges qui seront portées contre N...; de ne trahir ni les intérêts de l'accusé, ni ceux de la société qui l'accuse; de ne communiquer avec personne jusqu'après votre déclaration ; de n'écouter ni la haine ou la méchanceté, ni la crainte ou l'affection; de vous décider d'après les charges et les moyens de défense, suivant votre conscience et votre intime conviction, avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à un homme probe et libre. ”

“ Considérez quel jour les débats ont pu jeter sur l'accusation. La loi (quel bonheur pour les accusés ! ) la loi s'en rapporte à vos consciences. Mais comment s'affermit la conviction d'un honnête homme, quand le résultat de ses hésitations doit procurer la mort à son semblable? ”

“ De longs et pénibles débats avaient dû laisser dans vos esprits de profondes impressions ; déjà votre conviction était, pour ainsi dire formée; appréciant les faits à leur juste valeur, vous aviez pu distinguer de quel côté se trouve dans cette cause la franchise et la loyauté, de quel côté l'on aperçoit à la fois lâcheté et mensonge. La logique puissante de notre digne défenseur est venue détruire ce qui survivait de l'accusation ”

“ Qu'on le sache bien, dans une page de véritable discussion il y a plus d'éléments de conviction que dans cinquante procès de presse, et surtout que dans les avertissements réitérés des préfets de tous nos départements. Nous avons tant de lacunes à remplir, tant de plaies morales à cicatriser, tant de besoins matériels à satisfaire, qu'il serait bien temps de s'en occuper. ”

“ Il s'est inspiré de doctrines plus libérales ; il a permis aux jurés d'apprécier, selon leur honneur et leur conscience, les faits soumis à leur appréciation et de décider selon leur intime conviction.
L'intime conviction, voilà ce que le législateur demande au juré, il ne lui demande pas autre chose.
On peut donc dire que le sort de l'accusé dépend de l'honneur et de la conscience du juré, et non de la production ou de la non-production de preuves matérielles.
762 EXTORSION DE SIGNATURE
Reportez-vous d'ailleurs au mot : « Intime conviction. » ”

“ Il est de l'essence de la preuve morale de n'apporter aucune entrave à l'indépendance de la conscience. La conviction ne peut exister qu'à la condition d'être complétement libre.
§ IV. Application du principe de la preuve morale à toutes les juridictions criminelles.
1776. Le Code n'a posé qu'en matière de grand criminel, au moins en termes catégoriques, le principe que l'intime conviction du juge doit être la seule base de ses décisions. L'article 342 n'a même formulé ce principe que relativement aux déclarations des jurés. ”

“ Année 1503.
époque, d'exister dans nos lois pour faire place aux bases indéfinies de la conviction humaine. Du jour où l'examen devenait oral par la présence des témoins, au lieu de leurs déclarations écrites isolées, le jeu animé des dépositions dans les gestes, dans le regard, dans la voix, dans les réponses de l'accusé aux prises avec ces témoignages; dans cette vie extérieure en un mot où la vérité perce d'elle-même, tout ne devait-il pas par cet unique empire, au lieu d'une règle sèche, faire réfléchir les impressions sur la conscience du jury, pour lui apprendre ce qu'il devait juger? ”

“ LE MAIRE Comme employé, tu n’es pas libre d’avoir une conviction à part.
LE Dr STOCKMANN, stupéfait Je ne suis pas libre de... ?
LE MAIRE Comme employé, dis-je. Oh ! comme homme privé, tu peux penser ce qui te plaît. Mais, comme employé de l’établissement, tu n’as pas le droit d’exprimer une conviction qui ne soit pas d’accord avec celle de tes supérieurs. ”

“ L'homme dont la parole toute-puissante commandait pour ainsi dire à la justice, l'orateur dont la seule conviction trouvait déjà force et crédit, eut la douleur,
rare pour lui, de voir se dessiner, à l'arrière-plan de l'audience, l'ombre de l'échafaud attendant son client 1 Ayant, par acquit de conscience, formé pourvoi pour un vice accidentel de forme, il obtient de la Cour suprême la cassation de l'arrêt. C'est un procès qui recommence; c'est la joie, c'est la confiance qui rentrent dans le cœur du défenseur et du client. ”

“ La sentence sera justifiée par la conviction même où seront tous les hommes, que dans quelque Corps qu’ils paroissent, où à quelque Substance que ce sentiment intérieur soit attaché, ils ont Eux-mêmes commis telles ou telles actions, & qu’ils méritent le châtiment qui leur est infligé pour les avoir commises. ”

“ Vous examinerez sans doute un jour, si, dans nos Ordonnances criminelles, dont les plus anciennes avoient à réprimer la plus féroce barbarie, on n'a point songé davantage à la conviction qu'à la défense du coupable; si cette instruction formidable et profondément secrète, qui prend, pour ainsi dire, l'accusé au dépourvu, l'est point aussi propre à jeter le trouble dans l'âme d'un innocent, qu'à répandre la terreur dans l'âme d'un coupable ; s'il est des genres d'accusations, dans lesquels il puisse être juste de refuser àl'accusé le secours d'un conseil ”

“ R. Je ne crois pas pouvoir changer cette conviction; dans votre esprit. ,
D. Pourquoi croyez-vous que vous ne pouvez changer notre conviction? ;
Le prévenu, après un silence, dit qu'il est au dessus de. ses forces de continuer. D. Quand vous avez commis cette affreuse action, pénsiez-vous à vos enfans?'
R.. Le crime, je ne l'ai pas.commis, quant à mes enfans, c'est chez moi une préoccupation constante.
P. Osez-vous dire affirmativement que vous.n'avez pas commis ce crime?
Le prévenu met sa tête dans ses mains et reste quelques instans : sans parler,.puis il dit ”

“ Nous aussi nous avons été en position d'étudier, dans le sein des Cours d'assises, les jurés de toutes les classes, même de 'celles qu'il est convenu de considérer comme les plus élevées; eh bien! nous le disons avec conviction, nous n'avons point entendu rendre de verdicts plus sages, plus conformes à l'équité que ceux qui l'étaient par ces hommes que l'on voudrait exclure aujourd'hui. ”

“ CHAP. XI. —PRÉTENDUE OMNIPOTENCE DU JURY. 133
divergence d'opinion qui partage des hommes également honorables, également instruits? Les jures les plus éclairés, les magistrats eux-mêmes se trouveraient dans un grand embarras s'ils n'avaient pouf s'aider les autres éléments de l'instruction ; s'ils ne pouvaient méditer les circonstances particulières de l'affaire. Heureusement que ces circonstances ressortent communément aux débats d'une manière assez positive pour permettre d'asseoir, sur leur ensemble et leurs détails, cette intimé conviction qui doit motiver un verdict consciencieux. ”

“ Si dans les tentatives d'assassinat, par exemple, la victime, ce témoin important dont le récit, lorsqu'il ne semble pas dicté par la vengeance, porte la conviction dans l'ame des jurés, dont la présence confond l'audace de l'accusé, a succombé à ses blessures, ou peutêtre à l'émotion produite sur ses sens affaiblis à la vue du misérable qui a osé attenter A sa vie, sera-t-il toujours possible de suppléer -à ce jjtpyen de conviction ?. ”

“ Loin de nous la pensée de faire le procès aux hommes de bonne foi qui ont regardé cette question comme pouvant compromettre l'équilibre social. Nous respectons toutes les convictions, même lorsque nous les croyons erronées. ”

“ une conviction qui commence par admettre la légitimité d'une conviction adverse, se condamne à n'être pas agissante, elle est sans force, sans efficacité. ”

“ — La conviction est comme un vieil édifice, elle s'écroule dès qu'on y met la hache. ”

“ Je montai dans ma chambre avec la conviction très désagréable que j'avais amplement suivi l'exemple du gouvernement, et que je venais de fouler aux pieds tous les principes de la dignité. ”

“ C'est la probité, la bonne foi, la saine intelligence de vos intérêts.
Le divin précepte : Ne fais jamais à autrui ce que tu ne voudrais pas qu'on -te fit à toi-même, n'est pas seulement une grande loi de morale; sa mise en pratique produit, même dans l'ordre purement matériel, des résultats tels qu'on devait encore le suivre par intérêt.
1. Soyez-y fidèles. Avant d'engager un procès, assurez-vous d'abord de la justice de votre cause. A vezvous réellement droit, en équité? consultez encore votre intérêt réel, et n'écoutez jamais la rancune, ni l'amour-propre. ”

“ La défense que j'ai eu l'honneur de vous présenter ne s'est adressée qu'à votre esprit et à voire jugement: je n'ai point fait un appel à vos coeurs, parce que j'ai pensé que, dans un tel procès, il suffisait, pour vous convaincre de l'innocence des accusés, de discuter une à une les charges produites contre eux, d'établir ensuite l'impossibilité de créer un crime ou un délit avec les faits que l'accusation supposait, et de vous démontrer enfin l'absence complète de toutes preuves. ”

“ Prisonnière à la barre, reprit le juge, vous avez entendu la décision du jury dans votre cause ; un verdict de culpabilité a été rendu, et il est de mon devoir de prononcer la terrible sentence de la loi. Si vous avez quelque chose à dire avant que je remplisse le dernier et le plus pénible de mes devoirs, la Cour prêtera à vos paroles une oreille attentive et bienveillante. ”

“ Prépare-toi dès maintenant à ton procès par tous les moyens possibles, puis étudie et le caractère de ton juge et ton adversaire. S’il faut t’attacher à leurs genoux, attache-toi à leurs genoux ; s’il te faut pleurer, pleure ; s’il te faut pousser des gémissements, pousse des gémissements. Car, dès l’instant où tu soumets ce qui est toi à ce qui n’est pas toi, il te faut être à jamais esclave. ”

“ Vous avez été trop mêlé aux choses de ce temps pour ne pas les envisager au travers de vos rêves évanouis, de vos combinaisons avortées, de vos projets mis en déroute. Vous êtes partie intéressée au procès; vous plaidez; vous êtes avocat et non pas juge, Vousmême le démontrez en faisant votre nouvelle profession de foi, assez peu ressemblante aux anciennes, mais que je retiens et que pas un honnête homme n'hésiterait à contresigner.
« Je ne comprends plus que la politique qui profite à tous et ne nuit à personne, » dites-vous. ”

“ Seigneur Dieu, de la même manière que je comparaîtrai devant votre tribunal redoutable et impartial pour y être jugé et pour y rendre un compte rigoureux de tout le mal que j’aurai commis, de même aujourd’hui, prévenant l’heure de ma condamnation, je me présente à vous au pied de votre autel, ainsi qu’aux regards de vos saints Anges, courbé sous le poids du témoignage de ma conscience, je vous confesse toutes mes mauvaises actions, les avouant au grand jour et sans réserve. ”

“ J'ai déposé en justice contre moi-même ; vous me tenez par mes propres dépositions. — Quelle foi accorderait-on à la parole d'un repris de justice, accusant un homme dont tout le monde vante, et dont, hier encore, les journaux, à
propos de cet emprunt, vantaient la loyauté, la probité?
- Comment, misérable 1 oseriez-vous mettre en question ma probité ?
— A Dieu ne plaise, monsieur ! en mon âme et conscience, je le dis et le crois: personne ne peut vous surpasser en probité, en délicatesse. depuis que vous avez fait fortune. ”

“ Vous voyez, par cet exemple, que les premiers principes de droiture et de probité sont gravés dès l'enfance dans notre cœur, et que toutes les fois que nous voudrons rentrer en nousmêmes pour le consulter, nous y trouverons les règles de notre conduite. C'est surtout lorsque nous avons un procès a entreprendre on a soutenir, qu'il importe d'interroger notre conscience, pour savoir d'elle le parti qu'il faut prendre dans une affaire qui peut compromettre notre fortune ou notre honneur. ”

“ Qui jamais a regardé une telle déclaration comme valable, comme une pièce réelle d’un procès ? qui jamais a jugé une pensée, une hypothèse, une supposition d’un cas qui n’est point arrivé ? où sont ces rebelles ? ”

“ Nouveau motif d'amour et de vénération pour notre roi ; nouveau motif d'admirer sa justice, qui s'exerce si librement dans les causes mêmes où S. M., en se rendant accusatrice, a fait peser sur l'accusé le fardeau énorme de la prévention royale. Ces prin-
cipes si simples, si vrais, si noblement avoués, ont été solennellement reconnus par un arrêt, qui, pour entraîner les esprits qui seraient encore incertains, a acquis désormais la force d'une loi, et est devenu le voeu de cette conscience publique à laquelle les magistrats sont tenus d'asservir leur conscience particulière. ”

“ Si vous aviez voulu la faire servir à la vérité, cette éloquence eût été pour nous une grande gloire. Je vous en prie, n’allez pas contre votre nature, ne soyez pas la lance de l’erreur, qui perça le côté du Sauveur... Qui vous défendra au tribunal du souverain juge, lorsque, sur votre propre témoignage, vous serez convaincu de vos discours et de vos œuvres ? ”

“ Vous trouvez mauvais que nous terminions honorablement, pour les deux parties, un procès qui dure depuis cinquante ans, et qui, comme beaucoup d’autres procès, ne vaut ni les frais qu’il coûte, ni la peine qu’il donne, ni les dangers qu’il fait courir ! ”

“ Quel sera le juge impartial, incorruptible, exempt des préventions du vulgaire, qui le protégera et défendra les droits de son innocence, si ce n'est le confesseur, ce juge inaccessible aux influences de la chair et du sang, l'ami et le père de tous selon Dieu? ”