Droiture

“ Cherchez à vous faire une idée de ce qu'on appelle une loi, ou un devoir, ou une obligation : vous trouverez que ce qui oblige ne peut s'adresser qu'à un être intelligent, qu'à un être libre; que ce qui oblige ne peut s'adresser qu'à une vé* ritable cause ; de manière que, de même que le concept d'un être libre ou d'une véritable cause implique le concept de devoir, réciproquement, le concept d'obligation, de devoir ou de loi, implique le concept d'un être libre. ”

“ Vous, vous-même, la société. Vous vous décrétez de ce droit qui n’appartient qu’à Dieu, et puis vous le proclamez, vous l’érigez en maxime, il fait loi. Vous ne voyez donc pas que vous vous faites juge dans votre propre cause ? ”

“ Est-ce que,nous pourrions attendre de lui CETTE LIBERTÉ qui nous garantit de toute arrestation illégale ou autres actes arbitraires, CETTE ÉGALITÉ EN DROIT qui fait que tout homme plein d'honneur, quelles que soient sa naissance et sa pauvreté, est autant que l'individu le plus élevé., CE DROIT DE RÉVÉLER TOUS LES ABUS, seul moyen de nous en garantir. C'est cependant ce que nous assurent les dispositions de la charte, et pour qu'il n'y ait aucun doute à ce sujet, nous les retraçons ici littéralement. ”

“ Je vous apporte beaucoup de zèle et un peu d'expérience, le sentiment profond de la dignité qui doit s'étendre à tous les rangs de la magistrature, quelque connaissance de vos traditions, dont tant de traces viennent de périr dévorées par l'incendie ; un ardent amour de la vérité, de la liberté, de la justice, en un seul mot, du droit, qui est la justice, la liberté, la vérité. ”

“ De la possession d’un droit à l’exercice raisonnable et utile de ce droit, il y a un abîme. Il nous eût fallu dix ans d’union, de vertu, de courage et de patience, dix ans de pouvoir et de force, en un mot, pour combler cet abîme. ”

“ Songez-y donc, la loi n'est que le verbe, la forme temporelle et saisissable du droit, l'instrument qui le fait régner dans le monde, et vous l'avez vu, le droit c'est le bien ! C'est l'harmonie du bien individuel et du bien social dans les différents buts de la vie offerts à l'activité privée et à l'activité publique. ”

“ Le délit est le fait de celui qui avait intérêt
à le commettre. Et ici la preuve est assez manifeste : vous l'avez fait par l'entraînement irrésistible de vos doctrines; vous l'avez fait, afin de pouvoir utiliser sans obstacles les, autres facultés inférieures de l'Homme, comme instrument de votre domination ; car l'essor libre des facultés supérieures eût arrêté votre prétention substituée au règne de Dieu, qualifié par l'Évangile comme par la Nature, Règne de vérité, de justice et d'amour! ”

“ Des droits ! répéta sa sœur avec un ton d’impatience ; quels droits peuvent être plus forts que ceux d’un souverain ? quel devoir peut être plus puissant que celui d’obéir à ceux qui ont le droit naturel de commander ? ”

“ De la notion, essentiellement subjective, du droit, jus, dérive celle de la Justice, Justitia, définie par Ulpien : Justicia est constans et perpetua voluntas jus suum cuique tribuendi, la Justice est une volonté constante et perpétuelle de rendre à chacun ce qui lui appartient ; et mieux encore par Cicéron : Justitia est animi habitus, communi utilitate comparata, suam cuique tribuens dignitatem, la Justice est une disposition du cœur, formée par l’intérêt commun, par laquelle nous reconnaissons à chacun sa dignité. ”

“ Ce travail, dans ses diverses branches, fut une synthèse où tout partait de la raison pure, du droit absolu et de la justice éternelle ; car, selon la conviction du siècle, les droits naturels imprescriptibles de l’homme étaient le principe et la fin, le point de départ et le but de toute société légitime. ”

“ « droit naturel, » tantôt le droit, qu’on supposait avoir été établi par les hommes « sortant des mains de la nature, » tantôt le droit idéal, conforme à la justice et perçu par la raison, c’est-à-dire le droit rationnel. ”

“ Nous dirons: le Droit est la prétention légitime de tout être humain au développement et à l'exercice de ses facultés, conséquemment à la possession des objets qui en sont les excitants propres, dans les limites de l'égalité.
Le Devoir, corrélatif au Droit, et qui en est l'explication et la justification, est l'emploi de nos facultés et de leurs excitants en vue et dans le sens de notre destinée. ”

“ En résumé , parmi les accusés se trouvait un prince. Le pouvoir s'en est dit le maître et le juge , et , de force , lui a donné la liberté. C'est là un acte de clémence qu'il faut , dit-on , inscrire dans les plus belles pages de nos annales ! j'y consens.
Mais vous , Messieurs les jurés , vous citoyens , la loi et non la force vous fait ici les juges de vos concitoyens , et les maîtres de leur destinée ; rappelez-vous que la justice est le droit de miséricorde , et que la pratique de ce droit n'entraîne jamais de remords. ”

“ Je compris aussi que les hautes questions de droit naturel, de droit public, appartiennent au philosophe et au législateur bien plus qu’à l’avocat, et que le domaine de celui-ci se borne souvent aux champs stériles du droit civil, droit barbare, local, arbitraire. ”

“ Oui, Messieurs, la destination de l'homme au souverain bien, et les liens qui le rattachent à la société que Dieu a faite essentielle à sa nature, voilà les fondements des régies de tous les devoirs et les sources de toutes les lois, et, en particulier, des lois pénales. ”

“ Mais au-dessus du juge existe un souverain Dont la voix retentit sans cesse au cœur humain, Dont l'action présente exerce la vengeance, -Qui témoigne de haut sa suprême régence, Et dont le nom connu jusqu'au faîte du ciel, S'épèle à tous échos LE DROIT, droit éternel.
L'histoire peu sincère en est fort mal instruite, Et néglige des gens la morale conduite. ”

“ L’égoïté féconde et large s’est rétrécie aux mesquines ambitions de vivre pour soi, et la conscience du droit s’est pervertie en une casuistique intéressée, en une science accommodante d’éluder les responsabilités et de contourner les devoirs sous l’égide du Code civil ou pénal. ”

“ Il est clair, en effet, que les âmes, étant également libres, ont des droits égaux. Mais c'est du devoir que naît le droit. Votre devoir à vous est mon droit à moi, et réciproquement votre droit à vous est mon devoir à moi. Mon droit consiste à être respecté dans ma personne, comme mon devoir consiste à vous respecter dans la vôtre. ”

“ Je regarderai tout artifice et tout déguisement comme indigne d'un être raisonnable ; et je n'oublierai jamais cette belle maxime d'un juriscorisulte païen : Tout ce qui blesse la vertu , l'honneur , notre réputation , et en général tout ce qui est contraire aux bonnes moeurs , nous devvons le regarder comme impossible.
XVIII. Il est temps à présent de prévoir une question qu'on pourra me faire sur le terme de droit naturel, ou de la loi naturelle , que j'ai donné aux règles qui me montrent mes devoirs
par rapport à Dieu , à moi-même , aux autres hommes. ”

“ De là, une distinction fondamentale entre le devoir, que quelquefois aussi on appelle le droit, en prenant ce dernier mot dans toute son étendue, et le droit strict, le droit proprement dit, que chaque homme est admis à invoquer contre tous ses semblables. ”

“ Loi intérieure d'abord, et non écrite, gravée dans nos âmes, qui nous enseigne la distinction du Bien et du Mal, éveille notre conscience et nous contraint à nous juger. Loi écrite et positive, véritable code de nos actes, qui prescrit nos devoirs, énumère nos fautes, édicte des sanctions. ”

“ Ils tendent malgré tout à se grouper par affinité, tous les devoirs d'un côté, tous les droits d'un autre! les devoirs : côté des autres; — les droits : côté de soi! Nous voulons bien reconnaître les devoirs de notre prochain envers nous, mais encore faut-il qu'il admette nos droits, — droits sacrés, qui priment tout, — puisque ce sont les nôtres. ”

“ Je ne vois ici qu'un coupable, c'est la loi. De quel droit, en effet, porter une loi que l'homme doit nécessairement enfreindre ? Et de quel droit punir un être qui obéit aux ordres de son irrésistible destin ? ”

“ Pour les uns et les autres, mêmes obligations à remplir, même intégrité d'intelligence, même ardeur pour l'accomplissement du devoir, même esprit de justice, même dévouement au culte de la loi, même assiduité. ”

“ Reconnaissez son droit ; il devra reconnaître à son tour que ce droit n'est pas absolument libre ; qu'il doit se soumettre à des conditions et à des limites, et faire quelque abandon de ce qui est sien dans l'intérêt général. ”

“ Quoi ! Vous luttez pour le Droit, afin d’obtenir le triomphe d’une sainte cause, et vous n’éprouveriez aucune hésitation à l’accorder à ceux qui, certainement, se serviraient du Droit pour tuer le Droit ! ”

“ L'homme reste sourd à la raison et prête l'oreille à l'intérêt.
Vous avez traité les matières si intéressantes concernant les droits des pères et des tuteurs, leurs devoirs comme chefs de famille et comme administrateurs, les devoirs des enfants et des mineurs. Croyez-vous qu'il soit indifférent que vous ayez exposé les règles de haute morale et de justice que le législateur a semées dans nos lois ? ”

“ Mais à côté du principe général dont la sagesse n'est pas contestée , se trouve l'exception ; à côté d'un devoir essentiel, se trouve un droit juste et sacré; à côté de l'abus , se trouve l'usage légitime. ”

“ Et, d'abord, nous posons deux choses, en principes , le droit et le fait. Le droit, c'est la permission qui nous a été donnée d'exercer une profession reconnue; le fait en est la conséquence, c'est l'exercice même. ”

“ Cherchez dans tous les devoirs de l’homme et du citoyen quelque chose qui ne se ramène point à cela, vous ne le trouverez point. Au contraire, si vous me montrez quelque part un seul précepte, une seule obligation irréductible à celle mesure, d’avance je suis fondé à déclarer celle obligation, ce précepte hors de la conscience, et par conséquent arbitraire, injuste, immoral. ”

“ Or, toute notion de devoir impliquant l'idée d'un droit, la justice nous apparaît comme la balance des droits et des devoirs.
Quelle est la somme des droits?
Il y en a autant que de cas où l'homme peut êtreappelé à exercer ses facultés diverses. ”

“ Et la distinction des personnes établissant dans l’État deux codes, deux justices, deux droits ; le peuple, placé entre le penchant de son cœur et le serment de sa bouche, eut deux consciences contradictoires, et les idées du juste et de l’injuste n’eurent plus de base dans son entendement. ”

“ Les juges surtout, qui ne sont point inamovibles, ne sont-ils pas ainsi privés, sinon de la liberté, tout au moins de la dignité? Enfin, que pourrait, avec raison et décence, désirer de plus le génie même de l'arbitraire ! ”

“ Je vous le demande, Messieurs, à vous, hommes justes et droits, à vous, magistrats citoyens appelés à dire, en votre âme et conscience, devant Dieu et devant les hommes, la vérité au pays , est-ce là de la liberté ou de la licence ? ”

“ Il n'est rien de nou? qui lui puisse échapper. Il règne dans la famille, il règne dans la cité. Nos prérogatives et nos devoirs dans l'une et dans l'autre, c'est la science juridique qui nous les enseigne. ”

“ Lorsque le pouvoir, chargé d'instituer le juge au nom de la société, appelle un citoyen à cette fonction éminente, il lui dit : Organe de la loi, soyez impassible comme elle ! Toutes les passions frémiront autour de vous, qu'elles ne troublent jamais votre âme! ”

“ « La réalisabilité normale d'un droit apparaît comme une exigence de justice et de raison. Que serait un droit qui resterait en principes purs, qui ne pourraient s'actualiser dans la vie? La notion pratique de la justice implique qu'elle ait une existence effective » 2. ”

“ LE DROIT DIVIN. — Mais, halte-là! me direzvous? Ce droit historique que vous me contestez si longuement et que mes partisans m'accordent, je n'y tiens guère : n'ai-je pas le DROIT DIVIN à mon service? ”

“ Le Droit, par la nature, accomplit sa carrière.
Il y siège constant, quoique mystérieux : Il va tout spontané venger le vertueux A son heure, à sa guise; et d'action de grâce Il n'en souffre non plus que d'hostile menace. ”

“ Le droit, considéré comme une faculté d'agir, est le produit de la loi; et la loi, ou l'ensemble des lois comme synonyme du droit, est la cause déterminante des facultés d'agir, envisagées sous le point de vue juridique. ”

“ Mais les devoirs sont, les uns, exigibles, les autres, purement moraux ; aux premiers correspondent des droits positifs et parfaits, aux autres des droits imparfaits. Le droit parfait autorise à invoquer à son secours l'autorité publique, et en cas de nécessité, même la force particulière. ”

“ Légitime se dit proprement des choses fondées sur la justice essentielle ou sur la loi sociale dérivée de la loi naturelle de justice, en un mot, sur un droit qu'on ne peut violer sans tomber dans l'injustice. ”

“ Des faits délictueux dont leurs auteurs ne sont pas responsables, il convient de rapprocher ceux que certaines circonstances telles que l'exercice d'un devoir ou d'un droit rendent intrinsèquement légitimes. ”

“ « Le droit est »la faculté accordée à l'homme de faire tout ce qui ne peut »nuire à autrui ni à lui-même, car, avant de s'appartenir,, »l'homme appartient à Dieu, son créateur. »
PROSPER. 0 mon ami, vous avez trouvé sans chercher la vraie définition du droit ; permettez-moi de vous embrasser et d'édifier sur cette base de granit le temple que je veux élever à la justice. (Il l'embrasse.) ILDEFONSE. J'y consens de grand cœur, à une condition, toutefois.
PROSPER. J'y souscris d'avance.
ILDEFONSE. C'est que vous vous approprierez ma définition comme votre bien. 1 PROSPER. Jamais ! ”

“ On a donné à ce que nous appelons droit traditionnel un autre nom, celui de droit divin, dont les adversaires ont fait mépris et qu'ils ont jeté comme une insulte aux partisans de ce droit. Nous tenons à faire remarquer que nous ne repoussons pas ce nom et encore moins les considérations qui le motivent. ”

“ Les règles qu'une raison éclairée inspire à l' homme sur ses devoirs naturels à l'égard de Dieu, de lui-même, de ses semblables, peuvent-elles porter justement le nom de DROIT, et être regardées comme des véritables lois? ”

“ D'ailleurs, les droits sont établis invariablement en vue des personnes; les choses, même groupées en masse compacte, ne sauraient avoir de prérogatives juridiques; c'est l'homme qui, à l'état isolé ou sous la forme synthétique de la personnalité morale, est la raison d'être et le but de toutes règles de droit; les choses n'ont pas de volonté
propre et ne sauraient donc jouer qu'un rôle subordonné dans une organisation essentiellement humaine, où la volonté règne en souveraine maîtresse.
655. La part de vérité contenue dans les doctrines qui dissocient le patrimoine et la personnalité. ”