Preuve

“ Il y a cette différence entre la preuve & l’amplification, que la preuve est pour établir une vérité, ou pour constater un fait, & que l’amplification est pour exagérer ou pour confirmer l’importance de la vérité ou du fait en question. ”

“ Vous ne regarderez pas comme suffisamment établie toute preuve qui ne sera pas formée de tant de témoins ou de tant d'indices ; qu'elle les charge seulement de s'interroger eux-mêmes dans le silence et le recueillement, et de chercher, dans la sincérité de leur conscience, quelle impression ont faite sur leur raison les preuves rapportées contre le prévenu et les moyens de sa défense ”

“ La preuve morale, c'est-à-dire la libre impression laissée dans la conscience du juge par l'instruction, telle est donc la seule preuve qui soit en rapport avec la nature des faits qu'il s'agit de constater, la seule méthode qui puisse conduire à connaître le vrai et le faux en matière pénale. ”

“ L’enquête, l’instruction, la preuve clairement établie, la confrontation, les circonstances atténuantes, sont complètement inconnues: tout est livré à l’appréciation individuelle, et quelquefois même des malheureux sont condamnés sur le simple soupçon. ”

“ C’est de là qu’est sortie cette vieille erreur, qu’il n’y a de parfaitement vrai que ce qui est prouvé, et que toute vérité repose sur une preuve, quand, au contraire, toute preuve s’appuie sur une vérité indémontrée, qui est le fondement même de la preuve, ou des preuves de la preuve. ”

“ Et, si la version que nous vous présentons était vraie, si nous pouvions vous en fournir la preuve, si nous avions des témoignages de personnes honorables qui attesteront que les faits se sont passés exactement comme nous l'avons raconté ; si, enfin, nous pouvions faire la preuve de ce que nous avançons? ”

“ J'ai démontré encore que ces preuves ne supposent point les connaissances que peu de personnes sont en état d'acquérir : c'est une preuve de fait, à la portée des plus simples et des plus grossiers, et une preuve, poussée à un degré d'évidence morale, qui équivaut à une certitude métaphysique. Il n'est aucun fait humain aussi solidement, aussi clairement établi. Il est vrai que les preuves que vous avez données de la révélation les exigent ces connaissances que peu d'hommes sont en état d'acquérir ”

“ Mais les indices, tant matériels que moraux, ont généralement moins de force que le témoignage de l'homme, et avant d'en tirer des conclusions toujours plus ou moins conjecturales, il faut étudier avec soin toutes les circonstances de la cause. 29. Le nom de preuve est ordinairement réservé aux modes de démonstration, soit simples, soit légaux, qui s'appuient sur la foi au témoignage. L'induction qui ne repose que sur des indices, pris dans l'ordre physique ou dans l'ordre moral, donne lieu à ce qu'on appelle les présomptions. ”

“ Lorsqu'il existe un commencement de preuve par écrit, on conçoit que la preuve testimoniale cesse de présenter les mêmes dangers d'erreur, d'incertitude, de mensonge et de mauvaise foi. Elle n'est plus alors invoquée que comme complément de présomptions qui existent déjà, et à l'appui de la vraisemblance qui approche de la vérité même. ”

“ Apportons-nous non seulement la preuve morale, celle qui n'établit pas le fait d'une façon absolue, mais qui, parfois tout aussi concluante que l'autre, vous laisse cette impression que nous n'avons pas menti : vous devez acquitter encore, car la bonne foi, comme la preuve, est une cause nécessaire d'acquittement. ”

“ Car, si l’on sait la méthode de prouver la vérité, on aura en même temps celle de la discerner, puisqu’en examinant si la preuve qu’on en donne est conforme aux règles qu’on connaît, on saura si elle est exactement démontrée. ”

“ Toutes les preuves, quelle que soit leur nature, sont purement morales, en ce sens qu'elles ne produisent aucun effet nécessaire, qu'elles sont simplement offertes à l'appréciation du juge, qui est libre de puiser son opinion aussi bien dans une preuve négative, conjecturale ou imparfaite, que dans une preuve affirmative, directe et complète. ”

“ Et comme la pensée humaine manifeste son savoir principalement de deux manières, par la définition et par la preuve—la définition qui indique l'essence d'un objet, la preuve qui démontre son existence,—nous allons montrer combien gravement sont atteintes et ruinées ces deux manifestations de la vérité ou de la science. ”

“ Cette définition s'applique à toutes les preuves ; dans la preuve testimoniale le fait connu c'est la déclaration des témoins, le fait inconnu c'est le fait dont ils déposent ; dans la preuve écrite, le fait connu c'est l'écrit, le fait inconnu c'est celui que l'écrit doit servir à constater. ”

“ Quand nous disons que la vraisemblance a ses degrés, nous ne prétendons pas que le juge puisse légalement et raisonnablement prendre pour une vraisemblance suffisamment caractérisée, un soupçon vague, un doute incertain, une inquiétude indéfinie de la conscience. Il faut une apparence sérieuse de la vérité, équivalente à un commencement de preuve. ”

“ D'ailleurs, l'attestation des hommes est la preuve universelle de tous les faits humains. L'histoire n'est qu'une série de témoignages qu'un siècle transmet aux siècles qui le suivent ; et l'expérience générale nous apprend que ces témoignages sont le plus souvent conformes à la vérité 2. ”

“ En rapportant ce qu'ils ont vu ou entendu, ils aident à faire revivre un passé qui n'a laissé que peu de traces : ils sont, selon l'expression de Bentham, les oreilles et les yeux de la justice. Ils constituent le moyen d'investigation le plus naturel et le plus puissant pour reconstituer la vérité.
L'étude de la preuve par témoins comportera plusieurs sections : 1° Marche générale ; 2° Obligation de comparaître ; 3° Obligation de déposer; 4" Serment; 5° Causes d'exclusion des témoignages ; 6° Appréciation des témoignages ; 7° Admissibilité de la preuve testimoniale. ”

“ Les trois premières formes de la preuve ont ceci d'acceptable par le commun des hommes, qu'elles sont éprouvées par le sens, donc qu'elles procèdent directement de la matérialité perceptible des faits. ”

“ Prenez garde surtout ( car ce serait donner des armes contre vous) que votre preuve n’ait pas seulement la forme d’un raisonnement, une apparence de conséquence nécessaire, mais que votre raisonnement naisse de raisons rigoureusement nécessaires.
Un fait, vrai ou faux, est probable quand il est naturel ou conforme aux idées reçues, ou qu’il a du moins avec ces idées quelque similitude. Ainsi, il est probable, parce qu’il est naturel, que, Si elle est mère, elle aime son fils ; que, « S’il est avare, il tient peu à sa parole. » ”

“ L'antithèse qu'on établit ainsi entre la preuve par écrit ou par témoins et la preuve par indices est plus apparente que réelle. Le raisonnement du juge existe aussi bien dans un cas que dans l'autre ; la. vérité du fait contesté est toujours une vérité tirée d'un autre fait connu. Seulement, au cas où le mode de preuve est un écrit ou un témoignage, le raisonnement est si rapide qu'il passe inaperçu. ”

“ La preuve littérale, qui est une preuve préconstituée, c'est-à-dire, préparée à l'avance pour la sécurité des parties, a de plus cet avantage sur la preuve Orale, que les actes écrits font, du moins en général, disparaître tout arbitraire et donnent à la pensée des parties une forme précise et arrêtée. ”

“ Faut-il rappeler que la notion de preuve, elle aussi, est étroitement culturelle, qu'elle a ses raisons, ses enjeux, son histoire, qu'elle évolue avec le temps, qu'elle diffère selon les pays et les civilisations ? ”

“ Par un secret enchaînement de propositions également simples et évidentes, il conduira l'esprit de vérités en vérités, sans jamais ni lasser, ni partager son attention, et, dans le temps même que ses auditeurs s'attendent encore à une longue suite de raisonnements, ils seront surpris de voir que, par un artifice innocent, la simple méthode a servi de preuve, et l'ordre seul a produit la conviction. ”

“ Vous donnez tous les jours la preuve que, peu vous importe l'exactitude des faits pourvu que vous déclamiez, à tort et à travers, dans votre journal.
Il faut s'habituer à prendre vos affirmations effrontées pour ce qu'elles valent !. ”

“ On entend par preuves les raisons ou les motifs dont se sert l'orateur pour appuyer la vérité qu'il veut démontrer.
23. La preuve est la partie fondamentale du discours, et c'est par là que l'éloquence diffère de ce qu'on appelle déclamation. Les meilleurs moyens d'intéresser et d'émouvoir sont toujours faibles, à moins qu'ils ne portent sur des motifs solides et vraiment sérieux. Avant d'exciter les passions de l'auditoire,
il faut avoir convaincu l'esprit et éclairé la raison. ”

“ Mais prétendre que chaque preuve fondamentale soit divisée en deux ou trois autres , et qu'une vérité , quelqu'évidente ou quelqu'obscure qu'elle puisse être, soit toujours prouvée par quatre ou six arguments d'une même étendue, quelle vaine symétrie ! quelle puérilité ! faut-il plaindre ou mépriser ceux qui font tant d'efforts pour se rendre ridicules? ”

“ Si l'on ne considérait que les motifs de la confiance .accordée aux experts, c'est-à-dire à des hommes chargés de vérifier des faits sur lesquels ils ont des connaissances spéciales, on devrait rapprocher l'expertise de la preuve par témoins,* car toutes deux reposent sur une induction puisée dans les lois de la nature morale, sur la foi du témoignage de nos semblables. ”

“ Démonstration, preuve, apodixis, experimentum crucis, pierre de touche (^63) , adminicule, conviction, corps de délit, corps de preuves, preuve directe, explication, justification, marque, témoignage, vérification.
V. Démontrer, prouver, établir, poser, montrer, vérifier, accuser, justifier.
Phr. Faire toucher au doigt, au doigt et à l’œil, Mettre le doigt sur la plaie. En venir à la preuve. Qui prouve trop ne prouve rien. ”

“ La preuve, pour ainsi dire palpable, écrit un philosophe, que la reproduction en quantité constante des mêmes actes n'implique pas la détermination de chaque acte en particulier, se trouve dans une expérience fort simple, et que chacune peut faire. ”

“ Voyez Enquête, Interrogatoire sur Faits et Articles, & Preuve testimoniale. (A)
Fait articulé, est celui qu’une des parties contestantes, ou son défenseur, pose spécialement, soit en plaidant, soit dans des écritures. C’est un fait sur lequel on insiste comme étant décisif, & que l’on articule, c’est-à-dire dont on forme un article que l’on met en-avant, & dont on se soûmet à faire la preuve, soit que cette preuve soit expressément offerte, ou que l’on s’y soûmette tacitement en articulant le fait. ”

“ LES preuves sont la partie essentielle du discours, puisque tout discours a pour but principal de développer une vérité, et qu'on ne peut le faire qu'en s'appuyant sur des raisons solides. Il y a trois choses à considérer dans les preuves, la manière de les trouver, le choix qu'on en doit faire, la manière de les traiter. ”

“ La vérité peut sans doute être découverte par intuition, mais lorsqu'on l'obtient par la méthode, la preuve en subsiste dans la trace de chacun des pas qui ont conduit à sa. découverte, et c'est ainsi qu'elle devient scientifiquement transmissible aux autres. ”

“ Si vous voulez déduire la résolution d'agir d'un fait qui la suppose, il faut procéder1, par voie d'argumentation et de conjecture. La première preuve est presque impossible; la seconde est presque aussi périlleuse que difficile; car, si elle ne suffit pas aux esprits timides, elle égare les esprits prévenus. ”

“ Il est vrai que, dans ces dernier cas, la preuve porte sur les faits matériels d'où résulte la manifestation de volonté.
(1) Cons. sur cette question, H. Capitant, Rapport sur la réforme des articles 1341 à 1348, C. civ. Bulletin de la Société d'études législatives, 1916-17.
(2) « Il y a, dit Loisel, entre les proverbes ruraux, que fol est qui se met en enquête, car, le plus souvent, qui mieux abreuve, mieux preuve. » Insiit. ”

“ On nous attend personnellement aux preuves, et l'on annonce à l'avance les résultats de l'enquête : ces preuves, nous pouvons nous refuser à les donner, sans ébranler en rien les jugements que nous portons sur l'art dont on nous fait le tableau, et sur la science qui aboutit à de tels faits pratiques. ”

“ Nous découvrons la vérité, lorsqu'il y a conformité entre nos idées et les faits de l'ordre physique ou de l'ordre moral que nous désirons connaître. Prouver , c'est établir l'existence de cette conformité. Les preuves dont fait usage l'intelligence, sont les divers moyens par lesquels elle arrive à la connaissance de la vérité. ”

“ Si la manière dont l’auteur a développé les événements de son récit n’en fait pas ressortir la vérité, il faut bien qu’il reste exposé à l’imputation de l’avoir défiguré par sa maladresse. Toutes les sortes de preuves qui existent peuvent se partager en trois classes : les preuves positives, les preuves négatives et les preuves circonstanciées. ”

“ Enfin, ces notes sont mon œuvre personnelle, et mon témoignage est la seule garantie de leur authenticité ; veuillez vous rappeler le récit que je vous fis sur la lande, et demandez-vous ensuite quelle autorité peut avoir mon témoignage ! Non, en regard du verdict de l’opinion, mes notes ne peuvent servir qu’à une chose. Votre innocence doit être établie, et elles nous indiquent le moyen de la faire reconnaître. Il faut que notre conviction subisse une épreuve décisive, et c’est vous-même qui prouverez votre non-culpabilité. ”

“ C'est à la source de toutes vérités que nous allons puiser nos preuves. C'est au sein de la raison, de cette raison que nous avons reçue pour distinguer le vrai du faux, pour guider nos jugements, pour diriger notre conduite et apprécier celle des autres. ”