Investigation

“ Quand on parle d’une manière concrète, et quand on dit faire des expériences ou faire des observations, cela signifie qu’on se livre à l’investigation et à la recherche, que l’on tente des essais, des épreuves, dans le but d’acquérir des faits dont l’esprit, à l’aide du raisonnement, pourra tirer une connaissance ou une instruction. ”

“ The aspect of an enquiry from a personal standpoint, and that from a collective investigation standpoint, present the most important contrasts. In the one, the Ego, however subordinated, is not lost. It lurks at the centre of the operations, and the results or supposed results of personal enquiry are too apt to be regarded as property, to be defended against all inroads, whether this property be worth defending or not. ”

“ Grâce à l’organisation savante de notre ordre, aux rapports établis avec toutes les autres sociétés secrètes, à une quantité de néophytes et d’adeptes dont les fonctions consistent à examiner avec la plus scrupuleuse attention les choses et les personnes qui nous intéressent, il n’est rien qui puisse échapper à nos investigations. ”

“ Quand le sujet qu’ils auront choisi ou accepté exigera des documens peu connus, ils sauront se guider dans leurs investigations et ne seront pas forcés de recourir aux lumières d’un homme étranger à leur profession. ”

“ Aucune règle spéciale n'est imposée aux experts pour l'exécution de leur travail. Ils se transportent sur les lieux, les visitent, en dressent le plan , s'il y a lieu, prennent tous les renseignements utiles, examinent les points sur lesquels leurs investigations ont été plus spécialement appelées , etc. ”

“ L’enquête, l’instruction, la preuve clairement établie, la confrontation, les circonstances atténuantes, sont complètement inconnues: tout est livré à l’appréciation individuelle, et quelquefois même des malheureux sont condamnés sur le simple soupçon. ”

“ Ce que la justice recherche, ce n'est pas l'élégance des mots, c'est leur vérité; ce qu'elle demande au procès-verbal, ce n'est pas une analyse claire et précise de l'enquête, c'est cette enquête ellemême avec ses prolixités et ses contradictions. ”

“ Il me fallait, homme publie, laisser au for intérieur de l'opinion le soin d'examiner et de prononcer.
A travers tous les obstacles, elle l'a fait. Elle a procédé à une enquête, elle en a dégagé, la vérité. Mes collègues de la réunion des 25, mis en demeure par moi, mis en demeure par ce haut intérêt de ne conserver dans leur sein que des éléments purs, irréprochables, ont fait, eux aussi, la lumière, et ce n'est qu'appuyé sur ce double témoignage que j'ai résolu cet écrit.
Tout ce que j'avance, des accusations et des accusateurs, est consigné dans un procès-verbal. ”

“ Quand la science est sur le point d’atteindre la vérité, de la toucher, de s’identifier avec elle, vite la haute-police intervient et se pose comme un mur de fer et de plomb entre la vérité et la science. ”

“ Chaque espèce donnant lieu à une constatation, à une recherche, à une enquête scientifique, nous voici en présence d'un ordre de choses nouveau. La blessure, sa gravité, ses conséquences brutales et immédiates, ou sournoises et lointaines, le choc des controverses qui alimentent le noble esprit des chercheurs, tout cela a permis de renouveler à chaque instant les idées reçues. Le juge ne peut pas se prononcer en se dégageant des réalités de la science et le sens juridique, tout en demeurant affiné, s'humanise et se fortifie. ”

“ Energie, sagesse, activité, connaissance des hommes, respect religieux pour la liberté politique et individuelle ; voilà, par-dessus tout, les qualités qui sont nécessaires dans la recherche et la poursuite des crimes. Les travaux del'audience en exigent de plus brillantes ; ils demandent un esprit profond et orné, des connaissances étendues en droit public et privé, une vaste littérature, et il faut qu'à toutes ces qualités soient jointes celles propres à former un orateur.
Le ministère public est de tous, celui qui exige le plus de talents, de prudence et de philosophie. ”

“ C’est aussi le talent d’observation qui crée le politique sagace dans les affaires, prévoyant de l’avenir, habile à distinguer les hommes, prompt à voir les ruses et les faiblesses, comme à discerner le caractère des ambitions. C’est encore ce même talent qui est particulièrement enviable pour ceux qu’on appelle à rendre la justice. En suivant certains débats judiciaires, on découvre aisément qu’un peu de pratique scientifique ne nuirait en aucune façon aux magistrats. ”

“ Même lorsqu’on a pris toutes ses mesures pour se bien renseigner sur une question politique ou sociale à l’ordre du jour, en appelant à comparaître des témoins de tout rang, représentant tous les intérêts, on a de la peine à parvenir à la vérité ; les circonstances de l’enquête tendent par elles-mêmes à mettre en relief certaines classes de témoignages et à rejeter les autres dans l’ombre. ”

“ Il ordonne l'enquête, fait l'enquête et s'arme de l'enquête contre l'accusé, en l'absence de l'accusé, qui ignore toute la procédure, et est condamné sans avoir été entendu. Mais ce qu'il y a de plus étrange, c'est la manière dont l'enquête a été faite.
Le principe de justice le plus élémentaire est qu'il faut arriver à la constatation de la vérité de la manière la plus sûre, afin que la vérité seule agisse dans l'âme du juge et enlève à sa décision, autant qu'il est possible, toute apparence d'arbitraire. Le juge instructeur cite les témoins et leur fait prêter serment ”

“ Nous comptons fermement que ces belles manœuvres de notre suranné combat judiciaire feront, quelque jour, place à des recherches moins fantaisistes, à des analyses sincères, mais ce jour-là plus que jamais c’est à l’heure de l’enquête orale que chacun devra faire un effort décisif. Voilà les preuves, c’est-à-dire les témoignages ; s’il y a des doutes scientifiques, voilà l’expert, voilà la pièce à conviction. ”

“ Sur ces trois vices, un seul mérite sérieusement d'occuper notre attention ; c'est de savoir si en réalité l'enquête publique est une voie moins probante, moins certaine, pour arriver à la vérité, que l'enquête secrète et écrite. ”

“ Nous n'hésiterions pas, dans notre désir d'aboutir à une procédure simple et visant uniquement à la justice, à accepter l'expertise unique, pourvu qu'elle fût impartiale et objectivement scientifique. ”

“ Les experts sont des hommes expérimentés et pourvus de connaissances spéciales, que les magistrats ou les arbitres nomment d'office, ou que les parties choisissent elles-mêmes, pour procéder à une expertise.
TRAITÉ DES EXPERTISES.
4. On appelle rapport d'experts l'exposé écrit de l'expertise, c'est-à-dire le procès-verbal des recherches, vérifications, calculs, etc., auxquels se sont livrés les experts, et de l'avis qu'ils ont adopté en conséquence de ces divers travaux.
5. L'expertise est amiable ou judiciaire. ”

“ Dans cette malheureuse affaire, la police fit son devoir honorablement, elle le fit sans éclat, avec empressement, mais aussi avec la discrétion et toutes les précautions qui témoignent de sa sollicitude pour les intérêts publics; la science accomplit dignement le sien, en dévoilant la vérité. ”

“ Dans chaque cas particulier, l'expert peut arriver par un examen approfondi de l'état mental, par l'étude des circonstances du fait, par une enquête minutieuse sur les antécédents, à reconnaître si les actes qui font l'objet de la poursuite judiciaire portent ou non le cachet de la criminalité pathologique. ”

“ Au point de vue social, cette étude permanente par une classe des remèdes à présenter à ses maux, cette enquête constante par les intéressés eux-mêmes de leur situation matérielle et morale, eût apporté un puissant secours à la science, réduite à puiser dans les ridicules enquêtes administratives et dans les travaux dus à des efforts isolés. ”

“ C’est dans ses manuscrits, en le regardant agir, qu’il faut constater ses procédés.
Le problème scientifique est double : connaître les faits, découvrir leurs rapports. Un rapport n’existe pas sans ses termes ; la recherche de la loi implique l’observation des faits. Observer, c’est se mettre en présence d’un phénomène, en analyser par l’attention les circonstances multiples. Nos raisonnemens trouvent dans les faits leur matière et leur contrôle. ”

“ Le péril serait donc dans l'expérience que développent chaque jour, chez l'expert, les études répétées pour lesquelles il est commis ! Singulière crainte, lorsqu'il s'agit d'une science essentiellement expérimentale !
Et ne serait-ce pas, au contraire, le système qu'on voudrait innover qui ébranlerait le plus la neutralité de l'expert choisi par les magistrats ? Confiez la même tâche à deux experts : si l'un ne devient pas la doublure de l'autre, il sera son adversaire : la discussion scientifique tournera en lutte d'amourpropre, où sombrera trop souvent l'impartialité de l'un et de l'autre. ”

“ Il est bien entendu que tout ce que nous disons ici des témoins s'applique aux experts, et que tout ce qui, dans les enquêtes, est un motif de reproche, est, pour les expertises, une cause de récusation. ”

“ Toute expertise est la constatation d'un fait, par ordre de justice ou sur la demande d'une personne intéressée, et son appréciation au point de vue des connaissances médicales. Il y a en effet deux sortes d'expertises : civiles et criminelles. ”

“ C’est justice que de telles enquêtes, qui s’inspirent du large et impartial esprit de notre temps, puissent en effet servir, par les résultats qu’elles découvrent, à dissiper des préjugés, à calmer des ressentimens, à préparer enfin l’équitable jugement de l’histoire. ”

“ Eh bien , les agents qui ont fait la première enquête ont cherché des mesures de pas , des traces d' escalade . Ils ont vu beaucoup , mais ils n' ont pas su regarder ...
– Et vous ?...
– Moi , voici mon principe . Quand j' arrive dans une maison où a été commis un crime , je la divise ... comment dirai -je ? en un échiquier , en un certain nombre de cases que j' examine lentement , l' une après l' autre , sans laisser un coin inexploré . De ce que je vois je ne néglige rien , de ce que je trouve je ne rejette rien , car rien n' est indifférent . ”

“ Si le crime sait, par d'habiles manœuvres, perfectionner les ressources dont il peut disposer pour tâcher de s'assurer l'impunité, la science doit, de son côté, se tenir au courant de tous les progrès accomplis dans cette voie funeste, et être toujours à même de les signaler à la justice qu'elle a mission d'éclairer. ”

“ La perspective sociologique peut orienter l’enquête historique. Le cadre appelle le contenu. En attendant les réponses fermes — et pour en hâter l’heure — ce n’est pas une tâche inutile, sans doute, que de poser les questions. ”

“ Une enquête ! ! Oui ; des bureaux, des commis-voyageurs appointés, des paperasses, des cartons!... Pour interrogateurs, des intéressés, pour témoins, des intéressés, pour juges, des intéressés ! Qui! enquête, requête, contre-enquête !
Après tout cela des commissions ! après les commissions les rapports ! après les rapports des discours, et quels discours ! et au bout de deux ou trois ans on avouera qu'il y a quelque chose à faire; et puis le silence, l'oubli! Rien ! de peur de mal faire. ”

“ Un bref interrogatoire les éclairerait souvent plus qu'une longue enquête. Les impressions impondérables dont sont faits les jugements de valeur des hommes et des biens permettraient aux décisions de conserver ce caractère de justice humaine qui doit les enfeindre. ”

“ N’ayons pas la manie de nous donner pour pires que nous ne sommes. Dans la vaste instruction dont le procès devant la cour des pairs a été l’objet, la probité de l’administration et des bureaux ressort pure de tous les examens, de toutes les enquêtes auxquelles on s’est livré. ”

“ Tout récemment, c'est-à-dire, à dater du siècle passé, la nécessité a obligé de former des groupes de faits convergents vers les mêmes fins, dans le but de faciliter la recherche et l'application d'une grande abondance d'observations presque luxueusement accumulée dans différents divisions politiques.—A chaque groupe, mû par ses lois propres, on donne un nom appelé science, qui prend la détermination de l'espèce du groupe. ”

“ On peut tenir pour acquises les idées essentielles que suggère son étude et qui sont, non pas du tout des argumens de polémique contre-révolutionnaire, mais les résultats d’une enquête quasiment scientifique. ”

“ En procédant, comme nous le ferons, à une enquête perpétuelle, aussi rigoureuse qu'impartiale, sans cesse tenue à jour, sur tout ce qui s'accomplit ou se tente, pour relever la situation morale et matérielle de l'humanité, nous contribuerons à rendre plus général un mouvement qui, malgré toutes les dénégations, reste l'honneur de notre temps. ”

“ C’est ce que tout le monde croit. Cela dérangeait beaucoup les juges. De fait, ils disaient que l’enquête maintenant n’avait plus raison d’être continuée du moment que l’on ne pouvait plus t’entendre, toi, le témoin principal disaient-ils. ”

“ D'ailleurs, l'attestation des hommes est la preuve universelle de tous les faits humains. L'histoire n'est qu'une série de témoignages qu'un siècle transmet aux siècles qui le suivent ; et l'expérience générale nous apprend que ces témoignages sont le plus souvent conformes à la vérité 2. ”

“ Ou encore les magistrats présument, ou la défense allègue que le crime est le résultat d'une suggestion : un examen médico-légal s'impose (1) .
Par une induction tirée des lois de la nature morale, nous croyons à la science et à la loyauté de l'expert ; de même,par une présomption analogue, nous ajoutons foi au témoignage de nos semblables : l'expertise et la preuve testimoniale s'appuient donc sur une base commune ”

“ Murée pour l'œil investigateur des hommes, ouverte a Dieu seul, juge des actions les plus secrètes, et à ceux qui ont reçu de lui la mission sacrée de poursuivre et de réprimer les atteintes les plus graves aux lois dictées par la morale et la religion. ”

“ L'information est une enquête secrète, écrite, non contradictoire, faite parle juge d'instruction saisi de l'affaire, dans le but de réunir la preuve du délit et de la culpabilité. Il s'y ajoute parfois des monitoires, sortes de publications faites au prône de la messe pour inviter les personnes qui connaîtraient les auteurs ou complices du crime à les dénoncer. ”