Léobon Valéry Léon Jupile Larombière

“ De même que le gérant a pu être déterminé à entreprendre la gestion des affaires d'un tiers par des sentiments d'affection et de dévouaient, il a pu y être poussé par des considérations d'intérêt personnel, soit qu'il ait cru par erreur et de bonne foi qu'il gérait sa propre chose, ou qu'il ait su qu'il se chargeait des affaires d'autrui. Le fait seul de la gestion, quels qu'en aient été les motifs et l'intention, n'en constitue pas moins le quasi-contrat de gestion d'affaires, du moment qu'il n'est intervenu entre les parties aucune convention de mandat. ”

“ Quoi qu'il en soit, toutes les fois que le serment n'a pas pour objet de suppléer un genre de preuve qui est essentiel à l'existence même de l'acte formant le sujet de la contestation, ni de combattre, comme élément de preuve contraire, une présomption légale absolue, sa délation en justice est régulière et recevable. Peu importe que, à raison de la nature, du caractère ou de la valeur de la chose, la loi ait exigé une preuve écrite, et qu'elle ait repoussé la preuve testimoniale, même appuyée d'un commencement de preuve par écrit; le serment décisoire peut toujours être déféré. ”

“ Sur quoi est fondé ce droit qu'il reconnaît aux créanciers d'attaquer le partage consommé? Est-ce sur une fraude commise à leur préjudice, sur l'intention frauduleuse, consilium fraudis, jointe au dommage causé, eventus damni ? Non. Ce droit d'attaquer le partage n'est que la sanction de cet autre droit de former opposition. Les créanciers sont admis à se pourvoir, non pas parce que le partage a été fait, à leur préjudice, dans une intention frauduleuse, mais seulement au préjudice de leur opposition, et d'une manière dommageable pour eux. ”

“ Du moment que tout devient une question de preuve testimoniale, tout est, par cela même, abandonné à l'incertitude, au hasard, à la fraude et au dol. Il n'y a plus ni sécurité, ni garantie pour la fortune des citoyens. Il n'est aucune prétention, si injuste qu'elle soit, qui ne puisse prévaloir à l'aide de témoins corrompus et apostés, l'intérêt même du débat servant de solde à la subornation et d'aliment au mensonge. ”

“ Nous n'indiquerons point quels sont en général les principaux indices de fraude et de collusion. L'esprit de fraude est excessivement ingénieux. Il faut souvent beaucoup de sagacité et d'expérience pour en démasquer les ruses, et en suivre les tortueux détours. Mais il ne faut pas oublier que le doute profite à l'acte argué ; que jusqu'à preuve contraire il est présumé innocent, et qu'il faut se garder en même temps de toutes ces préventions, souvent irrésistibles, que jette le seul mot de fraude dans les consciences les plus droites. ”

“ Quand on dit des obligations conventionnelles, qu'elles résultent des contrats, on ne fait qu'exprimer en des termes parfaitement justes une vérité incontestable. C'est que toute convention, animée qu'elle est de la volonté commune des contractants,, a en elle-même une force obligatoire qui répond aux idées de liberté et de moralité humaines. Ce n'est pas la loi qui crée l'obligation qui en résulte; elle la reconnaît seulement, la consacre et la garantit. Ce sont les contractants eux-mêmes qui s'obligent, parce qu'ils en ont la volonté, et que, en ayant la volonté, ils en ont le pouvoir. ”

“ S'il est vrai que celui qui doit accomplir une condition ne peut y être juridiquement contraint, il est également vrai qu'il ne doit rien faire qui en empêche l'accomplissement. Pour n'être soumis à aucune action en exécution de la condition apposée, il n'est pas pour cela dispensé de la bonne foi, suivant laquelle toute convention doit être exécutée. Lors donc que le débiteur empêche par dol, faute ou négligence l'accomplissement de la condition sous laquelle il est obligé, il viole la loi du contrat. ”

“ La négligence du débiteur à payer est certainement plus coupable que la négligence du créancier à poursuivre ; car, ayant la conscience de son obligation, il a dû s'acquitter spontanément envers lui, aussi bien que sur sa demande. Nous en appelons au sentiment de l'équité la plus vulgaire; est-ce de droit naturel que de payer son médecin, son domestique, le maître de pension de son fils avec la prescription de la loi? C'est bien ici surtout que l'on peut dire qu'il n'y a que la mauvaise foi qui prescrive. ”

“ Mais il importe peu que le débiteur ait songé ou non, en se rendant insolvable, à causer préjudice précisément à tel ou à tel de ses créanciers particulièrement. La fraude n'en existe pas moins.
Il n'est pas non plus exigé qu'il les connaisse personnellement. Il suffit qu'il sache qu'il a des créanciers, et qu'en faisant l'acte il ait l'intention de les frauder, quels qu'ils soient. Il existe alors le double élément de la fraude : la mauvaise foi qui constitue l'infraction à la loi de l'engagement, la perte effective qui fait l'intérêt de l'action. ”

“ Il n'y a pas que l'existence d'une obligation naturelle, d'un devoir de conscience, d'honneur, de piété, qui puisse servir de cause au payement, et en empêcher ainsi la répétition; il suffit d'un esprit de libéralité. La loi le présume dans tous les cas où l'on paye sciemment, volontairement, avec intention. Alors le droit de répétition cesse, parce qu'il est impossible de prouver que le payement ait eu lieu sans cause, bien qu'il ait eu lieu sans obligation. En un mot, à payer par erreur, il y a répétition ; à payer sciemment, donation ”

“ Lorsqu'un testateur appose à ses dernières volontés une condition impossible ou illicite, il offense seul la raison, la loi, les bonnes moeurs. Le légataire et l'héritier ne participent point à cette faute. Pourquoi les punir par la nullité d'une disposition qui leur est favorable? Dans un contrat, au contraire, il y a complicité dans la stipulation de la condition ; il y a égalité de torts. Rien n'empêche et tout commande la nullité de la convention offensante pour les lois. ”

“ De même qu'il est plus difficile de croire à une erreur et a une méprise de la part d'un père de famille soigneux de ses affaires, de même aussi il est plus facile d'y croire de la part d'une personne dont l'intelligence est simple et bornée. Mais nous nous gardons bien d'apprécier les intelligences par masses, par classes, suivant les âges, les professions, les positions sociales. On doit se borner à une appréciation individuelle; et cette appréciation, au lieu de rentrer dans les termes d'une exception absolue, ne constituera qu'un simple élément de preuve dans l'espèce donnée. ”

“ L'expérience a prononcé, et si jamais elle recommençait, elle condamnerait encore les stipulations d'intérêts excessives et illimitées. Demandez à la justice qui, voyant et sentant de plus près le mal, apporte peut-être dans l'examen de cette question plus de vrai bon sens et de solide science que tout autre, demandez-lui ce qu'elle pense de l'usure : elle vous dira que l'usure mine la propriété ; qu'elle ruine l'agriculture, le commerce et l'industrie ; qu'elle corrompt et tarit les véritables sources de la prospérité publique ”

“ Aujourd'hui, le recouvrement de ma créance contre mon débiteur est. devenu fort douteux. Le payement que vous m'avez fait vous-même, et que j'ai reçu de bonne foi, m'a condamné à une inaction qui lui a donné le temps de devenir insolvable, qui a laissé périr mes garanties, mes sûretés, mes droits. Je ne puis être victime de ma bonne foi, ni de votre erreur. Je ne dois donc point restituer ce que j'ai reçu; c'est à vous de poursuivre, à vos risques et périls, le véritable débiteur. ”

“ Nous fondons cette double solution sur ce principe qui nous semble incontestable en droit ; lorsqu'il s'agit d'apprécier le caractère, la nature et l'étendue d'une obligation, il faut la considérer exclusivement par rapport au débiteur, et non par rapport au créancier. C'est ce qui a lieu lorsqu'il s'agit de déterminer la compétence, le même acte rendant le défendeur justiciable des tribunaux de commerce ou des tribunaux civils, suivant qu'il constitue à son égard un acte commercial ou un acte purement civil, quel que soit d'ailleurs son caractère à l'égard du demandeur. ”

“ Le quasi-contrat de gestion d'affaires n'est rien autre chose que la gestion sans mandat des affaires d'autrui. Ce fait, suivant la nature des actes accomplis, donne lieu à des obligations unilatérales ou réciproques, comme s'il était intervenu une convention entre celui qui a géré et le maître de la chose. Ce n'est pas que la loi feigne ou suppose un consentement tacite quelconque de leur part. Cette fiction est inutile et inadmissible. Les engagements qui résultent de ce quasi-contrat sont uniquement, fondés sur les nécessités mêmes de la vie sociale et les principes d'équité naturelle. ”

“ De la nature toute particulière de la fraude commise par voie de simulation et déguisement, nous déduisons plusieurs conséquences remarquables.
Si l'action révocatoire contre un acte frauduleux qui doit être sérieusement et réellement exécuté n'appartient qu'aux créanciers antérieurs, alors, au contraire, que la fraude a été consommée par l'un des moyens spéciaux que nous venons d'indiquer, tous les créanciers sont recevables à agir, qu'ils soient antérieurs ou postérieurs à l'acte (1) . Car l'acte n'est qu'un mensonge, une apparence, une illusion. ”

“ Peuvent-ils au moins invoquer leur bonne foi personnelle? ils ne le peuvent pas davantage. La bonne foi seule du tiers détenteur ne suffit point, en effet, pour le rendre propriétaire incommutable de la chose d'autrui. C'est un principe élémentaire de notre droit civil. Sa bonne foi produit bien quelques effets; mais la loi a pris soin de les déterminer. Ainsi, elle attribue les fruits en sa considération ; elle abrège le temps de la prescription, pourvu qu'il y ait en outre un juste titre. Mais elle ne va jamais jusqu'à le déclarer propriétaire, à raison de sa seule bonne foi. ”

“ A tout droit correspond une obligation imposée à une autre personne, droit et obligation essentiellement prescriptibles. Or une faculté existe et s'exerce, sans qu'elle constitue le moins du monde l'exécution d'une obligation imposée à un tiers, comme ferait l'exercice ou la poursuite d'un droit proprement dit. Elle s'exerce par le fait purement arbitraire d'une liberté imprescriptible, tandis, au contraire, que l'exercice d'un droit doit se combiner avec les présomptions de libération qui résultent d'un certain laps de temps en faveur de la personne obligée. ”

“ Ce n'est donc pas une simple obligation naturelle qui est acquittée ; c'est une dette civile ; c'est la dette primitive, dans toute sa force, dans toute son identité. Elle a son principe dans l'acte même qui l'a créée : et elle n'a pas besoin d'en chercher un autre dans le droit naturel, quand le droit civil lui sert de base et d'appui. En un mot, faute par le débiteur de ne pas avoir opposé la prescription, il est resté dans les liens d'une obligation dont rien n'a altéré le caractère purement civil (2) . ”

“ Lors donc qu'il s'agit d'apprécier le préjudice causé par l'inexécution d'un engagement, soit sous forme de garantie, de restitution, de réparation, de dommages et intérêts ou d'indemnité, les juges sont toujours autorisés à modérer la condamnation, en considération de la bonne foi de l'obligé, et des circonstances favorables du fait. Et dès lors, si, sous le rapport de leur imputation, les fautes sont réputées égales, au point où elles engagent la responsabilité du débiteur, néanmoins elles ne laissent pas de produire des effets différents, en ce qui concerne l'étendue de leur réparation. ”

“ Comme toute présomption de droit est introduite par la loi, qu'elle est tenue pour la vérité même, jusqu'à ce qu'elle ait été infirmée par une preuve ou présomption plus forte contraire ; comme elle dérive des dispositions mêmes du droit, et qu'il appartient au juge de décider le point de fait, non l'autorité du droit, il s'ensuit que la présomption légale ne dépend pas de l'appréciation arbitraire du juge. ”

“ Si l'on isolait les diverses clauses d'un acte pour l'interpréter par fragments et par parties détachées, il serait impossible d'arriver à la découverte de la véritable intention des contractants. Leur pensée n'est entière que dans le contrât pris tout entier. En morceler l'interprétation, c'est morceler l'intention même qui lui a donné vie, c'est la briser, l'anéantir. ”

“ Car il est évident que le créancier n'a pu s'en procurer la preuve littérale.
Ces mots, de délits et de quasi-délits, ont une acception fort étendue; ils comprennent tous les faits qui, sans constituer, d'après la loi criminelle, une contravention, un délit ou un crime, causent à autrui un dommage dont leur auteur est responsable, soit qu'il ait agi ou non avec l'intention de nuire. Nous ne les considérons ici qu'au point de vue des obligations juridiques qui en naissent à l'égard des parties lésées, et de l'action civile à laquelle elles servent de fondement. ”

“ Donc vous ne faites pas la preuve que vous êtes obligé de faire pour vous prétendre libéré ; et votre position, comme locataire, est absolument la même que celle de toute personne obligée par la loi, ou par une convention de veiller à la conservation de la chose d'autrui. Vous devez enfin établir, tout doute et toute incertitude cessant, l'existence du fait qui a produit, suivant vous, l'extinction de votre obligation, et, si vous invoquez un cas de force majeure, prouver que c'est bien un fait de force majeure ou un cas fortuit, exempt de toute faute, de toute négligence. ”

“ Quand nous disons que la vraisemblance a ses degrés, nous ne prétendons pas que le juge puisse légalement et raisonnablement prendre pour une vraisemblance suffisamment caractérisée, un soupçon vague, un doute incertain, une inquiétude indéfinie de la conscience. Il faut une apparence sérieuse de la vérité, équivalente à un commencement de preuve. ”

“ L'action des créanciers doit être déclarée non recevable, suivant lui, parce que le débiteur dont ils prétendent exercer les droits est seul en position de dire s'il a été réellement victime d'un dol, d'une violence, d'une erreur, d'une lésion, et que par conséquent son silence doit faire supposer qu'il n'existe dans le contrat aucun des vices allégués. Mais évidemment ce n'est pas là une raison en droit pour que leur action soit non recevable; c'est tout au plus un argument en fait pour la faire déclarer mal fondée. ”

“ Il n'y a point de quasi-contrat de gestion d'affaires donnant lieu à aucune action, lorsque les faits prétendus de gestion ont été accomplis sur la chose du soi-disant negotiorum gestor, dans son intérêt exclusif, suivant son droit absolu, alors même qu'il en serait résulté un bénéfice pour un tiers étranger. Tant mieux pour ce dernier, sans qu'il soit tenu d'aucune indemnité ; car on ne peut dire qu'il se soit enrichi aux dépens d'autrui, en profitant, contre l'intention de celui qui l'a faite, d'une opération qu'un autre a accomplie exclusivement en vue de son intérêt personnel. ”

“ Il importe du reste de distinguer si la restitution de fruits ou le payement des autres choses dues se fait en nature ou en argent. Le créancier n'a droit aux intérêts moratoires que lorsqu'une somme est allouée pour en tenir lieu, pourvu qu'il en ait fait l'objet d'une demande ou d'une convention. Mais si le payement ou la restitution se fait en nature, il ne peut exiger que les intérêts lui soient comptés sur la valeur de la chose. Il peut seulement, suivant les circonstances, réclamer des dommages et intérêts. ”

“ C'est, seulement en l'absence de toute obligation civile, naturelle ou morale, que le payement est présumé fait par erreur. Je paye, par exemple, une dette prescrite; comme la prescription ne détruit pas toujours l'obligation naturelle, je devrai pousser la preuve que j'ai payé sans cause jusqu'à établir que j'ai payé par erreur. De même, si je paye un legs contenu dans un testament nul pour vices de forme, comme j'ai pu payer par un motif de piété, par respect pour la volonté et la mémoire de mon auteur, je devrai établir mon erreur, outre l'absence de toute obligation civile. ”

“ Eh! mon Dieu, ce n'est pas le seul cas où le possesseur de bonne foi qui a vendu la chose d'autrui, paye, par suite de l'éviction des tiers acquéreurs, plus que le propriétaire véritable n'aurait pu directement lui demander, s'il n'avait pas vendu. L'héritier apparent ressemble alors à bien d'autres : il ressemble à l'héritier qui vend la chose léguée, dans l'ignorance d'un testament, et qui s'expose ainsi au recours de l'acquéreur évincé par le légataire (1) . Il ressemble à celui qui achète d'un faux propriétaire, et revend ensuite avec toute garantie. ”

“ Ce qui est simplement énoncé dans le dispositif du jugement ne passe point en force de chose jugée, alors même que renonciation a un rapport direct avec la disposition. Énoncer un fait, une obligation, un titre, un droit, une qualité, ce n'est point, en effet, en faire l'objet d'une décision. Il n'y a rien de jugé, et les parties sont parfaitement recevables à en débattre, dans une nouvelle instance, l'existence, la validité ou l'efficacité. ”

“ Le bénéfice de la libéralité est tout personnel, comme les considérations sur lesquelles elle est fondée.
Que si le créancier les a stipulés comme charges d'une donation, d'une vente, ou de toute autre convention ayant pour objet sa propre chose, il est évident qu'alors ses créanciers pourront faire valoir tous ses droits en son nom. Il n'a fait que dénaturer tout ou partie de son patrimoine, et convertir en prestation alimentaire tout ou partie d'un capital, gage commun de ses créanciers. ”

“ Celui qui prétend avoir payé doit commencer par prouver le payement. Le fait du payement est-il douteux; pas de répétition.
Est-il prouvé contre les dénégations de celui qui à reçu ; c'est à ce dernier à établir l'existence d'une cause; car sa dénégation mensongère est l'aveu le plus puissant de l'absence de toute cause et de l'impossibilité où il est de justifier le payement. S'il ne prouve point qu'il y ait une cause, il doit restituer. ”

“ Mais qu'ils restent du moins arbitres de leur reconnaissance ou de leur action, et que des tiers, pour un intérêt d'argent, ne viennent point soulever un scandale public, en recherchant une filiation dont les uns refusent et dont l'autre ne demande pas la reconnaissance. Ce qui fait enfin que la réclamation d'état d'enfant naturel est un droit tout personnel à l'enfant, c'est que par elle-même sa filiation non reconnue n'est pas un droit, mais un fait, ce qui distingue la bâtardise de la légitimité. ”

“ Mais l'éviction, en effaçant rétroactivement la vente, fait qu'il n'a jamais été débiteur, et conséquemment qu'il a payé, non pas en l'acquit d'un autre, mais dans l'intention d'acquitter une dette personnelle qui est censée n'avoir pas existé. Donc il a payé tout aussi bien par erreur et sans cause, que s'il avait payé en l'absence de tout contrat de vente. Les créanciers veulent au surplus se ménager un gain, tandis que l'acquéreur veut éviter une perte. N'est-ce pas le cas de se montrer favorable à l'action en répétition? ”