Collusion

Définition et enjeux

Les codes d'audience Dalloz : suivis des lois… (1912)

“ Dans tous les cas où les ventes et adjudications seront déclarées nulles pour cause de fraude ou collusion, l'acquéreur ou adjudicataire, indépendamment des amendes et dommages-intérêts prononcés contre lui, sera condamné à restituer les bois déjà exploités, ou à en payer la valeur sur le pied du prix d'adjudication ou de vente. ”
Source : Gallica

Deuxième Réimpression de la première publication du "Populaire"… (1833)

“ Il s'est demandé s'il était permis d'accuser un gouvernement et le roi lui-même de n'agir que par la ruse, la corruption , le mensonge, de n'être que le complice de la sainte-alliance.
Certes, je l'avoue moi-même , l'accusation est grave. S'il y a des points sur lesquels les partis sont divisés, il y en a d'autres sur lesquels les honnêtes gens de tous les partis sont d'accord ; car je suis de ceux qui croient, et je l'ai déjà dit, « qu'il y a de l'honneur sous toutes les tentes. » Toutes les opinions flétrissent la ruse , la corruption, le mensonge , car toutes repoussent l'ignominie.
”
Source : Gallica

Roisselet de Sauclières,  Histoire de la captivité, du jugement et de l'exécution de Louis XVI (1858)

“ Chaque opinion, chaque parti, chaque faction ; la colère, le soupçon, la haine, l'envie, le fanatisme, la crédulité, l'injure, la soif du sang, les paniques soudaines, la démence et la raison, la révolte et la fidélité, l'éloquence et la sottise, avaient chacun leur organe dans ce concert de toutes les passions civiles, et le peuple frémissait sous l'impulsion diverse de ses conseillers d'anarchie. ”
Source : Gallica

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