Réparation

“ Il y a deux choses qui sont oubliées dans presque toutes les entreprises du monde, c'est la réparation et la préservation du mal, et tel est précisément le but très noble de votre vie. Le mal, c'est un torrent grossi chaque jour et qui, à chaque instant, menace de rompre ses digues. Quand on est prévenu du danger, comme vous l'êtes, mes Sœurs, on se garde bien de dormir tranquille près de ses menaces d'irruption, mais on ne cherche qu'à arrêter ses progrès, et même à réparer, s'il le faut, ses premières atteintes. ”

“ Cette crainte empoisonne leur existence, paralyse leur activité, arrête l'essor de leur talent ou de leur industrie, et les atteint dans leurs intérêts aussi bien que dans leurs sentiments et dans leurs droits. Or c'est là un dommage qui demande une réparation complète, une réparation immédiate, et que la société est obligée de procurer, sous peine de manquer à son premier devoir. ”

“ Tant qu'une transaction judiciaire ne sera pas intervenue pour me faire obtenir, soit à l'amiable, soit par le fait des tribunaux, une réparation convenable et irrévocable, je serai à la merci des hommes qui, depuis vingt ans, se font un jeu de ma misère et de ma souffrance. ”

“ La réparation si vite faite nous rend tout notre entrain. Nous retrouvons même l’affreux courage de commettre quelques mauvaises plaisanteries sur notre carter accordéon, que nous emportons soigneusement d’ailleurs, espérant qu’il nous servira dans la suite à autre chose qu’à accompagner la complainte que méritent nos infortunes ! ”

“ Enfin le droit de réparation entraîne celui de compensation ou de réparation civile, qui consiste à compenser le dommage par un avantage toutes les fois que la chose est possible, à restituer ce qui a été enlevé injustement, en un mot, à réparer tous les effets matériels de l’injustice. ”

“ L'idée de responsabilité est intimément liée à la notion de faute. La responsabilité, c'est l'obligation pour celui qui a commis une faute de la réparer, soit civilement, soit pénalement. Au point de vue civil, pour que l'auteur de la faute soit condamné à réparation, il faut qu'un dommage ait découlé de la faute et que le dommage soit nettement établi. ”

“ La difficulté du choix à faire des moyens de réparation, auxquels il faudrait recourir et sans tarder, vient de la confusion, qui s'est établie sur la réalité des causes dont il importe d'écarter la funeste influence. ”

“ Pour réparation, lui dit-il d’un air sérieux, je vous donne l’emploi du coupable qu’on vient de punir : conduisez-vous avec plus de modération que lui, et que son exemple vous apprenne à ne rien faire qui puisse vous mettre à votre tour dans le cas de servir d’exemple. ”

“ Ces persécutions, loin d’abattre leur courage, leur paraissent, comme ils le témoignent eux-mêmes, les signes précurseurs d’une nouvelle ère de réparation. Le mal, selon eux, est moins grand qu’il n’était autrefois, puisqu’il est plus douloureusement senti. ”

“ Eh ! répondit Mirabeau, il n’est plus temps de calculer les difficultés. Si vous en trouvez à ce que je propose, faites mieux, mais faites vite, car nous ne pouvons vivre longtemps. En attendant, nous périrons de consomption ou de mort violente. Plus vous insistez sur le mal qui existe, plus la réparation est urgente. ”

“ Au lendemain de nos désastres, au lieu de n'avoir tous à songer qu'aux maux à réparer, — nous en sommes à nous battre pour savoir laquelle des quinze ou vingt formes politiques tour à tour essayées et rejetées répondrait, — nous n'avons plus ce courage de dire le mieux,— mais le moins imparfaitement, aux nécessités de ce grand travail de réparation. ”

“ — Je veux ce que tu veux, parce que nous en sommes venus à ce point où la faute à commettre est l’inévitable réparation d’une série de fautes commises. J’ai été coupable envers toi, en n’ayant pas la prudence égoïste de te fuir ; il vaut mieux que je sois coupable envers moi-même, en restant ta compagne et ta consolation, au prix de mon repos et de ma fierté... ”

“ Donc la réparation en nature est souvent, pour ne pas dire toujours, impossible, il faut donc procéder à une réparation en équivalent, c'est-à-dire une réparation pécuniaire pour couvrir aussi bien le préjudice matériel que le préjudice moral. ”

“ Cette confiance si grande, qui témoigne de la naïve pureté de vos sentiments, peut cependant être signalée comme la première cause des pertes que vous avez subies, et au nom desquelles la réparation que vous avez sollicitée a été la source de maux plus grands que ceux dont votre imprudence vous rendait victime. ”

“ Or, ces parties mêmes dont nous venons de parler, et qui doivent concourir par leur action à la réparation des parties qui, de leur nature, sont réparables, perdant peu à peu leur force et leur activité deviennent ainsi de moins en moins capables d’exercer les fonctions qui leur sont propres. ”

“ La réparation du dommage, soit mafé-
point de vue du lésé, déterminer la réparation en prenant la faute en considération, se justifie psychologiquement : un dommage causé par un manquement léger sera ressenti plus faiblement qu'un dommage qui est la conséquence d'un dol ou d'une faute lourde Il. ”

“ Deux ordres principaux d'opérations intérieures se partagent l'exercice de la vie humaine. Les unes sont morales, les autres organiques. Celles-ci président à la réparation moléculaire de l'individu , celles-là à sa civilisation. ”

“ Pour cela, il faut des réformes profondes et radicales, et non pas des replâtrages superficiels. Il faut des remèdes héroïques qui détruisent le mal, et non pas des palliatifs et des adoucissants qui le calment.
V
RÉSUMÉ ET CONCLUSION.— Résumons en quelques lignes les moyens indiqués dans cet opuscule, comme devant s'appliquer à la réparation de nos maux.
Avant tout nous avons besoin de gouvernants honnêtes, capables, très-fermes, très-actifs, opiniâtres à pratiquer le bien, à combattre le mal et à détruire irrévocablement les abus. ”

“ Quant à moi, je ne me bats plus. Et je ne manquerais à ma résolution que pour donner à un homme que j’aurais gratuitement outragé la réparation qui lui est due légitimement ou pour corriger, par exemple, un collègue qui se permettrait, dans un corridor de la Chambre, d’employer des moyens de persuasion qui réussissent toujours... ”

“ Les accidents de la circulation ont particulièrement augmenté.
aussi de la tendance actuelle de nos esprits. On ne veut pas supporter un dommage. On se demande immédiatement quel est le responsable. Nous avons une conscience nette, trop nette peut-être, de nos droits. Le principe de la réparation du dommage moral ayant été posé, son champ d'application est apparu infini aux victimes. Citons enfin le développement de l'assurance de responsabilité. ”

“ Ouvrier de l'oeuvre de la réparation, je marche avec persévérance dans cette voie, fort des convictions qui me poussent.
« Que l'impur soit plus impur encore, » Que le juste soit encore justifié. »
dit la parole évangélique.
Chrétien, marche dans les voies de la Providence en attaquant les oeuvres impures : marche avec tes convictions. Il faut que l'homme s'agite, mais c'est la main de Dieu qui le conduit !
L'INSTRUCTION CORRECTIONNELLE
LA PRÉVENTION ET SES CONSÉQUENCES
Depuis les plus grands ontrages jusqu'aux plus petites perfidies, n'ai-je pas vu de quoi l'espèce humaine est capable? ”

“ La réparation du dommage causé aux biens de l'État ou des communes ;
Les besoins militaires.
Sur le premier sujet, je répéterai ce que je disais au début de ce travail : Si jamais devoir lut sérieux, si jamais assistance mutuelle fut nécessaire et sainte, c'est assurément celle qui consiste à faire que ceux qui n'ont pas souffert viennent en aide à ceux qui ont souffert. ”

“ II. Dispositions concernant les rapports réciproques en matière de réparation des dommages résultant des accidents de travail en général.
AHT. 9. — Pour faciliter de part et d'autre l'exécution des lois relatives aux accidents du travail, les autorités administratives et judiciaires compétentes s'accorderont mutuelle
assistance et se prêteront aide juridique d'après les dispositions en vigueur en matière civile et commerciale. ”

“ Les partisans du système d'insertion dans les journaux, de notes combinées par les témoins, prétendent, que toute injure étant sue dans un certain cercle, il faut que la réparation obtenue soit portée à la connaissance des personnes qui savaient l'insulte. ”

“ Un petit atelier de réparation bien fourni, parce que, dans les expériences on est maladroit, on casse beaucoup. Il conviendrait qu’il y eût un docteur dans la société, cela donne de la hardiesse, on ne se sent pas abandonné. ”

“ Tous nous sommes des manœuvres déshérités qui ignorons comment notre outil est constitué, comment nos organes fonctionnent, comment nous en pouvons tirer le meilleur parti; comment nous devons ménager leur usure, esquiver les accidents éuilables, dépister les indices précurseurs de désordres graves, improviser en cas d'urgence certains remèdes de fortune inoffensifs, nous défier des préjugés néfastes; et surtout comment nous devons assister, sans contrarier son labeur, le spécialiste compétent en matière de réparations humaines, le médecin. ”

“ RECONSTITUTION.,
Quels sont ses éléments essentiels, ou pour mieux dire que faut-il pour permettre aux villes et aux villages de renaître, aux sinistrés de rétablir leur foyer.
Il faut :
de l'argent ;
des matériaux ;
de la main-d'œuvre.
Si un seul de ces éléments fait défaut, pas de reconstitution possible.
S'ils sont réunis, l'œuvre n'est plus qu'une question de travail et de temps.
A. L'Argent.
Le sinistré peut obtenir les sommes nécessaires pour la réparation de ses dommages, selon deux régimes très distincts :
L'un, d'application immédiate : régime des avances ”

“ Ce ne sera qu'une juste réparation à l'égard de ceux dont les intérêts professionnels ont été sacrifiés, tandis que d'autres, plus favorisés ou plus.
habiles se tenaient moins éloignés de leur clientèle que de l'ennemi. ”

“ Plus on souffre du péché de quelqu’un, plus on se réjouit de le voir s’amender. Plus était vive la douleur de la faute, moins était grand l’esQUESTIONS D’HÉLOlSE ET RÉPONSES D’ABÉLARD. 447
poir de la réparation, plus grande, au contraire, était la crainte de l’aggra- vation, plus l’amendement excite de joie lorsqu’il se produit. La satisfaction de la réparation est eu rapport avec le tourment de la faute. Quant aux justes que nous savons dans la voie du bien, nous y faisons d’autant moins d’attention que nous sommes plus tranquilles. ”

“ Mais , dans les pays civilisés , il y a un principe de réparation, qui est toujours prêt à se développer , comme un ressort contenu par la com pression , et qui tend à remplir promptement les places vides. ”

“ Certes, il arrive parfois que des victimes concluent, souvent par hausse honte, à des réparations fictives. Ce sont en général des demandeurs auxquels leurs moyens permettent de plaider pour le principe sans espoir d'aucune compensation. Mais c'est un luxe auquel ne peuvent prétendre d'autres douleurs non moins respectables. ”

“ La première idée qui se présente à l'esprit, au seul mot de dommages et intérêts, c'est l'idée philosophique de réparation. Elle réveille de généreux sentiments,.de nobles pensées, même chez qui n'est point jurisconsulte.
-: Mais pour quiconque se livre à une étude sérieuse et approfondie du droit, s'il est dans cette vaste science une théorie essentielle et féconde, n'est-ce pointcelle des ”

“ Car pourveu que ses réparations soyent raisonnablement inventées, mieux ne pourroit-il débiter son revenu. Aussi ordonnera-il de ses réparations, en telle sorte qu'elles ayent plusieurs visages ; à ce que tant plus gaiement il y face la despense requise, que plus d'utilité il espère de leur fin. ”

“ Il faut offrir de faire les réparations pour son compte, demander unç in- demnité à raison des dommages soufferts, et retenir le tout par quart sur les quatre termes de vos fermages de l'année courante ; c'est ce qui me semble le plus rationnel et surtout le plus praticable avec l'homme à qui nous avons affaire. ”

“ M. Roger Picard, membre du Comité Central, rap=
porteur. Citoyens, vous venez d'entendre notre col-
lègue Victor Basch vous exposer, avec une éloquence
noblement passionnée, la totalité du problème des
•réparations.
,Il' a présenté; non seulement le côté moral de la
question des réparations, mais encore l'aspect éco-
nqrrn'que du problème. C'est sur ce second aspect
que.'je rire permettrai de vous apporter quelques ré-
flexions et quelques observations.
Depuis une dizaine de jours, le problème' des répa-
rations a fait un pas assez important. ”

“ — Si toutes les injustices étaient finalement réparées en ce monde, on n’en aurait jamais imaginé un autre pour ces réparations. Comment voulez-vous que la postérité juge équitablement tous les morts ? Comment les interroger dans l’ombre où ils fuient ? Dès qu’on pourrait être juste envers eux, on les oublie. Mais peut-on jamais être juste ? Et qu’est-ce que la justice ? ”

“ Réparer, s'entend des travaux qui sont faits à une chose en la laissant subsister ; mais on ne peut pas réparer une chose brisée. En fournissant une chose semblable, je réparerai bien le dommage, mais je ne réparerai pas la chose. ”

“ Qu’était la mort d’une créature jeune, au cœur frais, auprès du vide noir d’une existence labourée jusqu’au fond comme la sienne à une époque où le sol épuisé n’a plus la force de faire lever d’autres moissons ? ”

“ Tout à coup, par la fente des volets disjoints, un rayon de soleil entra. La demi-obscurité de la chambre s’éclaira d’une clarté rose. L’amère tristesse de la jeune femme s’adoucit.
Elle se leva et se vêtit à la hâte. Un désir pressant de se rassurer à fond, de parler à Philippe à cœur ouvert, de renverser toutes les barrières qui le séparaient d’elle, de le reprendre tout entier comme elle l’avait possédé autrefois, venait de la saisir au milieu de son ardente anxiété. ”

“ Ses lèvres frémissantes restèrent closes, tandis que le froid d’une séparation définitive glissait dans son cœur comme une lame d’acier.
Une saison de sa vie se clôturait tragiquement, elle s’achevait sans espérance de renouveau, et une ombre planait sur les jours à venir, une ombre pesante, aux flancs chargés d’inconnu. ”