Dommage moral

Définition et enjeux

Portrait de Henri Duclos Henri Duclos Voyage à travers les malentendus… (1891)

Qui pourra , en présence d' un pareil scandale , honoré et par conséquent encouragé sous un prétexte ou sous un autre , apprécier le dommage moral qu' éprouveront les citoyens d' une ville ou d' une nation ? Je ne défends pas l' impunité du vol , mais je suis obligé de reconnaître , au point de vue du jurisconsulte , du moraliste et du philosophe , que le pays en reçoit un faible dommage , comparativement aux inconvénients qu' entraîne un doute jeté sur l' immortalité de l' âme , un défi porté à l' existence et par conséquent à la justice de Dieu 1 .
Source : Gallica

Maurice Dubois Pretium doloris : thèse soutenue… (1935)

Un contond souvent et a tort les notions de douleur morale et de dommage moral. Il y a intérêt à bien distinguer ces deux notions très voisines. Supposons par exemple qu'une personne blessée mortellement soit transportée en automobile dans une clinique. Au cours du trajet, le chauffeur a un accident et le transporté meurt victime de cet accident. Les proches du défunt peuvent éprouver une grande douleur, mais leur dommage moral sera peu important. Le principe est que le dommage moral, dont l'essence est la douleur morale, n'est qu'une fraction de cette douleur.
Source : Gallica

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