E. Caro

“ C’est le droit en action, c’est-à-dire l’emploi de la force pour assurer l’accomplissement de certains devoirs ou garantir une personnalité libre. Il commence là où commence une inquiétude sérieuse et bien fondée, il expire à l’instant où le but est atteint ; mais quelle garantie impuissante, quelle ressource imparfaite et précaire ! Le droit de défense ne protège efficacement que le fort ; il livre le faible en proie à la violence. Il met en jeu la force, et la force se soumet rarement à la règle ; elle dépasse presque toujours le but, la passion s’en mêle. ”

“ À ce droit qui, par sa définition même, s’exerce et s’épuise dans l’acte de se défendre contre l’entreprise hostile et qui ne survit pas au danger, la société ajoute le droit incontestable de prévenir le crime, de le réprimer d’avance, de l’empêcher de naître par l’intimidation, le droit de viser à l’amélioration du coupable en le frappant, et surtout le droit ou mieux le devoir, non pas, ce qui serait atroce, d’égaler la peine à la perversité, mais, ce qui est bien différent et hautement moral, de graduer les peines selon la criminalité des intentions. ”

“ La pénalité diffère de l’expiation en ce qu’elle ne prétend pas rétribuer le mal par le mal, en ce qu’elle ne se donne pas comme une délégation de la justice absolue, enfin en ce qu’elle atteint non pas le crime intérieur des consciences, mais seulement le crime objectif, l’acte matériel, l’attentat social. Elle n’est pas davantage, elle est encore moins la vindicte publique, expression atroce qui dénature par l’idée de la passion la notion désintéressée de la justice et de la garantie. ”

“ Nous verrons que par elles-mêmes elles ne peuvent rien fonder, rien légitimer. N’oublions pas d’ailleurs, pour apprécier l’attitude que M. Littré a prise dans cette question de la pénalité, qu’il s’est toujours porté l’adversaire déclaré du libre arbitre. Je m’étonne que M. Littré écarte ici par une fin de non-recevoir une si grave considération. « Quoi qu’on pense de cette question, dit-il, soit qu’on admette la liberté métaphysique, soit qu’on se range du côté du déterminisme, toujours est-il que, de par la constitution de l’esprit humain, la société a droit sur le malfaiteur. » ”

“ La société sait bien que l’exercice de ce droit est pour elle une question de vie ou de mort, une de ces conditions de sélection naturelle, vraie pour les peuples comme pour les espèces, et ce qui doit rassurer, c’est devoir que ni M. Mill, ni M. Littré, ni même M. Moleschott, en dépit de leurs principes, ne conseillent à la société de se dessaisir de ce droit redoutable et sauveur. Ce qui est vraiment à craindre, c’est que par toutes ces négations accumulées on n’arrive à ébranler l’idée de la responsabilité dans la conscience des individus. Le mal est déjà fait pour la conscience des masses. ”

“ On le traite à la façon d’un arbre que l’on émonde, parce que ses branches obstruent la voie, à la façon d’une pierre qui a roulé du rocher voisin sur la route et que l’on écarte pour faire le passage libre ; mais l’arbre et la pierre ne sentent pas le traitement qu’on leur fait subir ; l’homme en a le sentiment, il en souffre. Est-il juste de le faire souffrir ainsi parce qu’il est un obstacle irresponsable à votre manière toute spéciale d’entendre la civilisation et le progrès ? Vous l’écartez dédaigneusement du chemin où vous passez, vous l’excluez de la société humaine ”

“ Il y a eu en Grèce, comme on l’a montré, une morale bien avant les philosophes, une morale déjà très complète dans ses idées essentielles, ce qui met hors de contestation à nos yeux l’existence d’une raison publique, d’une opinion qui flétrissait déjà le mal, la violence, la fraude, haïssait spontanément et frappait de son mépris l’immoralité, et, poursuivant le crime par l’aversion et l’opprobre, en remettait seulement le châtiment complet à la justice des dieux en attendant que la justice des hommes se constituât pour défendre le faible contre le fort et faire régner la paix dans la cité. ”

“ L’idée d’égalité de deux termes amène l’idée de dédommagement ; l’idée de droit au dédommagement amène l’idée du droit de punir, conféré à la société, soit que l’on considère qu’elle le tient du consentement des membres qui la composent, soit que l’on fasse intervenir un principe d’utilité pour cette fonction, vu que la société a plus de lumières, de régularité, de modération, que les individus n’en auraient dans leurs causes particulières. La société, ainsi substituée au lieu et place de la partie lésée, arbitre la peine, qui perd le caractère de dédommagement et prend celui de châtiment. ”

“ Ainsi résumée, et le crois qu’elle l’est exactement, la théorie de M. Fouillée n’a plus rien à craindre des critiques qui ne lui ont pas été ménagées. Elle se distingue très nettement de toutes les théories inférieures, qu’elle a l’air de n’accepter un instant que pour les traverser et les dépasser. Elle s’élève de la sphère extérieure et physique au monde intime de la conscience, où nous devons chercher les derniers fondemens des droits ou des devoirs sociaux, et là dans le sanctuaire de la personnalité libre, elle trouve la base inébranlable de la pénalité. ”

“ La thèse historique de M. Littré tient en grande partie à sa manière toute spéciale de concevoir la justice, en la ramenant « à un fait psychique irréductible. » Ce fait primordial n’est pour lui que l’idée d’égalité de deux termes. Ce qu’il faut bien remarquer, c’est qu’il ne s’agit ici que d’une identité logique, ou si l’on aime mieux, d’une égalité mathématique. M. Littré ne veut pas que l’on s’y trompe ; il marque par les termes les plus expressifs le caractère de cette conception. Le juste est de l’ordre intellectuel, dit-il, de la nature du vrai. ”

“ C’est parce que le barbare perçoit intuitivement cette identité qu’il exige une compensation par l’argent ou le sang pour chaque dommage causé. C’est pour la même raison que le civilisé, concevant une notion supérieure du droit, mais toujours guidé par le même principe, donne au dédommagement la forme du châtiment et crée la pénalité sociale. Telle est l’origine et telle est l’essence de la justice ; elle n’en a pas d’autre : toutes les explications ou définitions transcendantes de cette idée ne sont qu’une pure mythologie. ”

“ Si la société s’en sert pour fouler aux pieds les justes droits des particuliers, le châtiment est injuste. Si elle s’en sert pour protéger les droits des citoyens contre une agression injuste et criminelle, elle est juste. Si l’on a des droits, il ne peut être injuste de les défendre. Donc, avec ou sans libre arbitre, la punition est juste dans la mesure où elle est nécessaire pour atteindre le but social, de même qu’il est juste de mettre une bête féroce à mort (sans lui infliger des souffrances inutiles) pour se protéger contre elle. ”

“ Le droit de défense, réduit à lui-même, n’existe pour la société aussi bien que pour l’individu qu’aussi longtemps que la société ou l’individu ont à se défendre. — Tout autre et bien supérieur est le droit social de la pénalité. Il prend son point de départ dans le droit de défense, mais il le dépasse. Sans prétendre exercer une sanction absolue, il applique une sanction relative de la justice, en tant que cela est nécessaire pour le maintien de la paix publique. Il se transforme en droit de punir. Le but de la punition est le même que celui du droit de défense ”

“ Il n’y a donc pas d’autres raisons de la pénalité que des raisons de défense sociale ; or ces raisons peuvent être admises, en apparence au moins, par les partisans comme par les adversaires du déterminisme. A vrai dire, la société n’a le droit ni de faire expier un crime par le coupable, ni même dans la rigueur du mot, de le punir. Elle n’a le droit que de se défendre. ”

“ C’est pour nous, avec un spectacle des plus instructifs, une occasion naturelle de remarquer l’embarras inextricable où l’on se jette dès qu’on abandonne le terrain du libre arbitre, et la difficulté de conserver dans ce cas non-seulement le système entier des peines, mais l’idée même la plus élémentaire de la pénalité : tant il est vrai que la responsabilité sociale est liée invinciblement, dans la réalité comme dans la science, à la responsabilité métaphysique, et que l’une ébranlée ou détruite entraîne l’autre dans sa ruine. ”

“ La société frappe le coupable ; elle ne le peut que parce qu’elle le doit. Le droit ici n’a d’autre source que le devoir, sans quoi ce prétendu droit ne serait que celui de la force, c’est-à-dire une atroce injustice, quand même elle tournerait au profit moral de qui la subit et en un spectacle salutaire pour le peuple, — ce qui ne serait point, car alors la peine ne trouverait aucune sympathie, aucun écho, ni dans la conscience publique, ni dans celle du condamné. ”

“ On a tort de croire, disent-ils, que nos idées renverseront l’ordre social. La société repose sur les principes de la nécessité et de la réciprocité. On la sauvera plus sûrement avec ces principes, qui s’imposent par leur évidence, que les spiritualistes et les mystiques ne le feront avec leurs chimériques idées de Dieu et de la morale. Comme tous les autres droits auxquels on a cherché si vainement des origines mystiques, le droit de punir naît du besoin ; le principe du droit, c’est le besoin de la conservation qui domine l’espèce. ”

“ La justice se résout dans la notion de l’identité. Attribuer à chacun ce qui lui revient, n’est-ce pas reconnaître pratiquement que A égale A, ou qu’un homme égale un autre homme ? D’où la nécessité sociale d’exiger que la part de l’un ne soit pas diminuée par l’usurpation de l’autre, et, si cette usurpation a lieu, de la réparer. Voilà le lien logique et le passage entre l’idée de la justice et l’idée de la pénalité. ”

“ Cela suffit-il en effet ? Sans doute on n’en est plus réduit, avec M. Mill comme avec M. Moleschott, à invoquer uniquement le besoin de la conservation de l’espèce, dans toute sa brutalité, contre de pauvres insensés qui la menacent. Nous voyons apparaître ici l’idée vague d’intérêts inviolables, transformés en droits personnels, bien que cette idée de droit ne puisse naître logiquement de l’utilité toute seule. Il s’y joint aussi l’idée de bien général, quoique cette idée même, la plus haute à laquelle puisse s’élever l’empirisme, soit insuffisante à créer un droit social. ”

“ La conscience ne marque plus l’avènement inexpliqué d’un monde nouveau ; elle marque uniquement le dernier échelon de la série. Elle n’a plus, comme on le croyait dans les vieilles écoles, ses conditions spéciales ni ses lois distinctes : elle retombe, avec tout ce qui dépend d’elle, sous l’empire des lois universelles qui règlent le reste de la nature. La chimère du libre arbitre s’évanouit ; le monde moral se révèle enfin sous son véritable aspect, comme la dernière évolution du monde physique. ”

“ Par cela que la société dure toujours, qu’à elle seule l’avenir des générations appartient, qu’elle doit par conséquent prévoir et autant que possible prévenir les crimes futurs, par cela aussi qu’elle est un être de raison, un être impersonnel, affranchi des rancunes et des passions, désintéressé dans le débat qu’elle juge et incapable d’entraînement dans l’application de la peine qu’elle arbitre, — par ce double fait considérable elle étend le droit social bien au-delà des limites où le droit individuel se renferme. ”

“ Et revenant avec insistance sur les caractères et la vraie portée de la punition, « elle n’est point chargée, dit-il, de régler le compte de l’homme avec la loi morale, ni d’égaler les souffrances à la perversité des actes. Qu’elle prévienne les plus importans de ces actes pervers, qu’elle les prévienne au degré suffisant pour le maintien de la paix, pour l’essor du perfectionnement individuel et social, voilà son œuvre. » ”

“ Lorsque j’ai dit dans une autre occasion qu’il n’y a pas plus de démérite à être pervers qu’à être borgne ou bossu, je n’ai pas prétendu nier la responsabilité comme fait social ; je l’ai niée seulement au point de vue absolu ;... mais de même qu’on éloigne un bossu de l’armée, de même on doit, au nom de la conservation sociale, exclure de la société un pervers qui pratique. ”

“ La responsabilité sociale est-elle possible, est-elle légitime en dehors de la responsabilité morale ? Quel sens peut avoir le mot de répression, si la répression ne s’adresse plus à des libertés qui peuvent être corrigées ou utilement averties ? Ces questions et mille autres de ce genre se pressent en foule, sous la forme de doutes poignans et d’inquiétudes sur l’avenir des peuples, dans la pensée de tout homme qui réfléchit. ”

“ Ceux-ci, qui se croient de grands politiques, le trouvent dans l’utilité de la peine pour ceux qui en sont les témoins, et qu’elle détourne du crime par la terreur de sa menace et sa vertu préventive. C’est bien là un des effets de la pénalité ; mais ce n’est pas là son fondement, car la peine, en frappant l’innocent, produirait autant et plus de terreur et serait tout aussi préventive. — Ceux-là dans leurs prétentions à l’humanité, ne veulent voir la légitimité de la peine que dans son utilité pour celui qui la subit, dans sa vertu corrective. ”

“ Il y avait déjà même dans la conscience primitive de l’humanité, un ensemble de notions qui correspondait à l’idée d’une justice punissante. Citerai-je l’idée si active de la Némésis, qui contenait non pas seulement la menace d’un châtiment pour les emportemens de la puissance et de la force, mais même pour les excès de la prospérité, parce qu’une fortune sans bornes répand dans les esprits l’ivresse de la tyrannie sur les hommes et de la révolte contre les dieux ? ”

“ Quand on a pensé longtemps qu’une peine était la conséquence à peu près inévitable d’un fait donné, ce fait s’engage dans des associations d’idées qui le rendent pénible en soi et en écartent naturellement l’esprit, et qui, lorsque le fait a eu lieu, nous portent à nous attendre à un châtiment. Voilà l’histoire psychologique du sentiment et de la notion de responsabilité. On n’y fait intervenir à aucun degré ni la notion du libre arbitre, ni la nature du bien et du mal en soi : on ne considère dans les actions que les conséquences qu’elles tendent à produire ”

“ C’est sur cette dernière considération que j’insisterai pour essayer de montrer à M. Fouillée ce qui manque à sa théorie. Il a un tel respect pour la volonté et la conscience humaines qu’il prétend refuser à la justice humaine le droit de violer ce sanctuaire et d’y pénétrer pour mesurer la malignité de l’intention. C’est là une déduction fausse du principe du droit individuel. Sans doute l’individu qui se défend épuise son droit dans l’acte qui consiste à se mettre à l’abri des attaques. Il n’a pas à juger l’état de conscience de l’agresseur. ”

“ Il est d’accord avec les déterministes pour repousser absolument et sans réserve le nom et l’idée de l’expiation ; il est d’accord aussi avec eux pour fonder la pénalité sur le principe de la conservation sociale. Le tout est de bien entendre sa pensée, dans son vrai sens et dans sa mesure. Le principe de l’expiation, dit-il, sur lequel on fondait autrefois la pénalité, suppose deux termes, le libre arbitre et le bien en soi, qui sont pour ainsi dire deux absolus. ”

“ L’utilité de tous, moins un, ne sera jamais l’équivalent d’un droit. Elle ne peut conférer au genre humain tout entier la faculté de disposer de la vie ou de la liberté d’un homme, si l’on ne va puiser plus haut l’origine de cette faculté, si on ne la légitime soit par la justice, supérieure à l’utilité, soit par la responsabilité morale, condition de la pénalité légitime. ”