Alphonse Gilardin

“ Quel spectacle que celui d'une cour de justice, délibérant sur la peine qu'il convient d'infliger à l'accusé reconnu coupable d'un délit! Vous y verriez siéger des hommes qui ne demandent qu'à de purs sentiments de justice leurs inspirations, qui répugnent à toute faveur, dont rien ne dérange l'impartialité, pour lesquels l'accusé qu'ils ne connaissent point est tout simplement un coupable sous la main de la justice; citoyens éprouvés dans l'exercice intègre des fonctions publiques, et qui sur la pourpre du pouvoir placent la candeur de leurs consciences ”

“ Respectueuse épouvante de la pensée de l'homme, adorez, adorez en cela le mystère de la justice ! Certes , il n'y a que Dieu qui puisse déterminer une peine proprement dite, parce qu'il n'y a que lui qui puisse établir la relation juste qui doit exister entre la peine et la faute. On est obligé de reconnaître à la justice absolue ce privilège de pouvoir seule faire remplir à la peine son but naturel, qui est l'expiation , la réparation du mal.
Si nous descendons actuellement à la justice
sociale, nous aurons à constater, sous le rapport des peines, de grandes et instructives différences. ”

“ Il n'est personne qui songe à contester un châtiment tombant sur le meurtrier, le calomniateur, l'escroc, ou sur ceux qui, en quelque manière que ce soit et dans toutes les nuances possibles de la criminalité, commettent un mal moral direct, sensible au premier examen, et constituant pour la société une véritable alarme. La justice sociale semble ne faire en pareil cas que prendre les
devants sur la justice absolue, et elle agit à un titre de délégation si ostensible, si hautement démontré que, par une acclamation générale , nous applaudissons tous à son exercice. ”

“ Comment croire avec Bentham que le principe de l'utilité produise le droit de punir? Le publiciste anglais oublie qu'il faut à tout droit une origine dans un rapport de justice, et que, si dans la justice il y a la plus grande utilité, c'est que l'utile procède du juste, mais non le juste de l'utile. L'utilité n'est qu'une propriété, la justice est un principe. ”

“ Que croyez-vous que
puisse se faire de scrupule sur la criminalité de son action celui qui prend part à un mouvement insurrectionnel ou qui compose et publie un écrit semant la désaffection et la haine contre le pouvoir, dès que vous lui avez persuadé qu'il ne peut y avoir délit que dans des actes intrinsèquement immoraux? Il se tranquillise bien vite sur cette dernière hypothèse, ébloui qu'il est par le prestige d'une sorte d'héroïsme qu'il y aurait à tenter un grand changement dans la forme du pouvoir ou dans l'organisation de la société, et il commence par mettre la morale hors de cause. ”

“ Partout régneraient subrepticement la ruse et insolemment la force. Ces traits ne font que peindre, par une esquisse trop incomplète et trop affaiblie, l'état d'une société qui, assise sur le principe de la propriété, y joindrait la stupide inconséquence de tolérer le vol. On voit que tout y marcherait à la subversion des rapports moraux. Le vol a donc dans nos sociétés cet effet de miner leur principe, d'ébranler l'ensemble des rapports moraux qui y sont établis, et de tendre à réaliser par Ii.,
dans une proportion immense, le mal moral mélangé avec le mal social. ”

“ Je crois être arrivé, par toutes ces déterminations logiques, à poser avec une sévère précision la doctrine qui fait l'objet de ce petit écrit. J'ai voulu connaître philosophiquement la source du droit de punir et l'étendue de ce droit ; j'ai vu que ce droit n'était autre qu'une délégation faite par Dieu aux sociétés pour agir dans un sens conservateur de leur existence, c'est-à-dire qu'il tenait à l'institution divine d'une justice sociale, distincte de la justice absolue et ayant uniquement pour but de réprimer le mal social. ”

“ Tout homme qui a l'instinct profond de la justice sera assurément embarrassé de trouver , dans la peine de mort, les conditions d'une expiation telles que le sens moral les suggère et que l'intelligence les accepte. Non, non, ce serait là une trop incomplète expiation pour donner son caractère le plus vrai à la peine, et dans la peine qui coupe brusquement la vie de l'homme, il y a un autre caractère bien plus saillant, une autre destination bien plus sure, une vérité plus explicite, un but plus clairement manifesté. ”

“ Vous ne pouvez que vous soumettre au législateur, dès que vous l'avez accepté en cette qualité. Que si vous lui refusez la soumission à propos de délits politiques, vous la lui refusez implicitement sur tout : car vous lui ôtez le droit de déterminer à quelles conditions l'ordre social peut être préservé de bouleversement et de ruine , et vous vous mettez en ce cas sur le pied de l'insurrection, vous entrez en état de révolte contre la constitution entière de la société, vous prenez une des plus effroyables responsabilités que l'homme fait par Dieu être sopiable puisse jamais prendre. ”

“ C'est pour les délits politiques qu'il serait rigoureusement exact d'avancer, que le corps social tout entier ressent la souffrance venue à leur suite. Quel est, en effet, l'homme qui a réfléchi sur les conditions de l'ordre dans les sociétés, et qui n'a pas vu que la première était la force et le respect du pouvoir? Sans pouvoir, que serait la société, qu'un faisceau sans assemblage, qu'une masse flottante d'individus qui ne seraient plus retenus par rien ? ”

“ Mais pourquoi Bossuet ajoute-t-il, que ce qui sera consacré par les hommes de contraire aux préceptes de l'éternelle justice sera nul, sera un droit radicalement impuissant et non obligatoire ? N'y voyons qu'une erreur que Bossuet a dangereusement couverte de l'autorité de son génie. Que quelqu'un monte donc assez haut pour aller briser, dans l'aire de l'aigle, l'œuf monstrueux qui y est déposé. Ce que les hommes établissent par leurs lois, c'est le droit, le droit qui oblige toujours, mais qui n'oblige jamais que dans le rapport des hommes. ”

“ De cette transformation humaine de la nécessité, sera né le droit; mais la justice absolue dominera une pareille justice, qui n'est que subordonnée et qui ne fait que s'adresser à un but inférieur ; et, de plus, elle aura dans son domaine exclusif, où la justice sociale ne saurait pénétrer, la multitude innombrable des actions qui, sans porter essentiellement atteinte à l'organisation de la société, contiennent plus ou moins de mal, blessent d'une manière plus ou moins grave la loi morale. ”

“ L'horreur instinctive du sang répandu, et la cause de la propriété servie par le pouvoir, sont assez fortes pour conjurer tout danger sérieux.
Mais craignez que le pouvoir lui-même n'étale avec ses plaies sa faiblesse, sous les atteintes que lui auront portées les délits politiques; car alors le jeu des ambitieux et la tragédie des mécontents commencent, les séditions sont prochaines, l'anarchie n'est pas loin , et personne, sous les sommets ébranlés et volant en éclats de la société, ne peut répondre qu'une tête sera sauve, un bonheur intact, un rapport moral préservé. ”

“ Il est impossible de ne pas s'avouer, en réfléchissant sur la peine de mort, que c'est une peine dont l'intimidation fait le fond et constitue le but le plus important : toute illusion qu'on chercherait à se faire à cet égard recevrait de la conscience un rude démenti, et ne serait qu'une ironie de mauvaise grâce ou une fanfaronnade de mauvaise foi contre la nature. ”

“ L'imperfection humaine ne comportait pas une pleine délégation de la justice absolue : car, outre que les hommes ne sauraient avoir le discernement d'un juge infaillible , la société n'a pas en son pouvoir tous les moyens d'expiation réclamés par la diversité infinie des cas qui peuvent constituer des fautes , et un grand nombre d'infractions à la loi morale se dérobent à tout jugement humain dans les profondeurs inexplorables des cœurs. ”

“ Et s'il est vrai que dans la formation d'une société il y ait toujours un élément fixe, parce qu'il y a des principes constituants sans lesquels aucun ordre moral ne peut s'établir, en sorte que la règle du bien et du mal domine nécessairement toutes les institutions sociales quelconques , et que la justice organisée ici présente toujours un fond de ressemblance avec la justice organisée ailleurs, autour de cet élément fixe ne se groupe-t-il pas une variété assez considérable d'autres éléments , pour donner à toutes les sociétés éparses sur la surface du globe une diversité très réelle? ”

“ On reconnaît que la société a droit, rigoureusement droit, divinement droit de punir tout ce qui porte du désordre dans le mécanisme de son existence. Le mal social, voilà ce qu'on trouve être la matière unique du délit. ”

“ Que l'on m'accorde que le droit social va jusqu'à ériger en délits tous les faits qui compromettent l'existence de la société, l'objection cessera de m'embarrasser. Oui, j'entends que le despotisme, s'il est un gouvernement, ait le droit de vivre et de se défendre. S'il est un gouvernement , ai-je dit. Ne vaut-il pas mieux qu'un ordre quelconque subsiste dans la société, que d'en voir disparaître jusqu'au simulacre ? ”

“ Alors il ne faut pas craindre de tirer cette conséquence si grave à la fois et si certaine, que la justice sociale doit différer d'un peuple à un autre, que le droit de punir tombera fort légitimement dans une société sur des actions qui dans une autre société seraient innocentes. ”

“ Que si l'on regarde ensuite à l'étendue des effets, il sera impossible de se dissimuler que les délits politiques, s'attaquant au cœur même du pouvoir, c'est-à-dire à la force d'où se distribue dans les diverses parties du corps social le mouvement et la vie , n'aient ainsi une vaste efficacité de mal avec laquelle entre difficilement en comparaison le mal particulier causé par la plupart des autres délits. On dit, il est vrai, d'un délit commis contre un particulier, que toute la société en souffre et que c'est à la vindicte publique à réagir par une peine pour le châtier ”

“ Se défendre est autre chose que punir : dans la défense on agit pour soi, dans la punition pour autrui; la défense est un acte de nécessité personnelle, particulière, qui a pour dernier terme de paralyser une attaque; la punition est un acte de nécessité générale qui a pour objet d'infliger une souffrance au moyen
de laquelle un mal sera réparé et la justice satisfaite. ”

“ Le mal social et le mal moral sont inséparables, par cette raison souverainement vraie, qu'en troublant la société, c'est à une perturbation de rapports moraux que le mal social aboutit. Nul ne peut par conséquent porter dommage à la société, sans enfreindre du même coup la loi morale. ”

“ On ne fait que se lancer dans une voie stérile, au bout de laquelle toute logique se désespère et finit par l'inconséquence, en disant avec Kant que le droit de punir dérive de la justice absolue, avec M. Rossi que le droit de punir suppose avant tout une action immorale.
Ces publicistes veulent-ils dire que, pour que la punition soit légitime, elle a besoin de tomber sur une action dont les effets, en somme dernière, se lient à une perturbation des rapports moraux existant dans la société? ”

“ Dans les conditions de la justice absolue, nous ne pouvons donc imaginer un être moral qui a failli, sans affirmer en même temps que le mal auquel il. s'est abandonné doit être suivi d'une souffrance et d'une réparation. Tout mal appellera une peine, et toute peine consistera dans une somme quelconque de souffrance. ”

“ Nous trouvons une nécessité de punir dérivant de la justice absolue : nous la trouvons en Dieu, foyer de toutes les nécessités, essence de toutes les perfections, nature souveraine dont la justice n'est qu'un attribut parmi des attributs infinis ”

“ C'est assurément un mal social considérable que celui qui résulte du vol dans des sociétés fondées comme les nôtres sur le principe de la propriété, où presque tous ont pour stimulant de leur travail la propriété à acquérir, et avec elle le bien-être qui peut tenir à la satisfaction des goûts, facilitée par toutes sortes d'échanges. ”

“ Enseignez la défiance où chacun doit être de sa raison individuelle, pour porter un jugement de condamnation et concevoir une volonté de haine, de ruine, contre un ordre social accepté par le plus grand nombre, puisqu'il subsiste. Annoncez surtout les voies divines qui sont exemptes de violence, et qui peuvent donner cours pacifiquement aux changements les plus fondamentaux dans la société. ”