Adolphe Franck

“ On amende le coupable, non par l'adoucissement de sa peine, mais par l'amélioration de ses sentiments et de ses mœurs, par les germes de moralité et d'instruction qu'on répand dans son cœur, par les austères habitudes qu'on introduit dans sa vie. La vraie charité n'est pas celle qui s'adresse au corps, mais celle qui a pour but le perfectionnement des âmes. C'est dans son âme que l'homme doit être aimé. Ce n'est
qu'autant qu'il s'adresse à l'âme que l'amour du prochain se confond avec l'amour divin, et que les lois de la société participent au caractère auguste de la religion. ”

“ Il ne s'agit pas
d'interroger l'histoire sur la manière dont le droit de punir a été d'abord compris et exercé ; il s'agit de savoir ce qu'il est; il s'agit d'opposer les résultats de la réflexion et de l'observation à des instincts aveugles et féroces, qui, plus la culture des âmes se développe, plus ils nous inspirent une invincible horreur.
La vengeance est une forme de la haine; la punition est une forme de la justice. Celui qui se venge ne se demande pas s'il a raison ou s'il a tort, s'il fait bien ou s'il fait mal ”

“ Le crime est responsable, la folie ne l'est pas. Le crime suppose la liberté, la folie en est la privation plus ou moins complète. Le crime poursuit un but parfaitement déterminé et réfléchi, il y tend de toutes les forces de son intelligence; la folie, c'est la déviation de l'intelligence, et quand elle a les yeux fixés sur un but, c'est un but imaginaire qu'elle poursuit par des moyens insensés. La folie, quels que soient ses actes, n'inspirera jamais que la pitié ; le crime inspirera toujours l'indignation et l'horreur. ”

“ Si donc la majorité avait l'organe de la destruction et du vol plus développé que celui de la bienveillance et de la conscience, aurait-on le droit de dire que le vol et l'assassinat sont des crimes? Ce n'est point la faculté, ou, pour parler plus clairement, ce n'est pas le principe, ne n'est pas l'idée qui fait l'organe ; c'est, au contraire, l'organe qui fait l'idée. Il suffirait donc que l'organe vînt à faillir ou à décliner quelque temps, ou
à être dominé par un autre plus développé, pour que l'idée morale, la loi du devoir cessât d'exister ou d'être obligatoire. ”

“ Je repousse la force par la force ; je pousse la résistance jusqu'à ôter la vie à mon agresseur, sans savoir si son intention était de m'enlever la mienne; je ne le punis pas, je me défends, et quoi qu'on dise de mon ennemi, abattu à mes pieds, qu'il n'a eu que le sort qu'il a mérité, ce n'est pas à moi qu'il faut attribuer cette œuvre de justice distributive ; je n'ai usé que du droit de légitime défense.
Supposez-vous dans un pays où les lois, s'il y en a, n'ont pas encore une grande force ; où la société, à peine formée, laisse à l'individu le soin de pourvoir lui-
même à sa sécurité ”

“ Or, s'il en est ainsi, ce ne sont plus les crimes les plus graves, mais, si l'on peut parler ainsi, les crimes les plus agréables qui appellent la répression la plus sévère. Le vol, la fraude, l'abus de confiance, la concussion, promettent souvent plus d'avantages que le meurtre; donc le voleur, le concussionnaire, l'escroc devront être châtiés avec plus de rigueur que l'assassin et même le parricide. Il faudra renoncer à toute idée de proportion entre les délits et les peines, il faudra renoncer à toute idée de justice distributive et faire violence à la conscience humaine. ”

“ Elles font œuvre de rémunération et non de guerre. D'ailleurs, la guerre, telle que l'autorisent les lois de l'humanité, ne consiste pas à frapper froidement un ennemi vaincu. En vain dira-t-on que cet ennemi vaincu est un homme déchu de ses droits, qui s'est réduit lui-même, selon l'opinion de Leibnitz, au rang d'une brute ou d'une chose, du moment qu'il s'est servi de sa volonté et de ses forces pour faire le mal; il
restera toujours inadmissible que vous usiez du droit de guerre contre un ennemi impuissant, et du droit de défense quand vous n'avez plus à vous défendre. ”

“ Enfin, le système de l'intimidation et de la contrainte morale mérite le même reproche que nous avons déjà adressé au système de l'intérêt public. Il supprime la
différence qui existe entre l'innocent et le coupable : pourvu que la peine prononcée par la loi soit infligée à un homme qui a contre lui les apparences du crime, le vœu de la loi est accompli, l'effet de terreur qu'on s'est proposé sera produit. La question d'innocence ou de culpabilité sera indifférente ; il sera plus utile même de condamner que d'absoudre. N'est-ce pas la société qu'on veut défendre? ”

“ L'homme qui a manqué à la décence, qui s'est promené, par exemple, tout nu dans un lieu public, a sans doute manqué, dit M. Rossi, à un devoir; mais il n'a méconnu aucun droit de ses semblables. Et cependant la loi qui le punit est juste ; elle existe chez tous les peuples civilisés. Mais, répondrons-nous, cet homme n'a pas seulement manqué à un devoir, il a violé un droit, le droit qui appartient, au sein d'une association humaine, à tout honnête homme de pouvoir sortir accompagné de sa femme et de ses enfants sans blesser leurs regards et sans compromettre leurs mœurs. ”

“ Punir! quand il s'agit d'un être humain, notre semblable, et qui n'est ni dans la condition, ni dans l'âge d'un pupille confié à notre éducation, il n'y a que la loi, il n'y a que la société qui s'arroge ce droit, et encore il s'agit de savoir si elle a raison. Un mari qui châtierait sa femme tomberait lui-même sous l'empire du Code pénal, après avoir mérité d'abord la réprobation de la conscience publique et de sa propre conscience. ”

“ Enfin, dans les temps où la férocité des mœurs oblige la loi à la plus extrême rigueur ; dans les temps où les moyens de répression ordinaires sont une garantie insuffisante, la société, par l'organe de la loi, peut dire au meurtrier, à celui qui a versé le sang avec préméditation : « Ta vie est devenue un danger pour celle de tes semblables, puisque tu ne leur reconnais pas le droit de vivre ; elle cesse d'être sacrée pour moi, puisque tu n'en fais qu'un criminel usage, elle cesse par là de t'appartenir à toi-même ; je la sacrifie à mon droit, à ma sécurité et à mon repos. » ”

“ « Tout meurtre commis avec préméditation ou guet-apens est qualifié assassinat. — « Tout homme coupable d'assassinat sera puni de mort. » - J'en demande pardon au concile de Trente, j'en demande pardon aux moralistes et aux philosophes, qui considèrent le duel d'une manière purement abstraite, sans tenir compte de ses origines et de son but; j'en demande pardon surtout à notre haute cour de justice et à son éloquent procureur général ; il est impossible de voir dans le duel les deux crimes qu'on se plaît à y trouver : un suicide et un assassinat. Un suicide ! ”

“ Un scélérat se venge d'un honnête homme, Un tyran se venge des serviteurs qui opposent à ses volontés iniques la voix de la conscience et de l'honneur.
Néron s'est vengé de Sénèque parce qu'il avait hésité à lui servir de complice dans le meurtre d'Agrippine ; Henri VIII s'est vengé de Thomas Morus, parce qu'il n'a voulu être ni un apostat ni un parjure. Néron et Henri VIII se sont vengés; on ne peut pas dire qu'ils aient exercé le droit de punir, car, encore une fois, on
ne punit que le mal, on ne punit que des coupables ”

“ Comment l'individu serait-il obligé de vivre dans la société sans que la société fût, par cela même, autorisée à l'y contraindre en le forçant à concourir à sa conservation, en exigeant de lui tout ce qui est nécessaire à sa défense et en lui infligeant, quand il l'attaque, une souffrance ou un dommage proportionné à l'étendue de sa rébellion? Le droit de la société sur l'individu est donc la condition indispensable de son existence; il est nécessaire à l'accomplissement de la loi morale dans l'humanité et au développement des
facultés que cette loi suppose. ”

“ S'agit-il, au contraire, de punition, vous voulez savoir d'abord à qui appartient le droit de punir, puis si la punition elle-même est juste. La punition, pour être juste, doit remplir deux conditions : il faut qu'elle soit motivée par une action moralement mauvaise : il faut qu'elle soit en proportion avec le mal que cette action renferme. La vengeance s'attache au bien comme au mal; car elle poursuit, non le mal en soi ou ce qui est un mal pour la société, mais ce qui est un mal pour nous-mêmes, au point de vue des passions qui nous Maîtrisent. ”

“ Si vous n'avez point de principes en matière de droit pénal, vous passerez facilement de l'excès de la rigueur à celui de l'indulgence. Attendri par une pitié trompeuse, qui n'est au fond que de la cruauté; séduit par une philanthropie romanesque, qui n'est souvent que le plus haut degré de personnalité, vous voudrez enlever à la société tous ses moyens de défense, vous voudrez désarmer la justice et énerver la loi ; toujours prêt à verser des larmes sur le sort du coupable, vous serez sans entrailles pour les honnêtes gens. ”

“ L'obéissance Passive, c'est l'existence même des armées, et les armées sont l'existence des États. Mais l'obéissance passive est-elle absolument sans limites? L'homme qui est soumis à ce devoir n'est-il plus qu'une machine sans raison, sans liberté, sans conscience? Je ne le pense Pas. Un commandement visiblement contraire à la loi, à la constitution, à l'ordre établi, à l'ordre éternel de la Morale, doit-il être exécuté sans observation, sans résistance? ”

“ Il faut d'abord que la punition infligée soit juste, c'est-à-dire qu'elle n'atteigne qu'une action moralement condamnable et celui qui est coupable de cette action, et qu'elle soit proportionnée non-seulement à la gravité de la faute, mais à la perversité de celui qui l'a commise; il faut ensuite qu'elle soit utile à la conservation et à la défense de la société, qu'elle soit propre à prévenir d'autres crimes et d'autres délits; il faut enfin qu'elle soit facile à appliquer, qu'elle entre dans les moyens de répression dont la société dispose, et que le délit lui-même soit facile à saisir. ”

“ QUE LE DROIT DE PUNIR N'EST PAS LA RÉTRIBUTION DU MAL POUR LE MAL (OPINIONS DE MM. COUSIN, GUIZOT, DE BROGLIE, ROSSI) .
En dehors de l'ordre moral, en dehors des idées de justice et de rémunération, les lois pénales n'ont aucune base, aucune raison d'exister, et, sans les lois pénales, la société n'a aucun moyen de se défendre contre une dissolution imminente. Il faut que le mal soit puni,
et il faut que la punition qu'il a méritée, la société ait le droit, n'importe à quel degré, la société ait le pouvoir de l'infliger. ”

“ L'action la plus punie sera la plus criminelle ; celle qui n'est frappée que d'un châtiment léger ne sera qu'un péché véniel, et le silence ou l'omission de la loi sera un signe d'innocence. C'est ainsi que, dans notre société, dérober à un millionnaire une légère pièce d'argent quand on est à son service ou quand on a brisé, pour la prendre, la glace de son armoire, est considéré comme un crime, parce que telle est la définition du Code pénal, et que le châtiment n'est pas au-dessous de la définition. ”

“ C'est qu'en effet le duel est un fait sui generis. C'est l'état de guerre conservé au sein de la société; c'est la guerre privée qui se substitue à la répression publique pour venger un outrage en présence duquel la société paraît impuissante ou indifférente et les lois désarmées.
Or, que cherche-t-on à la guerre ? un suicide ou un assassinat? Non, mais la victoire ou une mort honorable; on veut vaincre ou mourir, et cela en obéissant à des règles d'honneur qui tiennent ici la même place que le droit international dans les guerres publiques. ”