Eugène Mouton

“ Alors, dans ces coeurs affolés par la terreur et exaspérés par des souffrances intolérables, l'idée de la punition des méchants s'éleva comme une fièvre ardente ; l'instinct du châtiment, et à sa suite l'instinct du meurtre, se déchaînèrent en liberté, laissant oublier à l'espèce humaine jusqu'à la pitié, jusqu'au sentiment même de sa propre conservation. Et comme dans toutes les grandes révolutions de l'histoire des hommes, on vit les forces sociales, les événements fortuits, les causes secondaires, se détourner de leur direction pour venir grossir le cours des idées. ”

“ Et cependant c'est là, c'est dans cette conception digne de l'Enfer du Dante, que réside le principe fondamental du droit de punir chez tous les peuples civilisés; c'est ce qu'on appelle une peine humaine, tant est puissante sur les hommes la force du cours des idées, et surtout, tant la conscience du législateur devient aveugle lorsque personne ne se défend contre la loi.
Quand, du haut de notre orgueil de vivants, nous considérons les supplices que des hommes, morts aujourd'hui, s'infligeaient entre eux au nom de la justice, nous n'avons pas assez de malédictions contre ces fous furieux. ”

“ C'est ainsi que les meilleures intentions du monde ne peuvent que produire le mal lorsqu'elles sont égarées par l'ignorance des véritables lois de la conscience, et par l'infatuation candide où l'homme tombe si facilement quand il se croit appelé à réformer le genre humain.
Non, ni les casuistes, ni les apôtres, ne feront jamais rien qui vaille pour une réforme sérieuse de la répression ; ils n'y sont pas de force, et comme ces enfants téméraires qui touchent à des armes dont ils ne connaissent pas l'usage, ils ne peuvent que s'y blesser ou faire du mal autour d'eux. ”

“ Sans doute il faut que la peine donne, par sa sévérité, une juste satisfaction à la conscience publique et aux intérêts sociaux, mais il ne faut pas qu'un excès de rigueur puisse arriver à produire un mal au lieu du bien qu'on cherche. Une restriction, une suspension, une déchéance, voilà la mesure des abaissements qu'on peut infliger au condamné : que l'humiliation et la honte en soient la conséquence pour lui, rien de plus propre à le moraliser. Mais il ne faut pas que la peine fasse de lui un désespéré en lui infligeant une dégradation ineffaçable, une infamie perpétuelle. ”

“ Comme la guerre, comme la religion, il est une des fonctions de cette force universelle qui, par l'attaque et la résistance incessamment renouvelées, entretient dans une lutte éternelle les deux grandes lois de la conservation et de la destruction. Le problème du bien et du mal ne peut être ni révélé par la religion, ni tranché par la violence des châtiments, ni deviné par la spéculation pure : il faut qu'il sorte du dogmatisme et de l'empirisme et que, comme la médecine, qui a passé par ces deux états et qui lui ressemble de si près, il entre dans la période de la science. ”

“ Les vérités de la vie sont tantôt douces et tantôt cruelles, mais nous n'avons pas le choix et elles ne peuvent nous faire de mal que si nous refusons de les comprendre : celle-ci, toute triste qu'elle soit, est nécessaire pour amollir la raideur des orgueilleux qui s'arrogent le droit de proclamer les vertus, d'incriminer les vices, et d'exercer enfin ce pouvoir de récompense et de punition qui suppose une science infaillible du bien et du mal.
Il est encore une autre vérité non moins triste et non moins certaine que celle de la nécessité inévitable du mal, c'est l'inégalité des consciences. ”

“ Il n'y a pas deux méthodes pour découvrir la vérité: ce qui est vrai d'une science l'est de toutes, et ce que nous proposons n'est en définitive que l'application, au droit de punir, des principes de Descartes et de Bacon. Toutes les sciences sont des sciences naturelles, et il faut que celles qui ne le sont pas le deviennent, sous peine de disparaître du domaine scientifique pour aller prendre, à côté de l'astrologie, de l'alchimie, du magnétisme, du spiritisme, la seule place qu'elles pourraient décemment occuper. ”

“ Jamais, par exemple, si l'article 1er de la loi du 17 mai 1819 n'avait établi ce nouveau mode de complicité, un juge ne se serait pas avisé de « considérer comme complice et de punir comme tel quiconque aura provoqué publiquement les auteurs d'un crime ou d'un délit à le commettre, si la provocation a été suivie d'effet ». Dans ces conditions, pour un cri poussé dans une émeute, pour quelques lignes imprimées dans un livre ou dans un journal, tel d'entre nous peut à l'occasion se voir condamné à mort et exécuté comme complice d'un auteur principal dont il ignorait jusqu'à l'existence. ”

“ Comme les peines sont ce qui frappe le plus et qu'il est le plus facile d'apprécier, c'est naturellement sur les peines que le sentiment d'humanité s'est porté tout d'abord. Mais après avoir remédié aux abus des peines, comme on voyait la criminalité résister aux efforts de la répression, on a cherché le remède du mal, et se persuadant que ce remède devait se trouver dans la nature du châtiment, on s'est laissé emporter à ce rêve de la panacée universelle, qui est au fond de tous les systèmes pénitentiaires. ”

“ La vérité, c'est que l'emprisonnement, aggravé et prolongé dans les proportions où on l'applique généralement en Europe, est, si on le mesure aux conditions naturelles de la vie et aux droits sociaux de l'homme, quelque chose d'aussi exorbitant, d'aussi barbare, que les supplices les plus fous du moyen âge : nous le trouvons tout naturel parce qu'il a lieu de nos jours, mais quand les générations à venir le considéreront à la distance de quelques siècles, sans aucun doute leur jugement sur cette peine sera celui que j'en ose porter aujourd'hui. ”

“ JUGEMENT DE LA VIEILLE JUSTICE 417
elle en est punie par le mal qu'elle souffre et par le mal qu'elle fait.
Dans cette vie faite de liberté individuelle et de nécessité collective, il faut que l'homme se conforme et se soumette à l'ordonnance dont il n'est lui-même qu'un des éléments, et c'est surtout dans l'histoire de ses malheurs qu'il trouvera le secret de la sagesse. Lorsqu'un révolutionnaire fameux s'écriait : « La révolution est comme Saturne : elle dévore ses propres enfants ! » il faisait l'histoire de tous les monstres enfantés par l'ignorance et la folie humaines. ”

“ Au milieu d'un monde où le mal n'avait d'autre frein que la conscience, l'intimidation semblait être le seul moyen de réprimer les crimes, et il n'était pas de supplice qui parût assez affreux pour en attester et pour en inspirer l'horreur. Torture au condamné pour le forcer au repentir, torture à tous les coeurs pour y broyer toute pensée criminelle, telle était la théorie de la peine. ”

“ Ni l'empirisme traditionnel et arbitraire, ni la doctrine de l'intimidation, ni celle de l'utilité, ne me semblent suffisants pour justifier le droit de punir. Les uns et les autres aboutissent, ainsi que je crois l'avoir démontré par des faits, à une répression excessive, tantôt en intensité, tantôt en étendue : la doctrine de l'intimidation, par la prédominance de la morale, arrive à démoraliser le justiciable et le législateur lui-même ; la doctrine de l'utilité, en excluant la moralité du code, arrache à' la loi criminelle le seul titre que la conscience puisse et doive lui reconnaître. ”

“ Forcer un coupable à se retirer d'un lieu où sa présence est un danger ou un scandale est une mesure d'autant plus légitime, que l'intérêt bien entendu de ce coupable lui-même s'accorde ici avec la sécurité sociale. Quand l'état militaire, les fonctions publiques, les devoirs personnels et même les simples affections, obligent continuellement les honnêtes gens à des changements de résidence, l'homme qu'on force à se déplacer en punition d'un mal par lui commis envers la société n'a pas le droit de se plaindre. ”

“ Voilà un aliéné qui commet un assassinat : quelque épouvantable que soit le supplice que vous lui infligerez, croyez-vous que l'intimidation empêchera un autre aliéné de commettre un crime semblable? Vous pendez un voleur. Si vous le pendez au milieu d'une société à l'état normal, vous pourrez faire un exemple efficace : mais si la population est en proie à la famine, vous ne parviendrez jamais, quand vous pendriez tout le monde, à faire qu'un homme affamé soit plus effrayé du risque d'être pendu que de la certitude de mourir de faim. ”

“ QU'EST-CE QU'UNE PEINE? 257
je répéterai ici ce que j'ai dit plusieurs fois : le code pénal est fait uniquement pour réprimer, dans les limites de la nécessité morale, des infractions déterminées : il n'est pas fait pour suppléer, par des pénalités arbitraires et abusives, à l'insuffisance de l'administration ou de la police.
Si ce que je viens de dire est reconnu vrai, nous aurons à reconnaître encore un nouveau principe, savoir : que la loi n'a pas le droit d'obliger un condamné à se faire l'exécuteur de sa propre condamnation, et ne peut dès lors le punir parce qu'il s'y sera dérobé. ”

“ Mais ce qui rend la chose bien autrement grave, c'est que la statistique s'impose comme document prépondérant toutes les fois qu'il s'agit d'une réforme dans la loi pénale. Or s'il est vrai, comme nous l'avons dit au commencement et comme nous en sommes convaincu,' qu'appliquer des raisonnements chiffrés à des faits de conscience et de moralité est une entreprise absurde, on peut juger quel mal fait en ce cas la statistique criminelle, et si le législateur, lorsqu'il se confie à ces chiffres aveugles, n'y devient pas aveugle lui-même. ”

“ La privation de la liberté se justifie pendant l'information de certaines affaires graves, à simple titre de sûreté pour tenir le prévenu sous la main de la justice. Comme moyen de répression elle constitue, quand on ne l'aggrave pas outre mesure par un régime ou des procédés de contention abusifs, une souffrance physique et morale qui a le grand avantage pratique de pouvoir être presque indéfiniment proportionnée à la gravité du délit. Mais dès qu'on se place hors du cas de l'emprisonnement pur et simple, il s'élève une foule de questions et il se trouve beaucoup de réserves à faire. ”

“ L'exemple de l'anthropologie, qui s'est constituée tout à coup par une sorte d'attraction entre une foule de recherches jusque-là isolées, est fait pour nous donner la confiance qu'un jour viendra où la science qui recherche les lois du bien et du mal, les limites des droits et des devoirs sociaux, la mesure des peines, leur équation avec les infractions punissables, le degré de responsabilité de l'homme, les relations du libre arbitre avec les lois générales de l'univers, que cette science, disons-nous, prendra une place parmi les sciences sociales. ”

“ Tout ce que nous venons de dire au sujet des conditions, en quelque sorte physiologiques, de l'emprisonnement, peut se résumer en ce que cette peine, tout en confinant la liberté du condamné dans un espace limité, ne peut ni être accompagnée de tortures, ni priver l'homme de l'exercice de ses fonctions de relation par les sens ou le mouvement, pas plus qu'elle ne peut le priver continuellement de nourriture. Toutes ces fonctions sont nécessaires à la vie, et un emprisonnement qui les supprimerait en tout ou en partie ne serait qu'un long assassinat. ”

“ La perversité naturelle et le penchant à l'imitation sont donc exactement, dans l'ordre moral, ce que sont, dans le monde physique, l'attraction et l'affinité. Ce sont les deux forces génératrices du mouvement qui produit le mal. On voit, à n'en pas douter, que si on pouvait les supprimer on supprimerait le mal, et dès lors on peut prendre pour principe fondamental de la théorie du droit de punir que tout ce qui, de près ou de loin, pourrait tendre à combattre la perversité native et l'imitation, doit être recherché par dessus tout. ”

“ Que donne-t-elle en échange à la nation ? la sécurité quelquefois, mais toujours l'incertitude de savoir si demain la guerre ne va pas recommencer. Au soldat, elle donne la nourriture, le vêtement, l'instruction militaire et des armes, mais elle le dégoûte du travail, elle le sépare de sa famille et de son pays ; tous les sentiments, toutes les idées de la vie naturelle, elle les lui suspend pour cinq années, et remplace cette vie morale par une vie militaire qui se réduit à un seul et unique devoir, obéir. ”

“ Irresponsabilité d'autant plus effrayante, qu'une fois interné dans un hospice et privé d'alcool, l'homme reprend sa raison et sa moralité; qu'il se guérit ; qu'on est obligé de le remettre en liberté ; qu'à peine libre il boit ; qu'à peine il a bu, il tue. Ce n'est pas tout, car considérant ici les causes de démoralisation sous toutes leurs faces, nous ne devons pas oublier qu'avant de faire des fous furieux, l'alcool fait des ivrognes, et qu'avant de faire des ivrognes, il fait des fainéants, des joueurs, des débauchés, qui commencent par le vin pour finir par l'absinthe. ”

“ Mais ici comme tout à l'heure ce ne sera ni par une dénégation ni par un sophisme, mais par un examen calme et ferme, qu'on pourra réduire le fait à sa juste valeur, et s'assurer qu'il ne contredit en rien le principe de responsabilité morale sur lequel repose le droit de punir. Puisqu'il y a le bien et le mal, car c'est de leur coexistence même qu'en naît à nos yeux la distinction, comment pourrait-il ne pas y avoir des méchants d'un côté et des bons de l'autre ? ”

“ Les incriminations tendent continuellement à se multiplier, jamais à diminuer. Par un corollaire de ce principe, la poursuite, la répression, doit toujours tendre à son but idéal, qui est de ne pas laisser impunie une seule infraction.
Une fois admis que l'intérêt de tout le monde était de travailler sans relâche à découvrir toutes les formules du mal et à en réprimer toutes les manifestations, le législateur se trouvait en quelque sorte affranchi de responsabilité. ”

“ L'administration abuse trop souvent de son omnipotence pratique pour bouleverser, dans l'exécution des peines, tous les principes de la loi. Il serait à désirer que la loi, et non pas l'arbitraire des bureaux, déterminât d'une manière précise et invariable le régime de chaque peine.
Tous les législateurs modernes ont reconnu que les mineurs, les vieillards, devaient être l'objet de dispositions spéciales : les mineurs, à cause de leur défaut de discernement; les vieillards, en considération de leur affaiblissement, qui ne leur permettrait pas de supporter des peines par trop rigoureuses. ”