“ Il y aurait une
extrême injustice à permettre qu'un étranger s'emparât sans droit de cette bonne renommée, de ce nom qui est le prix d'une vie utilement employée. D'un autre côté, la société est intéressée à ce qu'on ne la trompe point, et à ce que le travail de chacun de ses membres soit respecté et garanti. C'est ce qu'a bien senti la jurisprudence, sévère gardienne des droits acquis. Elle repousse tout ce qui peut donner le change au public : ressemblance de nom, d'enseigne, de marques, d'étiquettes; elle veut que chacun profite de ses oeuvres, et en profite exclusivement. ”

“ Un pseudonyme est d'ordinaire un masque transparent, derrière lequel se cache un écrivain ou un artiste qui ne veut pas livrer son nom à la publicité. En soi, c'est chose parfaitement licite et qui ne fait tort à personne. Que, par exemple, un homme d'esprit comme Gham ne veuille pas jeter au public le nom de sa famille, c'est une conduite qu'approuveront tous ceux qui savent par expérience que parfois la foule
est dédaigneuse à l'endroit de ceux qui l'instruisent en l'amusant. ”

“ Est-ce une chose publique, une res nullius, qui est au premier occupant, et dont on prescrit la propriété par un ou deux ans , ou seulement même quelques mois ? Quelqu'un a-t-il le droit de se dire mon frère en prenant un nom qui n'a pas de famille? Un frère est-il un usurpateur privilégié en pareil cas, et peut-il prendre sa part d'un pseudonyme, tandis que l'étranger serait repoussé sans avoir moins de droit? Dans nos lois comme dans la
jurisprudence, je ne vois rien qui autorise de pareilles théories, et cependant il faut les admettre pour expliquer le jugement du Tribunal. ”

“ Non, sans doute; ce qui fait le prix de notre nom, c'est notre travail, ou celui de nos pères; il ne vaut rien s'il ne représente notre effort et notre industrie. C'est la même raison qui fait la valeur d'un pseudonyme; là aussi c'est le travail qui, d'un mot, insignifiant, fait un nom connu et quelquefois célèbre. S'il y a une différence, j'oserai dire qu'elle est tout à l'avantage du pseudonyme; car enfin notre nom de famille ne nous appartient pas toujours tout entier; nous avons des frères, des parents qui s'appellent comme nous, il y a peut-être des étrangers qui ont le même droit ”

“ S'il n'existe pas de loi consacrant la propriété des pseudonymes, l'équité, les principes admis par la jurisprudence ne permettent pas de mettre en doute l'existence de cette propriété et le respect qui lui est dû. Personne ne saurait aujourd'hui sérieusement contester que celui qui s'est acquis une célébrité sous un nom d'emprunt, qui a fait de ce nom un patrimoine pour lui et ses enfants et quelquefois une gloire, ne peut se voir, du jour au lendemain, dépouillé par des pirates littéraires, artistiques ou industriels du nom que la faveur publique a patronné et consacré. ”

“ Quand la popularité, quand l'honneur, quand la célébrité se sont ainsi attachés à un pseudonyme, quand les éditeurs se disputent la signature inventée et ne donneraient qu'un prix médiocre de la signature véritable, car la première est connue et la seconde ignorée, comment prétendrait-on que le pseudonyme est chose sans valeur, qu'il n'appartient à personne, et qu'il n'a aucun droit à la protection des lois ? ”

“ Est-ce là une clientèle que M. Adrien Tournachon ait le droit de retenir?
Au contraire, supposons que la Cour confirme le jugement du Tribunal consulaire, n'est-il pas évident que M. Félix Tournachon se trouve lésé par une concurrence qu'il ne devait pas craindre? Le nom qu'il a créé sert à la fortune d'un autre, de trois autres, dont deux lui sont complètement inconnus ; la popularité qu'il a acquise profite à un plus heureux que lui. ”

“ Pour le public, il n'existe qu'un seul Nadar, le spirituel critique du jury d'exposition, l'auteur des jolies nouvelles de Quand j'étais étudiant, le créateur du Panthéon Nadar. Quand on veut un portrait signé de ce nom, c'est à lui seul qu'on pense. Des gens qui n'aiment pas à rire peuvent se montrer plus difficiles que le public, et critiquer le rival de Cham et de Daumier, mais la notoriété du nom est incontestable, et cette notoriété, personne jusqu'à présent ne la partage : elle appartient tout entière à celui qui l'a conquise par son travail. ”

“ La Cour ne voudra pas qu'on dépouille un artiste de ce nom, conquis par dix-sept ans d'efforts et qui est son seul patrimoine. En même temps elle fixera la jurisprudence dans le sens qu'indique la justice en déclarant qu'un pseudonyme est aussi respectable qu'un nom, que c'est là une propriété fondée sur le travail, et qui ne peut appartenir qu'à celui qui l'a créé. ”

“ Qu'un nom. soit une propriété individuelle, que chacun ait le droit de défendre le nom qu'il a reçu de ses aïeux contre les usurpations de la vanité ou de l'intérêt, cela ne fait pas l'objet d'un doute. Notre nom, c'est nous-même; en protégeant notre nom, c'est notre personne même que la loi défend d'un trouble que rien ne justifie. ”

“ Tel est le procès soumis à la Cour; fort simple en apparence, il renferme cependant une question de droit neuve et délicate : la propriété d'un pseudonyme. En outre, les circonstances de l'affaire demandent un examen sérieux. Le Tribunal de commerce a tranché la question de droit et la question de fait dans un sens contraire aux prétentions de M. Félix Tournachon; mais, avec tout le respect que nous portons aux juges consulaires, il nous sera permis de dire que les motifs sur
lesquels le Tribunal appuie sa décision ne nous paraissent ni concluants quant au fait, ni justes quant au droit. ”

“ Comme artiste, M. Félix Tournachon a raison de réclamer pour lui seul le nom qu'il a rendu populaire. Comme photographe, il a un droit qui n'est pas moins respectable. Il est trop certain que la création d'un grand atelier de photographie, d'un atelier placé dans la situation la plus favorable et portant le nom de Nadar jeune, entraîne une confusion fâcheuse, et cause le plus grand préjudice à celui qui croit avoir seul le droit de s'appeler Nadar. ”

“ La propriété artistique est de date récente, mais déjà elle a pris une belle place dans notre société. Elle représente cette union de l'art et de l'industrie, qui est une des grandes supériorités de la France. Cette élégance de nos produits qui nous permet de défier la concurrence pour une foule d'articles, à quoi tient-elle, sinon à ce que nos artistes ne dédaignent pas de s'associera nos ouvriers, et que d'un bijou ou d'un meuble ils font un chef-d'oeuvre au lieu d'un objet indifférent? ”

“ La propriété artistique est fondée sur le travail aussi bien que la propriété commerciale, et si quelque chose l'en distingue, c'est que le capital y joue un moins grand rôle, et que le génie de l'individu y prend plus de part ”

“ Un pseudonyme, lorsqu'il a conquis la faveur publique, lorsque la renommée et la gloire sont venues le couronner, constitue pour celui qui l'a créé et illustré une propriété respectable et sacrée au même titre qu'un nom patronymique, et nul, sans se rendre coupable d'usurpation, ne peut s'en emparer. ”

“ La prescription écartée, le retard du procès expliqué, que reste-t-il? le droit pour M. Félix Tournachon de s'appeler Nadar.
A-t-il concédé ce droit à son frère ? Le jugement ne reconnaît pas l'existence d'une pareille cession ; M. Adrien Tournachon ne préten l même pas que cette cession ait jamais existé. ”

“ Le nom étant un capital, il arrive quelquefois qu'il se détache de la personne même, et qu'il reste à une maison nouvelle comme dénomination particulière, comme recommandation publique. On voit chaque jour des négociants qui, en quittant les affaires, laissent leur nom à l'établissement qu'ils ont fondé, et souvent ce nom fait tout le prix de la maison qn'ils cèdent à des successeurs. Ce qu'on achète à un Tortoni, à un Farina, c'est le nom. ”

“ Avocat à la cour de Paris, rédacteur en chef du Droit.
Paris. — Typ. de Mme Ve Dondey-Dupré, rue Saint-Louis, 46, au Marais.
ADHÉSION DE M. A. MATHIEU
J'adhère pleinement à la consultation de M. Edouard Laboulaye. ”