Résumé

Pierre Nicolas Berryer Aperçu sur les finances (par P.-N. Berryer… (1817)

SUR LES FINANCES.
APRÈS un long orage dont l'intensité a envahi toute l'étendue de l'atmosphère et recouvert du voile le plus sombre tous les objets de la nature, lorsque l'astre bienfaisant qui éclaire en même temps et vivifie, développe tout-à-coup ses rayons salutaires , la terre semble se réjouir et partager la douce émotion que ses habitants éprouvent à cet aspect consolateur.
Source : Gallica

Pierre Nicolas Berryer Aperçu sur les finances (par P.-N. Berryer… (1817)

Les revenus publics comme les dépenses peuvent se diviser en permanents et accidentels;
Des revenus permanents et de leur application aux dépenses permanentes.
Nous placerons à là tête des revenus permanents l'impôt direct ; le tableau du Budget de 1817 en élève le produit à 356 millions (1) ; en y comprenant 25 millions portés en recettes temporaires et les 18,475,000 de droits de patentes; c'est à tort que ce dernier droit se trouvé compris sous la dénomination d'impôt direct, puisqu'il porte tous les caractères d'indirectité de la contribution
Source : Gallica

Pierre Nicolas Berryer Aperçu sur les finances (par P.-N. Berryer… (1817)

Le produit des salines de l'Est montant à 2,400,000 fr., et la moitié des droits sur les sels s'élevant à 17,500,000 fr. formeroient cette somme de 20 millions ; les 17,500,000 fr restants du produit des sels pourraient continuer à être classés parmi les recettes accidentelles.
Il résulte des développements que nous venons d'exposer que tous les éléments se trouvent réunis d'un Budget permanent, fondé sur la fixité de recettes invariables et de dépenses habituelles.
Les recettes et les dépenses accidentelles paraissent pouvoir former un second Budget, que nous appellerons Budget accidentel.
Source : Gallica

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