Vital de Valous

“ Le vrais nobles ont plus souffert de cette longue inquisition que les usurpateurs riches. Beaucoup de familles avaient abandonné leur province d'origine. Les guerres civiles et les désastres qu'elles entraînent, avaient ruiné une partie de l'ancienne noblesse qui ne pouvait que fort difficilement prouver sa qualité, le recouvrement des titres étant très onéreux. On réduisait la véritable noblesse à une misérable question de papiers et la grande quantité d'usurpations constatées et punies ne servit qu'à restreindre l'importance de cet ordre. ”

“ La statistique nobiliaire de la généralité ne peut être établie faute de documents. 370 familles nobles furent représentées à la dernière assemblée de la noblesse de. Lyonnais, Forez et Beaujolais; on a constaté en 1864 l'existence dans la même circonscription de 260 noms (2) ; plusieurs extinctions sont survenues et dans cinquante ans les survivants seront très rares.
(1) L'Armorial général créé par l'édit de novembre 1696 n'a rien de commun avec la recherche, si ce n'est qu'il fut le prétexte d'une mesure fiscale. ”

“ On signale plusieurs particularités : le sieur de Phélines, dont le père sujet du roi, avait obtenu de Mademoiselle, souveraine de Dombes, des lettres de noblesse, fut déclaré usurpateur (art. 4) ; le traitant condamné aux dépens (art. 10) ; une décharge avec défense de joindre la qualité d'écuyer à la profession de maître de poste (art. 8) ; les maintenues de deux ecclésiastiques et d'un sieur Cordelier, sans mention de la cause (art. 37, 41, 64) ; la condamnation pour dérogeance (art. 80) ; les assignés qui prétendent que la qualité leur a été donnée par inadvertance (art. 121, 125) ”

“ Les usurpations audacieusement multipliées pendant les guerres civiles des XVIe et XVIIe siècles devinrent préjudiciables non seulement à la noblesse qu'elles dégradaient, mais au peuple sur lequel les charges publiques retombaient. Le pauvre accablé payait la dette de l'usurpateur adroit. ”

“ La recherche, conduite dans son ensemble avec une célérité et une impartialité relatives, entraîna un grand nombre de maintenues et de condamnations. Cette mesure délicate aurait été menée à bonne fin et ses résultats au point de vue du Trésor public, l'auraient justifiée pleinement, si la guerre n'eût été déclarée. On ne pouvait assigner les gentilshommes qui allaient payer le plus généreux des impôts, celui du sang. Le Conseil, par arrêt de janvier, 1674, suspendit les pouvoirs donnés aux Commissaires. ”

“ Nonseulement les gentilshommes qui y figurent en petit nombre, mais les communes, les communautés, les corporations, les simples bourgeois et les marchands y firent enregistrer moyennant finance, leurs armoiries anciennes ou nouvelles. Cet enregistrement n'a aucune valeur nobiliaire. Certaines personnes de bonne ou de mauvaise foi cherchent à se prévaloir de l'inscription des armoiries de leurs ascendants au profit d'une prétention à la noblesse fort mal fondée. ”

“ Exemptons néantmoins quant à présent de ladite recherche les officiers servant actuellement dans nos armées de terre et de mer lesquels ne pourront se prévaloir à l'avenir de la présente surséance qui ne pourra leur servir de titre de noblesse. Faisons deffences de plus usurper à l'avenir les titres de noble homme, d'ecuyer, de messire et de chevalier. ”

“ Les commissaires départis en chaque généralité devaient rendre leurs jugements de décharge et de maintenue, et retenir les pièces relatives aux généalogies, pour les joindre à leurs procès-verbaux, et les gentilshommes maintenus seraient inscrits dans le catalogue des nobles de leur département dont copie serait envoyée au Conseil pour être employée à l'état général des nobles du royaume. ”

“ Dans le recueil on cite (page 231) comme écuyers (non assignés par le traitant) , les avocats : Bernico, Bouilloud, Dumoulceau, Duperez, Dupuy, Terrasson, Valous, et les médecins Dherodes, Duluc, Falconnet père et fils.
(2) Ces expressions noble, noble homme, ont fait et font encore naître un grand nombre d'erreurs et de prétentions. Les généalogistes complaisants et intéressés en profitent pour surexciter la vanité facilement crédule des familles et leur persuader qu'elles ont appartenu à la noblesse. ”

“ SUYDERAU, sieur de Salines (Aymard de) , descend de Léonard
Léonard S., conseiller au Parlt de Bordeaux, père de Pierre de S., conseiller au même Parlement, père de Jean de S., marchand à Limoges, père de Pierre de S., qui obtint des lettres de réhabilitation, janv. 1659, père de l'exposant. — Maintenu, 14 mars 1701.
146. FORE DE LA BENAUDIÈRE (Vincent de) n'entend pas soutenir
noblesse. — Déchargé.
147. GAYOT (J.-B.) est fils de Benoît G. et de Lucrèce de Belly,
famille d'échevins; a payé la taxe de 6.000 livres. ”

“ Les assignés pour usurpation ne pourront être condamnés aux amendes et restitutions que sur deux extraits de contrats ou actes faits en justice par devant notaires ou personnes publiques, ou sur un extrait de partage, donation, testament et contrat de mariage, où les parties auront signé. Le conseil d'Etat ajouta à ces règles, que seraient déclarés usurpateurs : 1° ceux qui se seraient fait mettre au nombre des exempts dans les rôles des tailles et qui auraient pris
(1) Les fabricants de faux titres encouraient la peine de mort ”

“ Si les assignés font défaut, ou ne présentent pas de titres valables, ou qu'ils se désistent de leur prétention, ou que le traitant justifie que les pères, aïeux et ascendants des assignés ont usurpé ou dérogé sans qu'il y ait eu des lettres de réhabilitation et qu'ils aient été exempts des tailles, les commissaires les condamneront au paiement des amendes, et aux restitutions des
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sommes frustrées aux paroisses et aux dépens envers le traitant. ”

“ Les véritables gentilshommes furent inquiétés et vexés par les enquêtes et par les lenteurs et les frais de procécédures. Lés plaintes surgirent de toutes parts. Le Conseil royal, par arrêts de 1666 et 1667, supprima les pouvoirs donnés aux Cours des aides, fit cesser les poursuites et commit à la continuation de la recherche des commissaires départis en chaque province, devant lesquels les vrais et les faux nobles seraient assignés pour représenter leurs titres, ainsi que les jugements rendus en leur faveur. L'article 17 de l'arrêt du Conseil du 22 mars 1666,
7. ”

“ POUDEROUX, sieur du Cros (Jos.) , a produit des lettres de
confirmation de noblesse, déc. 1658, pour son père, Michel P., président en l'élection de Montbrison, et pour son frère, Jacques P., lieutenant général audit siège, et d'autres lettres confirmatives vérifiées en janvier 1666. — Maintenu, 15 avril 1700.
58. BOURDON, sieur de Mures (P. de) a produit l'ordonnance de
Me Dugué, 19 septembre 1667, en faveur de son père Antoine de B. sieur de la Motte, capitaine au régiment de Conti. — Maintenu 15 avril 1700. ”

“ Cette faveur était octroyée plus spécialement aux services militaires.
décharge ont pour motif que les assignés ne s'étaient qualifiés écuyers qu'à cause de leur service ou office de gendarmes de la maison du roi, de lieutenant, de procureur du roi et d'assesseur en la maréchaussée, de héraut d'armes, d'huissier des ordres du roi, de commissaire des guerres, de gentilhomme de la vénérie, de prévôt de la monnaie et encore de tenant la poste royale. ”

“ Le commissaire départi a basé ses jugements de maintenue sur les lettres d'anoblissement, de confirmation (1) et de relief, sur les arrêts des Cours des aides, sur les privilèges des échevins de Lyon, des capitouls de Toulouse, des secrétaires du roi, des conseillers aux Parlements et sur les décisions prises par les intendants pendant la recherche de 1666. Plusieurs jugements de
(1) Il y avait plusieurs sortes de maintenues ou de confirmations : 1° Les arrêts des Cours des aides et des parlements ; 2° les jugements des commissaires ”

“ PHÉLINES, sieur de la Chartonnière (C. de) , a produit les
lettres de noblesse accordées à son père, David de P., le 19 février 1676, par Mademoiselle d'Orléans, souveraine de Dombes, mais attendu que ledit David était né en ■Beaujolais, sujet du roi, — ledit Pierre de P. déclaré usurpateur, condamné à l'amende, 7 août 1697. V. 159.
5. SAUZEY (J. du) a justifié avoir été écuyer de feue Mademoiselle
et n'avoir pris la qualité que par rapport à sa charge. — Déchargé, 9 octobre 1697. ”

“ Charte des libertés de Châtillon-d'Azergues. 2e édit. Vingtrinier, 1872, 40 ex. (La première édition était extraite de la Revue du Lyonnais) .
Document sur le séjour de Rabelais à Lyon. Mougin-Rusand, 1873, 50 exempl. 2e édition, refondue, sous ce titre : Rabelais à Lyon. Storck, 1881. (Extr. de Lyon-Revue) , 100 exemplaires.
Inventaire des livres d'un abbé de Valbenoite. Mougin-Rusand, 1875, 120 ex.
Notice sur Quincarnon et sa famille. Cartay, 1877. (Extr. de la Revue du Lyonnais) , 90 exemplaires.
Inventaire du trésor de l'église de Lyon en 1448 et 1724. ”

“ Cour des aides, par lequel il est maintenu; son père et son aïeul étaient gardes du corps ; il devra justifier dans la quinzaine de son extraction noble et de ce qu'il descend des susdits gardes. V. 118. ”

“ COUVET, comte de Montribloud (J.-B. de) est fils de
Antoine de C., maintenu par Me Dugué, le 6 avril 1669.
— Maintenu, 19 mars 1699.
133. FLORIS , sieur de Versaillieu (Jean de) , maintenue par
Me de Seraucour, intendant de Berry, le 14 février 1699, en faveur de Henri de F., ex-gendarme de la Garde, père de l'assigné. — Maintenu, 11 avril 1699. V. 88.
134. MURARD DE MONTFERRAND (Hugues de) , ci-devant conseiller
au grand Conseil et MURARD (André de) ont justifié avoir pour bisaïeul Pons M., échevin en 1574 et avoir toujours vécu noblement. — Maintenus, 11 avril 1699. ”

“ Registre des jugements rendus par nous, commissaires départis, par l'arrest du Conseil du 15 novembre 1696, entre le traitant chargé (arrest du Conseil du 26 février 1697) de la recherche des usurpateurs des titres de noblesse et du recouvrement des sommes provenant de ladite recherche ordonnée par la déclaration du 4 septembre 1696, Et les particuliers de la province de Lyonnois, Forez et Beaujollois, assignés à la requête du commis dudit de La Cour dans cette généralité (1) .
BEAUJOLAIS
I. TIRCUY DE CORCELLES. (Laz.) a justifié avoir pour aïeul
Laz.. ”

“ Ennemond lieutenant en l'élection de Beaujolais, anobli par Mademoiselle (10 janv. 1649) , décédé maître des requêtes au Parlement de Dombes. —Déchargé, 21 janvier 1699. V. 162.
16. BUSSIÈRES (Isabeau de) , veuve de Claude Lacheron, écuyer
de feue Mademoiselle, n'entend soutenir noblesse. — Déchargée, 23 juin 1701.
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FOREZ
17. LACOUR, sieur de Morvillier (Raimond de) , a produit le
jugement rendu en sa faveur par M. Dugué, le 11 juin 1667. — Maintenu, 20 mai 1697. ”