Eugène Hyacinthe Larousse

“ Lorsqu'en effet les ordonnances de 1681 ont déterminé la manière d'obtenir la capacité d'un navire en tonneaux de 1,44, elles ont indiqué qu'on mesurerait seulement le fond de la cale qui est le lieu de la charge; c'était donc seulement la capacité susceptible de recevoir la cargaison, la capacité utile qui était rapportée à l'unité de 1,44 et non la capacité totale.
Une telle définition de la capacité paraît avoir l'inconvénient au premier abord de donner une base de perception très-difficile à établir, et d'ailleurs variable pour un même bâtiment, suivant les dispositions intérieures. ”

“ Dans l'opinion de la majorité de la Sous-Commission c'est ainsi qu'on doit procéder pour évaluer le nombre de tonneaux de capacité d'un navire : il faut établir, le plus équitablement possible, la fraction de la capacité totale qui est utilfsable d'après la moyenne des capacités utiles connues d'un grand nombre de navires. ”

“ A l'exemple des Américains, tous les peuples commerçants ont modifié leur jauge, dans le but avoué de dissimuler une partie de la contenance utile des navires et de réduire ainsi les charges que ces navires supportent dans les ports étrangers. La Compagnie de Suez ne peut être contrainte à subir un désavantage qui, pour elle, est sans compensation possible. ”

“ Il n'en est pas ainsi : les bâtiments transitant par le Canal sont, en presque totalité, des navires à vapeur, dont l'appareil moteur réduit notablement l'emplacement des marchandises ; il y a donc lieu de faire sur la capacité du navire, calculée d'après les règles précédentes, une réduction particulière en raison du mode spécial de propulsion. ”

“ Mais une autre raison qui doit faire rejeter radicalement, comme contraire à l'esprit des Statuts, toute réduction proportionnelle à la force des machines, c'est qu'on diminuerait considérablement la taxe à percevoir sur les navires à grande vitesse dont l'appareil moteur peut quelquefois occuper la plus grande partie du navire. ”

“ Ainsi pour les boissons, le tonneau de fret, comme l'ancien tonneau de jauge, est de 4 barriques de 250 litres occupant dans le navire un peu plus de 1,44.
Pour les marchandises plus lourdes, le tonneau de fret est le poids de 1,000 kilogrammes, quel que soit le volume. ”

“ Le vin est notre principal article de chargement, et tout autorise à penser que c'est le tonneau bordelais de 4 barriques qui a été, à l'origine, le type du tonneau de fret. Or, l'arrimage de quatre bordelaises exige un espace de 42 pieds cubes au moins. ”

“ Mais, tout en proposant de modifier la formule, le rapport au roi du 18 novembre 1837 tenait à établir que l'ancienne règle était plus exacte qu'aucune de celles qui étaient usitées à cette époque, sauf pour quelques navires construits dans un but spécial ; le changement du diviseur n'avait d'autre but que d'abaisser le tonnage français au niveau du tonnage anglais et du tonnage américain. ”

“ Quant à la première série formée de 141 navires venant du Pérou et du Chili, le chargement se compose en presque totalité de marchandises lourdes telles que les minerais et les guanos dont la tonne de fret n'occupe pas 1,44; avec de tels chargements la cargaison n'occupe pas la totalité de l'emplacement disponible et on ne peut, comme le cas précédent, passer du chargement à la capacité utilisée, mais en ayant égard aux conditions générales d'arrimage et de construction. ”

“ En 1869, il est venu du Pérou et du Chili 141 navires d'une jauge officielle de 92,000 tonneaux; par conséquent d'une contenance brute de 184,000 tonneaux de lm 344, puisqu'il est admis que la jauge officielle n'indique que la moitié de la contenance effective. Le chargement de ces navires consistait presque exclusivement en marchandises dont le fret se
règle à raison de 1,000 kilogrammes au tonneau, le guano, le nitrate de soude et le cuivre. ”

“ Notre intention n'est pas de fouiller dans les détails la question, d'examiner par exemple tous les cas particuliers qui peuvent se produire, et, à d'autres points de vue, toutes les difficultés, toutes les fraudes susceptibles de se présenter dans la pratique, pas plus que d'indiquer la manière de résoudreles uns ou d'obvier aux autres. ”

“ Dans les colonies anglaises de l'Inde ou de la Chine la valeur du tonneau d'encombrement varie quelquefois suivant les pays : à Hong-Kong, à Hang-Haï, à Shangaï, il est généralement de 50 pieds cubes pour les marchandises chargées sur navires anglais et de 1.44 pour les marchandises chargées sur navires français. ”

“ Le tonnage des navires sera calculé de la manière suivante : « Ajouter à la longueur du pont prise de tête en tête celle de l'étrave à « l'étambot, déduire la moitié de ce produit, multiplier le reste par la plus « grande largeur du navire au maître-bau, multiplier encore le produit par la « hauteur de la cale et de l'entre-pont et diviser par 94 pieds cubes.
« Si le bâtiment n'a qu'un pont, prendre la plus grande longueur, la mul« tiplier par la plus grande largeur au maître-bau, multiplier le produit par « la plus grande hauteur, puis diviser par 94 pieds cubes. » ”

“ Pour nous, voulant d'abord établir le plein droit de la Compagnie et nous référant aux termes mêmes de l'acte de concession, nous demandons que ce soit le navire, tout le navire, et non pas une partie du navire,, dont la contenance en unités de lmc44 soit considérée comme le maximum de la perception de la taxe. ”