Cargaison

“ « Faites le moins de réparations possibles. Envoyez l’Indian Girl dès qu’elle sera renflouée. La saison est bonne. Il faut à tout prix que la cargaison arrive. » C’est un peu fort !
BERNICK. — Que la cargaison arrive ! Ces messieurs savent fort bien que le navire coulera comme une pierre s’il éprouve la moindre avarie. ”

“ ART. 16. — Si des avaries ne permettent pas de conduire plus loin le bâtiment capturé, ou si la cargaison consiste en objets qui ne se conservent pas, il appartient au commandant du croiseur ou à l'officier qui conduit la prise, après avoir consulté le patron du navire et le consul allemand, s'il s'en trouve un sur place, de décider les mesures à prendre dans l'intérêt du navire et de la cargaison. ”

“ Capturer d'un seul coup presque toute une cargaison !. Combien je prends part à votre malheur!
- Ah cal Gabrielle, prononça Rosenberg, je n'entends absolument rien à ce que vous me dites. Que me parlez-vous de douaniers, de malheur, de cargaison?. Ma cargaison est en sûreté. Les douaniers n'ont rien capturé du tout. Leur officier, un honnête jeune homme, a déjeûné avec moi ce matin. Il a visité, pour la forme, mon navire, et nous nous sommes quittés bons amis.
— Eh quoi ! il ne vous a pas informé de la chasse qu'il avait faite ?
Mon père déclare que ce ne peut être un autre que lui. ”

“ Alors, répondent Paul, Papinien et Hermogénien, la contribution est due au maître du navire par les propriétaires de la cargaison sauvée, car toutes les conditions de l'avarie grosse se rencontrent dans ces hypothèses.
19. — 4° Transbordement des marchandises sur allèges. (1. 4 pr.) . Un navire est arrêté à l'entrée d'un fleuve ou d'un port, que son lourd chargement lui rend inaccessible, pour insuffisance d'eau; une tempête s'élève ; la position est périlleuse, et le capitaine fait débarquer une partie de la cargaison sur des barques ou allèges. ”

“ On peut, sans exagération, affirmer que la moitié des cas où les navires ont coulé bas par de gros temps peut être attribuée à un dérangement dans la cargaison ou dans le lest. ”

“ Le navire de commerce d'un belligérant, portant, avec des blessés et des malades, des marchandises ennemies du croiseur ou de la contrebande de guerre, n'est pas neutre, et le navire ainsi que la cargaison rentrent dans le droit commun de la guerre. ”

“ À quelque jour, si j’ai dans mon navire une cargaison non avariée et qui en vaille la peine, quelque belle chose rapportée de loin ou trouvée par hasard (qui sait ?) , vous serez des premières à la voir ”

“ Elle était plus profonde et plus épaisse que toutes les autres, et se recourbait en demi-arche à moitié de la largeur du navire, pour supporter le pont là où des barrots se fussent trouvés sur le chemin de la cargaison montante et descendante.
— Je travaille sans le moindre soutien, et je remarque que je suis à moi seule toute la force de ce vaisseau, autant que je peux voir. La responsabilité, je vous assure, est énorme. Je crois que la valeur en argent de la cargaison dépasse cent cinquante mille livres. Pensez donc ! ”

“ Tous navires de l’une des deux parties contractantes qui seraient entrés dans un port avant qu’il fût assiégé, bloqué ou investi par l’autre puissance, pourront le quitter sans empêchement avec leur cargaison ”

“ Les marchandises dont la qualité est déguisée au connaissement, font l'objet de l'art. 108 qui répète les dispositions de notre art. 418.
La cargaison, mot dont le sens peut prêter à discussion, doit être prise ici dans son acception la plus large, embrassant les objets qui ne pèsent pas, comme les bijoux, les pierres précieuses, l'or, — j'entends qui ne chargent pas le navire,— les marchandises dont le sacrifice n'est pas bonifié, — pontée, marchandises sans connaissement, etc.,— ou appartenant au Gouvernement. ”

“ Lorsque cette cargaison consiste en sel ou en grains, ces objets sont quelquefois entassés à bord comme dans des greniers. — Un bâtiment est chargé en cueillette lorsque divers particuliers, indépendants les uns des autres, y déposent séparément un nombre plus ou moins grand d'objets de cargaison. ”

“ Le subrécargue est responsable de la cargaison qui lui est confiée et tenu d'en rendre compte à son retour. Si pendant le voyage, ou dans le lieu de la destination, les marchandises périssent sans sa faute, il n'est tenu de rien rendre ni de rien payer à ses armateurs. ”

“ ART. 13. — Le commandant d'un croiseur qui a fait une capture doit veiller rigoureusement à ce qu'aucun objet de la cargaison ou de l'inventaire du navire capturé ne soit débarqué, vendu, échangé ou détourné, ou perdu. Il doit, en se faisant assister du patron ou du pilote, mettre autant que possible la cargaison du navire sous clef ou sous scellé. ”

“ Dans le cas où la cargaison est, en tout ou en majeure partie, composée de marchandises ennemies, si le patron du navire arrêté refuse de transporter luimême ces marchandises dans un port où elles soient en sûreté pour le capteur, on a le droit de couler à à fond le navire en sauvant son équipage. ”

“ V. Livre XII ch. 1^ Avitaillement des navires, no 1906. (Dée. du 25 juillet 1851.) (8) Le sauvetage de la cargaison ne prive pas de l'immunité. (Déc. du 7 (cimair., an III.) Le navire qui, après avoir échoué sur la côte, reprend la mer sans entrer dans un port, ne doit pas le droit de tonnage, lors même qu'il ne remporte pas la totalité de sa cargaison. ”

“ Après la décharge totale du bâtiment naufragé, sa cargaison peut être transportée dans un autre magasin fermé sous la double clef de la marine et de la douane (ibid. art. 2) . Il est alors procédé à la reconnaissance, description et vérification, par quantité, qualité, poids, mesure, marque et numéros des marchandises débarquées, en présence du capitaine, ou a son défaut, du plus apparent de l'équipage, ou lui dûment appelé (ibid. et déclar. de 1770, art. 11 et 12) . Ce dernier signe le procès-verbal (ibid.) ”

“ Lorsque le capitaine du navire neutre refusera de livrer les marchandises de contrebande, ou lorsque ces marchandises formeront les trois quarts de la valeur du chargement, vous aurez à capturer navire et cargaison et à les traiter comme prises. ”

“ S’en aller, se trotter quand on est devant un ennemi trop supérieur en nombre.
Carcan n. m. Arg. milit. Cheval.
Carénage n. m. Action de caréner un vaisseau. Lieu où cette opération peut se pratiquer.
Carène n. f. Partie inférieure d’un navire, la quille et les flancs jusqu à fleur d’eau : les carènes des navires en bois sont en général recouvertes de cuivre.
Caréner v. a. Nettoyer ou réparer la carène d’un navire.
Cargaison n. f. Ensemble des marchandises qui font la charge entière d’un navire : le capitaine du navire est responsable de la cargaison. Action de charger un navire. ”

“ De même, quand l'un des belligérants capture un navire de son ennemi, il en confisque tout d'abord la cargaison, même neutre, suivant cette maxime qu'étant à bord d'un navire ennemi, elle est justement présumée appartenir aux ennemis ”

“ On y avait joint les deux principaux produits de la laiterie, destinés à être vendus dans les pays les plus arides du midi. Les effets d’un nombre peu ordinaire de passagers étaient placés sur le haut de la partie la plus pesante de la cargaison, avec un ordre et un soin que méritait à peine leur peu de valeur. Cet arrangement, nécessaire à la propreté et même à la sûreté de la barque, avait été fait par le patron, dans la vue de placer chaque individu près de son bagage, de prévenir ainsi toute confusion, et de laisser à l’équipage l’espace et la facilité nécessaires pour la manœuvre. ”

“ Après deux jours de travail, l'eau a été en grande partie épuisée, et le déchargement des dernières balles de la cargaison s'est fait sans encombre. Nous avons dû manœuvrer les pompes à notre tour afin de soulager l'équipage, et nous l'avons fait consciencieusement. ”

“ En outre, c'est lui qui a la responsabilité de la cargaison, qui a reçu les marchandises, les a enregistrées sous leurs marques et nunléros ; les reçus signés par le capitaine ont été délivrés sur la confiance qu'inspire le manifeste de chargement que dresse le second; c'est encore lui qui, après avoir procédé au placement de ces marchandises dans la cale, fait directement opérer le déchargement ; le désarrimage se fait en partie sous ses yeux ; les comptes de réception qu'il a dressés au chargement de son navire, if les vérifie au débarquement. ”

“ Double vaisseau de charge aux deux rives de Seine,
Vaisseau de pourpre et d’or, de myrrhe et de cinname,
Vaisseau de blé, de seigle, et de justesse d’âme,
D’humilité, d’orgueil, et de simple verveine ;
Nos pères t’ont comblé d’une si longue peine,
Depuis mille et mille ans que tu viens à la lame,
Que nulle cargaison n’est si lourde à la rame,
Et que nul bâtiment n’a la panse aussi pleine.
Mais nous apporterons un regret si sévère,
Et si nourri d’honneur, et si creusé de flamme,
Que le chef le prendra pour un sac de prière,
Et le fera hisser jusque sous l’oriflamme,
Navire appareillé sous Septime Sévère, ”

“ RENONCEMENT
Loin des villes, des quais, des marchands et des grèves,
Mon vaisseau revenu des plus lointains climats,
Pour que rien ne se mêle aux songes de ses mâts,
S’isole dans la mer qui respecte ses rêves.
Aucune cargaison n’en a rempli les bords,
Il n’a jamais connu le feu des abordages
Et met tout son orgueil à laisser ses cordages
Reposer sur le pont comme des serpents morts !
Mon navire inutile et superbe sommeille,
Sans que jamais pour un trafic il appareille
Vers quelque port lointain entrevu dans le soir.
Et seul, sans matelots, ayant cargué ses voiles,
Il dérive au milieu d’un mirage d’étoiles ”

“ C'est ce qui peut entrer dans la cale d'un bâtiment, en lui conservant une stabilité suffisante pour bien naviguer, une bonne ligne de flottaison, comme on dit, pour exprimer le point convenable où le navire doit cesser de s'enfoncer dans l'eau sous le poids de sa cargaison. — Chargé à morte, charge, c'est un navire dans lequel On a placé des marchandises jusqu'à la dernière limite tracée par les lois de navigabilité .-Lorsqu'un navire est en armement flans un port, et qu'il attend les marchandises qu'il doit transporter, on dit qu'il est en chargé.—Uh. ”

“ Ils commettent de grands dégâts parmi les objets ~e la cargaison, et constituent pour l'armateur un éritable fléau, surtout quand on n'a pas eu soin de ien nettoyer le navire avant d'en faire l'arrimage. ”

“ Les navires sont considérés comme surchargés ou mal chargés: 1° lorsque le navire est chargé de façon que l'eau dépasse la ligne de flottaison du plus grand chargement; 2. lorsque le chargement du pont, d'après sa nature, offre du danger pour le navire ou pour ceux qui s'y trouvent; 3. lorsque les marchandises sont insuffisamment arrimées ou ne le sont pas du tout, en sorte qu'elles puissent se déplacer pendant la navigation et causer des avaries; 4° lorsque le navire est si mal chargé qu'il donne exagérément de la bande ou que sa stabilité soit compromise ”

“ Lorsque, la traversée accomplie, le matériel ne peut parvenir à destination qu'à dos de mulet ou de chameau, l'expéditeur règle les colis à : 60 kilogr. pour le transport à clos de mulet ; 80 kilogr. pour le transport à dos de chameau.
L'expéditeur est responsable des retards dans l'arrivée à destination, qui proviennent soit d indications erronées sur les colis ou sur les pièces d'expédition, soit de la nécessité de réparer, au port d'embarquement, des colis mal établis ou constitués avec des matériaux défectueux. ”

“ Art. 300. Si le vaisseau est arrête dans le cours de son voyage par l'ordre d'une puissance,
Il n'est dû aucun fret pour le temps de sa détention, si le navire est affrété au mois ; ni augmentation de fret, s'il est loué au voyage.
La nourriture et les loyers de l'équipage pendant la détention du navire sont réputés avaries. — Com. 258.
R. v° Droit maritime, 992 s. — S. cod. v°, 1097.
Art. 301. Le capitaine est payé du fret des marchandises jetées à la mer pour le salut commun, à la charge de contribution. — Com. ”

“ Si l’on résume les résultats des recherches faites, on en arrive à conclure que la plus grande dépréciation s’exerce au chargement dans les bateaux, qu’elle est insignifiante pendant le transport, notamment en bateaux couverts, et qu’elle se reproduit d’une manière plus sensible au déchargement, mais que là également une manutention efficace. peut rendre la destruction moins sensible qu’à rembarquement. ”

“ Le transport sur des navires neutres, de troupes ou de chefs faisant partie des armées belligérantes, est assimilé au transport de matériel de guerre et envisagé comme contrebande. Les troupes ou chefs militaires pourront être faits prisonniers.
1. Le transport de troupes de renfort constitue évidemment un acte d'hostilité non moins grave que le transport d'armes et de munitions. Par troupes on doit entendre non seulement de grands corps d'armée, mais aussi un petit nombre de soldats avec un sous-officier, par exemple. ”

“ Le maître sera aussi payé du fret des marchandises sauvées du naufrage, en les conduisant au lieu de leur destination.
22.
S'il ne peut trouver de vaisseau pour conduire les marchandises sauvées, il sera payé du fret à proportion seulement du voyage avancé.
25.
Le maître ne pourra retenir la marchandise dans son vaisseau faute de paiement de son fret ; mais il pourra, dans le temps de la décharge, s'opposer au transport, ou la faire saisir, même dans les alléges ou gabarres. ”

“ Moyens de transport du matériel et des bagages des officiers et de la troupe.
Si le corps ou le détachement dispose des voitures régimentaires nécessaires (fourgons à vivres, fourgons-forge, petites voitures de blessés) , la composition et le nombre sont fixés par l'autorité qui a prescrit le déplacement, et il n'y a qu'à s'y conformer. Les moyens de transport ainsi donnés sont en rapport avec l'effectif des hommes et des chevaux, la durée du déplacement et les quantités de vivres (hommes et chevaux) qui doivent être emportées pour le ravitaillement. ”