Eugène Dépercy

“ Mais par quelle inconséquence inexplicable attendezvous ces avantages précieux de systèmes de gouvernement toujours bâtis en dehors des véritables principes sociaux? Vous voulez des garanties contre ces commotions violentes qui bouleversent le corps social et l'exposent à périr; mais comment en attendre d'un ordre de choses où l'on aura violé les lois imprescriptibles de la raison, de la justice et de l'humanité? La nature, que vous aurez outragée, se, révoltera incessamment contre vos oeuvres monstrueuses. ”

“ Veut-on rester dans le vrai et se conformer aux seuls principes que la raison avoue? Alors rejetons-la fiction; repoussons le mensonge; point de représentation. Désirons nous que les lois soient l'expression de la volonté générale? Eh bien, consultons TOUS les citoyens. Ils connaîtront bien mieux ce que veut la nation et les dispositions législatives qui lui conviennent, que des représentans qui, ne pouvant recevoir toutes les sensations du corps social, traduiront dans leurs déclarations très infidèlement ses souffrances, ses besoins et ses voeux. ”

“ Ainsi, dans la république, l'universalité des citoyens déclarant leur volonté, voilà le souverain; cette volonté solennellement exprimée et constatée, voilà la loi; les citoyens désignés par le spuverain pour remplir les fonctions executives , voilà le prince. La souveraineté ne réside plus ailleurs que dans la cité, qui l'exerce sans partage avec le prince et sans être représentée par des castes. La république n'admet pas de castes, ou, si l'on veut, elle n'en conserve qu'une seule, celle des citoyens. ”

“ Faisons observer ici que la volonté générale n'est pas toujours l'unanimité des suffrages, mais la majorité formée en recueillant les suffrages de tous les associés consultés.
Les associés, une fois constitués en nation prennent le nom de citoyens. L'universalité des citoyens produit une personne morale qui s'appelle cité. La cité, dans son activité législative, c'est-à-dire lorsqu'elle exprime sa volonté qui devient la loi de l'etat, s'appelle souverain. Il est évident que dans le souverain réside essentiellement la faculté de créer la loi, ou le pouvoir législatif. ”

“ Quand une fois on a mis un pied dans le faux, on est progressivement et rapidement entraîné vers l'absurde. Il semble que sous un régime représentatif tous les citoyens devraient concourir à la nomination des représentans, car enfin, chaque citoyen ne cessant pas de faire partie du souverain dont les représentans exercent tous les pouvoirs, il est absolument nécessaire que le mandat de ceux-ci soit conféré par tous les membres du souverain. Mais ce n'est pas ainsi que nos modernes faiseurs de constitutions entendent la représentation qui aujourd'hui est plus que jamais fiction et mensonge. ”

“ Alors, chacun est évidemment rentré dans son droit de nature, dans son indépendance primitive, et est autorisé à opposer la force à la force. C'est même un devoir pour les opprimés de se coaliser afin de renverser la tyrannie et de fonder sur ses ruines une association nouvelle, d'après les principes que la raison présente comme seuls capables de procurer à l'homme en société la liberté et le bonheur. ”

“ On entend par souveraineté de droit divin le droit que quelques hommes se sont arrogé d'imposer aux nations leur volonté particulière et de les forcer de s'y conformer de même qu'à une loi; droit qu'ils prétendent tenir de Dieu, qui leur aurait conféré des titres en vertu desquels ils seraient aussi légitimes propriétaires de ces nations qu'on peut l'être d'un fonds de terré ou d'un troupeau de bétail ”

“ La souveraineté de droit divin ou la souveraineté du peuple , la royauté ou la république, voilà quelle doit être en définitive la forme de gouvernement qui régira les nations civilisées du continent. Il est plus que probable que celles-ci soutiendront la république dans sa lutte avec la royauté; car c'est vers la forme républicaine que tendent tous les peuples chez lesquels se développent incessamment les sciences et les arts. ”

“ LA partie spéculative d'une science, la théorie, n'est autre chose que l'exposé des règles à suivre pour atteindre l'objet positif qu'elle se propose.
C'est donc une grave erreur que de prétendre qu'une théorie soit impraticable quand la raison l'a approuvée. Aussi, sans prendre en considération les préjugés opiniâtres qu'a laissés une éducation faite sous l'influence de gouvernemens pervers et corrupteurs, nous allons poser hardiment les seuls principes qui puissent servir de base à l'édification de tout système social dont l'homme attendra la liberté, le bien-être. ”

“ Un peuple n'est pas libre si le prince a usurpé la puissance législative qui appartient nécessairement et dans son intégrité au souverain, à la nation; car il est soumis à une ou à quelques volontés particulières qui se sont substituées à la volonté générale, et ne régissent la société que dans des vues d'intérêts privés. ”

“ AVANT qu'une civilisation incomplète eût dépravé l'homme social et faussé son jugement sur les véritables moyens de vivre libre et heureux, les citoyens, animés de la plus vive sollicitude pour les intérêts de la cité, exerçaient scrupuleusement leur droit d'intervention dans la formation des lois, et de surveillance dans l'administration des affaires publiques. ”

“ On confond souvent, mais à tort, la monarchie avec la royauté. Ce sont pourtant deux institutions politiques très différentes, puisque le monarque n'est pas toujours législateur, tandis que le roi exerce toujours la double autorité du prince et du souverain. Le roi est toujours monarque, le monarque n'est pas toujours roi. ”

“ L'aristocratie héréditaire a une tendance naturelle à la tyrannie, ou plutôt elle est essentiellement tyrannique; car, quand, bien même le prince n'exercerait pas la puissance législative, il a usurpé sur le souverain le droit que celui-ci conserve toujours d'en nommer les membres. ”

“ N'est-il pas évident qu'on ne se trouve plus que dans une voie qui conduit directement à la tyrannie et à l'oppression?
Celle institution mensongère a porté les seuls fruits qu'on devait en attendre. Les citoyens se sont fait représenter dans l'exercice de la souveraineté, et ils ont eu des députés pour les vendre au prince qui viserait à l'usurpation de l'autorité souveraine. Les citoyens se sont fait représenter lorsqu'il fallait aller défendre le sol de la patrie, au lieu de se former en milice toujours prête à voler à la frontière, et ils ont eu des soldais pour les asservir ”

“ Afin de s'assurer que ce sera dans un but d'intérêt commun que l'association travaillera, tous les associés doivent être consultés à l'effet de constater quels sont leurs besoins, et leurs voeux relativement aux moyens d'y pourvoir.- Donc à chaque associé son droit de suffrage et d'intervention dans les affaires publiques.
L'homme a perdu en s'associant, comme nous l'avons dit plus haut, sa liberté absolue d'action , son indépendance de l'état de nature , ou plutôt il a transformé leur caractère et a acquis une liberté et une indépendance sociales bien préférables aux premières. ”

“ En résumé, nous pensons que là où la liberté non seulement est écrite dans le pacte social, mais encore vit dépuis long-temps au fond du coeur de tous les citoyens, et est devenue pour eux une véritable condition d'existence et de bien-être, parce qu'elle a assujéti à ses formes leurs habitudes, leurs affections, leurs moeurs; que là, disons-nous, la dictature peut sans inconvénient et même avec avantage être exercée par un magistrat unique ”

“ D'où l'on conclut que le pouvoir exécutif ne peut exercer les fonctions du pouvoir légilatif sans enlever à celui-ci son caractère essentiel, qui est d'exprimer la volonté générale, et que le pouvoir législatif à son tour ne peut exercer les fonctions executives sans altérer le cachet d'infaillibilité qui marque toutes ses déclarations , par les nombreuses erreurs qu'il commettrait inévitablement dans les actes particuliers qui constituent l'application de la loi. ”

“ Aussi chaque associé n'aperçoit-il ce qui lui est bon et utile, que dans ce qui est bon et utile pour tous ses co-associés. Le chef luimême, dans lequel la société s'est pour ainsi dire résumée, personnifiée, ne voit pas son intérêt privé ailleurs que dans l'intérêt de tous ceux qu'il gouverne. II ne connaît pas l'individualisme, et se considère presque comme une personne purement morale.
II est impossible que le pacte d'association ait tout prévu. ”

“ Nous pensons que, pour la garantie du maintien de l'égalité, tout associé doit avoir un droit d'intervention dans la direction et l'emploi des forces sociales.
Nous pensons que, dans un grand état, ce droit d'intervention ne peut-être sagement exercé si les deux pouvoirs législatif et exécutif ne sont pas nettement séparés, si le gouvernement s'est absorbé dans le souverain. ”

“ Ne fais pas aux autres ce que tu ne voudrais pas que l'on te fît, et la guerre d'homme à homme n'est pas moins morale que sous le régime social elle né l'est de puissance à puissance : car dans ces deux manières d'être, l'homme, en faisant la guerre, a toujours pour fin soit directe, soit indirecte, sa conservation. ”

“ On craint avec raison que l'exercice direct des droits qui leur ont été octroyés ou consentis, ne les place vis-à vis de la royauté dans une situation trop indépendante, et, en la privant de ses moyens de corruption, ne diminue trop le crédit et l'autorité de celle-ci, trop faible dès-lors pour soutenir la lutte et empêcher la forme du gouvernement de dégénérer en république aristocratique et peut-être même en république pure. ”

“ Dans les sociétés où les principes sociaux ont été méconnus, oubliés, souvent afin de se garantir contre les actes despotiques du pouvoir, les citoyens s'efforcent de faire insérer dans les constitutions organiques de l'état quelques dispositions qui placent la judicature dans une certaine indépendance vis à-vis du prince. ”

“ Mais chez un peuple long-temps opprimé, élevé à l'école de la servitude et tout imbu des doctrines et des traditions du despolisme dont il n'a que récemment secoué le joug , la dictature ne peut sans un immense danger pour les institutions libérales qu'il vient de conquérir, être remise entre les mains d'un magistrat unique, dont les désirs ambitieux seraient trop favorablement secondés par la nécessité d'une administration forte, habile, prompte, énergique, et sévère parfois jusqu'à la cruauté. ”

“ D'ailleurs un citoyen, en faisant un acte de souveraineté., ne cherche qu'à exprimer la volonté générale, or, si celle-ci s'est manifestée autre que son suffrage individuel ne voulait la constater, revenu de son erreur, il s'empresse de l'accepter telle qu'elle s'est déclarée, et il veut lui-même qu'elle soit observée avec un respect religieux. ”

“ Mais ces exemples ne seraient que des tortures superflues ; il n'y aura jamais besoin d'étaler l'appareil de châtimens rigoureux pour démontrer à la masse des citoyens, et même à ceux dont le suffrage n'aurait pas été conforme à la majorité, qu'une volonté particulière ne doit pas se substituer à la volonté générale ni prétendre s'imposer comme loi à la nation ; et quiconque entreprendrait d'altérer à ce point le pacte fondamental , rencontrerait un obstacle insurmontable, l'opposition, unanime des citoyens. ”

“ Nous pensons enfin que la forme de gouvernement, dite républicaine, est la seule qui satisfasse la vérité, la justice et la raison; que, sous ce régime, l'homme recouvre sa dignité originelle, et jouit librement de l'exercice de ses droits imprescriptibles ”

“ Où est l'anarchie dans un gouvernement sous lequel les lois n'étant que l'expression de la volonté générale, chacun est porté de lui-même à les observer sans céder à l'emploi de la force? Où est le système de terreur d'un gouvernement tout de majorité, et par conséquent toujours fort? La terreur n'accuse que la faiblesse; 93 n'eût pas eu son terrorisme, si la crise n'eût été si sérieuse, et la situation extérieure et intérieure si désespérée. Sans aucun doute vous voulez la liberté individuelle , le respect des lois, la paix et l'union entre les citoyens. ”