Évariste Bavoux

“ Hier encore je voyais un officier qui revient de Besançon et d'Arbois, où son régiment était en garnison ; cet officier, dont le nom célèbre doit avoir quelque autorité parmi vous, surtout auprès de votre vénérable doyen, auquel le rattachent des souvenirs d'infortunes politiques, M. Tronçon-Ducoudray, me disait, ce qui était certain à mes yeux, qu'il y a impossibilité absolue de complot à Arbois; les habitants ont la tête vive, légère, mais le mystère n'est pas de mise chez eux. Le dimanche et le lundi de chaque semaine, il y a là plus que partout gaîté, folie, ivresse ”

“ Les anciens, dit Me Bavoux, arrosaient l'enceinte de leurs tribunaux d'eau lustrale; usage religieux et moral, emblême de la sainteté qu'ils attribuaient à la justice ; en Angleterre, le bureau du président est garni de fleurs, comme pour rappeler sans cesse la sérénité, le calme et la douceur qui doivent régner dans le sanctuaire de la justice : si ces belles traditions n'existent pas chez nous, que du moins ici, devant cette Cour, la plus auguste, la plus imposante, ces dépositions suspectes, honteuses, ne soient pas admises ”

“ Quant à moi, soit confiance en vous, soit confiance dans la faiblesse des charges contre mon client, je me crois rassuré sur son sort; le déclarer coupable de complot, c'est impossible! Veuillez examiner avec impartialité les fragiles accusations sous lesquelles il se présente devant vous ; surtout, gardezvous de cette fatale pensée qui peut avoir contribué à l'envoyer en prison : il y a eu des troubles à Arbois , s'est-on dit peut-être ; les vrais coupables paraissent à l'abri des recherches (1) ”

“ Vous avez accompli, messieurs les pairs de France , un immense procès jugé impossible ; faites noble usage d'un pouvoir qui vous a été contesté. La clémence a sa souveraineté, exercez-la , c'est une belle prérogative ”

“ Les conséquences d'un système polilique , voilà la mission dont on ose vous revêtir à l'égard de ces obscurs accusés déférés à vos arrêts ! Lorsque le sang a cessé de couler, lorsque l'humanité parle, on invoque votre rigueur ! ”

“ Doit-elle jamais se contenter de présomptions plus ou moins vagues? Demandez à tous ces illustres jurisconsultes que je vois réunis sous mes yeux au centre de cette assemblée, comme afin de nous rassurer et de nous dire qu'ils sont là pour imprimer à vos délibérations le sentiment de la justice et de la régularité judiciaire (1) .
« Mais que sont toutes ces accusations à l'égard de Froidevaux, envers qui le fait d'association n'existe même pas? »
Me Franck-Carré, avocat-général: Me l'avoux se trompe ; Froidevaux a reconnu dans son interrogatoire qu'il faisait partie de l'association d'Arbois ”

“ Ce fait établi, M. l'avocat-général a voulu en tirer avantage contre moi : « La révolte a été spontanée , « a-t-il répondu, donc elle a été méditée d'avance ; si elle a « éclaté tout-à-coup, c'est qu'elle avait fermenté long-temps, et « les nouvelles de Lyon ont été le signal. » Je vous le demande, un tel raisonnement est-il admissible? Une insurrection concertée ne se traduit-elle pas par des caractères extérieurs, des symptômes d'agitation plus ou moins apparents. Une population qui se prépare au combat peut-elle affecter les allures d'une population oisive et endimanchée? ”

“ C'est pourtant dans les associations que nous devons remonter, dit M. l'avocat général, pour découvrir la véritable source du mal; car c'est là que nous trouvons le germe de toutes les discordes civiles qui se sont tant de fois manifestées la preuve, c'est que la loi les a interdites, donc elles étaient coupables. — Sans doute elles étaient mauvaises, je veux bien le croire, puisque la loi les a défendues; mais peut-on, par la rétroactivité la plus odieuse, dire à un homme : Vous étiez membre de telle société à telle époque, vous le pouviez; aussi ne vous poursuivons-nous pas pour ce fait ”

“ Le plus sacré de tous : l'intérêt de mon client. Dans la catégorie de Lunéville l'accusation avait été positivement abandonnée à l'égard de Lapotaire, et Lapotaire a été condamné par vous. L'observation de M. l'avocat-général me fait un plus pressant devoir de parler encore: mais rassurez-vous, messieurs, je ne profiterai de votre bienveillante attention que pendant quelques instants. ”

“ Y a-t-il eu attentat à Arbois? — Quelle
(I) L'Observateur des Tribunaux n'a pas reproduit le procès d'avril, destiné à faire partie d'une collection spéciale ; mais le conseil de l'Ordre des avocats ayant vote' l'insertion dans ce recueil des poursuites exercées contre un avis délibèré par le conseil à l'occasion de la défense d'office l'Observateur des Tribunaux a tracé l'histoire de la défense jusqu'à la fin du procès, et a eu occasion de rapporter quelques-unes des plaidoiries prononcées devant la Cour des pairs. ”

“ Un fait plus grave serait le désarmement du poste. Y at-il coopéré? Non— Prenez les paroles des quatre témoins à charge , Laugier, Col, Domerc et Giboudot (1) ; vous aurez sans doute remarqué que ces dépositions si homogènes, si intimes, devant M. le conseiller instructeur, se sont tout-à-coup désorganisées à l'audience : Giboudot et Domerc ne reconnaissent pas Froidevaux pour être entré au corps-de-garde, et la déposition de Domerc surtout est précieuse, car, précisément, il était en faction lors du désarmement ”

“ Le dimanche soir, 13, il a monté une faction devant l'hôtel-de-ville d'Arbois. C'est vrai, il l'avoue ; est-ce là un fait bien coupable ? Il vous l'a dit, c'est un devoir pour tout bon citoyen, dans un moment de trouble, d'agitation, de veiller à la sûreté de la maison commune; monter une faction, rien de plus inoffensif, rien au contraire de plus conser- ”

“ Les passions sont-elles ardentes , la cité est elle tourmentée par l'é (I)
l'é (I) Eugène d'Epercy, et sept ou huit autres accusés, ont été jugés par contumace ; Froidevaux seul a paru devant la Cour des pairs. ”