Résumé

Organisation de la Société académique d'agriculture… (1869)

Des Attributions des Membres du Bureau. ART. 15.
Le Président dirige dans les séances l'ordre de la parole et de la discussion; il a voix prépondérante, en cas de partage d'opinions, et à égalité de suffrages; il maintient l'exécution du règlement; il signe, avec le Secrétaire, les procès-verbaux des séances, les actes émanés de la Société, les diplômes, la correspondance avec les ministres, les autorités et les Sociétés de France et de l'étranger; il délivre les mandats de dépense; il est chargé de défendre les intérêts matériels de la Société par toutes les voies de droit
Source : Gallica

Organisation de la Société académique d'agriculture… (1869)

ART. 19.
L'Archiviste conserve, dans le local qui leur est affecté, les minutes, les rapports, les mémoires, les livres, les cartes, les plans et les gravures appartenant à la Société ; il en donne communication aux Membres résidants ou associés, sans déplacement ou sur récépissé. Il propose à la Société les acquisitions à faire d'ouvrages, de modèles, de cartes et de plans. Il reçoit du Président ou du Secrétaire tous les ouvrages envoyés et les rapports ou les mémoires qui doivent être déposés aux Archives; il les marque du timbre de la Société
Source : Gallica

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