Adjoint

“ Tout ménage composé d’un mari et de sa femme, avec ou sans enfants, ou de l’un des conjoints veuf et des enfants, ou des enfants seulement, orphelins de père et de mère, se compose naturellement des père et mère, oncles et tantes, frères et beaux-frères, cousins et cousines, beaux-pères et belles-mères, enfants et petits-enfants majeurs, réunis au nombre de quatre personnes au moins : à défaut de parenté, des personnes légalement désignées : le maire ou adjoint, le juge de paix, le patron, chef d’atelier ou chef de bureau, l’associé, collègue ou confrère ”

“ Les maires et les adjoints ne peuvent être révoqués que par décret de l'Empereur.
3. Il y a un adjoint dans les communes de deux mille cinq cents habitants et audessous; deux dans celles de deux mille cinq cent un à dix mille habitants. Dans les communes d'une population supérieure, il pourra être nommé un adjoint de plus
par chaque excédant de vingt mille habitants. ”

“ Mais il serait à désirer que quelques hommes de piété, soit de quelque corps de compagnie ou des particuliers, leur fussent adjoints, tant pour le conseil que pour agir dans les procédures et actions de justice qu'il conviendra peut-être de faire pour maintenir toutes ces sortes de gens dans leur devoir, à cause de la diversité des esprits, des moeurs et des humeurs. ”

“ Ainsi le fils et le père, le petit-fils et le grand-père, deux frères, deux cousins, sont parents. L'alliance ou affinité est le lien qui unit chacun des époux aux parents de l'autre. La belle-mère et la
belle-fille, le beau-frère et la belle-sœur sont unis par des liens d'alliance.
A notre avis, il ressort de ces définitions que l'exigence d'un lien de parenté ou d'alliance pour pouvoir obtenir la réparation d'un préjudice d'affection est à la fois une condition trop étroite et trop large. ”

“ Ainsi, comme officiers de police judiciaire, la mission des maires et adjoints consiste à rechercher et à constater les crimes, délits et contraventions qui se commettent dans l'étendue de leur commune. Ici encore les limites territoriales de la commune sont également celles de la compétence des maires et adjoints ; mais cette compétence embrasse tous les crimes, délits
et contraventions commis dans le rayon communal, quand même la commune serait divisée en une ou plusieurs sections. ”

“ Entre les enfans adoptifs du même individu ; Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant et réciproquement ; Entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. (Article 348.) La parenté mixte est celle qui participe de la nature et de la loi ; telle est celle qui est produite par le mariage entre les enfans qui en naissent. (Art. 312 et suiv., 332, 333, 2o3.) 2. L'alliance est une image de la parenté par laquelle un individu étranger à une famille, ou seulement à une branche de famille, s'y unit et s'y incorpore par le mariage. ”

“ TABLEAUX DES MEMBRES DE CHAQUE FAMILLE ET DES ALLIES,
CONSTATANT
LEUR DEGRÉ DE PARENTÉ OU D'ALLIANCE MUTUELLE.
Dans quelque classe de la société que l'on soit né, il est rare que l'on n'ait pas éprouvé le besoin ou le désir d'un tableau authentique présentant l'ensemble de sa parenté et de ses alliances. Combien de personnes, faute d'un tel document, ont été privées de la connaissance d'amis naturels, qui, protecteurs ou protégés, auraient peut-être puissamment influé sur leur destinée. ”

“ Pour parer à l’absence de descendance, les conjoints, d’un mutuel accord, adoptaient deux enfants : un garçon et une fille, qui grandissaient à leur foyer, devenaient les soutiens de leurs vieux ans et, après décès, entraient en jouissance de leurs biens à la condition de se comporter eux-mêmes de semblable manière. ”

“ Entre le frère et le frère, le père et la mère sont le trait d'union de leur affection mutuelle : vous aimez votre frère parce qu'il est, comme vous-même, la représentation, vivante de vos auteurs communs, et la tendresse que vous avez pour lui ne lui parvient, en définitive, qu'en se réfléchissant, si nous pouvions employer cette expression, sur la personne de ceux à qui vous devez l'un et l'autre la vie. ”

“ C'est bien,mon bon cousin, que le Grand Maître de l'univers vous donne la joie, l'espérance et la charité et vous conserve l'honneur, la vertu et la probité sans lesquelles il n'y a pas de bons cousins. ”

“ On a vu plus haut que le cycle des noms de parenté par alliance que nous pouvons reconstituer, se compose de ceux auxquels donne lieu l’entrée d’une épouse dans la maison d’un homme, et non l’entrée d’un époux dans la famille d’une femme. ”

“ « Je serais libre de le rappeler à la vie, je ne le ferais pas ; pourquoi l'arracher au Ciel? »
Mais comme je semble vous oublier, vous qui
êtes là devant cet autel pour recevoir ce grand Sacrement du mariage,-dont le divin Sauveur a" daigné nous donner l'image et le modèle dans son union divine avec la sainte Eglise son épouse!
Eve, la première épouse, était sortie du côté du premier des époux, tout près de son cœur; et l'Eglise sur la croix est sortie du Sacré Cœur de Jésus son époux. Encore une fois quelle image! quelle union! Et c'est cette union sacrée qui va s établir entre vous. ”

“ En conséquence de vos promesses solennelles , et en ma qualité de Ministre ordonné de l'Église, je confirme ici, au nom de Dieu le Père, le Fils et le Saint-Esprit, l'alliance que vous venez de contracter, et je vous déclare unis par le lien sacré du mariage, au nom de l'Église, comme vous l'avez été au nom de la Loi. Que le Seigneur répande sur votre union ses bénédictions les plus précieuses. Votre alliance est indissoluble. Que l'homme ne sépare point ce que Dieu a joint ainsi. ”

“ Tous les parents d'un conjoint sont liés à l'autre conjoint par un degré d'alliance ou d'affinité qui est exactement le même que le degré de parenté qui les lie au conjoint leur parent. Ainsi l'empereur Joseph II, frère de Marie^Antoinette, est le parent de celle ci au premier degré, d'après le droit canon : il est par là même l'allié de Louis XVI au premier degré. En d'autres termes, deux frères sont parents au premier degré; deux beaux-frères sont alliés au premier degré canonique; au second degré civil. Je viens de dire : tous les parents d'un conjoint sont les alliés de l'autre conjoint ”

“ Votre union sera une union indissoluble, et nous l'espérons, une union chaste et féconde. Vous vous sanctifierez l'un et l'autre, et de plus vous vous sanctifierez l'un l'autre dans le mariage; vous Je regarderez surtout comme un moyen providentiel qui doit vous faire traverser moins péniblement le désert de la vie et vous faciliter le salut. ”

“ Mon père. — En tous cas, nous ne doutons point que vous ne compreniez que la famille est une chose sacrée. C’est une union... c’est-à-dire c’est une alliance... ou plutôt une institution providentielle. ”

“ On vit des pères et des frères forcer les jeunes fiancées, la veille de leur mariage, à jurer sur le salut de leur âme, sur leur part dans le paradis, qu'elles ne prétendraient jamais à l'héritage paternel ; et les coutumes consacraient ce serment devant lequel tout fléchissait au moyen âge. ”

“ Et vous, Monsieur, en devenant le compagnon fidèle de celle qui dans quelques instants va porter votre nom, donnez-lui en retour toute l'affection de votre cœur; continuez au nouveau foyer que vous allez fonder ces habitudes d'honneur, de probité qui vous distinguent : traditions dans votre honorable et chrétienne famille. Que vos soins, que vos attentions, que vos prévenances fassent trouver légère, et même
agréable à votre épouse, la double autorité dont vous revêtent en ce jour à son égard la Société et la Religion. ”

“ C’est une chose très sérieuse par les détails que tu me donnes sur cet événement auquel, tu n’en doutes pas, nous prenons le plus vif intérêt, et nous t’envoyons nos vœux les plus tendres ! J’aime beaucoup qu’on épouse son cousin. Même famille, on se connaît mieux ; on a vécu ensemble. Je félicite aussi cet heureux cousin et cette famille qui acquiert une telle fille. Tu nous tiendras au courant de l’époque de ton mariage pour que, dans ce moment suprême, nos tendres vœux vous parviennent en idée, puisque nous ne pouvons y assister. ”

“ Seul, le mariage crée l'alliance; une union de fait ne détermine pas l'affinité et, par exemple, la concubine ne devient pas l'alliée des parents de son compagnon : elle n'entre pas dans la famille de celui-ci; l'opinion contraire, adoptée par le droit canonique ancien, est repoussée par la très grande majorité des auteurs : le législateur de 1804 a voulu ignorer l'union de fait; il n'a pas attribué d'effets
juridiques, en principe du moins, aux relations hors mariage. ”

“ D’abord, le mariage qui avait longtemps été une alliance entre familles devient vraiment une alliance conclue entre les époux. Les volontés individuelles sont libérées de l’emprise des volontés familiales, et donnent naisance au contrat. ”

“ On recevait en pays de droit écrit une émancipation tacite plus rigoureuse que les précédentes et qui relève directement du droit de Justinien; je veux parler de l'émancipation par suite d'une séparation ayant duré dix ans 7, lorsque le fils pendant ce temps s'est conduit en père de famille.
5. Emancipation par mariage. — Le mariage entraîne souvent le domicile distinct. ”

“ Tous Gentilshommes sont cousins, & tous vilains, compères. On appelle du mauvais vin dans un logis, du chasse-cousin. On dit dans le style familier, si telle fortune m’arrivoit, le Roi ne seroit pas mon cousin ; pour dire, je m’estimerois plus heureux que le Roi. Acad. Fr.
COUSINAGE. s. m. Parenté entre cousin ; on le dit aussi de l’assemblée des parens. Cognatio. Cet homme vous traite de cousin, dites-moi de quel côté vient ce cousinage. Le cousinage est bien souvent un prétexte pour se voir sans scandale. Pour les noces de petites gens on assemble tout le cousinage. ”

“ V. art. 124, et remarquez : i" Que l'administration du conjoint comprendra tous les biens de l'absent et non pas seulement ceux de la communauté; 20 que le conjoint est maître d'user ou de ne pas user du droit que la loi lui confère; et que s'il n'opte pas pour la continuation de la communauté, il peut, comme tout autre intéressé, exercer provisoirement ses droits subordonnés au décès de l'absent; 3° que la loi conserve à la femme un droit de renoncer qui ne peut appartenir au mari. ”

“ Moins compréhensive que la parenté, l'alliance produit des effets moins nombreux et moins persistants; la simple affinité ne saurait prétendre au même traitement que la communauté du sang.
1° Aussi les allies n'ont-ils pas la vocation successorale; il est de tradition que « l'alliance n'hérite pas »; 2° Il ne peut être question pour eux de détenir ou d'exercer, à ce titre, la puissance paternelle; 3° Ils ne sont pas qualifiés pour faire opposition à un mariage (Sup., n° 755) , ni pour demander la nullité d'un mariage irrégulier (Sup., nos 803 et suiv.) ”

“ ALLIANCE—TÉMOINS INSTRUMENTAMES.
Un testament authentique est-il vicié par la présence d'un témoin dont la femme, décédée sans enfans long-temps auparavant, aurait été cousine germaine d'un des légataires nommés dans ce testament ?
L'ALLIANCE est une sorte de parenté qui s'établit par le mariage entre chacun des deux époux et la famille de l'autre. ”

“ Son air morne m'apprit que, du cousin, jaloux, Il osait se flatter d'être un jour mon époux.
Je l'avouerai, son fol amour me blesse; Le cher cousin a toute ma tendresse!
Et malgré mon projet de ne plus m'engager, Mon cœur, je le sens bien, court un nouveau danger.
Pour sortir d'embarras, conseillez-moi, mon père; Que votre charité me conduise et m'éclaire; Puissé-je mériter par ma contrition, Recevoir aujourd'hui votre absolution !
Conseils charitables du Révérend Père.
Par la nature à l'amour disposée, Ma fille, à la tentation , Malgré soi la jeunesse est souvent exposée ”

“ On fit une nouvelle lecture du pacte de famille qui reconnaissait les droits de tous, et, gouvernés pour eux-mêmes, les enfans délivrés d'un joug étranger , connurent le bonheur. Ils oublièrent tout ce qui s'était passé, et firent les voeux les plus sincères pour la prolongation des jours de celui qu'ils appelèrent jusqu'à la fin et qui mérita, dans toute, l'étendue de l'expression, le nom de bon père. ”

“ Julien. — Vas chercher un autre pour lui débiter tes injures...
Franc ois. — Écoute donc, Julien!... Et le Mariage, la Famille, dans ta Communauté! la femme qui n'est plus qu'une femelle ! l'homme qui n'est plus qu'un mâle ! les enfants qui ne sont plus que des petits... Arrête un peu si tu n'as pas peur...
Julien. — Je t'attends de pied ferme; parle !,..
François. —Eh bien! la Famille, qu'en faites-vous, Communistes si honnêtes, si moraux?
Julien. — De la Famille?
François. — Oui, de la Famille! .. Ça t'étouffe, n'est ce pas?
Julien. — La Famille... ”

“ Vous savez, vénérables frères, que telle est de droit divin-la force du lien conjugal, qu'aucune puissance ne peut le rompre. Le mariage mixte serait, en pareil cas, non seulement illicite, mais encore nul, et un véritable adultère, à moins que la première Union, regardée par la partie hérétique comme dissoute en vertu du divorce, n'eût été invalideraient contractée,.à cause d'un véritable empêchement dirimant. ”

“ COMMUNAUTE LÉGALE
78. - Nous distinguerons si la succession échue à l'un des époux mariés sous la communauté légale est purement.
mobilière, purement immobilière, ou à la fois mobilière et immobilière.
9. - La succession est mobilière. - La succession purement mobilière échue à l'un ou l'autre époux pendant le mariage tombe activement dans la communauté (art. i 401-1°) .
La communauté est une société de biens meubles entre les époux, qui comprend les meubles qu'ils possèdent en se mariant et ceux qu'ils acquièrent pendant la durée de l'association conjugale. ”

“ Il en est de même des personnes entre lesquelles il y a une alliance spirituelle, comme le parrain & la filleule, la marraine & le filleul, le parrain & la mere de l’enfant qu’il a tenu sur les fonts, la marraine & le pere de l’enfant. ”