Adoption

“ Une personne seule, et non pas une nature, peut soutenir et soutient toujours en fait ce rapport de filiation, peut être appelée fils et l’est en réalité. — La nature, la nature transmise de père à fils, est bien la raison, le fondement du rapport de filiation vraie, naturelle, mais elle n’est rien de plus ici ; et la collation volontaire des droits filiaux est la raison, le fondement de l’adoption, et rien de plus. ”

“ On a remarqué que, dans ses effets, l'adoption offre le choix éclairé de l'esprit, qui remplace l'aveugle opération des sens. L'adoption, continue-t-on, si on la considère dans ses motifs, sera inspirée par cette sensibilité expansive qui ne croit jamais avoir assez multiplié les objets de son attachement. Elle pourra être dictée encore par cet esprit de bienfaisance si cher à toute société, et qui nous en présente tous les membres comme des frères et des enfants. ”

“ ADOPTION. s. f Action par laquelle on adopte ; acte par lequel un homme en fait entrer un autre dans sa famille, comme son propre fils, & lui donne droit à la succession, en cette qualité. Adoptio. L’Adoption se faisoit par un acte public, & avec certaine formule. C’étoit une imitation de la nature, inventée pour la consolation de ceux qui n’avoient point d’enfans ; cette imitation de la nature étoit si régulière, que les Eunuques ne pouvoient adopter, parce qu’ils étoient dans l’impuissance actuelle d’avoir des enfans. ”

“ Il prit l'enfant chez lui, le traita comme son fils, remplit scrupuleusement les formalités légales de l'adoption, sans en instruire personne, et vivant d'ailleurs à sa guise. Le monde trouva cette conduite basse, inconvenante, et prédit en masse une fin déplorable au jeune homme qui affichait, avec cette effronterie, le fruit de son inconduite. ”

“ L'adoption est un acte solennel et juridique par lequel deux personnes créent entre elles certains rapports civils de paternité et de filiation.
La tutelle officieuse est l'acte par lequel quelqu'un s'engage à nourrir et à élever gratuitement un mineur. ”

“ L'adoption, voyez-vous, monsieur, continua Lassard, est un utile expédient qui permet de sortir d'une situation qui, sans cela, serait légalement inextricable. Sans cesser d'être le fils des braves paysans qui vous ont élevé, en gardant votre état d'enfant légitime, vous deviendrez le fils de votre père véritable... ”

“ Ce sont les membres de trois familles qui pleurent un père d'adoption, vous rappellent son dévouement et sa tendresse, et se sentent une seconde fois orphelins.
Ce sont de petits enfants qui lèvent vers vous leurs mains innocentes et vous prient pour leur bienfaiteur. Ce sont les pauvres,
ces privilégiés de votre cœur, les trésoriers de vos munificences, qui déroulent à vos yeux toute une vie sanctifiée par la charité. ”

“ Ainsi envisagée dans ses rapports avec l'adoption ordinaire, la tutelle officieuse a pour but de la préparer et de la faciliter. Elle assure et constate l'accomplissement de la condition relative à la prestation de soins et de secours non interrompus pendant six ans au moins de la minorité de l'adopté. Elle sert de plus à lever les scrupules de la famille qui pourrait hésiter à le confier, sur la foi d'une pure promesse d'adoption, à la personne qui offre de s'en charger, dans la crainte que l'enfant ne soit ensuite abandonné, sans avoir été mis à même de se suffire. ”

“ L'adoption est un actus légitimas, c'est-à-dire un acte solennel par lequel un citoyen romain donne la qualité et les droits de fils ou de petit-fils à une personne qui, jusqu'alors, ne s'était pas trouvée sous sa puissance paternelle, ou qui avait cessé de s'y trouver. ”

“ Ce fut celle-ci, que l'adoption ne pourrait avoir lieu qu'après la majorité de l'adopté, à la suite d'épreuves et de conditions, telles que le danger que pouvait présenter son indissolubilité devenait à peu près chimérique.
L'adoption, ainsi renfermée dans de justes limites, est une institution vraiment libérale et salutaire. Les modifications qu'on lui a fait subir ont eu pour avantage de la mettre en harmonie avec nos mœurs et les besoins de notre époque.
Par elle, l'homme privé de postérité peut reposer ses affections sur un enfant de son choix et lui transmettre son nom et ses biens. ”

“ Après que toutes ces formalités ont été accomplies, l'adoption est inscrite sur les registres de l'état civil du domicile de l'adoptant.
Effets de l'adoption. — L'adoption crée entre l'adoptant et l'adopté un rapport de paternité et de filiation: l'adopté prend le nom de l'adoptant, en l'ajoutant au sien; l'obligation alimentaire existe entre l'adoptant et l'adopté comme entre le père et l'enfant légitime; l'adopté a dans la succession de l'adoptant les mêmes droits que ceux qui appartiendraient à un enfant légitime. ”

“ Telles sont celles qui consistent à savoir si l'étranger peut figurer activement ou passivement dans une adoption, si l'on peut adopter son enfant naturel reconnu, si un prêtre catholique peut adopter. ”

“ D'abord c'est un vestige du principe, admis à l'origine et abandonné plus tard, que l'adoption est une imitation de la nature. De plus, comme l'adoption donne un guide à l'adopté, il est bon qu'une certaine différence d'âge assure l'influence de l'un sur l'autre. ”

“ Il est du plus grand intérêt de la Société de ne pas faire dépendre l'état des personnes des caprices du hasard. Ainsi survient-il des enfants à l'adoptant postérieurement à l'adoption, l'adoption subsistera comme si elle avait précédé la légitimation d'un enfant naturel. ”

“ De même que l'enfant naturel pouvaitsortir de sa famille naturelle au moyen d'une émancipation ou de l'adoption, de même et a fortiori, l'adopté pouvait devenir étranger à la famille adoptive au moyen de l'émancipation ou d'une autre adoption. ”

“ L'adoption imite la nature ; c'est une fiction de paternité légitime qui ne peut se développer que parallèlement à la réalité, et qui, pour ne pas être choquante, ne peut s'appliquer qu'à ceux qui auraient pu avoir des enfants de leur sang ”

“ La parenté civile qui résulte de l'adoption produit les mêmes effets, seulement il faut bien examiner entre quelles personnes elle se forme. La fille que mon père adopte passe sous sa puissance, et se trouve, quand je ne suis pas émancipé, dans la même famille que moi ”

“ Nous sommes très-heureux d'apprendre que vous ayez à former et que vous formiez des enfants d'adoption. Cette vie morale et intellectuelle, que l'on communique ainsi par l'enseignement et par l'exemple, est le meilleur ouvrage que l'on puisse faire. ”

“ Ah ! j’avais rêvé jadis une adoption plus complète. Si, à ma seconde tentative, on vous eût accordé à ma tendresse, vous eussiez été élevé avec ma fille, et vous seriez certainement devenu son époux. Mais Dieu ne l’a pas voulu. Il faut que vous commenciez votre éducation, et la sienne s’achève. Elle est d’âge à être établie, et d’ailleurs elle a fait son choix ”

“ Exista-t-il jamais autre chose entre les parents et les enfants adoptifs que les relations plus ou moins intimes qu'un doux commerce de générosité et de reconnaissance peut former entre des êtres honnêtes et sensibles, relations qui considérées en elles-mêmes et dans tout ce qu'elles présentent de bon et de moral, sont indépendantes des vains appareils de l'adoption? ”

“ On considère comme de véritables enfants les adoptés et ils sont chéris autant que les véritables. Quand ils quittent le pays, ils prennent congé des parents d’adoption, qui leur offrent le bétel et l’arac des adieux. ”

“ Discours de l'orateur du gouvernement au corps législatif, en présentant le projet de loi concernant Adoption.
le mot adoption, est celle d'un homme qui, privé du bonheur d'être père, cherche à se consoler par une image de la paternité. Il a perdu les enfants que lui avait donnés une union légitime, ou cette union a été stérile ”

“ Ce genre d'adoption est si profondément enraciné dans les moeurs que dans certaines familles et même dans certaines subdivisions de caste, l'adoption est obligatoire entre les frères et les soeurs et même entre leurs descendants. ”

“ Au contraire, dans la loi 37, § 1er, Paul vise l'hypothèse où un père adoptif a émancipé l'adopté ou l'a donné en adoption, et voudrait de nouveau acquérir la puissance sur celui qui fut son enfant adoptif; il ne le peut parce que l'adoption ne saurait devenir un jeu et que la légèreté de l'adoptant ne mérite guère la faveur de la loi.
Jusqu'ici la difficulté se lève facilement; mais
en poursuivant l'étude des conditions requises chez l'adopté, nous abordons une des questions les plus délicates de notre matière? ”

“ On a fait valoir l'incertitude fâcheuse qui va peser sur l'adoption jusqu'à ce que l'enfant soit né viable, et la faveur que mérite la bonne foi de l'adoptant qui a probablement ignoré la grossesse de sa femme. ”

“ Voyez-vous autour d'elles, à côté des nombreuses victimes du vice, de pauvres enfants abandonnés et toutes ces jeunes filles exposées, dont une généreuse compassion a soustrait l'innocence à des périls imminents? — Leurs mères d'adoption les conserveront pures ; elles leur fourniront le pain de chaque jour, et les formeront au travail et à la vertu. ”

“ Si le père naturel n'avait point l'usage de la parole, mais qu'il pût manifester d'une autre manière, que son intention était de donner son fils en adoption, cette adoption n'était pas en droit régulière, mais, en fait, elle était confirmée par le préteur. ”

“ On peut même dire qu’à certains égards sa situation est moins avantageuse que la leur, car l’adoption, bien qu’elle eût perdu de sa force primitive, faisait encore perdre à l’adopté tout droit à succéder aux biens de la famille qu’il avait quittée. ”

“ L'adoption est bien loin, il est vrai,-de ressembler à ce qu'elle était autrefois; néanmoins il règne au fond du coeur de la plupart de ceux qui adoptent une pensée aristocratique; Interrogez nos moeurs, et vousverrez que les grandes familles, les familles riches et puissantes pratiquent à peu près seules adoption pour empêcherl'extinction d'un nom illustre. ”

“ Au premier abord, les dispositions sur l’absence, le mariage, la paternité, la filiation, la puissance paternelle, la majorité, la minorité, l’adoption, n’intéressent point directement des hommes qui consacrent leur vie à semer et à récolter. ”

“ De même que le lien d'agnation qui rattache tous les parents par les mâles, le lien d'agnation produit par l'adoption peut se dissoudre par l'émancipation ou par une v nouvelle adoption. La media capitis deminutio ou la maxima qu'éprouve l'adopté fait bien aussi éyanouir l'adoption : enlevant les droits de cité à celui qu'elle frappe, elle lui rend impossibles les droits de la famille. ”

“ Lorsque l'adoption émanait d'un ascendant, ou d'un aïeul maternel, ou d'un père émancipé à qui l'aïeul émancipateur rendait son fils en adoption, ou d'un fils émancipé qui donnait son enfant, né depuis l'émancipation, en adoption à son aïeul, elle produisait les anciens effets, et l'adopté n'avait pas le droit d'attaquer le testament de son père naturel. ”

“ L’adoption n’est permise qu’aux personnes âgées de plus de cinquante ans, n’ayant ni enfants ni descendants légitimes, et qui ont au moins quinze ans de plus que les individus qu’elles se proposent d’adopter. ”

“ Ainsi, les droits conservés par le Préteur à l'adopté étaient limités à la succession de l'ascendant naturel. Il n'avait plus rien à prétendre comme agnat dans la famille naturelle, car, comme nous l'avons fait remarquer, l'adoption rompait les liens d'agnation. Il était donc, par là même, déchargé de l'obligation de gérer la tutelle des membres de la famille à laquelle il avait cessé d'appartenir, toutes les fois que cette obligation avait sa cause dans la vocation du tuteur à l'hérédité du pupille. (Inst., 4. Quibus modis lut. finitur.) ”

“ En entrant dans une nouvelle famille parla voie de l'adoption, l'adopté vient y occuper un rang déterminé qui le fait traiter identiquement de la même manière que s'il était réellement le fils de l'adoptant ; il aura donc sur les successions des agnats de son père adoptif tout à fait les mêmes droits que s'il était son fils ou son petit-fils naturel. ”

“ I. L'enfant naturel ne peut être adopté par le père ou la mère qui l'a reconnu.
Il. L'adoption, doit être considérée comme non avenue' lorsqu'il est né à l'adoptant, depuis l'adoption, un enfant légitime qui était déjà conçu, au moment où elle a eu lieu. ”

“ Mais supposons que l'un des parents naturels n'existe plus ou que le mariage soit impossible pour toute autre cause, l'adoption reste alors comme une dernière ressource dont les tribunaux devront apprécier la nécessité et la convenance. ”