Paternité

“ En effet, le fondement de la paternité est une action, c’est-à-dire la génération par laquelle un homme engendre un fils; et le fondement de la filiation est une passion ou une génération passive, par laquelle un être est engendré. ”

“ La loi, qui défend la recherche de la paternité, laisse au contraire, par une espèce de compensation, la plus grande latitude aux pères pour reconnaître leurs enfants, bien entendu hors les cas rédhibitoires qu’elle prévoit, mais qui ne vous concernent pas. ”

“ Est-il un père qui voudrait s'exposer aux incertitudes de la paternité, dont le premier effet serait de lui faire repousser l'enfant qui apporte le baiser du matin, d'arrêter sur ses lèvres un sourire d'amour, et de tarir dans son coeur les plus douces joies de la vie ! ”

“ Comme si la séparation de corps et le désaveu de paternité contre l'enfant né dans le mariage; comme si la bigamie, l'inceste et l'enlèvement ne soulevaient aucuns scandales !
Bonnes gens, vous avez peur que le plus riche et le plus estimé, dites-vous, pour quelques fautes de jeunesse, ne se voie traduit devant l'opinion. ”

“ Avez-vous besoin de me recommander cela, me dit-il avec émotion, ne voyez-vous pas que la paternité est pour moi une autre vie ; que je suis un homme refait à neuf, et que je ne voudrais pas maintenant risquer une chose qui ne dût pas avoir l’approbation de mon fils ? ”

“ En voyant dans la recherche de la paternité un moyen d’assurer à l’enfant naturel ce qui lui fait nécessairement déduit, un nom, une famille, et, le cas échéant, une fortune, ils ont indisposé cette partie de l’opinion bourgeoise qui se croit un peu chargée de prendre la défense de la famille. ”

“ Il sait parfaitement si des présomptions vraisemblables le dénoncent ; il le sait si bien que, dans la plupart des cas, la paternité peut se prouver par lettres, témoignages sûrs, cohabitation avérée. ”

“ Le lien de parenté qui existe entre le père ou la mère et l'enfant, se nomme paternité, ou maternité, quand on l'envisage dans la personne du père ou de la mère, et filiation quand on le considère dans la personne de l'enfant. ”

“ Les uns y ont vu une fiction légale de paternité, les autres une survivance, un vestige de.promiscuité ou de polyandrie, d'autres enfin,-un simple dérivé du pouvoir domestique.
I. — Le premier de ces points de vue est celui de la vieille école du patriarcat que M. Sumner Maine a ravivée et.dont il est devenu le coryphée le plus éclatant. La paternité physique, nous affirme-t-on, est la base originelle de toute société humaine; c'est elle qui donne naissance au pouvoir du chef de famille ou de clan, et plus tard au culte des ancêtres. C'est donc de la consanguinité qu'il faut partir. ”

“ Telle est l'histoire de la recherche de la paternité. Nous tenons qu'à ce premier point de vue notre preuve est faite; la tradition de la France, du monde romain, de la civilisation avant 1789, c'est la recherche; l'esprit de la Révolution, celui du droit égal, loin d'être la négation de cette recherche, consacre l'assimilation de l'enfant naturel et de l'enfant légitime ”

“ Combien, de nos jours, dans cette génération en décadence, combien de mères fontelles encore joindre les petites mains de leurs enfants et apprennent-elles à leurs lèvres dociles à balbutier une supplication que Dieu entend, car il est le Père d'où procède toute paternité? ”

“ DE LA FILIATION, DE LA PATERNITÉ ET DE LA MATERNITÉ.
194. Ce titre est, sans contredit, le plus important de nos lois civiles : il comprend dans ses divers sujets l'origine et l'état des personnes. Quoi de plus imposant !
La filiation est la série des descendans et l'ordre de la génération des familles : c'est par l'état des pères et mères qu'on juge de celui des enfans. Dans l'ordre de la nature, tous les hommes sont égaux; mais dans l'ordre de la civilisation , ils naissent avec
les distinctions que le pacte de la société attribue à leurs parens. ”

“ L'enfant naturel a le même droit que l'enfant légitime; mais, frappé des périls de la maxime Virgini parturienti creditur, il renfermait dans des limites trop strictes et trop hâtivement posées la recherche de la paternité. ”

“ Les devoirs et les plaisirs de la paternité adoptive se réunirent à ceux de la paternité naturelle ; notre petite famille, en s’augmentant, dépassa, il est vrai, son modèle, pour le nombre des personnes ”

“ De cette similitude dans les moyens et dans la fin, naît une similitude dans les appellations. Le pouvoir, dans toute société religieuse et politique, est appelé paternité, et les sujets sont appelés des enfants ”

“ La société, le monde roulent sur la paternité, tout croule si les enfants n’aiment pas leurs pères. ”

“ Sans vouloir remonter aux époques les plus reculées, pour lire dans les Écritures sacrées que plusieurs patriarches jouissaient des bienfaits de la paternité à l'âge de cent cinq ans, de quatrevingt-dix ans et à celui de soixante-dix ans, il faut, pour rendre raison de ce merveilleux qui est vraiment historique, en supposer un autre dont la réalité est bien constatée, la longue vie des premiers hommes. ”

“ C'est venir en aide à l'esprit de famille, qui est un des plus puissants soutiens de l'ordre social, que de permettre à ceux qui sont privés de descendance légitime de se créer une paternité légale et de s'attacher, par des liens indissolubles, les enfants qu'ils ont élevés. ”

“ Il arrive assez fréquemment que l'amant a reconnu, par des lettres missives ou devant témoins, la paternité de l'enfant né ou à naître ; il arrive assez fréquemment qu'à l'époque vraisemblable de la conception, l'amant entretenait des relations avérées avec la mère; il arrive aussi que l'amant vive maritalement avec la mère, la traite comme il traiterait une légitime épouse, pourvoit à ses besoins et à ceux de ses enfants, tolère qu'elle et ses enfants portent publiquement son nom; qu'il élève, comme un père, les enfants de cette femme ”

“ CONCLUSIONS Considérant, Qu'en soi, la paternité est un fait essentiellement improuvable: que la conscience répugne invinciblement à ce que la paternité puisse être imposée à un homme qui la dénie, par simple décision de justice; Considérant que dans les cas les plus intéressants, par suite des nombreuses reconnaissances au moment même de la déclaration de naissance de l'enfant, par suite du concubinage avéré des parents et d'une véritable possesion d'état, la recherche de la paternité serait superflue ”

“ PATERNITÉ. L'art. 340 du Code civil qui interdit la recherche de la paternité, s'opposet-il a ce que les héritiers d'un testateur qui a
institué légataires universels des enfans inscrits dans les registres de l'état civil comme nés de pères inconnus , prouvent par témoins qu'il est le père, soit naturel, soit adultérin, soit incestueux , de ces enfans? ”

“ Ou nés. Ce titre est inexact; ce n'est pas seulement l'enfant né dans le mariage qui est réputé légitime, c'est surtout celui qui est conçu en mariage, lors même qu'il serait né après la dissolution.
312. — La paternité, la maternité et la filiation sont des corrélatifs inséparables qui consistent dans les liens naturels et civils qui unissent les descendants à leur père et mère, et réciproquement. ”

“ De la présomption de paternité attachée, en faveur de l'enfant conçu pendant le mariage, à la preuve de la filiation maternelle. — De la position de l'enfant conçu avant le mariage.—De celle de l'enfant conçu après sa dissolution.
L'enfant conçu pendant le mariage a pour père le mari de la femme qui l'a mis au monde. Pater is est quem nuptiae demonstrant 1. Art. 312, al. 1.
31 Merlin, Rép., v° Question d'état, § 3, art. 1, n° 7. Civ. cass., 9 mai 1821, Sir., 21,1,249. Montpellier, 24 janvier 1822, Sir., 24,2,58. ”

“ Il faut donc convenir que la reconnaissance de la paternité, faite par acte sous seingx privé, n'est pas sans effet, même aux yeux de la loi civile; et alors comment ne serait-elle pas suffisante pour contraindre le père à fournir des aliments à son enfant, puisque la nature lui en impose le devoir ?
Pour les enfants légitimes, le père, c'est celui que le mariage indique: Is est pater quern justœ nuptioe deinonstrant. Pour les enfants naturels, le père, c'est celui qui s'est reconnu lui-même par l'acte de naissance.de son enfant, ou par un acte authentique. ”

“ Jusqu'à présent, je n'ai pensé ni au mariage ni à la paternité, ni à la famille, et ce n'est ni d'un enfant, ni d'un intérieur que j'ai besoin pour me sentir vivre. ”

“ C’est dans la paternité seule, mais dans la paternité complète, consciente, c’est-à-dire dans l’éducation de l’enfant, que l’homme en vient « à sentir tout son cœur. » Oh ! le bruit des petits pieds de l’enfant ! ce bruit léger et doux des générations qui arrivent, indécis, incertain comme l’avenir. L’avenir, c’est nous qui le déciderons peut-être, par la manière dont nous aurons élevé les générations nouvelles. ”

“ De quelque manière donc que cet état se trouve légalement établi, les effets doivent être les mêmes.
Appliquerait-on l'art. 337 à la - déclaration de paternité ou de maternité intervenue pendant le mariage du père ou de la mère ?
327. Les avantages attachés à la filiation naturelle
portent le plus souvent l'enfant lui-même à la réclamer. ”

“ Voilà donc un cas, et un cas qui n'était pas rare dans les moeurs romaines (2) , où la paternité naturelle était prouvée en justice et constatée par un acte public et solennel. Et maintenant, la paternité naturelle une fois constatée, quelles vont en être les conséquences juridiques? — La paternité naturelle n'est qu'un fait (3) ; devant.la loi, elle n'est rien. Entre ce père et ce fils, il n'existe auctin rapport légal :
(1) Gaïus, 1, 19; — L. 11, D. de mon. vind., 40, 2; —L. 21,pr, D.
de captiv. 49, 15 ( « sub titulo naturalis filii manumittere » ) ”

“ DROIT CIVIL
Paternité et Filiation Adoption Puissance paternelle
SOMMAIRE
I. -- PATERNITÉ ET FIllA TION. - Filiation légitime : preuve de la légitimité, preuve de la maternité légitimeactions en réclamation et en contestation d'état, preuve de la paternité légitime, action en désaveu. — Filiation naturelle : reconnaissance, recherche en justice. Filiation adultérine ou incestueuse. — Légitimation : quels enfants peuvent être légitimas, conditions et effets de la légitimation.
II. — ADOPTION. — Conditions ; formes ; révocation ; effets de l'adoption ”

“ Il découle des principes que je viens de poser et de développer, que le titre de père est sacré ; mais à la condition que l'on fera con-j sister la paternité dans un acte spontané de l'esprit, et nom dans un fait aveugle de la chair, — dans une divine aspiratioim du cœur, et non dans l'apaisement d'une faim des sens ; mais 8 la condition que l'on reconnaîtra que, non moins que Noblesse.9 Paternité oblige ; que, si elle a des droits à exercer, elle s aussi des devoirs à remplir; que l'un implique l'autre ”

“ Au-dessus des vulgaires devoirs et des puérils soucis de la paternité bourgeoise, il y a les devoirs courageux, les ambitions dévorantes de la paternité patricienne. ”

“ Les mots paternité et filiation sont des termes corrélatifs.
2. La paternité et la maternité sont légitimes ou naturelles.
3. La nature fait connaître la mère.
4. 11 n'en est pas dé même du père.
5. Le mariage rattache les enfans de la mère a un individu connu. ;<_ 6. Malgré tinfidélité de la mère, les enfans peuvent être nés du mari.
7. C'est cette possibilité que le législateur a prise pour règle de ses décisions.
8. Quand le mari n'a pu cohabiter avec sa femme au temps de la conception 'de l'enfant, il n'en est pas le père. ”

“ On qualifie de personne sui juris celle qui n'est placée sous aucune puissance; elle s'appelle pater familias ou mater familias, quel que soit son âge, abstraction faite de toute idée de paternité ou de maternité ”

“ Un enfant naturel, qui, né sous l'empire des anciennes lois, forme aujourd'hui une demande en déclaration de paternité, peut se trouver dans trois positions différentes : ou son père est mort depuis la publication de la loi du 12 brumaire an a ”

“ Ces dames voudraient que la paternité imposée ne donnât au père aucun droit ni sur la mère, ni sur l'enfant; par contre, ce père sans droits aurait le devoir de faire à l'enfant une pension alimentaire jusqu'à sa majorité. La femme devrait être crue lorsqu'elle dénQncerait un homme comme père ; pour recevoir sa demande, il ne serait besoin d'aucun commencement de preuves par écrit; de simples présomptions suffiraient; ce serait à l'homme dénoncé à faire la preuve qu'il n'est pas père ! ”

“ Comme fils, nous apprenons à vénérer nos supérieurs, et comme frères à chérir nos égaux. Mais c'est la paternité qui nous enseigne directement à aimer nos inférieurs. ”

“ La mère peut, en outre, contrôler l'exercice de la puissance paternélle (de la part du père et en dénoncer les
abus devant les- tribunaux, si les intérêts de l'enfant sont compromis ; elle peut aussi demander la déchéance du père, conformément à l'article 3 de la loi du 24 juillet 1889, ainsi que nous le verrons plus loin. Après la dissolution du mariage, la puissance paternelle est encore exercée par le père, même s'il est exclu ou destitué de la tutelle, sauf pour le tribunal la faculté de lui retirer la garde des enfants.
b) — Cas où la puissance paternelle est exercée par la mère. ”

“ La puissance paternelle confère un certain nombre de droits correspondant à des devoirs corrélatifs. Les principaux attributs de la puissance paternelle sont : 1° le droit de garde ; 20 le droit de correction ; 30 et 40 le droit de jouissance et d'administration légale. Nous ne nous occupons ici que de ces attributs, les autres, relatifs au droit de consentir au mariage de l'enfant, au droit de l'émanciper, etc., ont été ou seront étudiés dans les leçons correspondantes. ”