Auguste Boutin

“ Hé bien, lorsqu'il y a commencement de preuves écrites, lorsqu'il y a relations sexuelles avouées ou avérées vers l'époque de la conception, lorsqu'il y a concubinage, possession d'état, lorsqu'il se trouve réunies ainsi des présomptions nombreuses, précises et concordantes, pourquoi ces présomptions ne seraient-elles pas suffisantes pour déterminer, comme dans le mariage,' une vérité légale, et obliger ainsi à accomplir son devoir un homme qui s'y dérobe par le plus lâche des abandons ? ”

“ Quand il sera célibataire, le procès scandaleux ne le frappera encore que d'une façon supportable ; mais que l'on considère les recherches en paternité adultérine ou incestueuse. N'est-ce pas là que le chantage se donnera le plus libre cours, sur de toucher juste; comment une décision judiciaire oserait-elle imposer l'intrusion d'enfants adultérins dans une famille régulière, un détriment de l'épouse légitime, au détriment des enfants légitimes ”

“ Hélas ! la jeune fille la plus digne d'intérêt sera justement celle qui n'osera jamais étaler publiquement sa honte; elle souffrira en silence, élèvera dans le deuil, la misère et les larmes son pauvre enfant, elle ne demandera jamais rien à personne; vous la trouverez peut-être à l'hôpital ou à la morgue, vous ne la trouverez pas plaidant devant un tribunal. ”

“ La preuve paraît bonne a priori ; mais les femmes sont bien adroites et il leur sera aisé de faire écrire des choses compromettantes à l'homme épris qu'elles voudront compromettre. Je crois même que le seul fait de collectionner les promesses écrites de l'amant pour en faire éventuellement la base d'une action en recherche de paternité révèle une amante bien prévoyante, bien habile, et par suite déjà peu digne d'intérêt.
Admettre comme preuve de paternité le concubinage avéré, notoire, la possession d'état, c'est proprement prendre les armes pour rien ”

“ Le mariage est notablement plus pratiqué en France, pays d'interdiction, que dans les pays de recherche. La prostitution sévit moins cruellement en France qu'en Angleterre, pays de recherche. La criminalité, soit contre l'enfant: avortement, infanticide ou abandon, soit par l'enfant naturel, vagabondage, mendicité et vol, paraît tout à fait indépendante de la prohibition ou de l'autorisation de la recherche de la paternité. ”

“ La vérité,c'est que quand des relations tendent à s'établir entre un homme et une femme, l'article 340, actuel, modifié ou abrogé, pèse d'un poids bien léger ; la passion a plus de pouvoir d'action que le Code de pouvoir inhibitoire. Si un homme est assez misérable pour abandonner une femme mère de son fait, on peut être bien tranquille sur la puissance d'arrêt du code.
D'ailleurs, l'expérience a jugé, et contre les partisans de l'abrogation.
L'Allemagne et l'Autriche sont deux pays qui admettent largement la recherche de la paternité ”

“ Il ne nous semble pas douteux, au point de vue strictement juridique, que la dernière décision de la Cour de Cassation que nous citons, ne tourne très évidemment la loi ; que cette décision est en contradiction formelle avec l'article 340 ; qu'il est réellement illogique de déclarer, dans le même arrêt, qu'un homme n'est pas le père de l'enfant, mais qu'il doit être condamné à des dommages-intérêts comme auteur de la grossesse de la mère. ”

“ Il arrive assez fréquemment que l'amant a reconnu, par des lettres missives ou devant témoins, la paternité de l'enfant né ou à naître ; il arrive assez fréquemment qu'à l'époque vraisemblable de la conception, l'amant entretenait des relations avérées avec la mère; il arrive aussi que l'amant vive maritalement avec la mère, la traite comme il traiterait une légitime épouse, pourvoit à ses besoins et à ceux de ses enfants, tolère qu'elle et ses enfants portent publiquement son nom; qu'il élève, comme un père, les enfants de cette femme ”

“ C'est une très grosse erreur de croire que les femmes soient invariablement intéressantes; dans de'très nombreux cas, ce sont des sentiments nullement désintéressés qui poussent une femme dans les bras d'un homme : la véritable séduction, celle où l'homme a eu besoin d'user de grandes ressources d'intelligence, d'éloquence, d'ascendant, de promesses mensongères, est beaucoup plus rare qu'on ne semble croire.
La naïveté, la candeur, l'ignorance des femmes est également bien moindre qu'on ne pense. La fille, même jeune, qui prend un amant se cache ”

“ Les femmes, même jeunes, sont bien loin d'être les oies blanches que les romans honnêtes nous dépeignent ; elles ne sont ni si oies ni si blanches qu'on le suppose. Par la lecture, par les conversations tenues devant elles, par celles qu'elles ont avec leurs petites camarades, par les immondes propos des ateliers, par toutes les promiscuités de la vie à la ville et à la campagne, leurs curiosités sont satisfaites, elles sont admirablement renseignées; elles savent fort bien, et en ont eu des exemples autour d'elles, à quoi elles s'exposent en cédant à un homme hors du mariage ”

“ Il applique l'article 1382 en considérant que, dans certains cas, la séduction peut-être assimilée à des manœuvres coupables, que des promesses de mariage ou de subvenir à l'entretien d'une femme et de l'enfant de cette femme, si ces promesses ne sont pas tenues, sont dolosives et entraînent la responsabilité civile; il considère également que la grossesse du fait certain d'un homme équivaut à un préjudice causé par cet homme à la femme enceinte de ses œuvres et dont il lui doit réparation. ”

“ CONCLUSIONS Considérant, Qu'en soi, la paternité est un fait essentiellement improuvable: que la conscience répugne invinciblement à ce que la paternité puisse être imposée à un homme qui la dénie, par simple décision de justice; Considérant que dans les cas les plus intéressants, par suite des nombreuses reconnaissances au moment même de la déclaration de naissance de l'enfant, par suite du concubinage avéré des parents et d'une véritable possesion d'état, la recherche de la paternité serait superflue ”

“ Pays de recherche permise; les lettres écrites par le père présumé sont admises comme preuves contre lui; mais le seul droit que confère la paternité imposée est une créance alimentaire et d'entretien au profit de l'enfant seul; la pension est calculée, non pas d'après la fortune du père, mais d'après la condition de la mère; ceci pour ne pas donner prétexte à chantage auprès de pères riches. ”

“ La jurisprudence de la Cour de Cassation a complété ces articles par les décisions suivantes: La recherche de la paternité est interdite aussi bien contre l'enfant qu'en sa faveur, lors même qu'il s'agit de contester à l'enfant un legs prétendu fait par un père adultérin.
La recherche de la maternité n'est admise qu'en faveur de l'enfant et jamais contre lui. — C'est un droit exclusivement attaché à la personne de l'enfant. ”

“ Le premier effet du mariage à l'égard des enfants nés ou à naître est de leur assurer pour véritable père le mari de leur mère, — sauf désaveu de la part de celui-ci, lequel désaveu ne peut d'ailleurs se produire que dans des circonstances fort étroitement prévues, de telle sorte que dans la pratique ce désaveu ne se produit que très rarement. ”

“ Ceux qui demandent, soit l'abrogation de l'article 340, soit l'extension à de' nombreux cas de la seule exception qu'il prévoit en faveur de la victime d'un enlèvement, constatent qu'une faute, s'il y a faute, a été commise à deux ; que la maternité naturelle retombe fatalement et lourdement sur la mère seule; que sa grossesse entraîne pour elle le déshonneur, et souvent la misère; que sa maternité illégitime la mène assez souvent au crime ”

“ Pays où la recherche est admise. Les preuves qui peuvent être invoquées contre un homme sont les lettres qu'il a écrites, la possession d'état, le concubinage notoire, l'enlèvement à l'époque de la conception; les preuves testimoniales ne sont acceptées que si la mère est réellement de bonne conduite. ”

“ Si la prohibition de recherche ne retient pas les femmes, si la perspective de grossesse et d'abandon subséquent avec toutes les conséquences si pénibles que cela entraîne pour une fille ne peut empêcher sa défaillance, comment veuton que la perspective d'une recherche lointaine et dont les conséquences ne peuvent être bien terribles retienne un homme. ”

“ En ce qui concerne l'article 1142, la Cour de Cassation a décidé, à plusieurs reprises, que toute promesse de mariage étant nulle en soi, comme portant atteinte à la liberté illimitée qui doit exister dans les mariages, son inexécution ne peut donner lieu à des dommages-intérêts qu'autant qu'elle a causé un préjudice. ”

“ A son avis, il vaudrait mieux que tous les enfants fussent légitimes plutôt que tous naturels. Le mariage est une garantie pour la femme et l'enfant; c'est d'ailleurs l'homme qui, dans la majorité des cas, se dérobe au mariage. ”

“ Tous les moyens de preuve sont admis. Dans le cas où le père présumé a fait une promesse de mariage et a abandonné la mère, si ce père présumé est célibataire, la mère a le droit d'exiger le mariage, et l'enfant est légitimé.
Berne. — Chaque canton de Suisse a ses lois. Dans le canton de Berne, la fille non mariée est tenue à déclarer sa grossesse dans les sept premiers mois ; sa déclaration doit être accompagnée de la désignation du père. Un tribunal spécial, dit tribunal matrimonial, s'éclaire sur les circonstances particulières de la cause, et a pouvoir de déclarer la paternité. ”

“ Italie. — Pays de prohibition, sauf les deux cas d'enlèvement et de viol. Le droit de l'enfant naturel est une simple créance alimentaire sur le père, que sa paternité résulte d'ailleurs d'un jugement ou de sa déclaration expresse.
Mexique. — Recherche prohibée, sauf les quatre cas de viol, d'enlèvement à l'époque possible de la conception, de possession d'état, le père élevant, nourrissant et traitant notoirement l'enfant comme sien, et enfin engagement écrit du père à l'égard de la mère promettant d'élever l'enfant né ou à naître. ”

“ C'est à celles-là et à leurs complices : parents ou amants, que la recherche de la paternité fournira des ressources nouvelles. Il se rencontrera souvent un jeune homme naïf et tant soit peu fortuné, une fille pauvre et corrompue ; d'un côté une famille qui redoute le scandale, de l'autre une famille intéressée à le faire naître et à l'exploiter; il ne s'agit plus pour la fille que de devenir mère et de compromettre le naïf amoureux, chose aisée, et le chantage se trouve admirablement organisé -. ”

“ Elles savent que quand une fille veut assurer un père certain à son enfant, elle doit se marier ; elles savent que le mariage est une assurance légale à leur profit et au profit des enfants à en naître. Le mariage a ses inconvénients et ses ennuis ”

“ Leur vanité stupide peut trouver son compte à laisser croire à des conquêtes dans le monde ouvrier, elle s'abuse: dans la réalité, ils ne cueillent pas de fleurs sur pied, mais simplement des bouquets à la main. ”

“ Reste l'argument de moralité, d'après lequel l'abrogation de l'article 340 en permettant contre l'homme la recherche de responsabilités, l'empêcherait de chercher à séduire les filles ou tout au moins de les abandonner. ”

“ Ces dames voudraient que la paternité imposée ne donnât au père aucun droit ni sur la mère, ni sur l'enfant; par contre, ce père sans droits aurait le devoir de faire à l'enfant une pension alimentaire jusqu'à sa majorité. La femme devrait être crue lorsqu'elle dénQncerait un homme comme père ; pour recevoir sa demande, il ne serait besoin d'aucun commencement de preuves par écrit; de simples présomptions suffiraient; ce serait à l'homme dénoncé à faire la preuve qu'il n'est pas père ! ”

“ Il sera toujours aisé à l'homme de se soustraire à l'exécution d'un jugement. De quel secours peut être à une malheureuse femme abandonnée avec un enfant, ur.
homme, le plus souvent sans fortune, ou n'ayant que des ressources dérisoires, peut-être insuffisantes pour lui-même, un homme manquant de cœur et de courage, qui mettra toute son ingéniosité à se dérober à qui sera imposée une paternité, toujours improuvable, et qu'il dénie Quel bénéfice tangible espérer de la recherche ? Pour la mère 'une modeste indemnité, pour l'enfant, une créance alimentaire, quelques subsides, une légère pension. ”

“ Après leur naissance, ils sont dépourvus de soins, éloignés de leur mère, placés chez des nourrices qui, mal payées ou irrégulièrement payées, les négligent, et sont la proie d'une mortalité plus grande que les enfants légitimes. Enfin, même élevés à grand peine par, une mère malheureuse, leur vie n'a que trop de chances d'être particulièrement douloureuse ”

“ On peut affirmer que ces naissances où l'homme reconnaît immédiatement sa paternité répondent aux cas des situations et des femmes les plus dignes d'intérêt.
Les arguments de sentiment sont très touchants et fournissent abondamment matière à situations très dramatiques, soit dans les romans, soit au théâtre; il n'est d'ailleurs malheureusement pas douteux qu'il soit des cas, toujours trop nombreux, où l'abandon de la femme par .l'homme constitue une véritable infamie qu'on ne saurait trop flétrir ”

“ Les femmes qui ont cédé le plus volontairement n'invoquentelles pas l'excuse de n'avoit cédé qu'à la pression, à la menace, même à la force; il leur paraît qu'elles atténuent ainsi leur responsabilité, et au besoin qu'elles la déplacent. ”

“ Nous croyons que la moralité et la criminalité tiennent à des causes autrement multiples et complexes et surtout à des causes économiques grandes agglomérations urbaines et développement de la grande industrie, trop grande inégalité des fortunes, insuffisance notoire des salaires féminins. ”