Gaspard-Gilbert Delamalle

“ Alors la présomption changeant de nature par le fait de la femme, sa position judiciaire change aussi nécessairement : si elle prétend que l'enfant mis au monde est des œuvres de son mari, absent du domicile conjugal, elle ne peut plus se retrancher dans la possibilité physique d'une réunion fugitive et inconnue; elle n'est plus recevable à rejeter sur son mari la preuve contraire ”

“ La loi prononce seulement, que la mère n'est pas recevable à se couvrir, pour éluder l'accusation , de l'intérêt de son enfant qui n'est pas lié à cette accusation, puisque du fait seul de l'adultère, on ne peut pas induire, comme une conséquence nécessaire , que l'enfant qu'elle a mis au monde en soit le fruit; car-, si dans le même temps elle a pu cohabiter avec son mari, celui-ci peut en être le père : en deux mots , le fait seul de l'adultère ne détruit pas la présomption de la paternité de mari. ”

“ Dans les exemples cités, aucune impossibilité physique n'était alléguée, et ne pouvait l'être. Le procès de la belle épicière dura huit à dix ans, pendant lesquels, ayant joui longtemps de sa liberté, elle mit au monde trois enfans, pour la légitimité desquels elle invoquait la présomption légale, et de prétendues réconciliations avec son mari; mais les preuves de ses désordres étaient telles, qu'elle fut définitivement condamnée ; et, la condamnation ayant effet rétroactif au jour des premières plaintes du mari, les trois enfans furent déclarés adultérins. ”

“ Ce ne peut pas être simplement l'absence du domicile, car le mari peut joindre sa femme hors de ce domicile. C'est cette possibilité de la réunion du mari à sa femme sans réintégrer le domicile, qui est toujours objectée dans ces sortes de causes. L'impossibilité physique ne pourrait résulter que de circonstances qui apportassent un obstacle invincible ”

“ Il faut convenir que ce dernier motif doit être d'une bien rare application : il y a plus de femmes hardies qui mettent au monde effrontément le fruit de leur adultère, qu'on n'en rencontrera qui le cachent, lorsqu'elles sont en position de l'imputer à leur mari. Cependant, si cette supposition paraît faire violence à la nature, elle n'est pas étrangère au cœur humain ”

“ En peut-il être de même en matière de filiation, où il s'agit d'un fait que la loi met en question, lorsque les preuves directes et absolues venant à manquer, elle admet les preuves supplétives, et reçoit les parties en faits contraires ?
Lorsque le juge est admis à délibérer, l'homme peut-il se séparer du juge; ou bien , la loi lui trace-t-elle un cercle d'idées dans lesquel-
les il doive se renfermer, nonobstant que la conviction humaine puisse se trouver hors de ce cercle? ”

“ On ne peut raisonnablement être obligé à produire un acte auquel on n'a pas été partie. Le réclamant qui a la possession ne peut pas davantage , par les mêmes motifs, être réduit à la nécessité de représenter son acte de naissance.
Tous ces points , hors de doute et bien établis par la législation, ne peuvent plus admettre de controverse sur le droit, et sont devenus d'une application facile aux circonstances. ”

“ La question de légitimité ne peut se rattacher, en ce cas , qu'à l'existence ou à la validité du mariage.
Ces préliminaires bien entendus, entrons dans l'examen de la législation sur la paternité et la filiation légitimes.
Le fondement nécessaire de la filiation légitime est le légitime mariage de la mère.
Si un enfant naît de la femme mariée , c'est une présomption naturelle et nécessaire que le mari est le père ; naturelle à cause de la coha-
bitation de fait et de droit établie par le mariage ”

“ C'est du mari qu'41 s'agit, puisque c'est de son intérêt qu'il est question, et de son
droit de désavouer l'enfant, et que c'est la conduite de sa femme à son égard qui est à considérer : on sait trop d'ailleurs, que le mari est le plus souvent seul à ignorer ce que tout le monde connaît de l'inconduite de sa femme. ”

“ Il ne s'agit pas là d'un titre constitué ou d'un droit acquis antérieurement, mais de faits contestés, et de la manière de les établir et de les juger; des faits contestés ne forment aucun droit jusqu'au moment qui les constate et qui en déterminé la valeur. ”

“ Il en sera de même encore , si le mari, déterminé par l'apparition même de l'enfant à opposer l'exception d'adultère et de naissance cachée, poursuit conjointement par la voie purement civile , l'action en désaveu et en adultère. Il se peut que la femme accusée par sa
èonscience, humiliée par la connaissance qu'elle a des preuves existantes contre elle, jugeant d'ailleurs que la cause de l'enfant ne pourrait que soiiffrir de sa présence et d'un jugement contradictoire avec elle , préfère de se laisser juger par défaut. ”

“ Mais bientôt M. Séguier lui-même se vit contraint de l'embrasser et de le faire triompher dans une cause où il n'y avait réellement qu'impossibilité morale et indivisibilité de titre. Ce fut dans celle des enfans de Beance et de Marie Carne ville, jugée au parlement de Paris en 1779.
Marie Carneville, femme d'Antoine Lemarié, établi à Chauni près Pontoise, quitte son
mari pour suivre Jean-Baptiste Beance, et vivre avec lui à Barneville, près Rouen, se disant mari et femme. ”

“ C'est çe qui résulte 4e la disposition de
1 art. igj du Code civil. Les mêmes inductions doivent amener la même conséquence contre l'enfant désavoué dont la mère fait défaut. La charge des preuves que la mère aurait à faire, retombe toute entière sur l'enfant; et sa fuite équivaut à une confession.
Nous avons aussi posé le cas, où la découverte de l'existence de l'enfant, et, par suite, le désaveu n'auraient lieu que postérieurement au jugement d'adultère de la femme; car il pourrait se faire que le mari en ait instruit l'action, pour faire prononcer sa séparation d'avec sa femme ”

“ Néanmoins cette règle n'étant qu'une présomption tirée de la vraisemblance, résultant elle-même de la relation de la paternité avec l'état du mariage ; ce qui est yraisèmblable peut n'être pas vrai, et doit céder à la démonstration du contraire. Toute la question est de savoir quand il y a preuve contraire ; car c'est la difficulté de la
preuve contraire qui fait prévaloir la présomption.
On est placé là eatre deux écueils, celui de porter atteinte à la légitimité, et d'ébranler le fondement de l'état civil ; celui de légitimer le fruit de l'adultère. ”

“ Il faut observer aussi que le mariage ne peut pas toujours être mis en question vis-à-vis des enfans y et, par exemple, le fait même du mariage ne peut, après la mort des père et mère, être contesté aux enfans qui sont en possession constante de l'état d'enfans de personnes mariées , faute par eux de représenter l'acte de mariage ”

“ Il n'est pas moins formellement établi que l'adultère devient une cause de désaveu, lorsque la circonstance de la naissance cachée au mari s'y trouve jointe. Il n'est pas moins littéral que ce cas est une exception à la règle, l'enfant conçu pendant le mariage a pOlf-r père te mari. ”

“ Il est très-vrai que l'espèce de cette affaire prêtait fort au système de l'impossibilité morale : il est également vrai que M. d'A-
guesseau s'y prononce fortement sur l'importance de s'attacher à l'impossibilité physique. Mais il est vrai aussi qu'il y avait des circonstances propres à lever les doutes, telles que la présence du mari au domicile conjugal dans le temps possible de la conception : il est vrai encore que M. d'Aguesseau insistait fortement et avec raison sur ce point ”

“ La preuve morale , conjecturale, et le plus souvent douteuse, a dû se montrer dans l'application difficile et rare; mais la rejeter légalement, c'cût été blesser la raison et la justice , en méconnaissant la possibilité d'une évidence morale, et la puissance des inductions , dans une matière de faits et de mœurs , où la règle pater is est n'est elle-même, comme toutes les présomptions, qu'une règle morale.
Il sort en effet quelquefois de la nature et de la réunion des inductions une telle évi-
dence , qu'elle produit une conviction et une conscience irrésistible ”

“ Établissaientils que l'impossibilité physique de la cohabilation fût le seul motif de désaveu admissible ?
Non ; et d'abord , quant au droit romain, on ne trouve rien de semblable au titre de agnoscendis tiberis ; et la loi 6 au Digeste, de. his qui suivel alieni jnris sunt, ne te dit pas. Cette loi contient toute la substance de la législation romaine sur la reconnaissance et le désaveu des enfans nés constante matrimonio. ”

“ Tel était donc l'état des opinions et de la jurisprudence, lorsque les rédacteurs du Code civil eurent à prendre un parti sur cette importante question, et décrétèrent l'article 3i5, en ces termes : « Le mari ne pourra, en alléguant son im» puissance, désavouer l'enfant ; il ne pourra le » désavouer, même pour cause d'adultère, à » moins que la naissance ne lui ait été cachée ; » auquel cas il sera admis à proposer tous les » faits propres à prouver qu'il n'en est pas le » père. ”

“ Il peut bien discuter et combattre l'application qu'on lui en fait, les argumens qu'on en tire contre sa légitimité, mais non remettre en question la vérité des faits définitivement jugés avec la mère.
Ainsi, dans le cas de l'art. 3i3, l'adultère et tous les faits relatifs définitivement jugés avec la femme, demeurent pour constans visà-vis de l'enfant. ”

“ Il est certai n que le mari, par l'effet de la mort de sa femme, ou par le fait de celle-ci, ne peut pas plus que l'enfant perdre son action, et qu'il doit en conserver tous les moyens, autant que l'état des choses le permet. ”

“ Dans cette position, la preuve de l'adultère pourrait encore s'acquérir par les correspond dances avec Ja femme, et autres écrits ou faits émanés d'elle-même qui le manifesteraient. fait défaut, re fusant de Si la femme vivante fait défaut, refusant de comparaître, sa défection s'interprétera contre elle, et sera préjudiciable à l'enfant, qui ne pourra pas alléguer son ignorance des faits, et qui sera tenu, de toutes les justifications à la charge de sa mère : c'est ce qui arrive lorsque la légitimité est contestée à défaut de représcn t.;ition de l'acte de mariage. ”

“ Mais l'adultère et la naissance cachée sur lesquéls porte principalement le désaveu autorisé par l'art. 515, sont les faits personnels de la mère, dont l'établissement tt le débat semblent ne pouvoir se passer de sa présence. Le mari perdra-t-il aon action par le décès de sa femme, ou son défaut de comparution? L'enfant sera-
t-il obligé d'en souffrir la discussion hors la présence de sa mère? ”

“ C'est aussi, tout au contraire, un té moignage bien im posant de la conscience de la femme, que les ombres dont elle s'enveloppe pour enfanter; et la société doit, pour l'intérêt des familles, désirer qu'on résiste à permettre des preuves qui, manifestant avec le fait le vice qu'on a voulu cacher, n'introduiraient que scandale et que trouble. ”

“ C'est ce qui, dans l'incertitude, peut faire préférer le risque de légitimer un adultérin à .celui de dégrader un enfant légitime, parce que, dans ce cas, l'exemple attaque la règle générale , et dans l'autre, il ne blesse qu'un intérêt1 particulier. ”

“ On y verra qu'une telle opinion n'a pu nattre que de la jurisprudence mal entendue dans l'absence de lois positives, et particulièrement d'une application outrée de la règle Pater is est quem nuptiœ demonstrant; règle nécessaire, mais limitée ; présomption juste et salutaire admise pour suppléer l'évidence, mais qui ne peut jamais servir à la repousser de quelque manière qu'elle se forme et qu'elle saisisse l'esprit de l'homme. ”

“ C'est aussi ce qui fait que cette impossibilité appelée physique, n'a jamais pu être bien précisée par la loi', non plus que dans implication ; et que dans les espèces qui se sont présentées, on s'est attaché à soutenir que les circonstances , ne rétablissaient pas , plutôt qu'à établir en quel cas elle pouvait eiFectivement avoir lieu ; et lorsqu'elle a été admise , elle a été présumée plutôt que rigoureusement démontrée. ”

“ L'exception de l'impossibilité physique n'étant pas mieux assurée y-la question s'élevaitde „ savoir si , contre la présomption pater is est, on pouvait admettre une réunion de probabilités capable de lever les doutes et de former
une preuve contraire ”