Pouvoir paternel

“ Le pouvoir du père est celui qui, dans l'ordre naturel, offre au plus haut degré les caractères d'une institution divine : il est nécessaire à toutes les races et à tous les temps ; il fait régner la paix dans toutes les constitutions sociales ; il a seul la vertu de rendre les régimes de contrainte supportables et les régimes de liberté bienfaisants.
§ 2 LES TROIS DEGRÉS DE STABILITÉ SOUS LES TROIS RÉGIMES DE LA FAMILLE
- La stabilité règne au plus haut degré dans la famille patriarcale, où tous. les fils se marient et s'établissent au foyer paternel. ”

“ L'autorité paternelle n'est pas absolue. La loi l'a limitée à des moyens moraux et à de légères corrections corporelles qui ne doivent avoir aucune influence nuisible sur la santé et sur les bonnes moeurs des enfants.
7. Le pouvoir paternel étant convenablement exercé, les enfants doivent obéissance, soumission, amour et respect à leurs père et mère, toujours selon la morale; et jusqu'à leur majorité selon la loi.
8. Si les pères et mères sont dans le besoin; les enfants doivent les secourir par leur travail ou leur fortune ; la loi les y oblige et la reconnaissance leur en fait un devoir. ”

“ Si la loi civile lui impose cette paternité, en vertu de cette loi naturelle et morale que le père a des devoirs à remplir vis-à-vis de son enfant et vis-à-vis de la mère de son enfant, quelles conséquences doit entraîner cette imposition de paternité, pour le père, pour la mère, pour l'enfant, pour les tiers qui peuvent y être intéressés, et * pour le corps social entier ? Si on admet, à priori, que la loi a le pouvoir, dans des circonstances déterminées, d'imposer à un homme une paternité qu'il dénie, à qui incombe le soin de rechercher ce père, est-ce à l'enfant seul ? ”

“ Le pouvoir du père sur les enfants, sur la femme et la famille entière, pouvoir que nous avons nommé domestique, a pour but l’intérêt des administres, ou tout au plus un intérêt commun à eux et à celui qui les régit. ”

“ Quand on vit ces hommes sans enfants, qui prenaient le genre humain pour famille et les nations pour leur postérité, on commença à connaître quelque chose de plus pur et de plus fort que l’autorité paternelle, une paternité des âmes, un pouvoir dégagé des liens du sang. ”

“ Mais il n'en est pas ainsi chez les du Laurens. La mère remplace le chef de famille avec le droit et le pouvoir de tout faire dans l'intérêt commun, sans que la justice intervienne; en elle, l'autorité paternelle subsiste pleine et entière; ses enfants lui sont aussi étroitement unis qu'ils le sont l'un à l'autre. ”

“ De cette similitude dans les moyens et dans la fin, naît une similitude dans les appellations. Le pouvoir, dans toute société religieuse et politique, est appelé paternité, et les sujets sont appelés des enfants ”

“ L'autorité paternelle est la puissance constitutive de la famille ; elle est indispensable au père pour former ses enfants et en faire de bons citoyens. A ce titre elle est le fondement de l'ordre social et l'Etat doit la faire respecter. ”

“ Le paterfamilias, dans toutes les races, tous les milieux historiques où nous pouvons l'observer exerce le plus souvent une autorité absolue : il est juge, chef militaire, prêtre autant que maître de maison : pouvoir immense et très propre à faire surgir les dispositions égo-centriques, si compensé qu'il soit par des devoirs. ”

“ La puissance paternelle s'entend du devoir et du droit des père et mère d'élever leurs enfants, de les protéger et de les préparer à un état qui les mette à même de tenir une place honorable dans la société. ”

“ La puissance paternelle par le droit naturel consiste, 1° dans le pouvoir qu'ont les pères et mères de gouverner avec autorité la personne et les biens de leurs enfants, jusqu'à ce que la maturité de l'âge les ait rendus capables de se conduire eux-mêmes ”

“ D'après les principes du Code sur la tutelle des ascendans, l'aïeul paternel est toujours préféré à l'aïeul maternel. Cette préférence est encore une suite des attributions de la puissance paternelle, du privilège que cette magistrature des familles donne partout à la ligne paternelle. La nature a marqué
la prééminence de l'homme dans la constitution de son être, et la loi civile, en le décorant du titre de chef de sa famille, transmet à sa compagne, à sa génération, le nom que ses aïeux ont placé sur sa tête. ”

“ Tant que dure le mariage, c'est le père qui a l'exercice de cette autorité, et, après la dissolution du mariage, c'est le survivant des père et mère. A défaut des père et mère, les autres ascendants ont un pouvoir affaibli qui ne constitue ni la puissance paternelle ni une autorité proprement dite.
La puissance paternelle a deux objets : la personne des enfants et leurs biens.
I. Pouvoir sur la personne des enfants. — Les père et mère ont toujours droit, de la part de leurs enfants, an respect et à l'honneur. Ils ont sur eux le droit d'éducation et celui de correction. ”

“ Tu rêves l’impossible. Quand même tu aurais la force de lui cacher toujours un pareil secret, toi-même, quand tu seras père de famille, tu sentiras que tu n’as pas le droit, à moins de vouloir imiter notre père à nous, de les priver de leur état civil et de leur héritage. ”

“ Enfin, pour couronner l'oeuvre, le père a le pouvoir le plus incompatible avec l'autorité paternelle, le droit de vie et de mort sur la personne de ses enfants; les exemples de l'exercice de ce droit dans l'intérêt de la république peuvent tourner à l'honneur de ceux qui les ont donnés, et encore faudrait-il démontrer qu'ils avaient encore des coeurs de pères, et qu'ils immolaient un grand .sentiment à ce qu'ils croyaient un grand devoir. ”

“ La puissance paternelle est la providence des familles, comme le gouvernement est la providence de la société ; et quel ressort, quelle tension ne faudrait-il pas dans un gouvernement, qui serait obligé de surveiller tout par lui-même, et qui ne pourrait se reposer sur l'autorité des pères de famille, pour suppléer les lois, corriger les moeurs, préparer l'obéissance. ”

“ Les devoirs mutuels que la nature prescrit au père et au fils sont les devoirs de justice qu’elle prescrit au prince et au sujet. Donnez à un fils un père sévère ; le père reprendra son fils. La bienveillance et la justice seront parfaites ; la bonté paternelle et la piété filiale ne laisseront rien à désirer. Se peut il rien de plus heureux ? ”

“ Les uns y ont vu une fiction légale de paternité, les autres une survivance, un vestige de.promiscuité ou de polyandrie, d'autres enfin,-un simple dérivé du pouvoir domestique.
I. — Le premier de ces points de vue est celui de la vieille école du patriarcat que M. Sumner Maine a ravivée et.dont il est devenu le coryphée le plus éclatant. La paternité physique, nous affirme-t-on, est la base originelle de toute société humaine; c'est elle qui donne naissance au pouvoir du chef de famille ou de clan, et plus tard au culte des ancêtres. C'est donc de la consanguinité qu'il faut partir. ”

“ Qu'on regarde avec attention ce qui se passe au coin du foyer domestique, on y surprendra la vie même des gouvernements et des peuples; j'ai eu déjà l'occasion de l'écrire : « Comment veut-on que l'enfant qui ne respecte pas la puissance paternelle que la nature institue, respecte le pouvoir que fondent la politique et les lois 1 ? » ”

“ La puissance paternelle, qui est alors toute d'administration domestique et de direction, pourra seule procurer tous ces avantages, ajouter la vie morale à l'existence physique, et, dans l'homme naissant, préparer un citoyen. ”

“ La puissance paternelle comprend dans son en - semble les droits de garde, de correction, d'éducation, d'émancipation, d'administration des biens des enfants mineurs, de jouissance légale, auxquels il faut ajouter le droit de consentir au mariage de leurs enfants, et celui de consentir à leur adoption. ”

“ Si c'est le père, il reprendra l'exercice de la puissance paternelle; alors comment admettre qu'en même temps il se trouvera en présence delà tutelle légale de la mère selon le système que nous combattons? ”

“ Si les parents étaient coupables de mauvais traitements ou d'immoralité, la garde de l'enfant était attribuée soit à un ascendant, soit à toute autre personne. Le pouvoir des tribunaux n'allait pas plus loin et, quelle que fClt l'indignité du père ou de la mère, ils ne pouvaient lui retirer entièrement la puissance paternelle, une déchéance aussi complète n'étant pas prévue par nos lois. ”

“ II, § 1.
sq.) qui fonde la puissance paternelle sur l'obligation d'élever les enfans et ajoute un consentement présumé des enfans ; Grotius fait découler simplement le pouvoir du père du fait de la génération (?) ”

“ Celui des père et mère qui exerce la puissance paternelle a, pour l'éducation morale, religieuse et civile de ses jeunes enfants, une autorité absolue et qui n'a guère de limites que dans les coutumes et les mœurs. ”

“ La famille souche, au contraire, est permanente et immuable. L'autorité paternelle s'y exerce souverainement par le choix que fait le père de famille, de son successeur, destiné à perpétuer le foyer domestique, à recueillir, en même temps que les biens, l'héritage des traditions de la famille. ”

“ Dans cette organisation des sociétés, les institutions et les mœurs tendent surtout à grandir l’autorité paternelle. Le père de famille est, en effet, le principal agent de l’ordre social. Pour accomplir sa tâche, il a deux grands moyens d’action : il continue et améliore de son vivant les bonnes traditions des ancêtres par son exemple et ses leçons ; il se survit en quelque sorte à lui-même en déléguant à un héritier, judicieusement élevé et choisi avec soin, la mission de transmettre aux descendants la pureté des mœurs, la dignité des manières et les autres qualités de la race. ”

“ La puissance paternelle ne produit d'effets que dans le cercle de la famille et dans la sphère des droits privés ; en d'autres termes, le fils est complètement indépendant du père dans la sphère de ses droits de citoyen ”

“ Quelle est la nature des lois qui règlent la puissance paternelle, & les effets qui en dérivent?
Réponse : Les qualités de père , comme celles de fils de famille, sont entièrement personnelles. La loi qui les règle, en constituant le fils sous l'autorité de son père, ou qui y assigne un terme, en émancipant l'un de la puissance
de l'autre , a donc nécessairement la nature du statut personnel. ”

“ La doctrine de la personnalité et de la réalité est pour nous aride et incomplète, comme nous le démontrerons en son lieu. Nous nous contenterons seulement ici d'observer que toutes les dispositions qui confient au père l'administration des biens du fils et déterminent les actes dont il est capable comme administrateur, et lui accordent une récompense pour l'assistance et pour les soins à donner à l'enfant, sont le complément de la puissance paternelle, laquelle est organisée dans son ensemble pour pourvoir aux intérêts du fils de famille et pour déterminer ses rapports avec le père. ”

“ L’on parle de la nécessité de la puissance paternelle ; mais le premier devoir d’un fils est de défendre son père opprimé ; et lorsque vous enlevez un père du milieu de ses enfants, lorsque vous forcez ces derniers à garder un lâche silence, que devient l’effet de vos maximes et de vos codes, de vos déclamations et de vos lois ? ”

“ A la fin de cette période impériale, la puissance paternelle respecta les liens du sang et de l'affection (5) ; l'émancipation ne rompt plus la famille, et l'adoption ne confère plus les droits exagérés de la période classique. L'autorité du père semble.se laisser diriger par la nature et la raison, et on put croire dès lors que l'intérêt de l'enfant devait passer en première ligue. ”

“ Mais cette puissance n'est-elle pas éclairée et dirigée par leur tendresse ? Chez quelques hommes exceptionnels, indignes du nom de père, la vexation et l'avarice usurperont peut-être les droits de l'autorité paternelle. ”

“ Un père ne pourrait négliger l'administration de ses biens; une mère, celle de son intérieur; un berger, celle de son troupeau *, un prince, celle de son royaume; personne enfin ne saurait se dispenser de ses devoirs domestiques ou de ses devoirs d'état sans sortir des bornes de sa vocation, et sans se rendre coupable envers Dieu, envers la société, envers la patrie. ”

“ Nous sentons que nous avons à peine ébauché un si riche sujet; nous sentons mieux encore les difficultés qui nous resteraient à vaincre, pour approfondir ce que doit être la puissance paternelle, considérée à l'égard des mineurs et des majeurs , avant et après le mariage, par rapport aux personnes, et par rapport aux biens. ”

“ Ils ont dit au fils de famille de 21 ans : « Désormais, ta es l'égal de ton père; secoue le joug de l'autorité paternelle, je t'en donne les moyens; je te fais électeur au même titre que lui, et s'il te plait de dire oui quand il dira non, et de dire non quand il dira oui, tu es libre, je t'affranchis de sa tutelle, je te délivre de son autorité, et malheur à lui s'il se permettait d'user envers toi de cette autorité paternelle que je brise entre ses mains !» ”

“ Ce droit exorbitant de la puissance paternelle, utile au bon ordre des familles, et par conséquent aux moeurs de la société civile, ne sera jamais plus jusInent exercé que lorsque le père, vivement touché de l'inconduite de son enfant, aura lui-même pris conseil des parens les plus notables de sa famille. ”