Paterfamilias

“ Le titre de mater familias, originairement réservé aux femmes mariées soumises a la manus, puis étendu à toute femme mariée, appliqué en définitive à toute femme de moeurs honnêtes, même non mariée, n'a jamais impliqué, comme celui de paterfamilias, l'idée d'une puissance exercée sur d'autres. ”

“ Ajoutez à cela toutes les relations : le père de famille, l’époux, la sœur, les frères. Le père de famille ! quel sujet, dans un siècle tel que le nôtre, où il ne paraît pas qu’on ait la moindre idée de ce que c’est qu’un père de famille ! .. Songez qu’il se forme tous les jours des conditions nouvelles. Songez que rien peut-être ne nous est moins connu que les conditions et ne doit nous intéresser davantage. Nous avons chacun notre état dans la société ; mais nous avons affaire à des hommes de tous les états. ”

“ « À ce moment s’élabore le principe de la famille : le mariage, c’est-à-dire l’union plus ou moins durable d’un nombre plus ou moins grand d’individus, devient une habitude ou une nécessité dans les communautés primitives. La notion de parenté individuelle surgit, mais d’abord limitée aux seuls parents par les femmes ; la première « famille » se dessine, se groupe autour de la mère, et non du père. ”

“ Le père de famille seulement-est autorisé à procéder de son vivant à un partage de ses biens entre ses enfants; et c'est là un usage qui est commun à la plupart des peuples orientaux, et qui est principalement fondé sur la puissance paternelle du chef de la famille. ”

“ La famille conjugale résulte d'une contraction de la famille paternelle. Celle-ci comprenait le père, la mère, et toutes les générations issues d'eux, sauf les filles et leurs descendants. La famille conjugale ne comprend plus que le mari, la femme, les enfants mineurs et célibataires. Il y a en effet entre les membres du groupe ainsi constitué des rapports de parenté tout à fait caractéristiques, et qui n'existent qu'entre eux, et dans les limites où s'étend la puissance paternelle. Le père est tenu de nourrir l'enfant et de pourvoir à son éducation jusqu'à sa majorité. ”

“ Dans cette organisation des sociétés, les institutions et les mœurs tendent surtout à grandir l’autorité paternelle. Le père de famille est, en effet, le principal agent de l’ordre social. Pour accomplir sa tâche, il a deux grands moyens d’action : il continue et améliore de son vivant les bonnes traditions des ancêtres par son exemple et ses leçons ; il se survit en quelque sorte à lui-même en déléguant à un héritier, judicieusement élevé et choisi avec soin, la mission de transmettre aux descendants la pureté des mœurs, la dignité des manières et les autres qualités de la race. ”

“ Après avoir étudié la famille au point de vue du droit des époux, il convient de l'examiner au point de vue des rapports juridiques existant entre ascendants et descendants. Dans ces derniers rapports se manifestent deux catégories de puissances ; savoir : — 1° la puissance paternelle ; — 2° le bail, la garde et la tutelle. — Essayons d'en retracer les principes généraux.
A. — Puissance paternelle
A l'époque féodale, tant que durait le mariage des père et mère, les enfants qui en étaient issus se trouvaient soumis à l'autorité de leur père. L'âge ne les y soustrayait jamais. ”

“ Ils estiment que la famille proprement dite, fondée sur le mariage, l'autorité paternelle et maritale, et la filiation masculine résulte d'une lente différenciation de la gens, c'est-à-dire d'un groupe primitivement beaucoup plus étendu qu'elle où l'hérédité et la filiation se font d'ordinaire en ligne maternelle et où l'enfant a pour protecteur non son père mais son oncle maternel. ”

“ Pourquoi le Père de Famille rentre-t-il au logis, sombre et triste ; pourquoi n'a-t-il plus d'attachement pour son Épouse et ose-t-il même violer la foi conjugale ; pourquoi les caresses de ses enfants n'ont-t-elles presque plus d'attrait pour lui ? ”

“ Par la filiation, le nom passe exactement et invariablement du père au fils par une succession indéfinie. Ce mode de transmission maintient à chacun, à chaque famille, sa désignation et son caractère, à chaque patrimoine son assiette fixe, à chaque individu dans la société sa responsabilité personnelle. ”

“ La puissance paternelle cesse pour les filles par leur mariage ; l'époux acquiert le mundium à la place du père. Le fils sort de puissance paternelle dès qu'il a atteint sa majorité, mais il n'y a pas, pour cette majorité, d'âge fixe ”

“ La famille souche, au contraire, est permanente et immuable. L'autorité paternelle s'y exerce souverainement par le choix que fait le père de famille, de son successeur, destiné à perpétuer le foyer domestique, à recueillir, en même temps que les biens, l'héritage des traditions de la famille. ”

“ Voyez ci-après Fils de Famille, Pere de famille, & Puissance paternelle.
Les enfans suivent la famille du pere, & non celle de la mere ; c’est-à-dire qu’ils portent le nom du pere, & suivent sa condition.
Demeurer dans la famille, c’est rester sous la puissance paternelle.
Un homme est censé avoir son domicile où il a sa famille. ”

“ Le lien de parenté qui existe entre le père ou la mère et l'enfant, se nomme paternité, ou maternité, quand on l'envisage dans la personne du père ou de la mère, et filiation quand on le considère dans la personne de l'enfant. ”

“ C'est comme si l'on demandait : de ce que les enfans nés du mariage d'un bâtard, sont légitimes à l'égard de leur père, comme ils le sont à l'égard de leur mère, s'ensuit-il qu'ils doivent jouir dans la famille naturelle de leur père, de tous les avantages attachés à la légitimité? ”

“ Des prohibitions de mariage importantes résultent de la parenté et de l'alliance. La parenté est un lien qui unit deux personnes descendant l'une de l'autre ou d'un auteur commun; on distingue les parents en ligne directe, les ascendants et les descendants, et les parents en ligné collatérale, qui comprennent les autres parents,. frères et soeurs, oncles, tantes, neveux et nièces, cousins et cousines. L'alliance est le lien qui résulte du mariage et qui Unit chacun des époux aux parents de son conjoint; le mari est l'allié du père et de la mère de sa femme, de ses frères et soeurs, etc. ”

“ Du reste, en les analysant, nous remarquerons certaines institutions, comme la dot, qu'on pratique aussi en régime d'avunculat.
4. — LA FAMILLE PATRIARCALE : LE MARIAGE
La famille patriarcale, ou plus exactement la communauté des ménages qui la constituent, suppose un certain développement de la parenté paternelle. Déjà, quand on n'est parent que par le lait, le chef du groupe est un homme; admettre un plus grand rôle dans la génération, c'est à la fois faire passer le pouvoir de l'oncle au père
et augmenter l'autorité masculine. ”

“ Il faut même aller plus loin : ne survit-il pas à la société paternelle proprement dite une certaine société entre les membres d'une même famille, entre ascendants et descendants, et entre les descendants d'une même souche? ”

“ Il arrive très souvent aussi que le beau-père et la belle-mère remarient eux-mêmes la fiancée ou la veuve de leur fils, comme si elle était leur fille, avec un garçon sans fortune, et ils adoptent l’enfant de ce second mariage. ”

“ D'une famille aisée, il pouvait, selon les lois du temps, prétendre, en sa qualité de fils aîné, à tout l'héritage paternel; il était, de plus, assuré de la succession d'un oncle fort riche et sans enfants. ”

“ Le plus souvent on admet que chacune des lignes paternelle ou maternelle est représentée par le parent le plus proche de la ligne, mais les enfants issus du mariage des père et mère ne sont représentés que par les père et mère réunis. ”

“ La loi des Douze Tables ne faisant mention que du fils dans le célèbre fragment : Si pater filium ter venumduit, filins a paire liber esto, les jurisconsultes en avaient conclu que le père de famille perdrait par une seule mancipation la puissance paternelle sur les filles et les petits-enfants. ”

“ Ce n’est donc, si l’on veut, qu’une conjecture, mais c’est une conjecture toute naturelle, autorisée par les analogies et en accord avec les faits, de regarder le régime de la parenté par les femmes comme nécessité par un état social où, les femmes et les enfants étant communs, la paternité restait fatalement inconnue ou douteuse. ”

“ A la mort du père, la plus riche portion de l'héritage, la maison paternelle et les effets qui en dépendent, appartiennent à l'aîné des enfants mâles ; le reste se partage par portions égales, entre les frères. Les filles sont privées de la succession, parce qu'une femme n'apporte en mariage que ses habits. ”

“ Quand le père de famille a des enfants mâles, il les garde sous sa puissance jusqu'à sa mort; à ce moment, chaque enfant devient chef d'une famille particulière, mais tous les parents issus d'un auteur commun restent unis par des liens de parenté civile, source des droits de succession. ”

“ Nous devons nous borner à supposer ces deux conditions remplies : existence d'un justum matrimonium, et génération des enfants pendant ce mariage par le mari, et voir alors naître et s'étendre la puissance paternelle du chef de famille.
La puissance paternelle sur les enfants légitime concepti peut naître dans deux conditions différentes : soit immédiatement dès leur naissance, si le père est alors sui juris; soit plus tard au moment où cesse la puissance de l'aïeul, auquel le fils était soumis. ”

“ Le père ou la mère qui a des enfants de plusieurs mariages et qui succède à l'un de ses enfants légitimes, doit réserver ce qui provient de cette succession aux descendants issus du même mariage que l'enfant décédé. ”

“ On qualifie de personne sui juris celle qui n'est placée sous aucune puissance; elle s'appelle pater familias ou mater familias, quel que soit son âge, abstraction faite de toute idée de paternité ou de maternité ”

“ On a voulu laisser le père absolument maître au foyer domestique et éviter les enquêtes des inspecteurs dans la famille. La puissance paternelle ne souffre aucune restriction quand l'enfant est employé dans la maison paternelle avec des parents. ”

“ En voyant dans la recherche de la paternité un moyen d’assurer à l’enfant naturel ce qui lui fait nécessairement déduit, un nom, une famille, et, le cas échéant, une fortune, ils ont indisposé cette partie de l’opinion bourgeoise qui se croit un peu chargée de prendre la défense de la famille. ”

“ Mais l'exercice actif en est attribué au père seul, tant que dure le mariage; il ne passe à la mère qu'après le décès de son mari. La mère l'exerce, toutefois, même du vivant du père, quand ce dernier est interdit ou absent et, par conséquent, hors d'état d'agir par lui-même.
Arrivons aux différentes attributions de la puissance paternelle. L'article 371 du Code civil est ainsi concu : « L'enfant, à tout âge, doit honneur et. respect à ses père et mère. » ”

“ La puissance paternelle comprend dans son en - semble les droits de garde, de correction, d'éducation, d'émancipation, d'administration des biens des enfants mineurs, de jouissance légale, auxquels il faut ajouter le droit de consentir au mariage de leurs enfants, et celui de consentir à leur adoption. ”

“ C'est venir en aide à l'esprit de famille, qui est un des plus puissants soutiens de l'ordre social, que de permettre à ceux qui sont privés de descendance légitime de se créer une paternité légale et de s'attacher, par des liens indissolubles, les enfants qu'ils ont élevés. ”

“ Partant de là, M. Le Play ramène la famille à trois types auxquels il donne les noms caractéristiques de famille patriarcale, de famille instable et de famillesouche. La stabilité règne au plus haut degré dans la famille patriarcale. Tous les fils se marient et s'établissent au foyer paternel. ”

“ Dans les mêmes circonstances, ces enfants, tant qu’ils ne sont pas émancipés par le mariage, sont considérés comme des biens de famille appartenant à celui des deux conjoints qui a droit sur eux. Si ce parent meurt, ils deviennent l’héritage de leur oncle, paternel ou maternel, selon le cas. ”

“ Ajoutons, avant de terminer ce qui a rapport au fils de famille aliéné, qu'un fils naturel pouvait, croyons-nous, malgré sa folie être légitimé, passer ainsi sous la puissance paternelle et devenir luimême fils de famille. ”

“ En désignant par ego celui dont on veut connaître la parenté, on trouve que ses parens sont :
Au 1er degré, les père et mère, pater, mater, les fils ou fille, filuis, filia ; Au 2e degré, les aïeul et aïeule, avus, avia; les petits enfans , nepos, neptis; le frère frater, la sœur, soror ; Au 3e degré, les bisaïeul et bisaïeule, pro- avus, proavia; les arrière-pet its enfans, pronepos, proneptis ; les oncle ou tante paternels, patruus amita; les oncle ou tante maternels , avunculus, matertera ; les enfans du frère , fra- tris filius, flia ”

“ Le père durant le mariage, et, après la dissolution du mariage, le survivant des père et mère, auront la jouissance des biens de leurs enfans jusqu’à l’âge de dix-huit ans accomplis, ou jusqu’à l’émancipation qui pourrait avoir lieu avant l’âge de dix-huit ans. ”

“ L'ordre des successions appartient au même titre au droit civil ; sans contredit, la famille , prise d'une manière abstraite, a sa base dans les sentiments naturels qui inspirent l'amour des pères pour les enfants, le respect des enfants pour les pères. ”

“ Seront réputés chef de famille tout citoyen français marié, tout veuf avec enfants, toute veuve avec enfants, et plus généralement toute personne française investie de la puissance paternelle dérivant d'une filiation légitime. ”

“ A la parenté par consanguinité est en effet substitué ce qu'on appelle une parenté par classification : tous les enfants qui naîtront entre le septième et le dixième mois de grossesse seront considérés par chacun des conjoints comme leurs fils ou leurs filles et, tous, ils les appelleront père ou mère, ayant pour frères et sœurs tous ceux qui sont nés pendant le temps où ces pères et mères avaient droit à engendrer. ”