Héréditaire

“ La disposition héréditaire voyage capricieuse à travers la descendance, laissant indemnes une ou plusieurs générations, quittant la filiation directe pour se jeter dans la ligne collatérale, épargnant un sexe, faisant impitoyablement porter par l'autre le lourd fardeau de la responsabilité originelle. Seule, l'hérédité directe paraît facile à con-
stater; et cependant, de ce qu'un fils présente au moral, les vices ou les vertus du père ; qu'il soit, au physique, la reproduction plus ou moins parfaite de ses beautés ou de ses défauts ”

“ Une fille enceinte reçoit une part héréditaire pour l'enfant qu'elle porte dans son sein et garde celte part lors même que l'enfant meurt peu de temps après sa naissance, pourvu que ce soit postérieurement au partage de l'hérédité. ”

“ La survie d'un seul frère suffit pour déterminer à une moitié, la portion héréditaire de l'enfant naturel. S'il existe des descendans d'autres frères prédécédés, ces descendans auront certainement le bénéfice de la représentation, pour concourir avec leur oncle au partage de la moitié de la succession. Mais s'il n'existait que des neveux à l'ouverture de l'hérédité, pourrait-on invoquer la représentation pour réduire encore à moitié au lieu de trois quarts, la portion de l'enfant naturel ? M. Grenier, M. Favard , M. Loiseau et M. Malpel se sont élevés contre cette représentation. ”

“ Bulletin de la Société d'Etude des formes, humaines (Société de Morphologie) , 1929, n° 1, pp. 30-69.
(2) Bien que l'hérédité préside à l'élaboration de toute notre constitution, on distingue un peu artificiellement suivant ce point de vue 3 groupes d'anormaux : 1° Les vrais héréditaires à tares familiales, les constitutionnels ; 2° Ceux qui relèvent à la fois de l'hérédité et de la blastotoxie ; 3? Les blastotoxiques purs « sur qui ne pesait aucune prédisposition pathologique héréditaire, susceptible d'expliquer leurs tares constitutionnelles » (Vervaæk) . ”

“ Or, dans notre hypothèse, si le véritable héritier sait qu'une succession lui est dévolue, n'y a-t-il pas de sa part une grande négligence à ne pas se faire connaître et à laisser un tiers s'emparer des biens héréditaires et en disposer comme de ses propres biens? ”

“ La saisine héréditaire qui, d'après la maxime coutumière Dieu seul peut faire un héritier, n'appartenait autrefois qu'aux parents légitimés, à été attribuée par l'art. 1006 au légataire universel, pour lé cas où le défunt n'a pas laissé d'héritiers à réservé ; et la disposition de cet article s'àpplique a fortiori, dans le même cas, au donataire universel de biens à venir institué par contrat de mariage 15. ”

“ Les véritables affinités des êtres organisés, au contraire de leurs ressemblances d’adaptation, sont le résultat héréditaire de la communauté de descendance. ”

“ C’est dans cet état sur-tout, que l’homme qui jouit de la liberté, peut la maintenir & se montrer jaloux de défendre un droit héréditaire qui semble être le garant le plus sûr de tous les autres. ”

“ En présence des collatéraux autres que les frères et sœurs, les enfants naturels recueilleraient dans la succession ab intestat, les trois quarts de la masse héréditaire. Quand il y a un légataire universel, ils en auront la moitié, les deux tiers ou les trois quarts, c'està-dire les trois huitièmes, la moitié, les neuf seizièmes de la succession.
Enfin, quand iln'yaaucunparentdanslesdeux lignes, les enfantsnaturelsont les mêmes droits que des enfants légitimes, on-admet donc qu'ils ont la même réserve. ”

“ Celui qui a acheté l'hérédité est considéré comme héritier, il a les actions utiles, et par conséquent c'est contre ses créanciers que la bonorum separatio sera demandée.
III. Sur quels biens? - Une hérédité comprend non seulement tout ce qui fait partie du patrimoineau moment du décès du de çujus, mais tout ce qui vient s'adjoindre à l'hérédité après le décès, pourvu que cet accroissement provienne de. l'hérédité ellemême. C'est ainsi, suivant Ulpien, qu'il faut comprendre dans l'hérédité l'enfant né d'une esclave héréditaire soit avant, soit après l'adition. ”

“ Deux catégories d'êtres au point de vue de la reproduction; définition de l'élément reproducteur; l'assimilation domine tout; l'hérédité se manifeste de façons différentes suivant les conditions; il faut séparer les questions; l'origine des espèces; l'accumulation des hérédités ; notre ignorance de la structure moléculaire de l'hérédité 256 57. — Hérédité personnelle et patrimoine héréditaire.
Éléments différents malgré leur apparence identique; le point de vue individu et le point de vue tissu; définition quantitative de la personnalité 262 58. ”

“ Il y a confu1
confu1 sent bien que j'ai surtout en vue ici les ardens avocats de la Pairie héréditaire, à qui elle est promise depuis un an, et non les véritables notabilités qu'on trouve dans la Chambre des pairs.
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sion d'idées , dit-il, dans la tête de ceux qui parlent des avantages d'une hérédité déjà reconnue, pour en conclure la possibilité de créer l'hérédité. La noblesse engage envers un homme et ses descendans le respect des générations nonseulement futures, mais contemporaines. Ce dernier point est le plus difficile. ”

“ Certainement, Sophie avait encore grandi en santé et en beauté, sauvée du mal héréditaire, poussée solidement comme un de ces arbres, les pieds dans l'herbe humide des sources, la tête nue au grand soleil. ”

“ La troisième, quand un oncle rap- pelle par contrat de mariage, des neveux à sa succession.
La quatriéme, lorsqu'un étranger reconnoît pour heritier un des conjoints , ou l'aîné qui naîtra de leur mariage.
La cinquième, lorsque des peres & des meres marient leursaînez, com- me héritiers principaux..
Et la sixiéme, lorsqu'ils marient un de leurs enfans avec promesse de luy conserver sa part hereditaire, & de ne point avantager un autre à son préjudice. ”

“ L’Assemblée, séance tenante, abolit la noblesse héréditaire (19 juin 1790) . La plupart de ceux qui avaient voté y eurent regret le lendemain. L’abandon des noms de terres, le retour aux noms de famille presque oubliés, désorientait tout le monde ; La Fayette devenait tristement M. Motier, Mirabeau enrageait de n’être plus que Riquetti. ”

“ Cela remuait en lui tout un inconnu d’épouvante, le mal héréditaire, la longue hérédité de soûlerie, ne tolérant plus une goutte d’alcool sans tomber à la fureur homicide. ”

“ Le droit de l'enfant naturel sur la succession de leurs auteurs, n'est donc point un droit héréditaire proprement dit; c'est, dit M. Toullier M, n°248, p. 249) , un droit comparable à celui du légataire a litre universel. — Voy. LÉGATAIRE, § II
Du reste, les enfans naturels n ont aucun droit sur les biens des parens de leur père et mère (Code civil, art. 756) , avec lesquels ils n'ont aucune relalion de parenté civile. ”

“ Il sera curieux, notamment, de rechercher si l'influence d'un régime aussi scientifique sur toute la durée d'une génération, à plus forte raison de plusieurs générations, ne pourrait pas amortir les prédispositions morbides héréditaires. ”

“ Par la filiation, le nom passe exactement et invariablement du père au fils par une succession indéfinie. Ce mode de transmission maintient à chacun, à chaque famille, sa désignation et son caractère, à chaque patrimoine son assiette fixe, à chaque individu dans la société sa responsabilité personnelle. ”

“ Nous savons déjà que les mots hérédité, succession (familia, hereditas) signifient : 1° l'ensemble des biens, créances et dettes d'une personne morte ; 2° la transmission de cet ensemble de biens, de créances et de dettes à une autre personne, qui prend le nom d'héritier, heres (de herus, maître) .
1631. Nous savons aussi qu'il y a deux espèces d'hérédité : l'hérédité testamentaire et l'hérédité ab intestat. L'hérédité testamentaire est l'hérédité transmise à l'héritier par le testament du défunt. L'hérédité ab intestat est l'hérédité transmise aux héritiers désignés par la loi. ”

“ Ils prennent à eux tous une portion de l'hérédité, qui varie suivant la qualité des héritiers institués. Les héritiers institués sont-il des héritiers siens? les enfants omis prendront une part virile. Sont-ce des étrangers?
ils auront droit à la moitié de la succession (1) .
Prenons un exemple : un fils et un étranger ont été institués pour parts égales, une fille a été omise; dans ce cas, la fille vient faire subir le même retranchement au fils et à l'étranger; elle leur enlève à chacun, jure adcrescendi la moitié de lapart qui leur avait été attribuée. ”

“ Un aïeul qui avait quatre enfans vivans, institua pour héritier universel, par contrat de mariage, son petit-fils, né d'un cinquième enfant prédécédé, pour partager sa succession par égale portion avec ses héritiers ab intestat. ”

“ Ainsi, lorsque la succession ab intestat s'ouvre à la mort du défunt, sont héritiers siens : les enfants et descendants qui se trouvent directement et immédiatement sous la puissance du défunt au moment de sa mort, c'est-à-dire : 1° Ses fils et filles ;
2° Ses petits-fils et petites-filles, nés d'un fils, nepotes et neptes ex filio nati; ses arrière-petits-fils et arrière-petites-filles, nés d'un petit-fils, né lui-même d'un fils, pronepotes et proneptes ex nepote ex filio nati ; en un mot, tous les descendants et descendantes par les mâles, à quelque degré qu'ils soient. ”

“ « 61. — Si un bourgeois a doté sa fille, elle devra se contenter de sa dot et ne plus rien demander de plus dans l’hérédité paternelle. Elle héritera néanmoins, si son père est mort intestat et sans héritier direct ». ”

“ Les enfants légitimes et leurs descendants succèdent par têtes ou par souches et par représentation, lorsqu'il y a lieu.
A défaut de descendants la succession échoit au père et à la mère, par moitié, ou au survivant pour le tout. ”

“ A défaut d'héritiers, l'Etat recueille la succession
La succession de l'enfant naturel revient à ses descendants ; puis par tiers et avec accroissement entre eux, au conjoint, aux enfants naturels, aux enfants adoptifs ; ensuite au père ou à la mère naturels qui a reconnu le défunt ; enfin aux frères et sœurs. ”

“ La dévolution est réglée, d'après le système des parentèles, dans l'ordre suivant : 1° les enfants légitimes ou leurs descendants ; 2° le conjoint survivant ; 30 le père ; 4° par parts égales, la mère, les frères et sœurs ou leurs descendants, par représentation ; si la mère est prédécédée les frères et sœurs ou leurs descendants héritent seuls, au delà la succession se partage par moitié entre les lignes paternelle et maternelle et la dévolution a lieu ainsi qu'il suit : 1° Le grand-père ; 2° la grand'mère, les oncles et tantes. ”

“ A l'hérédité, principe du semblable dans les êtres vivants, la nature oppose l'innéité, principe du divers, et c'est ainsi qu'elle détruit d'elle-même la source des biens et des maux engendrés par la génération. (P. Lucas.) 9. Les penchants moraux, les vices, les difformités, les diathèses et les maladies se transmettent souvent par hérédité directe du père et de la mère; par hérédité indirecte des grands parents; par hérédité collatérale des oncles et des tantes; enfin par l'hérédité d'influence lorsqu'une génération amène un produit semblable à un conjoint antérieur qui n'est plus. ”

“ Et si filius vel filia que non fuerit maritata, vel hereditata moriebantur sinc gadio et sine liberis bona eorum revertuntur filiabus maritatis vel heredibus earum ; sed tamen unaqueque persona potest facere gadium de suo jure, et eodem modo dicimus de bonis matris.
hériteront seuls du père par égales portions ; ils hériteront seuls également d'une fille mariée décédée sans enfants et sans avoir testé après la mort du père ; les enfants non mariés hériteront entre eux les uns des autres ; mais si à leur décès, il ne survit que des filles mariées, elles seront appelées à leur succession. ”

“ Le père ou la mère qui a des enfants de plusieurs mariages et qui succède à l'un de ses enfants légitimes, doit réserver ce qui provient de cette succession aux descendants issus du même mariage que l'enfant décédé. ”

“ Chaque part est dévolue ainsi qu'il suit : 1° Au grand-père et à la grand'mère, par moitié; 20 Si l'un d'eux est décédé la moitié lui revenant échoit à ses descendants ; 3° S il n'y a pas de descendants elle accroît au survivant ; 40 S'ils sont tous deux décédés la part dévolue à la ligne passe en entier à leurs descendants, et ainsi de suite, de parentèle en parentèle.
En dernier lieu la succession appartient à l'Etat.
L'enfant naturel, reconnu par le père, est légitimé purement et simplement par le mariage de ses parents. ”

“ Que l’héritage du mort passe au fils et non à la fille. Si le défunt n’a pas laissé de fils, que l’argent et les esclaves appartiennent à la fille, et la terre au plus proche parent dans la ligne de descendance paternelle. ”

“ Ces termes par où commence l'art. 19 du titre des successions, expriment le vœu de notre coutume , qui est d'appeler toujours et dans tous les cas , les enfans à recueillir la part que leur père prendrait en toutes sortes de successions , s'il était vivant; cet esprit général de notre statut se reconnaît particulièrement dans l'art. 18 du même titre, où les enfans de plusieurs lits, frères ou sœurs, venant à la succession de leurs oncles ou tantes, ou autres en ligne collatérale, ils succèdent par lignes, et non par têtes, quoiqu'ils soient tous au même degré de parenté. ”

“ L'art. 312 porte qu'en succession en ligne di- recte , propre héritage ne remonte , et n'y succèdent les père et mère, aïeul ou aïeule. Mais des propres que laisse un enfant, peuvent être des biens qui lui aient été donnée par son père ou sa mère, son aïeul ou aïeule ; il faut les leur conserver : en les leur conservant à titre et par voie de succession, la règle propre héritage ne remonte, n'en subsistera pas moins ; c'en sera seulement l'exception. Voilà, et voilà uniquement ce qu'on a fait par l'art. 313 : toutefois succèdent ès choses données par eux à leurs enfans. ”