D' Herbelot

“ L'espace que l'homme peut couvrir de son corps, voilà la véritable mesure de la propriété primitive ; il s'approprie cet étroit espace en le touchant de sa main ; puis son désir s'accroît, son ambition grandit ; il étend le bras, il fixe son regard sur l'horizon, il lance sa flèche, et aussi loin elle vole, autant il se croit acquérir; il enfonce sa lance dans la terre, et là où il l'a plantée, il dit : « Ceci est à moi, je suis « maître et roi. » ”

“ Pour s'unir d'une éternelle et indissoluble amitié, les guerriers buvaient le sang l'un de l'autre. Chez les peuples germaniques, la terre appartient à tous; le juge, c'est tout le monde; l'accusé se juge luimême, et, s'il affirme son innocence, il peut s'en aller en paix. Cette foi dans la simple parole d'un homme ne se rencontre que chez les peuples héroïques ; à leurs yeux, le guerrier ne peut mentir, parce que le mensonge est une faiblesse et une lâcheté. ”

“ Tel a été le rôle de la poésie dans les premiers âges de l'existence des peuples, et les poëtes ont été les premiers instituteurs de l'humanité. Lorsque les hommes cherchèrent à se rapprocher et à s'unir, lorsque des relations s'établirent entre les individus et entre les nations, lorsque la vie sociale commença dans le monde, de nouveaux besoins se firent sentir.
L'homme ne vit plus désormais pour lui seul; il entre en communication avec ses semblables. Peu à peu la notion du droit pénètre dans son intelligence et dans sa conscience. ”

“ Le mariage aujourd'hui est un contrat qui se forme comme tous les autres par le consentement des parties. Une seule parole est prononcée, et deux êtres sont unis pour toujours ; l'effet du droit est produit.
Aucune formule symbolique n'est prononcée, aucun acte matéiel n'est accompli; l'Eglise seule semble avoir conservé quelques traces des antiques coutumes. Ainsi la coemptio romaine se retrouve dans la pièce de mariage. Mais, à Rome, la célébration de mariage ne pouvait avoir lieu qu'à certains jours ”

“ L'investiture, - c'est la tradition féodale. La plus grande partie des formes et des symboles de la tradition ordinaire, le morceau de terre, le fétu de pbille, le bâton, l'épée, se retrouvent dans l'investiture, avec cette différence, toutefois, que l'investiture n'est pas seulement la tradition d'une propriété, mais celle d'une juridiction, quelquefois d'une souveraineté. ”

“ C'est la science du logicien et du philosophe ; c'est la science du raisonnement, précis, concluant.
Au jurisconsulte ne suffisent pas les brillants à peu près dont se contente l'imagination du poëte : il lui faut la déduction sévère, la conclusion rigoureuse, la vérité absolue. ”

“ Ce sont, Messieurs et chers confrères, quelquesuns de ces documents que je vous demande la permission de faire passer sous vos yeux. Le naïf et pittoresque langage des chroniqueurs et des jurisconsultes d'autrefois nous reposera du style aride et concis de nos commentateurs d'aujourd'hui, et peut-être sera-t-il curieux de comparer notre droit
actuel si simple, si dépouillé des formes extérieures, avec les institutions juridiques qui existaient en France, il y a deux siècles et plus ! ”

“ Soyons hommes, Messieurs, ne regrettons rien; ne nous retournons pas en arrière pour regarder ces fleurs que nous ne pouvons plus cueillir; mais anssi soyons justes et reconnaissons, en terminant, que le symbolisme dans le droit a eu de précieux avantages. Il a uni la loi morale à la loi physique ; la gravité de la formule et la muette terreur du symbole imprimaient la loi dans la mémoire et dans le cœur de l'homme, et c'était vraiment un beau spectacle que de voir avec quel scrupule religieux Rome a gardé les vieilles traditions ”

“ Si l'homme ne pouvait se dessaisir entre vifs, à plus forte raison le droit de tester, triomphe de la liberté privée dans le droit civil, prérogative suprême du père de famille et du propriétaire , qui dicte ses lois à ceux qu'il doit précéder dans la tombe, et qui réglemente le sort futur de son patrimoine ”

“ On respire plus à l'aise, si l'on met le pied sur le sol de la Grèce : là commence la liberté de l'individu au sein de la cité; et cependant la disposition testamentaire ne se montre pas encore; la fortune du citoyen est regardée comme un dépôt appartenant à la famille. ”

“ Le régime féodal vient donner à ces idées une force plus grande et une organisation plus complète. La souveraineté se confond avec le fief; le seigneur dépositaire de la justice, représentant de la puissance publique, remplace les anciens pouvoirs judiciaires. ”

“ MESSIEURS ET CHERS CONFRÈRES, C'est une tradition parmi ceux de nos confrères que vous appelez à l'honneur de présider notre conférence, de vous remercier de cette faveur le jour de leur entrée en fonctions, et aussi de se faire votre interprète en assurant le bureau qui se trouve rem placé, des regrets et des sympathies de tous. ”

“ L'ancien coutumier de l'Artois nous donne une description intéressante de ces formalités ; il nous représente le juge ayant dans une main un bâton dont l'acheteur, à genoux devant lui, tient l'autre bout, tandis que quatre témoins se tiennent derrière l'acheteur, et en face du juge.
Bientôt, Messieurs, une révolution nouvelle s'accomplit : la propriété s'efforça de briser les liens qui l'entravaient, et certaines coutumes proclamèrent à l'envi ce principe : « Nul ne prend saisine qui ne veut. (1) . » ”

“ Un autre symbole employé fréquemment comme représentant l'autorité de la femme dans la maison, c'est la clef. A Rome, comme nous venons de le dire, on présentait une clef à la nouvelle épouse, et lorsqu'elle divorçait, elle remettait les clefs dont elle pouvait être dépositaire. « En France, lorsqu'on ostait « les clefs à la femme, dit un vieil auteur (1) , c'était « un signe de divorce, et c'est une coutume que les « veuves déposent leurs clefs et leur ceinture sur le « corps mort de leur époux, en signe qu'elles renoncent < à la communauté de biens (2) . » ”

“ Et ainsi peu à peu l'homme aurait étendu ses envahissements, s'il n'avait rencontré son semblable, dévoré de la même ambition. Alors, il fallut limiter la terre et spécialiser, pour ainsi dire, la propriété. ”

“ Devons-nous regretter la riche poésie des législations primitives et de notre ancienne jurisprudence?
Non, Messieurs, nulle idée plus que celle du droit ne mérite d'être affranchie. Le droit n'est pas fait pour être asservi au symbole, pour rester toujours une simple cérémonie, ou bien une chose matérielle qu'on
serre et qu'on met sous clef ”

“ C'est la poésie qui a préludé dans le monde au développement de la civilisation; c'est elle qui a ouvert l'intelligence de l'homme et qui l'a amené à comprendre la grandeur de ses destinées, à connaître les forces de son intelligpnce, à deviner les ressources de son génie. L'enfance des nations est toute poétique ; les actes lus plus ordinaires, les plus journaliers y sont empreints de poésie. ”

“ C'estdevant lui que les formalités de la tradition s'accompliront désormais ; c'est lui qui présidera au mouvement de la propriété.
Le système de la propriété féodale est celui-ci : les seigneurs sont propriétaires originaires de toutes les terres situées dans leur souveraineté ; les vassaux ne les tiennent d'eux que par concession : nulle terre sans seigneur. De là, il ad VInt que le fief ne pouvait être aliéné que du consentement et par l'autorité du seigneur suzerain de qui il émanait, et l'acquéreur
était tenu d'obtenir de lui une investiture nouvelle. ”

“ L'acheteur, en même temps que le créancier, devient propriétaire de la chose vendue.
L'obligation de livrer est parfaite (1) , c'est-à-dire exé-
cutéepar le seul consentement. La tradition feinte qui, dans le dernier état du droit, résultait de la volonté expresse des contractants, le Code la suppose dans tous les cas. « Il s'opère par le seul effet du contrat, » dit M. Portalis, parlant encore sous l'influence des vieilles idées, « une sorte de tradition civile qui con« somme le transport de la propriété. » Disons mieux : la volonté de l'homme est désormais toutepuissante ”

“ Jeté au milieu de l'univers avec l'espace devant lui, où l'homme va t-il se fixer? de quel côté tournera-t-il ses pas? Il s'en remettra d'abord aux dieux ; il soufflera une plume au vent, et là où. elle volera, il s'arrêtera; ou bien il se laissera conduire par une bête sauvage, il abandonnera la raison à l'instinct ”

“ Art. 1138.
deurs se disputer, La lance au poing, la propriété d'un objet litigieux ; au moyen âge, nous eussions assisté à ces dramatiques épreuves de l'eau et du feu. Nous eussions montré les auteurs d'un délit, quels qu'ils fussent, hommes, arbres, animaux , comparaissant en justice, comme accusés. Nous eussions passé en revue les pénalités symboliques édictées par notre ancienne législation, pénalités quelquefois barbares, quelquefois grotesques, quelquefois sublimes dans leur naïveté. Cette étude nous aurait entrainé trop loin ; il est temps de s'arrêter et de conclure. ”

“ En. 1322, une ordonnance de Charles le Bel prive les bourgeois de Laon, pour un sacrilége commis dans cette ville, du droit de commune, échevinage, mairie, collège, sceau, cloche et beffroi : « Et ledict serment « faict, le comte tira la cloche deux ou trois fois en « prenant par ce possession. »
Ce n'était pas seulement dans le cercle de la propriété féodale privilégiée que cette investiture avait lieu ”