Père adoptif

“ Mais il pouvait épouser la femme qui avait été mariée à son fils adoptif après l'émancipation. Le fils ne pouvait pas non plus épouser la mère ni la femme de celui qui avait été son père adoptif. (L. 14 et 55, 2 4. D. de ritu nupt.) La puissance paternelle qu'acquérait le père adoptif, était la même que celle du père naturel. Elle s'étendait, non-seulement à l'adopté, mais encore aux enfants qu'il
avait eus depuis son entrée dans la famille. ”

“ Si le père donne son fils à un aïeul ou à un bisaïeul naturel, conformément à nos constitutions sur cette matière , c' est-à-dire en le déclarant dans un acte devant le magistrat compétent, en présence et sans opposition de l'adopté, comme aussi en présence de l'adoptant, la puissance paternelle s'éteint en la personne du père naturel, et passe à un tel père adoptif pour qui l'adoption, comme nous l'avons dit plus haut , est pleine et entière. ”

“ Au contraire, dans la loi 37, § 1er, Paul vise l'hypothèse où un père adoptif a émancipé l'adopté ou l'a donné en adoption, et voudrait de nouveau acquérir la puissance sur celui qui fut son enfant adoptif; il ne le peut parce que l'adoption ne saurait devenir un jeu et que la légèreté de l'adoptant ne mérite guère la faveur de la loi.
Jusqu'ici la difficulté se lève facilement; mais
en poursuivant l'étude des conditions requises chez l'adopté, nous abordons une des questions les plus délicates de notre matière? ”

“ L'effet de l'adoption est de faire perdre à l'enfant ses droits et sa condition de fils dans la famille de son père naturel, et de lui faire acquérir la même condition dans celle du père adoptif, dont il prend le nom, tout en conservant le sien avec une désinence particulière : par exemple , Emilius, fils de Paul Emile, en devenant, par adoption, fils de Cornelius Scipion, s'appela Cornelius Scipio AEmilianus. - Le père adoptif peut à son tour émanciper l'adopté, ou le donner en adoption à une autre personne. ”

“ En entrant dans une nouvelle famille parla voie de l'adoption, l'adopté vient y occuper un rang déterminé qui le fait traiter identiquement de la même manière que s'il était réellement le fils de l'adoptant ; il aura donc sur les successions des agnats de son père adoptif tout à fait les mêmes droits que s'il était son fils ou son petit-fils naturel. ”

“ Si les frères et sœurs adoptifs se marient ensemble, leur dot passe sous les lois de la communauté et de l’hérédité, à l’exclusion de la famille adoptive.
Les frères adoptifs ne se succèdent point.
La dot de l’enfant adoptif est administrée par son père ; s’il a perdu son père, elle est administrée par sa mère ; s’il a perdu sa mère, elle est administrée par son père adoptif ; s’il n’a point de père adoptif, elle est administrée par sa mère adoptive. Si l’enfant a perdu les uns et les autres, s’ils sont séparés ou s’ils sont veufs, la dot est administrée par un tuteur. ”

“ Ces sentiments, si vifs même dans le père adoptif, le sont encore bien plus chez le père naturel. — Ensuite le père adoptif ( comme le père naturel) peut avoir aussi des vues moins désintéressées; il peut tirer de l'enfant des services qui augmenteront avec son âge, et qui peuvent lui devenir précieux, surtout dans lés campagnes, où le nombre de bras est une grande source d'aisance pour le petit cultivateur. ”

“ Comme autrefois il peut, s'il n'a pas de fils, procéder à l'adoption, atin de se créer une postérité. Nous étudierons plus loin, à propos du culte des ancêtres, comment la famille choisissait un enfant pour susciter une postérité à l'un des siens après sa mort. C'est d'après l'ordre de primogéniture que le père choisit son fils adoptif. Il désigne un de ses neveux si c'est possible, parmi les parents qui descendent du même ascendant. S'il y a impossibilité, il choisira parmi les parents d'une génération au-dessous de la sienne et pour lesquels il porterait des vêtements de deuil. ”

“ D'un autre côté l'adoptant extraneus n'acquerra plus la puissance paternelle sur l'adopté : il ne pourra plus le donner en adoption (Inst. § 2 de adopt.) . L'adopté ne passera plus dans la famille ,adoptive et sera dorénavant comme un étranger quant aux parents de l'adoptant : en conséquence il ne pourra plus prétendre aux droits qui découlaient pour lui de l'ancien principe que l'adopté devenait l'agnat de tous les agnats de l'adoptant.
L'adoption par un extraneus n'aura plus effet qu'entre celui qui en aura été l'objet et son père adoptif. ”

“ Au contraire, elle lui était plutôt avantageuse, puisqu'elle lui assurait une part dans les honneurs et prérogatives auxquels son père adoptif avait droit, s'il remplissait une fonction publique. C'est la question qu'examine le jurisconsulte Paul dans la loi 35. (D. de adopt., 1. 7.) Il devenait seulement étranger aux dieux domestiques et aux choses sacrées de sa famille, pour avoir part au culte des dieux lares et au rit de sa famille adoptive. ”

“ Il n'est jamais qu'une doublure: il peut se substituer dans certains cas à l'ordre naturel... il ne le remplace jamais. Et de même qu'à certains traits moraux s'affirmant soudain chez l'enfant, le père adoptif prend conscience de l'abîme qui les sépare, nous tous qui sommes de pure tradition20 française, pouvons discerner chez cette Française d'adoption des éléments inassimilables. ”

“ L’adopté est — le plus souvent — un neveu. Le fils aîné légitime ou adoptif s’occupe, à la mort de son père, de partager ses biens suivant les volontés du défunt. Les filles n’ont rien. Elles sont à la charge de leurs frères qui doivent pourvoir à leurs besoins, les marier, et les doter si tel est leur bon plaisir. Les eunuques adoptent leurs fils sans se préoccuper de la condition ni du rang de la famille.
Le fils adoptif est tenu envers ses nouveaux parents à tous les devoirs d’un fils légitime ”

“ En effet, l'adopté peut entrer dans sa famille adoptive comme fils, quasi fllius, ou comme petit-fils, quasi nepos, de l'adoptant; comme fils, même si c'est un grand-père qui donne en adoption ; comme petit-fils, même si c'est un père, et quoique l'adoptant n'ait jamais eu de fils en puissance. Y était-il admis comme petit-fils, deux cas pouvaient se présenter. L'ascendant ne désignait à l'enfant adoptif aucun de ses fils en puissance pour père quasi ne- ”

“ Il peut même arriver, mais fort rarement, que ses préférences soient pour un enfant adoptif.
Il existe aussi des familles masculines, lorsqu'un homme adopte des enfants. Cette adoption sera fréquemment motivée sur ce qu'il s'en croit le père. ”

“ Au point de vue juridique, l'adoption régulière établit entre le père et l'enfant adoptif le rapport de la filiation légitime ex justis nuptiis. Gomme nul ne peut avoir à la fois deux familles, l'enfant adoptif sort de sa famille originaire et perd tous les droits qu'il y avait à raison de l'agnation. ”

“ L'adoption, voyez-vous, monsieur, continua Lassard, est un utile expédient qui permet de sortir d'une situation qui, sans cela, serait légalement inextricable. Sans cesser d'être le fils des braves paysans qui vous ont élevé, en gardant votre état d'enfant légitime, vous deviendrez le fils de votre père véritable... ”

“ Non-seulement l'adopté ne pourrait prétendre de son chef à aucune succession, mais il ne le pourrait même pas, en cas de prédécès de l'adoptant, au moyen de la représentation ; car elle est basée sur une vocation propre et personnelle. En un mot, la position de l'adopté nous paraît sur ce point identique à celle de l'enfant naturel, que la reconnaissance laisse également étranger à la famille du père et de la mère qui l'a reconnu. Réciproquement l'adoptant reste étranger aux parents de l'adopté, et à plus forte raison l'adoption ne forme-t-elle aucun lien entre les parents des deux parties. ”

“ Réciproquement le père et sa famille, lorsqu'il y a eu légitimation, la mère et sa famille, dans tous les cas, héritent de l'enfant naturel décédé sans descendants.
L'adoption ne crée de lien familial qu'entre l'adoptant et l'adopté. ”

“ La parenté civile qui résulte de l'adoption produit les mêmes effets, seulement il faut bien examiner entre quelles personnes elle se forme. La fille que mon père adopte passe sous sa puissance, et se trouve, quand je ne suis pas émancipé, dans la même famille que moi ”

“ Lorsqu'il n'y a qu'un adoptant ou lorsque l'un des deux adoptants décède, l'adoptant ou le survivant des deux adoptants est tuteur de l'adopté ; il exerce cette tutelle dans les mêmes conditions que le père ou la mère survivant de l'enfant légitime.
Le conseil de famille est composé ainsi qu'il est prévu à l'art. 409 du Code civil.
Si l'adoptant est le conjoint du père ou de la mère de l'adopté, il a, concurremment avec lui, la puissance paternelle, mais le père ou la mère en conserve l'exercice. ”

“ Du reste, lorsque les enfants qui surviennent à l'adopté postérieurement à l'adoption, joignent au nom originaire de leur père le nom de l'adoptant, ce n'est point parce qu'ils deviennent les parents de ce dernier, mais bien parce que le nom de famille de leur père a été modifié par le fait de l'adoption.
De tout ce que nous venons de dire, il résulte que l'adoption n'est chez nous qu'une imitation bien imparfaite de la paternité réelle. Non-seulement c'est un contrat tout personnel entre l'adoptant et l'adopté, et qui les laisse respectivement étrangers aux parents l'un de l'autre ”

“ A défaut d'une descendance naturelle qu'il a cessé d'espérer, il en veut une adoptive, mais qu'il ait formée et pétrie à son gré, en qui, s'il ne trouve point sa chair, il reconnaisse au moins les traits essentiels de sa race ; pour qui il éprouve cet instinct de paternité qui ne peut être commandé, qui demeure indéfinissable et qui, indépendant de la réalité des faits, établit, de l'enfant tout petit à son père de convention ou de hasard, un magnétique courant de gaieté, de tendresse, d'inquiétude et d'orgueil. ”

“ C'est aussi le motif qui les conduit - à adopter un enfant mâle, si leur mariage est demeuré stérile. L'adoption a pour effet de dissoudre la puissance du pere de famille naturelle, et de la transporter au père adoptant. Nous verrons cependant une exception à ce principe général, dans un mode d'adoption par lequel l'enfant adopté, sans sortir de sa famille naturelle, acquiert des droits dans la famille du père adoptant, et devient apte à rendre les devoirs religieux funèbres , et à son père naturel, et à son père adoptant. ”

“ Si le père naturel n'avait point l'usage de la parole, mais qu'il pût manifester d'une autre manière, que son intention était de donner son fils en adoption, cette adoption n'était pas en droit régulière, mais, en fait, elle était confirmée par le préteur. ”

“ Lorsque l'adoption émanait d'un ascendant, ou d'un aïeul maternel, ou d'un père émancipé à qui l'aïeul émancipateur rendait son fils en adoption, ou d'un fils émancipé qui donnait son enfant, né depuis l'émancipation, en adoption à son aïeul, elle produisait les anciens effets, et l'adopté n'avait pas le droit d'attaquer le testament de son père naturel. ”

“ Le second naîtrait de la trop grande latitude laissée aux adoptans célibataires.
Nous considérerons l'adoption sous ces deux rapports.
§ i".
Celui qui a des enfans légitimes ne doit pas pouvoir adopter.
L'idée première, l'idée essentielle que réveille le mot adoption, est celle d'un homme
qui, privé du bonheur d'être père , cherche à se consoler par une image de la paternité. ”

“ Supposons qu'un fils émancipé donne en adoption à son père un enfant conçu depuis son émancipation : l'adopté deviendra l'agnat de tous les parents de son aïeul, et il se trouvera aussi cognai des cognats de son aïeul ; mais cette cognation, remarquons-le, sera un lien préexistant et tout à fait indépendant de l'adoption. Basée uniquement sur le lien civil qu'elle crée et détruit en même temps, l'adoption est aussi impuissante à créer la cognation naturelle qu'à la dissoudre. ”

“ Lorsqu'un homme prend pour fils un jeune garçon de la même classe que lui, qui connaît l'avantage de l'observation des cérémonies funèbres, et le mal résultant de leur omission, et doué de toutes les qualités estimées dans un fils, cet enfant est appelé fils adoptif. ”

“ « Ses descendants, » ditl'art. 351, 1er al. Les descendants de l'adoptant pourront être soit des enfants légitimes nés postérieurement à l*adoption, soit des enfants légitimés postérieurement; sans difficulté ces enfants auront droit de succession anomale par rapport à l'adopté.
Mais ces descendants pourraient être des enfants adoptifs de l'adoptant au cas possible où l'individu aurait adopté plusieurs personnes. Un autre enfant adoptif recueillerait-il dans la suc-
cession de l'adopté décédé, les biens qui provenaient à celui-ci de l'adoptant commun? ”

“ Mais, dans ce cas; l'enfant donné en adoption, et émancipé par l'adoptant, venant à la succession de son père naturel, doit faire à ses frères et soeurs restés sous la puissance du père naturel la collatio des biens qu'il a acquis, depuis son émancipation ”

“ Formes de l'adoption. — S'agit-il. d'une adoption proprement dite? l'enfant doit sortir d'une puissance paternelle pour entrer sous une autre. Le père épuise donc sa patria potestas, sur la fille ou le petit-enfant par une seule mancipation, sur le fils par trois mancipations, dont les deux premières sont suivies de deux affranchissements qui remettent le fils sous le joug du père, et dont la troisième seule l'en libère définitivement. ”