Du monopole de la frappe à la monnaie privée : une tension historique sur la souveraineté

“ Le premier moyen, nous pouvons dire le seul moyen nécessaire que la loi puisse mettre en jeu pour s'assurer de la valeur des choses, c'est la monnaie. Parmi les innombrables industries et manufactures qui peuvent s'exploiter dans un pays libre, il en est une dont l'État se réserve et doit, de nécessité absolue et dans l'intérêt de tous, se réserver le monopole, c'est de frapper monnaie. Tout individu est ”

“ Il y a monopole légal lorsque l’État se réserve, par des lois, des décrets, des ordonnances, l’échange, l’émission, la fabrication, la vente de certaines productions – frappe de la monnaie, fabrication de la poudre, émission de billets de banque ; exploitation des postes, téléphones ”

“ Puisque l'Etat garantit la justesse de la monnaie et sa circulation, l'autorité seule a le droit de monnayer. Quiconque contrefait la monnaie viole le droit du souverain, qu'il la fasse ou non de la même finesse et de la même valeur..... ”

“ Les pratiques du Moyen- Age. La monnaie française.
Les premiers siècles de l'histoire de France ne nous révèlent guère de faits saillants dans l'histoire monétaire. Tout ce qu'on peut en dire, c'est que le gouvernement des rois francs essaya de contenir, par les peines les plus sévères, l'industrie fort répandue du faux monnayage.
« Celui qui aura frappé de la monnaie contrefaite, dit un capitulaire de Childéric III, en 744, aura la main coupée. Si c'est un homme libre, il paiera soixante sous d'or. Si c'est un serf, il recevra soixante coups. » ”

“ Les Monnaies sontdes pièces d'or, d'argent, de nickel et de cuivre ou billon frappées à l'effigie du souverain d'un État. Le Gouvernement a seul le droit de les émettre, ou, selon une expression connue, de battre monnaie. Elles ont cours forcé, c'est-à-dire qu'on ne peut se libérer d'une dette ou exiger le paiement d'une
créance en d'autres valeurs, à moins de conventions contraires. ”

“ WALRAS et PARETO, écrivant à une époque où les métaux précieux (avec des billets échangeables à vue contre du métal) servaient seuls de monnaie dans tous les pays, avaient établi leur théorie en assimilant la monnaie aux autres marchandises ; l'or, en effet, sous le régime de la liberté de la frappe, n'est qu'une marchandise, servant à des usages variés, que les hommes ont pris l'habitude d'employer comme étalon des valeurs. ”

“ L'argent seul possède un pouvoir libératoire illimité; la frappe de monnaies d'argent est entièrement libre. Cependant, l'or, sous forme d'espèces ou - de billets convertibles, peut circuler sur le marché, mais suivant sa valeur marchande.
Par conséquent, sous ce régime, l'or n'est qu'une marchandise. Le véritable but de cette loi est d'unifier, tant en théorie qu'en pratique, la monnaie nationale circulant dans le pays, puis d'habituer le peuple à l'emploi de l'or, espérant constituer par là un stock d'or national. ”

“ « Nos ouvriers sont honnêtes, ils ne veulent pas d’une répudiation de dettes comme celle à laquelle équivaudrait la libre frappe de l’argent, puisqu’elle permettrait au débiteur d’un dollar de cent cents de se libérer au moyen d’un dollar qui n’en vaudrait que cinquante. » Je leur répondais que la question n’apparaît pas sous cette forme simple à la masse électorale. On lui répète sur tous les tons que le dollar d’argent est le vrai dollar ; que les accapareurs de capitaux s’opposent méchamment à la libre frappe de cette monnaie légitime ; que par elle, la prospérité sera rétablie. ”

“ La suppression de la taxe de pavillon et de la frappe libre de l'argent sont les deux causes de la décadence de notre marine marchande.
Si, au lieu d'interdire la fabrication des monnaies d'argent et d'en empêcher, par ce moyen, l'augmentation dans la circulation publique, on avait fait le contraire, respecté notre loi monétaire, il y aurait eu abondance de monnaies, les affaires auraient progressé, les industries se seraient développées, stimulées par l'abondance des capitaux qui auraient amené partout la prospérité ”

“ Peut-être une lecture plus complète et plus attentive de mon travail vous montrera-t-elle que je ne défends aucun monopole, que je les condamne tous; je suis le partisan décidé de la liberté et de la concurrence en matière de banques, comme ailleurs. Mais je ne confonds point l'office sérieux et fécond de la banque, intermédiaire entre ceux qui possèdent les capitaux et ceux qui peuvent mieux les employer, avec l'office de l'émission des billets, destinés à passer pour de la monnaie. L'émis-
sion des billets n'a aucun des caractères d'une industrie véritable ”

“ C'est parce que j'aime la liberté, que je combats des combinaisons artificielles qu'on essaye de décorer de ce nom dans l'espoir que le pavillon suffira pour couvrir une marchandise frelatée. Le gros mot de monopole ne me fait point peur, lorsqu'on prétend l'appliquera l'émission de billets faisant office de monnaie, émission qui ne constitue point une industrie. ”

“ Vous avez raison d'applaudir, mes enfants, car la libre défense des accusés, c'est le bouclier de l'innocence, c'est l'arme de la vérité, c'est le Palladium de la fortune, de la vie et de la liberté ! Quand on l'a perdue, c'est un deuil à porter, dont on ne peut prévoir la fin. ”

“ Il est donc inévitable que ce produit, vraiment privilégié, devienne l’objet de toutes les ambitions, le paradis en perspective du travailleur, le palladium du monopole ; que, malgré toutes les défenses, ce précieux talisman circule de main en main, invisible aux regards d’un pouvoir jaloux ; que la plus grande partie des métaux précieux, servant au numéraire, soit ainsi détournée de son véritable usage, et devienne, sous forme de monnaie, un capital dormant, une richesse hors de la consommation ”

“ Gouvernement de liberté, vous ne pouvez être en même temps un gouvernement de centralisation : la centralisation est le monopole, et le monopole est le despotisme. C'est reprendre subrepticement par la constitution administrative les droits proclamés par la constitution politique. Rendez donc la décentralisation possible. Pour cela encore donnez l'instruction à tous les citoyens, c'est-à-dire, comme le voulait le livre de l'Instruction publique, qu'il soit enseigné à tous ”

“ La liberté d'opinion engendrée par le monopole at-il eu enfin pour fondement la vérité ou le mensonge, la foi ou l'hérésie , la morale ou l'immoralité, la vertu ou le vice, le respect ou le mépris de toute loi, de toute autorité? Le souffle de tous les vents est-il, oui ou non, à l'erreur, à l'impiété, à la corruption, à tous les forfaits, à la décomposition sociale? Le pouvoir a créé le monopole,,et le monopole a créé, par son mépris de toute autorité, le despotisme, qui a voulu s'armer de toutes pièces pour se défendre. ”

“ Il est clair, en effet, que si chacun peut aller se pourvoir gratis de monnaie fictive à la Banque, et si cette monnaie est reçue à sa valeur normale, les émissions n’auront pas de limite et s’élèveront à plus de cinquante milliards, dès la première année. L’effet sera le même que si l’or et l’argent devenaient aussi communs que la boue. — L’illusion qui consiste à croire que la richesse se multiplie, ou même que la circulation s’active à mesure qu’on accroît l’instrument de l’échange, ne devrait pas entrer dans la tête d’un publiciste qui, de nos jours, discute des questions économiques. ”

“ De naïfs législateurs ont beau s’imaginer qu’ils créent de la richesse en imprimant du papier. Le simple rapprochement des cours que nous venons d’indiquer avec ceux d’avant-guerre est éloquent. Lorsque la circulation de la Banque de France était normale, 5 francs et quelques centimes de notre monnaie équivalaient à 1 dollar américain. Aujourd’hui il en faut 7, c’est-à-dire que nos 35 millions de billets équivalent à 5 et non plus à 7 milliards de dollars, comme ce devrait être le cas si notre monnaie ne s’était pas avilie. ”

“ Comme la circulation monétaire de l'ancienne Chine était principalement composée d'une monnaie de cuivre qui était loin d'avoir une valeur métallique identique à sa valeur nominale, la liberté de la frappe ne pouvait pas exister, sans entraîner de sérieux inconvénients pour la circulation monétaire. Depuis la dynastie de Han, c'est l'Etat qui avait seul le droit de fournir les monnaies en organisant des ateliers de frappe. ”

“ Pour moi, je pense que lorsque le pouvoir a garanti à chacun le libre exercice et le produit de ses facultés, réprimé l'abus qu'on en peut faire, maintenu l'ordre, assuré l'indépendance nationale et exécuté certains travaux d'utilité publique au-dessus des forces individuelles, il a rempli à peu près toute sa tâche.
En dehors de ce cercle, religion, éducation, association, travail, échanges, tout appartient au domaine de l'activité privée, sous l'œil de l'autorité publique, qui ne doit avoir qu'une mission de surveillance et de répression. ”

“ Je comprends mieux, au point de vue des principes, ceux qui disent, et nous en avons vu dans ces derniers temps, que la circulation fiduciaire qui ne repose pas absolument sur des espèces métalliques, écu par écu, est du papier-monnaie ou plutôt de la fausse monnaie, qu’elle tend à troubler les rapports économiques d’un pays en faisant considérer comme signe de la valeur ce qui n’est rien en soi, et n’a qu’une valeur de convention. ”

“ Nous croyons utile de montrer quelle a été, dans les temps les plus difficiles, la conduite de la Banque, et comment le principe de l'unité de la circulation a contribué à sauver le pays; nous croyons utile aussi d'expliquer ce qu'à été lë cours forcé ; comment on a su éviter le péril que la suspension du payement en espèces menace toujours d'entraîner avec elle; dans quelle sage mesure pour quelle faible quotité et en présence de quelles garanties on a temporairement dérÓgé ail principe tonda-
mental. ”

“ Que si une banque d'escompte, jouissant du plus entier crédit, donne en retour du papier escompté par elle des billets au porteur et à vue que chacun accepte comme argent comptant, l'économie résultant de l'emploi d'une monnaie qui ne coûte rien que les frais de gravure et de contrôle, viendra s'ajouter à l'économie faite sur le capital circulant. ”

“ Les nouvelles do l'Amérique, l'abaissement de la valeur en billets de banque des actions, la baisse de la valeur monétaire des billets comme monnaie légale, et la grande complexité des méthodes adoptées pour assurer ces résultats privèrent les billets do tout crédit et le Gouvernement de toute autorité, de sorte qu'en dépit de la loi, personne se soucia de recevoir les billets en paiement. ”

“ Le peuple, aujourd'hui, ne peut-il se servir des mêmes paroles? Et puisque l'État, c'est le peuple, la garantie qu'il offre pour ses six milliards de papier, — c'est-à-dire la garantie actuelle, atta-
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chée à la rente, puisque celle-ci ne sera que transformée, — ne vaut-elle pas, proportion gardée, lé capital de la Banque de France?
Un simple particulier, et la Banque de France, à mes yeux, n'est pas autre chose, a le droit dé frapper une monnaie qui a cours forcé, de par la volonté du gouvernement, de bénéficier sur l'émission de celte monnaie, même avec l'Etat ”

“ Que le système de l'unité triomphe en France, avec un puissant monopole et sous la main du Gouvernement ; que celui d'une pluralité et d'une liberté relatives soit pratiqué dans la Grande-Bretagne; qu'aux États-Unis d'Amérique, après avoir usé de la liberté sans limites, aucune banque ne puisse émettre que des billets fabriqués par les soins de l'État ; que l'intelligente Belgique, par un prudent éclectisme, évite les fautes et recueille les fruits des expériences de toutes les grandes nations ”

“ On peut jouer agréablement sur les mots, et faire scintiller l'antithèse en m'imputant cette curieuse sentence : le monopole c'est la liberté. J'ai simplement nié qu'il pût y avoir monopole là où il n'y a pas une industrie qui puisse profiter de la concurrence, là où le public ne saurait obtenir de produits meilleurs ni à meilleur marché, là où l'on demande avant tout une fixité et une régularité parfaites. ”

“ La situation monétaire d’un pays dépend, il est vrai, de son agriculture, de son commerce et de son industrie plus encore que de la législation spéciale qui la régit. Une bonne ou mauvaise loi de frappe, une circulation bien organisée ou l’abus du papier sont des facteurs essentiels dans la constitution de la monnaie d’un pays ; mais une situation budgétaire embarrassée amène un gouvernement à céder à la tentation de se procurer des ressources apparentes et éphémères par le monnayage d’un métal déprécié ou la création de papier-monnaie ”

“ Ils savent bien que la liberté commerciale, comme les autres, est la cause du peuple, et le sera toujours jusqu’à ce qu’on nous montre un article du tarif qui protége directement le travail des bras ; car, quant à cette protection par ricochet dont on berce le peuple, pourquoi les manufacturiers ne la prennent-ils pas pour eux ? pourquoi ne font-ils pas une loi qui double les salaires, en vue du bien qu’il leur en reviendra par ricochet ? Les journaux, auxquels nous répondons ici, savent bien que toutes les démocraties du monde sont pour le libre-échange ”

“ Messieurs, j’ai insisté principalement sur la question de justice, parce qu’elle me semble de beaucoup la plus importante. Le monopole a deux faces comme Janus. Le côté économique a des traits incertains ; il faut être du métier pour en discerner la laideur. Mais du côté moral on ne peut pas s’y tromper, et il suffit d’y jeter les yeux pour le prendre en horreur. Il y en a qui me disent : Voulez-vous faire de la propagande ? Parlez aux hommes de leurs intérêts, montrez-leur comment le monopole les ruine. — Et moi je dis que c’est surtout la question de justice qui passionne les masses. ”

“ Reconnaissant que la question monétaire est aujourd’hui la plus importante de toutes, nous rappelons que la Constitution désigne en même temps l’or et l’argent comme étant les métaux monétaires des États-Unis et que la première loi de frappe, votée par le Congrès après l’établissement de la Constitution, fit du dollar d’argent l’unité monétaire, et n’admit la libre frappe du dollar d’or qu’à un taux déterminé sur la base du dollar d’argent. ”

“ Est-il vrai que ses préférences sont pour l’or, c’est qu’elle sait, par expérience, les avantages, pour tous, d’une monnaie saine, sound money, comme disent les Anglais. Si, pour enrichir les rois de l’argent de l’outre-Mississipi, la France avait l’ingénuité de revenir à la libre frappe du métal blanc, elle verrait louis et napoléons émigrer chez des peuples mieux avisés, pour faire place, dans nos caisses, à des écus dépréciés. Admirable incohérence des adversaires de l’or : ils attribuent aux manœuvres intéressées de la haute banque le triomphe du louis d’or sur la pièce de cent sous ”

“ De même que la frappe libre établit la parité des valeurs entre l'or-métal et l'or-monnaie, la convertibilité a pour résultat d'établir la parité entre la valeur nominale des billets de banque et la valeur de l'ormonnaie. ”

“ Ceux qui nous disent que le prix de l’or et de l’argent est uniquement fixé par l’éternelle loi de l’offre et de la demande ont à la fois raison et tort. Ils ont raison, parce qu’il est certain que nul ne songerait à travailler une mine s’il ne comptait pas avoir un acheteur, c’est-à-dire une demande pour ses produits. Ils ont tort, en ce sens que le marché de l’or et, dans les pays comme le Mexique qui ont conservé la libre frappe de l’argent, celui de ce dernier métal, ne sont pas des marchés libres ou du moins naturels. ”

“ Ce phénomène de la hausse de la roupie, coïncidant avec la baisse du métal dont elle est faite, est intéressant à mettre en lumière : il explique comment la valeur d’une monnaie se sépare de celle de la matière qui la constitue, le jour où la libre frappe cesse, c’est-à-dire au moment où la quantité de cette monnaie en circulation est limitée à un chiffre connu et ne peut plus être indéfiniment augmentée. Le poids d’argent que contient une pièce d’une roupie vaut à l’heure actuelle environ 1 franc ”

“ Le commerce de l’argent, qui n’est autre que le mode suivant lequel s’exerce la productivité du capital, est nécessairement le plus libre, je veux dire le plus insaisissable, le plus réfractaire au despotisme, le plus antipathique à la communauté, par conséquent le moins susceptible de centralisation et de monopole. ”

“ « Le papier-monnaie, dit Bordain, ressemble un peu, comme moyen de payement, aux chèques et aux lettres de change, qui remplacent dans une certaine
1. Louis donne une raison, qui est excellente, mais il aurait pu en offrir une seconde, s'il avait creusé ce fait que le papier-monnaie n'a pas cours à l'étranger. » Voici ce qu-'il aurait trouvé. Toute chose surabondante diminue de valeur, par conséquent, aussi les monnaies d'o et d'argent. Comment sait-on que la valeur des monnaies baisse ? - En voyant hausser le prix de toutes les marchandises. ”

“ Les conséquences du déséquilibre des échanges, du déficit de la balance des comptes, de l'exagération de l'endettement et de la création de budgets plus ou moins fictifs, se sont traduites, pour plusieurs pays, par une véritable banqueroute de la monnaie; pour les autres, par une inflation des signes monétaires ne laissant plus à la monnaie qu'une valeur flottante par rapport à l'or. ”

“ J'en conclus que la notion de hausse des produits est une notion fausse. Les produits se valent, l'unité monétaire seule s'avilie. Un problème unique reste à résoudre celui de la Monnaie.
Il ne peut être question de faire baisser le coût de la vie ni d'augmenter les salaires.
En l'occurrence, les mots : « baisser » et « augmenter » seront vides de sens aussi longtemps que ne sera pas résolue la revalorisation du pouvoir d'achat de l'unité monétaire par sa stabilisation réelle et durable.
Le problème de la Monnaie est essentiellement un problème politique ”

“ La chute soudaine de cette colossale institution financière, la soi-disant banque des États-Unis, après qu’elle eut cessé d’être une banque du gouvernement, jeta un tel trouble dans la circulation que les paiements, par tous les moyens connus, devinrent impossibles. Je sais ce que je dis, et je répète impossibles. Il est bien connu que beaucoup de personnes, accoutumées à l’opulence, furent obligées de porter leur vaisselle à la monnaie, afin de se procurer de l’argent pour aller au marché. Et puis on peut bien attribuer quelque chose aux institutions, sans attaquer la probité d’un peuple. ”

“ Votre agriculture affranchie de ses entraves a repris l'essor, et est entièrement purgée de la lèpre honteuse du papier-monnaie à cours forcé.
Si l'opération de la réduction de notre rente
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s'effectue mal, si les prêteurs viennent au remboursement en trop grand nombre, il faudra suppléer à l'insuffisance des moyens que la compagnie des banquiers y a consacrés, émettre des bons royaux. La banque de France ne les escomptera pas, ou n'en prendra que des sommes modiques; le cours s'en avilira et bientôt il sera forcé. ”

“ Si, reculant au contraire devant des difficultés peut-être insurmontables, nous maintenons notre loi monétaire, rien ne retiendra l’or dans sa fuite vers les régions qui l’appellent ; la monnaie d’argent nous restera seule, et sa dépréciation, égale bientôt à celle des lingots, se traduira par la hausse de tous les prix. On se plaindra, et avec raison. La cherté produite par l’insuffisance accidentelle de la production est un malheur dont nul n’est responsable ”

“ Considérant que la hausse du prix de l'argent sur le marché étranger a pris une allure très rapide, la monnaie chinoise a subi un grand trouble de cette hausse. Non seulement le resserrement de la circulation et du crédit qui se manifeste partout a causé la ruine de notre industrie et de notre commerce, mais encore a produit la fuite de l'argent à l'étranger. ”

“ Mais ne savez-vous pas que, selon M. Considérant, la liberté conduit fatalement au monopole? Ne savez-vous pas que la liberté c'est la concurrence? et que la concurrence, suivant M. L. Blanc, c'est pour le peuple un système d'extermination, pour la bourgeoisie une cause de ruine? Que c'est pour cela que les peuples sont d'autant plus exterminés et ruinés qu'ils sont plus libres, témoin la Suisse, la Hollande, l'Angleterre et les États-Unis? ”

“ Le libre commerce, c’est-à-dire le libre monopole, est la sainte-alliance des grands feudataires du capital et de l’industrie, le mortier monstre qui doit achever sur chaque point du globe l’œuvre commencée par la division du travail, les machines, la concurrence, le monopole et la police ; écraser la petite industrie, et soumettre définitivement le prolétariat. C’est la centralisation sur toute la face de la terre de ce régime de spoliation et de misère, produit spontané d’une civilisation au début, mais qui doit périr aussitôt que la civilisation aura acquis la conscience de ses lois ”

“ C’est pour cela que la monnaie doit posséder une valeur par elle-même, qu’elle est en or, qu’elle demande un sacrifice et l’abandon d’un fruit du travail, au lieu de n’émaner que d’un procédé artificiel. Quand on a compendieusement établi quelles sont les conditions indispensables de la monnaie et les motifs supérieurs qui en déterminent la construction solide, n’est-ce point commettre la plus étrange contradiction que de susciter une monnaie élastique au moyen de l’émission libre des billets de banque ? ”