Résumé

Gaston Lavalley Insuffisance de nos lois contre la calomnie… (1889)

On ne saurait moins faire pour une action en calomnie que pour une action en diffamation. Or la loi sur la diffamation ne poursuit pas seulement l'imputation, mais aussi l'allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération. Et qu'est-ce qu'alléguer si ce n'est annoncer sur la foi d'autrui? Celui qui colporte une calomnie ne fait pas autre chose ; il n'invente pas, il allègue. Pour cela seul la loi de 1819 permet de le citer devant les tribunaux. Nous avons donc dans nos lois un précédent pour satisfaire les esprits qui se révoltent contre toute idée d'innovation.
Source : Gallica

Gaston Lavalley Insuffisance de nos lois contre la calomnie… (1889)

De tous les moyens que nous employons pour nous faire justice, quand la loi cesse de nous protéger, le duel est, en effet, le plus noble, le plus loyal. Oublions donc, un instant, ce qu'il y a de sauvage et d'absurde dans cette coutume, qui s'est répercutée sur notre civilisation comme un lugubre écho des violences du Moyen-Age ; ne voyons qu'un honnête homme indigné qui cherche, dans un combat où il s'expose à perdre la vie, une occasion honorable de châtier un gredin, et supposons que cet honnête homme, échappé heureusement aux périls de la lutte, blesse ou tue son adversaire.
Source : Gallica

Gaston Lavalley Insuffisance de nos lois contre la calomnie… (1889)

Est-il donc si nécessaire d'introduire dans nos codes une action en calomnie? Vous l'avez avoué vous-même, le calomnié cherche moins à faire condamner son calomniateur qu'à se justifier. Eh bien, que l'honnête homme outragé, au lieu de s'adresser aux tribunaux correctionnels, demande une réparation civile, en vertu des grands principes consignés dans les articles 1382 et 1383 du Code Napoléon. Sans intention coupable et sans publicité, il n'y a pas de délit de diffamation ; mais il est également constant que la bonne foi et l'absence de publicité ne font pas disparaître le fait dommageable.
Source : Gallica

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