Théodore Grellet-Dumazeau

“ Le ton de la plaisanterie ne suffit pas pour prouver l'absence d'intention de nuire. Si l'imputation a eu lieu par un pur jeu d'esprit, en manière de badinage, per jovum (2) , elle n'est pas punissable, mais c'est à celui qui allègue ce moyen de justification à l'établir, sic et si dicat se perjocum dixisse, probet (3) . Quelquefois la plaisanterie n'est qu'un masque sous lequel se cache la méchanceté, dont les traits alors ne sont que plus pénétrants. Dans ce cas, loin de faire disparaître ou même d'atténuer la diffamation, elle n'en est qu'une circonstance aggravante. ”

“ Sans doute la révélation d'un fait vrai ne saurait, humainement parlant, constituer un délit ; et si le citoyen poursuivi dans sa vie privée éprouve un dommage , ce dommage peut profiter à la société comme exemple, comme intimidation, comme châtiment de l'homme qui a failli. D'un autre côté, si le particulier calomnié peut mettre son ennemi en demeure de prouver le fait diffamatoire, il sort de l'arène judiciaire pur de toute imputation, pleinement justifié, rehaussé aux yeux de ses concitoyens dans son honneur et sa considération. ”

“ Portalis accorde la liberté d'attaquer la réputation de mérite et de talent, de contester la gloire, d'offenser l'orgueil et la vanité : on voit que nous allons encore plus loin. Selon nous, la pensée toute entière de l'auteur appartient au critique : a lui le droit de l'interroger, de l'interpréter, de la dénaturer, de la calomnier même. La science, l'art, la littérature ont aussi leur moralité qu'il est utile de soumettre au contrôle de l'opinion. Si l'éloge immérité ne fait pas vivre les mauvais ouvrages, il n'y a pas d'exemple que la diffamation en ait tué un bon. ”

“ Voyez, au contraire, combien la preuve à faire s'éloigne des inconvénients attachés à la preuve déjà faite. Celle-là ne s'attaque qu'à un fait punissable et encore impuni, à un fait que, par conséquent, la société à intérêt à rechercher et à réprimer. Celui qui se prévaut de sa réalité exerce non-seulement un droit de défense, mais il peut, dans certains cas, remplir un devoir civique. Placé, en outre, dans la nécessité de dénoncer le fait, menacé d'une peine sévère si ce fait n'est pas prouvé, combien n'hésitera-t-il pas devant les dangers de la diffamation et la difficulté de la preuve. ”

“ En droit, tout discours proféré dans un lieu public ou une réunion publique, constitue un délit : la loi n'exige pas que le discours ait été proféré en public ou devant le public.
Le discours a-t-il été proféré ? le lieu est-il public ? Ce sont là les seules questions à examiner. Le lieu public d'une manière absolue est toujours public ; le lieu public d'une manière relative est public dans un moment donné, ou il ne l'est pas.
S'il est public, comme un théâtre pendant le temps d'une représentation scénique, il existe par cela seul une présomption légale de publicité. ”

“ Un moyen à peu près infaillible de constater les caractères d'une imputation est de se demander si la vérité ou la fausseté peut en être établie par une preuve : si cette preuve est moralement impossible, il n'existe point de diffamation. Comment prouver que quelqu'un est ou n'est pas assassin , faussaire ou voleur ? Cela n'est évidemment possible qu'a la condition de déterminer et de préciser des faits d'assassinat, de faux ou de vol, c'est-à-dire de convertir l'imputation injurieuse en imputation diffamatoire. ”

“ Il existe, en effet, une différence entre l'imputation et l'allégation. Imputer, c'est l'action d'attribuer une chose à autrui en lui en rapportant le mérite ou le démérite, l'éloge ou le blâme : cette expression se prend le plus souvent en mauvaise part. L'allégation ne présente pas, comme l'imputation, l'idée d'un reproche direct, d'une offense spontanée; c'est moins une proposition propre a celui qui l'émet que la citation d'une autorité, que la propagation d'un ouï-dire, d'un bruit qui n'est ni prouvé ni contredit. ”

“ Ces deux classes de personnes, placées dans une position exceptionnelle, doivent puiser dans leur faiblesse physique ou morale plus de droits à nos égards ou a notre pitié. En outre, la considération ne gît pas dans la bonne opinion qu'on peut concevoir de soi-même, mais dans la bonne opinion que les autres se forment de nos mérites; elle influe sur l'avenir d'un individu, comme elle réagit sur son passé : il importe donc de la préparer, de l'établir, de la maintenir dans tous les âges de la vie, quels que soient ses périodes ou ses accidents. ”

“ En dehors de cette condition de criminalité, l'imputation peut, à la vérité, donner lieu à une réparation civile, mais alors on rentre dans un ordre d'idées tout différent, dans l'application de principes étrangers à notre matière et dont nous ne devons point nous occuper ici. La loi ne réprime donc pas la révélation parce qu'elle est dommageable, mais parce qu'elle s'est inspirée de sentiments de haine et de méchanceté : a ce point de vue, on ne peut nier que le principe qui rejette la preuve ne soit moral, civilisateur, politique. ”

“ L'imputation faite à une femme libre d'entretenir un commerce illicite avec un homme constitue sans aucun doute Une diffamation : la morale et l'opinion sont d'accord sur ce point. Mais en sera-t-il ainsi d'une imputation de même nature dirigée contre un homme libre?
Dans l'état de nos mœurs, une idée de déshonneur ou de déconsidération ne s'attache point généralement au concubinage en ce qui touche l'homme qui s'y abandonne. Il faut même oser le dire : souvent des relations de cette sorte sont pour lui dans un certain monde un élément de succès et un moyen de fortune. ”

“ Ce n'est pas un fait, c'est un droit. Or, un soufflet donné à un homme, quelle que soit sa position sociale, n'entache ni son honnêteté, ni sa vertu, ni sa probité.
En est-il de même de sa considération ? oui, dit-on, dans le sens qui exclut la diffamation ; la loi n'a pas plus abandonné aux caprices de l'opinion l'appréciation de ce qui constitue la considération que l'appréciation de ce qui caractérise lihonneur ; la justice et le droit ne peuvent pas la reconnaître partout où le monde la place, sous peine de donner une déplorable sanction aux préjugés les plus ridicules ou les plus odieux. ”

“ Voici ce que disait Pastoret au Conseil des Cinq-Cents le 23 ventôse an IV : « Peu d'hommes, j'ose le croire, sentent plus fortement le bonheur et le besoin de la considération publique; elle est, après le repos de la conscience, le vœu le plus ardent de l'homme de bien. Quoiqu'elle paraisse en quelque sorte en dehors de celui qui l'inspire, puisqu'elle est l'expression du sentiment des autres, elle n'en répand pas moins sur lui un charme consolateur ; elle resplendit au sein de sa famille et double sa félicité domestique. » ”

“ Le Code pénal s'était évidemment inspiré de ces distinctions , lorsqu'il définissait la calomnie : « L'imputation de faits qui, s'ils existaient, exposeraient celui contre lequel ils sont articulés à des poursuites criminelles ou correctionnelles, ou même l'exposeraient au mépris ou à la haine des citoyens (2) .» On retrouve la l'imputation de faits -que la loi s'est chargée de punir, et l'imputation de faits qu'elle ne s'est pas chargée de punir, mais qui par la fureur des déclamations annonce plutôt le dessein de nuire que celui de corriger. ”

“ La philosophie, qui est l'organe de la raison, doit prendre les préjugés corps à corps et s'efforcer de les extirper; mais tant qu'ils seront profondément enracinés dans les mœurs sans être en flagrante hostilité avec la morale, la magistrature, qui est l'organe de la loi, devra subir la nécessité de les accepter, parce qu'il est dans la condition des lois de se régler sur les mœurs. Au surplus, il est une considération d'ordre public qui trouve spécialement ici son application, c'est que la barbare justice des armes tendra toujours à disparaître d'un pays civilisé. ”

“ Dans le sens de la loi, un lieu est public par sa nature ou par sa destination ; hors de là, nous n'en reconnaissons pas auxquels on puisse attribuer ce caractère. Un lieu privé ne change ni de nature ni de destination par cela seul qu'une circonstance extraordinaire et fortuite aura appelé passagèrement un officier public à s'y acquitter d'une mission d'intérêt général ou particulier dont l'exécution n'implique pas la nécessité d'une publicité légale, telle, par exemple, que la publicité de l'audience. ”

“ Celui qui écrit un libelle diffamatoire ne fait pas connaître son nom, et par cela même n'est d'aucune utilité pour la découverte de la vérité ; au contraire, celui qui articule un propos injurieux contre un coupable, qui le diffame verbalement, manifeste par là une intention franche et non une intention déloyale et sournoise ; si donc il prouve la vérité de son imputation, il n'y a aucune raison de lui appliquer une peine. ”

“ La preuve du fait n'était point un moyen d'excuse ou de justification, une fin de non-recevoir opposée à l'action, une exception créée dans un intérêt public, une sorte de peine infligée à la témérité du plaignant : c'était une voie ouverte pour arriver à établir que l'injure n'avait jamais existé parce qu'elle n'avait pas pu exister, et que l'action n'était pas née parce qu'elle n'avait pas pu naître. Aussi Jacobi ne dit pas : Veritas convicii excusat, mais : Non est injuria.
Le détracteur a bien l'intention de diffamer, comme le voleur a l'intention de voler ”

“ Attendu qu'en France, comme chez toutes les nations civilisées, un homme n'a droit a la considération publique qu'autant que sa conduite se trouve d'accord avec les principes de la morale; — Attendu dès-lors que reprocher à un homme engagé dans les liens du mariage d'avoir un commerce avec une autre femme, quoique libre, est l'imputation d'un vice que réprouvent les bonnes mœurs et qui l'expose au mépris de ses concitoyens. ”

“ Mais on se demande si la personne dont le nom, frauduleusement usurpé, est devenu l'instrument du délit, pourra elle-même diriger contre le faussaire une action en diffamation ? En d'autres termes, si le fait de mettre une imputation diffamatoire contre un tiers sur le compte d'une personne qui n'en est pas coupable constitue une diffamation à l'égard de cette dernière ?
La difficulté repose toute entière dans une question d'intention. ”

“ Traiter quelqu'un de banqueroutier, ce qui est la même chose que de l'accuser d'avoir fait banqueroute, c'est lui imputer d'avoir commis un délit particulier dont la loi définit les caractères 'exceptionnels.
Accuser une personne d'avoir volé, c'est mettre en avant une proposition vague et incomplète : qu'a-t-on volé ? au préjudice de qui a-t-on volé ? L'impossibilité de trouver dans les termes de l'imputation une réponse a ces questions, témoigne assez de son défaut de précision. ”

“ On allègue, pour justifier cet instinct, que souvent la vérité de l'imputation fait disparaître le délit tout entier. Par là on ne veut point entendre, sans doute, que le délit s'efface par cela seul que le fait est prouvé vrai, car ce serait une prétention insoutenable ; mais bien que la preuve du fait ayant eu pour résultat d'établir l'absence de toute intention de nuire, la peine cesse d'être encourue. Cela pourrait arriver peutêtre ; mais la loi n'a pas dû sacrifier une disposition sage et juste dans la généralité de son application a des hypothèses exceptionnelles et infiniment rares. ”

“ La preuve légale, c'est-à-dire celle qui résulte d'un jugement ou de tout autre acte authentique, ne peut jamais être invoquée comme argument justificatif.
Néanmoins lorsque la vérité du fait diffamatoire se fait jour par des voies extrajuridiques, il n'est point défendu aux magistrats de la prendre en considération dans le for intérieur comme élément de conviction propre à éclairer sur l'intention du prévenu ou sur le degré de sa culpabilité. ”

“ J'estime, par suite, qu'il n'est pas défendu de se venger, quoique l'imputation d'un crime ait lieu dans un esprit d'injure et avec une intention mauvaise ; ceci ne doit s'entendre que du for extérieur, et en ce sens que l'auteur d'une pareille injure n'est pas tenu de l'action et ne peut être passible d'une peine; car en ce qui touche le for intérieur, il n'est pas douteux que celui qui injurie avec l'intention de nuire ne commette un péché (1) . ”

“ La substitution d'un terme à l'autre a eu pour but de faire disparaître cet inconvénient en laissant dans le doute sur la réalité du fait imputé, en ne présentant à l'esprit que l'idée d'une intention mauvaise et d'un dommage causé. Ainsi telle imputation, qu'il y aurait une sorte d'injustice à punir comme calomnieuse, pourra très-justement être réprimée comme diffamatoire. Le Code pénal, au moyen d'une calomnie par présomption légale, avait consacré un principe de droit naturel que la loi du 17 mai 1819 a remplacé par un principe d'ordre public (1) . ”