Résumé

Plainte en diffamation de M. le président du conseil des ministres… (1836)

M. Sarrans a-t-il agi ainsi? Il a légèrement accrédité un bruit qu'il n'avait pas recueilli lui-même de la bouche de Latapi, qui, sous les arbres de la petite Provence , fameuse par tant de mensonges , racontait ses vanteries à quelques promeneurs inoccupés. Il a recueilli ces vanteries , ces bruits sans crédit: et sans avenir, il leur a donné la vie , il leur a donné là consistance qu'ils n'auraient jamais obtenue sans lui. Et c'est là qu'est le mal, c'est là qu'est le danger. Sans lui, sans son imprudente confiance , le propos mourait dans la poussière du jardin des Tuileries.
Source : Gallica

Plainte en diffamation de M. le président du conseil des ministres… (1836)

N'est-il pas évident que le journaliste trouverait toujours quelque misérable qui se ferait l'éditeur responsable de la diffamation, dont le véritable auteur échapperait ainsi à la vindicte publique comme aux justes et légitimes réparations qui seraient réclamées par la personne offensée ? Il n'en peut être ainsi ; les fonctionnaires livrent leurs actes publics à la presse : ainsi le veut la constitution que nous avons fondée ; mais ils ont droit aussi à une protection efficace, lorsqu'ils sont victimes de la calomnie.
Source : Gallica

Plainte en diffamation de M. le président du conseil des ministres… (1836)

Qu'est-ce que la diffamation? La loi a pris soin de la définir. C'est l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur, à la considération d'une personne. Examinons donc si les imputations contenues dans la Nouvelle Minerve sont de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de M. le duc de Broglie.
Source : Gallica

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