Meuble et coupable, la contradiction qui a condamné le droit de l'esclavage

“ Le mot resta, et les nègres l’appliquent aux réfugiés dans une acception un peu injurieuse ; car on a donné à ces pauvres esclaves des notions si étranges du juste et de l’injuste, que plusieurs regardent comme un crime de se sauver. Ils estiment que l’esclave marron ou fugitif, est un homme qui vole son corps à son maître. — Les nègres ne sont pas si stupides qu’ils n’aient compris même les plus bizarres idées qu’on a voulu leur inculquer. ”

“ La loi qui permet à un homme d'être propriétaire d'un autre homme, de le vendre, de l'acheter, de l'échanger, de le donner comme gage d'hypothèques, doit être d'accord avec elle-même. Elle ne le serait pas, si, après avoir tant fait, après avoir établi entre le maître et l'esclave cette extrême inégalité, une inégalité plus grande que celle qui sépare un roi d'un mendiant libre, elle prétendait ensuite rétablir l'égalité devant les tribunaux, ou seulement une médiocre inégalité. Ce serait tout ensemble faire et défaire la même oeuvre, ce serait vouloir l'esclavage et ne le vouloir point. ”

“ Le Code noir n’a accordé aucun pouvoir extraordinaire au maître sur l’esclave, c’est la société qu’il a armée de toutes les rigueurs pénales contre le nègre coupable de crimes que la conscience humaine, la philosophie et la religion excusent et légitiment à distance des époques, des mœurs et loin du milieu social où règne la loi. Le Code noir, au contraire, impose des devoirs au maître, définit et limite ses pouvoirs, ses droits. Ce n’est pas contre le Code noir que l’esclave se révolte, c’est contre l’esclavage. L’esclavage a rabaissé une race humaine, l’a dégradée, asservie ”

“ Le premier soin du législateur, en déclarant le nègre esclave, est de le classer parmi les choses matérielles : l’esclave est une propriété mobilière selon les lois de la Caroline du Sud, immobilière dans la Louisiane. Cependant on a beau déclarer qu’un homme est un meuble, une denrée, une marchandise, c’est un être pensant et intelligent. Aussi, toutes les lois sur l’esclavage interdisent l’instruction aux esclaves ; non seulement les écoles publiques leur sont fermées, mais il est défendu à leurs maîtres de leur procurer les connaissances les plus élémentaires. ”

“ Haïr les créoles, mais si nous aimons les nègres par amour de l’humanité, comment pourrions nous vouloir aucun mal aux blancs puisque les blancs sont hommes comme les nègres ? Les philantropes ne haïssent que l’esclavage et ne calomnient personne. Ils n’ont et n’eurent jamais de prévention contre les maîtres : ils n’eurent et n’ont que de la sympathie pour les esclaves. Considérez donc un peu, habitans des colonies ! La loi qui vous autorise à posséder des esclaves, aliène illégitimement la virtualité de l’homme esclave. Elle convertit des personnes en choses. ”

“ Est-il nécessaire d’énumérer les lois qui réglaient l’esclavage dans la Caroline ? Ces lois sont partout et forcément les mêmes. En même temps qu’elles traitent l’esclave comme une brute, elles ne peuvent pas oublier qu’il y a en lui un esprit qui pourrait s’éveiller, une âme qui pourrait aspirer à la liberté ; aussi ne se contentent-elles pas de châtier le nègre, elles s’en défient comme d’un ennemi, et avant tout elles cherchent à étouffer en lui l’intelligence, et à en faire un animal craintif et obéissant. ”

“ Mais on ne veut pas de ces esclaves-là. Quant aux enfants, la nature, qui a donné du lait aux mères, a pourvu à leur nourriture; et le reste de leur enfance est si près de l'âge où est en eux la plus grande capacité de se rendre utiles, qu'on ne pourrait pas dire que celui qui les nourrirait, pour être leur maître, donnât rien.
L'esclavage est d'ailleurs aussi opposé au droit civil qu'au droit naturel. Quelle loi civile pourrait empêcher un esclave de fuir, lui qui n'est point dans la société, et que par conséquent aucunes lois civiles ne concernent? ”

“ L’esclave ne peut rien contre personne qu’autant qu’il plaît à son maître ; les lois disent qu’il n’a point de tête, caput non habet, c’est-à-dire que ce n’est pas une personne dans l’État. Aucun bien, aucun droit ne peut s’attacher à lui. Il n’a ni voix au jugement, ni action, ni force qu’autant que son maître le permet ; à plus forte raison n’en a-t-il point contre son maître. De condamner cet état (l’esclavage) ce serait non seulement condamner le droit des gens où la servitude est admise, comme il paraît par toutes les lois ”

“ Quand des milliers de témoignages ont prouvé jusqu’à l’évidence la réalité des tourmens exercés sur les esclaves, et la barbarie des maîtres, ceux-ci ont nié que le Nègre fût susceptible de moralité et d’intelligence ; dans l’échelle des êtres, ils l’ont placé entre l’homme et la brute.
Dans cette hypothèse, on demanderoit encore si l’homme n’a que des droits à exercer, et pas de devoirs à remplir envers les animaux qu’il associe à son travail ; s’il ne blesse pas la religion et la morale en excédant de fatigue ces quadrupèdes malheureux, dont la vie n’est qu’un supplice prolongé. ”

“ C’était horrible à ordonner contre les esclaves, lorsque les motifs de cet acte attribuaient l’insurrection de ces malheureux à leurs maîtres, lorsque les commissaires reconnaissaient que ces maîtres conspiraient pour livrer la colonie à l’étranger, lorsqu’ils venaient de donner la liberté à beaucoup d’esclaves, en les enrôlant dans la légion de l’Egalité. Et pourquoi n’ont-ils pas supprimé entièrement l’article du code noir relatif à l’esclave fugitif ? Un homme n’a-t-il pas le droit de fuir la tyrannie qui l’opprime ? ”

“ Ainsi la loi peut condamner à des travaux publics, parce que la durée du travail, la nourriture, les punitions en cas de paresse ou de révolte, peuvent être déterminées par la loi, mais la loi ne peut jamais prononcer contre un homme la peine d’être esclave d’un autre homme en particulier, parce que la peine dépendant alors absolument du caprice du maître, elle est nécessairement indéterminée. ”

“ Véritable monstre en politique, il a une puissance plus étendue que la société elle-même, entourée de toutes ses garanties, ne s’en est réservée contre les coupables. Le code, dans ses punitions pour telle faute ou tel crime, a des bornes fixées d’avance et infranchissables, le maître, pour les fautes de ses esclaves, n’en connaît d’autres que son bon plaisir ! ”

“ Quand un esclave a été condamné à une punition quelconque, il ne peut être mis en liberté avant que son maître n’ait payé les frais de poursuite ; si le propriétaire se refuse à payer, le nègre reste indéfiniment prisonnier, coupable de l’insolvabilité du planteur. Tous les jugements portés contre les noirs sont rendus par des tribunaux qui se composent, selon les états, de trois, six ou neuf propriétaires d’esclaves, présidés par un juge de paix et choisis dans la localité même où le crime vrai ou prétendu a été commis ”

“ D’ailleurs, toute loi qui tendra à adoucir l’esclavage, tombera en désuétude : les hommes chargés de veiller à son exécution, iront-ils poursuivre le colon dont ils veulent épouser la fille, avec qui ils passent leur vie, pour soulager de miserables Negres ? A-t-on vu quelque part le pauvre obtenir justice contre le riche, toutes les fois qu’il n’y a point plus à gagner à poursuivre le riche qu’à se laisser corrompre ? A-t-on vu ailleurs que dans les gouvernemens populaires, le foible obtenir justice contre le fort ? Plus la loi seroit sévere contre le maître, moins elle seroit exécutée. ”

“ Que veut-il en faire? Il ne le sait pas lui-même ; et, pour satisfaire aux exigences d'une faction ennemie de la liberté, il place des milliers d'individus dans un état mixte qui n'est point re-
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connu dans le Code de l'esclavage, et encore moins dans motre législation.
Le Code Noir, ou Edit de I685, n'admet point d'intermédiaire entre l'homme libre et l'esclave. Le passage de l'esclavage à la liberté est immédiat, c'est une transition subite. Qu on est libre, ou on est esclave, et les articles 57 et 59 de ce Code sont explicites à cet égard. ”

“ Du reste, il n’y a guère à s’occuper des bizarres effets qui naîtront de la situation mixte des esclaves, et que l’on s’est plu à relever, dans les conseils coloniaux, avec une malveillante complaisance. Un noir qui ne se possède pas lui-même et qui sera admis à posséder conformément aux règles du code fait pour des personnes libres ! Un homme, privé d’état civil, qui jouira de certains droits civils, et pourra, s’il ne les exerce personnellement, les faire exercer pour lui, plaider, transiger, intenter les actions civiles les plus graves ! ”

“ En laissant à celui que la loi a placé dans une présomption d'esclavage la faculté illimitée de faire valoir par lui-même , et sans l'intervention de l'autorité, ce qui peut n'être qu'à se yeux seuls une présomption de liberté, le législateur doit craindre d'exciter l'esclave lui-même à élever la prétention de cette liberté de fait, et par conséquent à traîner, sans aucun droit, son maître devant les tribunaux. ”

“ Depuis lors la France a fait l’essai d’une loi nouvelle ; cette loi, créée en vue de l’abolition dans laquelle on voulait nous faire entrer, se ressent de l’inconvénient qui s’attache à toutes les mesures mixtes, ordinairement impuissantes à faire le bien. À côté de l’esclavage, qu’elle laisse debout, elle renverse les principes qui en faisaient la base et l’appui ; elle ébranle notre état social, compromet notre avenir et porte atteinte à nos propriétés. ”

“ Depuis que le gouvernement a suivi les maîtres et les esclaves dans leurs relations, il s’est aperçu que le Code noir et les anciens règlements sont sans portée. Il demande à la Chambre de nouveaux pouvoirs, et nous ne doutons pas qu’il ne les obtienne. — Un esclave qui possède, qui petit traduire son maître devant les tribunaux, nous paraît bien près de la liberté. ”

“ C’est la nature des choses qui fait la cruauté de l’esclavage. On peut sans doute remplacer la servitude par le servage, c’est-à-dire par une situation où l’ouvrier attaché au sol est, du reste, traité comme un homme ; mais l’esclavage, qui fait du nègre un animal domestique, n’admet ni plus ni moins. Reconnaître un seul droit à l’esclave, c’est en faire une personne, et, par conséquent, c’est d’un seul coup lui reconnaître tous les droits de l’individu. ”

“ Attendu, d'ailleurs , que si l'on venait à reconnaître que toutes les dispositions du Code noir sont sans application au Sénégal, on se demanderait alors sur quoi se base l'esclavage dans cette colonie, et où puise le maître son droit sur le captif; qu'en un mot, et si on admettait la thèse de la défenderesse, ce ne serait pas seulement l'enfant impubère , mais tout ce qui s'appelle captif dans la colonie qu'il faudrait affranchir, car la liberté est le droit, et l'esclavage l'exception ”

“ Attendu, que voulût-on admettre pour un instant que l'esclavage existe au Sénégal comme fait accompli, mais que le Code noir, et dès lors aucune disposition législative n'en ont réglé les conditions, il ne faudrait pas en conclure que l'esclavage est, dans cette colonie, absolu et sans limite, mais bien au contraire le réduire à ses plus étroites proportions, se tenant toujours dans le droit commun et ne concédant à l'exception, c'est à dire à l'esclavage, que les droits qu'il peut revendiquer comme ses conséquences les plus immédiates et en quelque sorte inévitables ”

“ Pour terminer ce tableau de la situation des hommes de couleur, nous dirons qu’il ne leur suffit pas d’être réellement en possession de la liberté pour avoir droit d’en jouir. Ce n’est plus comme autrefois une présomption légale que l’on est né libre ; une jurisprudence récente [36] oblige les hommes de couleur à justifier à des époques très-rapprochées de leurs titres de liberté et de celle de leurs enfans. Que répondraient les blancs, si ceux auxquels on conteste la liberté, les sommaient d’avoir à justifier eux-mêmes devant Dieu et devant les hommes de la légitimité de l’esclavage ? ”

“ Ce qui est horrible pour noire sens moral est conforme au sens légal. Nulle justice donc, nulle ombre de justice tant que la loi fera d'un homme la propriété, la chose d'un autre homme ; car le fait capital de l'esclavage doit fatalement l'emporter. ”

“ Des précédens fâcheux ont fait de la législation coloniale un chaos de mesures contradictoires, et de l’administration des colonies un véritable royaume de ténèbres. Sous peine de travailler en pure perte, comme on l’a fait jusqu’ici, il faut procéder par une législation d’ensemble et une réforme radicale dans le sens rationnel de ce mot. Quand une société a pour racine l’esclavage, et que l’on songe à faire disparaître l’esclavage, c’est toujours d’une réforme complète qu’il est question. ”

“ Si la question complexe qui nous occupe pouvait être circonscrite dans ces étroites limites , nous n'aurions rien à dire, et le plus court serait d'accepter en silence le plan des abolitionistes. Sans aucun doute , à ne consulter que la loi naturelle, l'esclavage est un état injuste au fond et en soi; mais c'est un état légal ; et s'il fallait abolir, s'il fallait détruire immédiatement avec la hache législative toutes les injustices sociales qui sont le produit de nécessités politiques ou d'inégalités naturelles, rien n'y résisterait. Il faudrait renverser la société elle-même. ”

“ L'abolition de l'esclavage, quoique l'on puisse dire et faire, se compliquera toujours de la question de propriété.
L'émancipation générale ou graduelle des noirs, quelque mode que l'on adopte, par quelques motifs généreux qu'on la justifie, n'en sera pas moins une expropriation pour cause d'utilité publique, ou si l'on veut, de morale publique, et, l'indemnité surgira sans cesse, avec toute la force du droit acquis, puis encouragé, enfin du droit sanctionné. ”

“ La première conséquence du principe de liberté individuelle, en tant qu'elle se traduit dans la liberté du travail, c'est l'impossibilité de l'esclavage, c'est l'interdiction à l'Etat législateur de reconnaître et de sanctionner l'esclavage sous une quelconque de ses formes, aussi bien l'esclavage forcé que l'esclavage volontaire. Nul ne peut avoir et ne peut acquérir le droit de disposer arbitrairement et pour une période indéterminée de l'activité d'une personne, alors même que celle-ci y consente. Il ne peut être permis à l'individu d'aliéner totalement ou partiellement sa propre personne ”

“ Avoir supprimé l’esclavage, c’est justement avoir distingué entre l’homme et l’outil. Il faut établir et fortifier le respect de la vie humaine. Voilà qui définit un droit strict de la Nation sur les Compagnies. Il ne faut pas qu’il y ait un prix de revient du meurtre. ”