Marthe Fournier

“ Les conditions dans lesquelles une vente d'objets d'art a été réalisée peuvent parfois, avec juste raison, paraître motiver un recours de la part du vendeur.
Ainsi, il semble juste que le vendeur qui a livré un tableau de maître alors qu'il croyait livrer une œuvre tout à fait vulgaire, que le vendeur qui a livré un meuble ou un bibelot de forme Louis XV qu'il croyait être une simple copie et qui était en réalité un splendide vestige d'un siècle glorieux, puissent rentrer en possession de l'objet vendu contre restitution du prix. ”

“ Si l'acheteur est antiquaire, ne doit-on pas tenir compte de ses connaissances, de la facilité plus grande qu'il avait d'éviter l'erreur ? Serait-il juste que le particulier qui a vendu un objet d'art à un antiquaire, soit exposé à voir tomber cette vente, simplement parce que l'antiquaire a manqué d'attention ?
Ainsi, le fait que l'acquéreur a, ou n'a pas de connaissances en matière artistique, et qu'il se trouve en face d'un vendeur qui possède ou ne possède pas de
telles connaissances, est générateur de nombreuses difficultés, entraîne la nécessité de distinctions. ”

“ Pour se permettre de donner une garantie formelle, il faut être absolument convaincu de la réalité de l'authenticité; or, il semble bien douteux qu'un antiquaire qui se trouve en face d'un faux, puisse n'éprouver aucun soupçon quant à l'inauthenticité. On pourrait donc concevoir une disposition législative qui admettrait que l'antiquaire qui a garanti l'authenticité d'un objet faux, doit en principe être présumé de mauvaise foi, et qui autoriserait l'acheteur trompé à réclamer, contre cet antiquaire, l'application d'une pénalité. ”

“ Les tribunaux sont tout prêts à accorder à l'acheteur d'objets d'art qui n'a pas obtenu de garantie, la protection dont il a besoin, s'il résulte des circonstances de la cause qu'il s'est trompé ou qu'il a été trompé. Mais pour cela, il faut en premier lieu que l'erreur soit certaine, qu'elle porte sur un fait absolument ignoré au moment du contrat. Si les circonstances de la cause font présumer que les parties ne se sont pas préoccupées de l'authenticité, que l'acheteur a agi en pleine connaissance de cause, on ne peut que maintenir la vente. ”

“ Parmi les œuvres que nous a léguées l'art ancien, il est de véritables chefs-d'œuvre si purs, si merveilleux, que leur valeur est considérable et nécessairement constante. Ces chefs-d'œuvre constituent, en temps normal, un étalon de valeur au même titre que l'or et les pierres précieuses. Et, en période de trouble monétaire, lorsqu'on se méfie des valeurs de Bourse, ils offrent pour ceux qui préfèrent renoncer aux revenus plutôt que de s'exposer aux aléas du placement en titres, la possibilité de faire de bons placements, des placements solides. ”

“ Dans les procès relatifs aux ventes d'objets d'art, les questions de délai ne donnent qu'assez rarement lieu à des difficultés. L'action qui est le plus couramment intentée en cette matière est, en effet, l'action en nullité pour erreur, et le demandeur dispose pour l'exercer d'un long délai de dix années; aussi, il est bien rare que l'acheteur d'un objet d'art truqué attende trop longtemps pour saisir la justice, d'autant plus que le délai de dix ans part seulement de la découverte de la non-authenticité. ”

“ Mais ils ont spécifié dans l'article 1110 que « l'erreur n'est une cause de
nullité de la convention que lorsqu'elle tombe sur la substance même de la chose qui en est l'objet. »
Ainsi, d'une manière générale, un contractant ne peut se plaindre d'avoir eu sa volonté altérée par une erreur que si cette erreur a porté sur la substance de l'objet du contrat. Donc, pour que le vendeur ou l'acheteur d'objets d'art puissent invoquer la théorie de l'erreur, il faut qu'il soit admis que l'authenticité d'un objet d'art fait partie de la substance de cet objet. ”

“ Le vendeur qui présente son objet comme authentique, parce qu'il croit qu'il en est véritablement ainsi, ne trompe pas son acheteur au sens de la loi de 1905; en effet, il ne se rend pas coupable de dol ou de fraude, il est de bonne foi, il est simplement dans l'erreur; or ce que la loi veut punir, c'est uniquement la fraude qui cherche d'injustes bénéfices; il n'est aucunement dans sa pensée de frapper l'erreur ou l'ignorance qui se rencontrent parfois dans les ventes. ”

“ Cette affirmation, inspirée au fond par l'idée qu'il faut se montrer plus rigoureux pour les acheteurs professionnels qui, bien souvent, ne se plaignent que lorsqu'ils n'ont pas réalisé l'excellente affaire escomptée, ne peut naturellement valoir que pour des espèces où l'acheteur est antiquaire. Il ne saurait être question d'en faire une règle générale et de l'étendre aux cas dans lesquels l'acquéreur est un simple amateur. Les circonstances dans lesquelles une vente a été conclue font en effet souvent connaître les intentions des parties aussi bien que les conventions elles-mêmes. ”

“ Lorsque la garantie donnée par le vendeur vise à la fois l'authenticité et l'absence totale de retouches, on doit annuler la vente dès qu'il est prouvé que le tableau a subi une retouche; il est en effet certain que le vendeur, qui a donné une garantie aussi complète, a entendu garantir l'acheteur non seulement contre une fausse attribution, mais aussi contre toute retouche. Il se peut, et c'est le cas le plus fréquent, que, lors de la promesse de garantie, l'authenticité n'ait pas été définie avec autant de précision et de rigueur ”

“ Celui qui vend un original alors qu'il croyait céder une copie, est lésé toutes les fois que son erreur l'a conduit à se défaire de cet original pour un prix infime; au contraire, il ne l'est pas lorsque, malgré son erreur, il a obtenu de l'acheteur le prix réel de l'original. Donc, si un tribunal avait à statuer sur une action en nullité intentée par un vendeur, il aurait à examiner le prix reçu par le vendeur, et selon que ce prix lui paraîtrait dérisoire ou au contraire suffisant, il prononcerait l'annulation ou le maintien du contrat. ”

“ Il n'est pas douteux qu'en matière artistique, l'authenticité est un élément important de la valeur vénale. Chacun sait que dans le commerce des tableaux, le nom du maître a une importance considérable et donne au tableau une valeur beaucoup plus élevée que celle que lui donnerait le simple mérite de son exécution. Chacun sait aussi qu'un objet grâce à son origine, à son ancienneté, aux souvenirs historiques qui y sont attachés, atteint des prix que sa seule valeur
artistique ne lui aurait jamais permis d'atteindre. ”

“ L'intention véritable qui, au fond, guide les vendeurs qui stipulent leur non-garantie, n'a pas échappé à la perspicacité des tribunaux. Ces derniers ont bien compris que, si les vendeurs font une stipulation de ce genre, c'est dans l'idée de se protéger, non pas seulement contre l'action en garantie des vices, qui est rarement invoquée par les acheteurs, mais bien contre le recours qui est le plus fréquemment exercé : l'action en nullité pour erreur. ”

“ On a dit aussi que le vendeur bien souvent est de bonne foi et qu'on ne peut pas l'obliger à reprendre l'objet. Mais l'argument le plus sérieux qui ait été invoqué est sans conteste celui de la difficulté qu'il peut y avoir à s'assurer de l'authenticité ou de l'inauthenticité d'un objet d'art; on affirme que l'on n'aboutit jamais qu'à des probabilités et que l'on ne peut donc pas obliger le vendeur à reprendre son objet, puisque l'on n'est pas absolument sûr qu'il est faux. ”

“ Ce qui nous intéresse, ce sont les clauses restrictives de la garantie. Les parties peuvent supprimer complètement cette garantie, ou bien simplement la diminuer relativement à un défaut spécial. Cette possibilité pour les parties se comprend fort bien : c'est exclusivement dans l'intérêt particulier et personnel de l'acheteur que la garantie des vices a été consacrée par le législateur; elle peut donc faire l'objet d'une transaction entre les parties : le vendeur peut en répudier la charge et l'acheteur peut renoncer en tout ou en partie à la protection qui lui est accordée. ”

“ L'acheteur d'un objet d'art qui est en zinc au lieu d'être en bronze, comme le disaient les catalogues, ne peut qu'être débouté de sa demande en nullité, si la vente a été faite « sans garantie ». Lorsqu'un tableau a été adjugé comme un « tableau par Troyon », et que le procès-verbal porte que la vente s'est faite « sans aucune garantie », et que lecture a été donnée de cette clause, l'adjudicataire n'est pas fondé à exciper d'erreur pour faire annuler la vente (9) . Naturellement, dans tous ces cas, il faut réserver le cas de dol du vendeur. ”

“ Nous pensons qu'il n'en serait plus de même, si le demandeur, bien qu'ignorant la nature exacte de l'objet, s'était avisé de l'offrir à un acheteur sans prendre de renseignements. L'imprudence grave, la négligence dont il se serait ainsi rendu coupable, le rendraient peu digne de protection; aussi, il est fort probable que, s'il prétendait obtenir la nullité sous prétexte d'erreur, il n'aurait guère de chances d'aboutir à un succès.
Parfois, ce n'est pas le vendeur qui prend l'initiative du contrat; c'est l'acheteur qui vient solliciter le vendeur. ”

“ Le demandeur à l'action en nullité ne peut pas se contenter d'alléguer une erreur sur une qualité et de déclarer arbitrairement que cette qualité a été déterminante pour lui. La simple possibilité de l'erreur ne suffit pas pour justifier l'annulation du contrat. La jurisprudence impose à celui qui veut se prévaloir d'une erreur sur la substance, la preuve de ses allégations, preuve qui est double. Il doit d'abord faire une preuve négative consistant à établir l'inexistence de la qualité objective qu'il avait en vue dans l'objet acheté. ”

“ Quant à la dénomination par style; personne ne la considère comme une stipulation de garantie. Dans la pratique des affaires, il est couramment admis que les formules « style Empire, style Louis XV, etc... », employées dans les catalogues et les quittances, suffisent à révéler que l'objet vendu est moderne et simplement inspiré du style du règne indiqué. Un meuble vendu comme de « style Louis XV » peut être ancien et de l'époque indiquée par son style, mais il ne l'est pas forcément; l'expression « style Louis XV » est même un indice que le vendeur ne croit pas à l'authenticité du meuble. ”

“ Aussi, bien souvent, une personne achète-t-elle des antiquités non pas seulement parce qu'elle admire les œuvres de l'art passé et désire en posséder pour orner sa demeure, mais aussi parce qu'elle désire placer sûrement son argent et en même temps avoir des valeurs de réalisation facile; elle achète un mobilier de Beauvais ou d'Aubusson, un meuble de Boulle, une toile de grand maître ou un service en Sèvres de la bonne époque, comme on achète des actions de la Banque de France ou des parts de fondateur du Canal de Suez. ”

“ Si l'objet est inauthentique, l'acheteur ne peut pas venir soutenir qu'il a voulu acheter un objet authentique, et que son consentement est vicié; son consentement, au moment de la vente, a bien été entièrement libre; il a cru, se fiant à son goût personnel, à ses connaissances, qu'il allait réaliser une bonne affaire; s'il s'est irompé, il n'a à s'en prendre qu'à lui-même. ”

“ La seule question dont se préoccupent les tribunaux lorsqu'ils ont à se prononcer en matière d'erreur est celle de savoir si le contractant qui invoque la nullité a subi un préjudice du fait du contrat qu'il a passé ; s'ils constatent que le demandeur a bien subi un préjudice, ils prononcent la nullité de la vente; s'ils constatent au contraire que le contrat ne se révélant pas inutile pour le demandeur, ce dernier n'a pu être lésé, ils maintiennent le contrat. ”

“ Lorsque l'on se rend acquéreur d'un objet, on peut le destiner à l'usage que l'on fait habituellement d'un tel objet, mais on peut aussi le destiner à un usage spécial qui est possible grâce à certaines qualités que possède l'objet. C'est ainsi que les objets d'art ou de curiosité, en dehors de leur destination ordinaire, se voient attribuer, grâce à la valeur spéciale que leur confère leur authenticité, une destination nouvelle, qui est de pouvoir figurer dans les collections publiques ou privées. ”

“ Les pièges qu'ils tendent aux amateurs sont d'une variété infinie. Parmi les procédés de vente les plus en usage, on peut citer le coup du bordereau d'achat; celui qui, par exemple, a un tableau faux à vendre, le met aux enchères et s'entend avec un de ses amis pour, pousser le tableau jusqu'à un prix respectable; le vendeur se fait adjuger son propre tableau, cette opération ne lui rapporte rien immédiatement, mais il reçoit un bulletin d'adjudication constatant le prix auquel le tableau a été racheté et qu'il peut exhiber aux yeux de ceux à qui il offre son tableau. ”

“ Si les affirmations de l'acheteur ou d'experts rendent incertaine l'authenticité de l'objet, il appartient au vendeur de prouver que cette authenticité existe réellement; s'il ne fait pas cette preuve qui est à sa charge, on ne peut que maintenir la vente. Un seul jugement s'est prononcé en sens contraire et a décidé que la garantie du vendeur ne peut jouer que si l'acheteur a réellement démontré la fausseté de l'objet. ”

“ Comme pour la peinture, le nom de l'artiste joue bien souvent, en matière de sculpture, un rôle capital dans la détermination prise par l'acheteur; et comme le truquage a pénétré là, comme dans la peinture, il n'est pas étonnant que les tribunaux aient eu à statuer à la demande d'acheteurs mécontents d'avoir acquis une statue qui n'était pas l'oeuvre d'un sculpteur en renom comme ils le croyaient. ”

“ Il arrive parfois que plusieurs objets d'art soient vendus en bloc et que l'on découvre ensuite que, si les uns sont authentiques, les autres ne le sont pas. Doit-on, comme le soutiennent souvent les vendeurs, maintenir la vente pour les objets dont l'authenticité n'est pas contestée ? Le tribunal de commerce de la Seine (4) a jugé que, lorsque dans une vente faite en bloc de plusieurs tableaux, il y en a qui portent de fausses signatures, l'acquéreur a le droit, contrairement aux prétentions du vendeur, de demander la résiliation de la vente pour le tout. ”

“ D'ailleurs, il faut remarquer que, lorsqu'il y a une clause de non-garantie, l'acheteur n'offre ordinairement qu'un prix inférieur à celui qu'il aurait offert si cette clause n'existait pas.
La justification de la clause de non garantie se trouve dans l'incertitude du fait sur lequel elle porte; mais pour que cette incertitude existe, il faut que les deux parties ignorent le véritable état de la chose. C'est pourquoi on considère que le vendeur, qui sait que la chose a des vices, ne peut pas se couvrir par une clause de non-garantie ”

“ Parfois le vendeur, croyant plaider en faveur de la validité de la vente, soutient que l'acheteur n'a jamais eu l'intention d'acquérir un objet authentique; mais ses affirmations se retournent contre lui; le seul résultat, auquel elles aboutissent, est de décider le tribunal à annuler la vente, sans avoir recours préalablement à une expertise. C'est ce qui s'est passé pour le vendeur d'un lit époque Louis XV, qui prétendait que l'acquéreur avait entendu simplement acheter un meuble de style Louis XV ”