Daniel Maze

“ On s'obstine à toujours confondre la liberté de la presse avec le journalisme. Ce qui touche à la liberté de la presse intéresse tout le monde ; ce qui touche au pouvoir du journalisme n'intéresse que quelques-uns.
Quand vous parlez du droit de réponse, quand vous le trouvez dangereux, dites, si vous le voulez, qu'il est une atteinte portée à l'inviolabilité du journalime ; mais ne dites pas qu'il est une atteinte portée à la liberté de la presse. Car, loin de diminuer cette liberté, il l'étend ; loin de la frapper, il la consacre. ”

“ En consacrant le droit de réponse, ce que la loi a voulu avant tout, c'est donc assurer l'exercice intégral du droit de défense individuelle ; c'est ce que la Cour de cassation a très nettement déclaré maintes fois dans une formule à laquelle elle paraît tenir tout particulièrement, et par laquelle elle proclame qu'il faut « que l'exercice d'une faculté qui se rattache au droit de la défense personnelle trouve toujours place là où l'attaque s'est fait jour, et obtienne par la même voie le bénéfice de la publicité qui ne peut être le privilège de l'attaque. » ”

“ Cette proposition est d'une justice évidente ; elle n'attente en rien à la liberté de la presse ; elle la régularise.
Il est juste que, dans le lieu même où la calomnie a été produite, se trouve aussi la réponse à cette calomnie.
Il est juste qu'un citoyen puisse se défendre auprès des lecteurs dans l'esprit desquels sa réputation a été ternie.
Il est juste que les lecteurs d'un même journal, que ce jury d'opinion publique entendent le pour et le contre. ”

“ Il est bien évident que le droit de réponse ne se restreint ni aux attaques contre la vie privée, ni aux injures, outrages ou diffamations, ni même aux articles de nature à porter un préjudice matériel ou moral. La loi n'exige même pas, nous le reconnaissons, que la personne qui use du droit de réponse ait été attaquée. Un article, même élogieux, nous l'avons vu, ouvre ce droit, le cas échéant. ”

“ Il faut un moyen supplétif à l'action de la loi, et les tribunaux, les rédacteurs de journaux, sont principalement ceux que vous avez en vue dans cette discussion ; ils peuvent dispenser des représentations, distribuer justement ou injustement la gloire ou le blâme, créer, fortifier, irriter, soulever les partis, causer enfin des maux incalculables. Il est une obligation à laquelle il faut les astreindre: c'est de les forcer à insérer la réponse de tout citoyen qui aura à se plaindre d'un article inséré dans le journal. ”

“ Quant à la place et aux caractères de l'insertion, l'article 13 déclare expressément que celle-ci doit être faite à la même place et en mêmes caractères que l'article qui l'a provoquée ; c'est établir l'égalité complète entre l'attaque et la défense.
Si l'étendue de la réponse du particulier dépasse, comme la loi le permet, le double de la longueur de l'article qui l'a provoquée, le surplus ne jouit plus du bénéfice de la gratuité ; le prix, à la charge de l'auteur de la réponse, en est calculé au prix des annonces judiciaires. ”

“ Il est des êtres paisibles qui craignent la calomnie, mais qui craignent autant les procès ; il est des calomnies qui sont de telle nature qu'elles ne valent pas la peine d'être dénoncées aux tribunaux ; il est des calomnies tellement méprisables qu'on dédaigneroit de les traduire en justice. Dans ces cas, il faut un moyen supplétif qui concilie le respect qu'on doit à la liberté de la presse et celui qu'on doit à la réputation et à la sécurité des citoyens. ”

“ « La jurisprudence de la Cour de cassation, » s'écriait le Journal des débats, « serait la ruine des journaux ! Qui ne voit qu'avec le droit absolu de réponse on transporterait notre propriété à autrui, on ferait du journal une place publique ouverte à tous les sots et à tous les ennuyeux, une tribune posée sur la borne ?» ”

“ La personne qui se prétend lésée par un article de journal où elle est nommée ou désignée, peut, sans doute, poursuivre devant les tribunaux répressifs la réparation civile des injures ou diffamations qui y seraient contenues ; mais cette action est indépendante de celle qui a pour objet d'obtenir l'insertion d'une réponse, en vertu de l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881. ”

“ Le journal la Presse confond le journal avec le journaliste. La danseuse produit sa jambe au public, de même fait le journaliste de sa critique. C'est le public qui juge si la critique est juste et si la jambe est bien faite ; que la danseuse fasse dire partout ailleurs que le journaliste qui lui dénie la beauté est difforme lui-même ! ”

“ Il est vrai qu'aux termes d'une jurisprudence constante de la Cour de cassation, les tribunaux ni les gérants n'ont aucun droit d'appréciation sur le degré d'utilité d'une réponse, et que celui qui se trouve dans les conditions requises pour l'exercice du droit de réponse reste seul juge de l'intérêt qu'il peut avoir à l'exercer. ”

“ Toutes deux permettaient au rédacteur de gagner du temps; mais la seconde lui faisait vraiment la part trop belle, en lui permettant, après qu'il avait attaqué, d'exprimer un doute plus ou moins sincère que le désir seul
de retarder l'insertion d'une réponse avait pu le pousser à simuler, et d'imposer à un individu, peut-être injustement attaqué ou pris à partie, le surcroît d'ennui d'avoir à se livrer à des démarches pour obtenir la publication d'une rectification, dont chaque jour de retard ne pouvait qu'affaiblir la valeur et la portée. ”

“ Le texte voté par la Chambre des députés a imposé au droit de réponse le délai même de la prescription pour les poursuites en matière de presse, celui de trois mois.
L'identification est logique ; dans un cas comme dans l'autre, il s'agit d'une réparation à poursuivre, et le même délai qui éteint la poursuite correctionnelle doit faire disparaître le droit à l'insertion d'une protestation. ”

“ Quand un journal va, sans pouvoir invoquer l'excuse ou la justification d'aucune provocation préalable, chercher dans sa retraite une personne dont rien ne permet de dire qu'elle recherchât ou désirât la publicité, pour livrer son nom à la curiosité, peut-être à la malveillance de milliers de lecteurs, il est incontestable que, du fait seul de cette publicité faite sans son aveu, résulte pour cette personne un dommage pour le moins moral qui lui donne droit à une réparation ”

“ Elle ne peut user utilement de ce droit qu'à la condition que la défense soit aussi rapprochée que possible de l'attaque, et que le remède soit placé à côté du mal. Le but de la loi ne serait pas atteint, si un journal ou un écrit périodique, paraissant à des intervalles plus ou moins longs, pouvait, en présence d'une sommation d'insérer une réponse dans son plus prochain numéro, se dispenser de l'insérer dans celui qui paraîtrait avant l'expiration du délai de trois jours et l'ajourner à une ou plusieurs semaines. ”

“ C'est à ces inconvénients que tend à remédier une proposition de loi modificative de l'article 13 entre autres de la loi de 1881, votée par la Chambre des députés le 31 mars 1898 sur l'initiative de M. Flandin.
Elle dispose que : « Le gérant sera tenu d'insérer, dans les trois jours de sa réception constatée par exploit d'huissier ou par récépissé qui ne pourra être refusé à l'agent des postes ou au porteur la réponse, etc., » ce qui équivaut à consacrer par un texte de loi, et à rendre essentiel l'emploi des procédés actuellement en usage et que nous avons énumérés. ”

“ Souvent une simple dénégation, une simple explication suffirait à l'homme offensé, sans avoir besoin de recourir à la justice, recours qui est presque toujours un remède pire que le mal. Il est donc juste, nécessaire, utile d'obliger les journalistes à recevoir loyalement la réponse des personnes dont ils auront cru devoir parler. Mais ce que vous ne devez pas refuser aux fonctionnaires, vous devez surtout l'accorder aux simples citoyens. ”

“ Une quarantaine de lâches écrivains ou de traîtres vendus à nos plus cruels ennemis vomissoient chaque jour, pour quelque argent, sur les plus purs républicains, le poison de la calomnie et en abreuvoient leurs nombreux et imbéciles lecteurs. Ceux-ci, ne trouvant point dans le même journal qui les dirigeoit d'antidote au poison, de réponse aux faits calomnieux, finissoient par y croire ; ils finissoient par se laisser insensiblement entraîner dans un parti ennemi et par haïr la Révolution, en apprenant à haïr ceux qui l'avoient faite ou la soutenoient. ”

“ Une personne nommée incidemment, et souvent d'une façon inoffensive, dans un long article, aura de ce fait seul le droit de faire insérer une réponse double de l'article ; si plusieurs personnes ont été nommées, elles occuperont le journal tout entier. ”

“ Les dernières modifications apportées à la rédaction de la loi française l'ont considérablement améliorée ; souhaitons qu'elles soient bientôt consacrées par un texte de loi définitif ; nous aurons ainsi fait un grand pas vers le but, qui nous paraît être, en l'espèce, de limiter le droit de réponse à la rectification des faits, mais en prenant des précautions pour que cette rectification soit immédiate. ”

“ Et son refus d'insertion ne peut être critiqué par le motif qu'il aurait pu tout au moins insérer les passages de la réponse qui ne portaient aucune atteinte à son honneur et à sa considération. Au demeurant, lorsque, devant la justice, l'auteur d'une réponse injurieuse ou offensante pour le journaliste n'offre d'en supprimer aucun passage, c'est avec raison que les juges du fait refusent d'ordonner l'insertion de cette réponse considérée à bon droit comme un ensemble indivisible., (Arrêt du 17 août 1883) . ”