Eugène-Pierre Roussel

“ On voit, par ce qui précède, que la balance des recettes avec les crédits constitue un point de contrôle certain pour la PRISE EN CHARGE par les corps de toutes les sommes ordonnancées à leur profit, à valoir sur les crédits.
Les trop-perçus et les moins-perçus par les masses sont compensés au chapitre des virements, savoir : les premiers, par dépense aux masses et recette à la solde ; les seconds, par dépense à la solde et recette aux masses. ”

“ Les différents chapitres du Carnet des fonds divers, dont la balance générale fournit les explications de l'excédant ressortant à ce titre dans la centralisation, doivent être l'objet d'un examen particulier.
On ne doit jamais comprendre, dans un même chapitre du Carnet des tonds divers, des recettes ou des dépenses de natures différentes, ni perdre de vue qu'aucun excédant de recette ou de dépense d'un fonds quelconque ne peut être passé aux fonds divers qu'autant qu'on est en mesure de déterminer exactement la part revenantou incombant aux ayants cause. ”

“ En ce qui concerne les dépenses abonnées, telles que celles relatives à l'entretien de l'habillement, du grand équipement et de la coiffure, dont le montant est subordonné au nombre de journées de prime journalière d'entretien de la masse individuelle alloué par les revues, il est nécessaire, dès que la revue du quatrième trimestre a été arrêtée, de rapprocher, par états comparatifs, les payements effectués des droits constatés, et de porter en recette ou en dépense, avant la clôture de la centralisation du même trimestre, le montant des trop-payés ou des moins-payés. ”

“ La centralisation des recettes et dépenses, qui résume la comptabilité en deniers des corps de troupe et des établissements qui s'administrent à l'instar des corps, a pour base principale la revue générale de liquidation. Pour entreprendre avec fruit l'étude de la centralisation, il est donc indispensable d'avoir une connaissance complète de la revue de liquidation. ”

“ La solde et la masse individuelle sont les seuls fonds dont la régularisation puisse offrir quelques difficultés. Pour les autres fonds, il ne s'agit guère, en réalité, que d'une simple balance des recettes et des dépenses. ”

“ SECTION lrc DE LA BALANCE DES RECETTES AVEC LES CRÉDITS La balance des recettes avec les crédits est la même opération, présentée seulement sous une autre forme, que le décompte de libération de la revue. Comme ce décompte; elle sert à établir la situation du corps vis-à-vis de l'État. De plus, elle étend à chacun des fonds alimentés par les revues la comparaison des allocations avec les perceptions qui, au décompte de libération, n'est faite que sur l'ensemble de ces fonds. ”

“ La deuxième, celles qui, ne pouvant, à raison de leur diversité ou de leur caractère essentiellement exceptionnel, être l'objet d'aucun titre général spécial, sont désignées sous celui de Dépenses diverses. La deuxième portion de la masse générale d'entretien s'alimente, comme la première, par un abonnement compris dans les revues. Elle bénéficie de l'avoir à la masse des hommes désertés, disparus ou morts ; par contre, elle désintéresse la masse individuelle du débet laissé par les hommes désertés, disparus, réformés, libérés, retraités ou morts. ”

“ Il est important, chaque fois qu'un extrait d'ordonnance ou un mandat de payement destiné à éteindre ou à atténuer une créance de quelque nature qu'elle soit parvient au corps, que le trésorier s'assure qu'il ne reste plus rien dû à ce titre, ou que le corps possède les pièces de dépense nécessaires pour obtenir le remboursement de la différence. ”

“ Les perceptions en deniers sont constatées par les déclarations de quittance ou doubles des mandats ordonnancés par l'Intendance à valoir sur les crédits, soit au nom du Conseil d'administration, soit à celui de parties prenantes isolées ou de chefs de détachements, soit enfin, directement, au profit de créanciers du corps (1) .
Chaque état de payement est inscrit, dans la revue, pour son total seulement, c'est-à-dire sans aucune distinction par nature d'allocations. ”

“ Il importe à la clarté et à la simplification des écritures, aussi bien qu'à l'intérêt du corps et du Trésor, qu'avant d'arrêter la centralisation, les différents fonds comportant une liquidation aient été le plus possible dégagés de tous reliquats par des recettes ou des dépenses, de manière à réduire les explications aux causes normales des excédants ; savoir : Pour la SOLDE, au trop ou moins-perçu accusé par le décompte de libération ; Pour la MASSE INDIVIDUELLE, à la différence entre l'avoir net et la valeur des effets de petit équipement en magasin ”

“ Ce n'est que dans des circonstances tout à fait exceptionnelles que des ordonnancements ont lieu directement au profit de créanciers du corps. Tel est le cas, par exemple, lorsqu'un corps part d'une garnison sans avoir acquitté le montant des dégradations au casernement ou à la literie qui lui incombent. ”

“ Le registre de centralisation est destiné à recevoir l'inscription de toutes les recettes et dépenses faites au titre du corps, et à en présenter la classification par nature de fonds et par trimestre
d'exercice, avec le résumé des opérations qui concernent l'ensemble de la comptabilité en deniers. ”

“ Nous avons cru devoir faire précéder ce même tableau de la Récapitulation comparative du trimestre précèdent, afin qu'on ait, pour les opérations qui comportent ce moyen de contrôle, un point de départ auquel on puisse facilement se reporter.
(1) On n'a pas jugé utile de faire figurer la Dotation de Farmée dans cet exemple, cette prestation étant sur le point de disparaître et sa régularisation ne pouvant, d'ailleurs, offrir aucune difficulté. ”

“ Lts VIREMENTS ne se trouvant pas modifiés, en ce qui i concerne la solde, la RÉCAPITULATION COMPARATIVE, , .,' ., ..,.,. pour ce fonds seulement, s'établirait comme il suit: "** 1 1 REPOllT de l'excédant, d'après la récapitulation comparativedu4"trimestrcl873. ”

“ Pour faciliter l'application des principes exposés dans la lre partie, notamment à l'endroit des balances et desexplifi cations sur les excédants, nous avons pensé qu'il ne serait pas sans intérêt d'avoir sous les yeux un exemple chiffré des ,. ”

“ SITUATION DE LA; MASSE INDIVIDUELLE l POUR L'ENSEMBLE DU CORPS 1 Colonne 11 (avoir venus) s'ajoutant à colonne 43 (débets passés) i
280 61 + 163 à49 = - cci i 444 03 lDi.ff/Té, rence 261 4i9 n Le montant des recettes 1 lu\::rence 261 4 ( l '17) t d 110 Of. ”

“ Voir au compte des 2 février 1874 0 1 En voyé aux bataillon s act 11,655 33 Consommation d'ordre, Voir au compte des ') f" bat.actifs la recette d'ordre correspondante.
28 février id. 2 ; Fourni à lasect. de commis aux écritures. 36 50 A donne lieu à la recette n° 102.
lvner Hl .) l' , , l d 'Ot 'H! 50 0
31 mars id 'J 0' t Ob , If' 8.) () 1 , ,
31 mars id. 3 Distribué aux compagnies 6,822 17 Voir la récapitulation ci-dessous. ”

“ Trop-perçu d ,, aprè, s , la revue d, u 4E TNM.J^G 1091 71 , , .1.. ! 80 30 TOTAUX, , 181,307 45 158,143 45 157,423 22 181,185 40 158,021 40 157.355 62 A déduire des recettes: L er 2e cas l h'" 3 '>7 92 trop-payé a cas , , ,.,',..,..,. l' , ;j',. Remboursement d'un trop -paye a) 1 j 'un détachement (trim. courant) . ”