Pierre Arnaud

“ « Bien loin d'être la cause de
l'abaissement du niveau de la moralité d'un peuple, l'outrage aux bonnes mœurs n'en est peut-être que la conséquence et le témoignage. » Il faut savoir séparer le droit de la morale comme il faut savoir séparer le droit de la religion. Sans doute il y eut une époque où la religion était juridiquement consacrée. Sans doute le plus souvent le Droit est de la morale pourvue de sanctions. Mais il faut savoir discerner le moment où la morale n'a plus besoin de sanction juridique, le moment où elle est une affaire de conscience individuelle. ”

“ Rien de pareil en matière d'outrage aux bonnes mœurs. Ce délit est un délit social. Il est réprimé par le législateur sous le titre 1 du livre III : « délits contre la chose publique ». C'est la généralité des citoyens, et non plus un individu, qui est lésée. Un passant voit-il dans la vitrine d'un libraire des livres scandaleux, des photographies trop suggestives, il ne subit pas le préjudice direct, immédiat, exigé pour la constitution de partie civile. Il peut, il est vrai, recourir à la dénonciation, porter à la connaissance du parquet le délit dont il a été témoin. ”

“ Les Tribunaux pour statuer sur un cas d'espèce devront se servir d'un critérium, le critérium c'est l'obscène. La loi de 1898 avait ajouté à ce mot l'expression « ou contraires aux bonnes mœurs ». Le législateur avait voulu frapper le licencieux. Mais la Cour de cassation (D. 1912-1-497) a décidé « que l'élément essentiel est l'obscénité de l'écrit, du dessin ou de l'objet, les expressions « contraires aux bonnes mœurs » n'ayant pas au sens de la loi pénale d'autre signification. » Donc seule la notion de l'obscène doit attirer notre attention. ”

“ En matière d'outrage aux bonnes mœurs la société intervient pour àider le père et protéger l'enfant.
S'il était impossible de discerner quels intérêts elle avait à défendre quand il s'agissait du majeur, ces intérêts apparaissent clairement quand il s'agit du mineur.
Le grand danger qui guette l'adolescent, c'est la trop grande précocité. L'enseignement sexuel, qui doit être savamment dosé, proportionné à l'expérience de l'enfant, cet enseignement le pornographe le donne d'un coup, grossièrement et brutalement. Il risque de tarer à tout jamais l'âme de l'enfant. ”

“ L'obscénité, ne l'oublions pas, s'adresse à l'imagination. Une œuvre grossière, condamnable suivant M. Barbier, se défend elle-même. Elle n'attire pas.
Elle ne séduit pas. Sa laideur repousse. La lecture d'un ouvrage d'André Gide ou de Marcel Proust charme l'esprit. Elle risque par sa perversité savante, de le vicier profondément. L'affirmation de M. le bâtonnier Barboux équivaudrait à dire : « la femme dangereuse n'est ni fardée, ni parfumée. Elle n'a pour elle que sa laideur ». La femme jolie, coquette, n'attirerait qu'une pensée chaste. ”

“ Rien de semblable en matière d'outrage aux bonnes mœurs. L'outrage aux bonnes mœurs n'est pas un délit d'opinion, il s'apparente à l'outrage public à la pudeur, à l'excitation de mineurs à la débauche. ”

“ « Le fait de mettre en vente, d'exhiber, de prêter ou même d'avoir en sa possession pour la vente ou l'exhibition des livres, dessins et peintures obscènes, est assimilé à un délit, et puni d'une amende de 500 dollars au plus et d'un emprisonnement ne devant pas dépasser une année. Lorsque le livre ou le dessin obscène est vendu, prêté ou montré à un enfant mineur, l'auteur de cet acte sera puni d'une amende de 500 dollars et d'un emprisonnement de 2 ans au plus ». ”

“ « L'innovation, si elle présente des dangers, aura au moins un avantage : celui de mettre fin au scandale d'une législation permettant à ceux qui s'enrichissent aux dépens de la morale publique d'exercer l'action syndicale contre ceux qui portent atteinte à leur blâmable industrie, tandis qu'à l'inverse, elle défend aux représentants de la morale d'agir à titre collectif contre ceux qui corrompent les niceurs ». ”

“ Au cours de mes explications ultérieures, je montrerai que la pudeur d'un homme mûr n'a pas besoin de protection. Elle a eu à subir des assauts plus rudes que la vue d'une image obscène. L'enfant au contraire est sans défense.
Il risque par une initiation précoce d'être perverti profondément et à jamais. La loi doit le prendre sous sa sauvegarde.
Au reste à quoi bon des lois multiples visant un délit social d'outrage aux bonnes mœurs, puisque ces lois sont inefficaces ? A quoi bon menacer une foule
si on ne peut frapper personne ? ”

“ Attendu que si aux termes des articles 1 et 63 du Code d'instruction criminelle toute personne qui se prétend lésée par un crime ou un délit a qualité pour se porter partie civile, c'est à la triple condition que l'acte incriminé lui ait causé un dommage matériel ou moral, que ce dommage lui soit personnel et qu'il ait donné naissance à un intérêt direct et à un droit ferme. ”

“ Les bonnes mœurs en droit civil et les bonnes mœurs en droit pénal ont un point commun ; c'est leur imprécision. Elles diffèrent en ce que, en droit civil on veut protéger la morale, en droit pénal la pudeur.
En matière d'outrage aux bonnes mœurs la notion essentielle, c'est celle de l'obscène. ”

“ Il indique ensuite certains ouvrages que la Cour d'assises n'a pas eu à juger. Le lecteur s'aperçoit avec stupéfaction que les livres les plus obscènes appartiennent à cette seconde catégorie. Il ne comprend pas l'incohérence des poursuites. Il découvre l'arbitraire de la répression et, comme le juré appelé à statuer sur le sort d'un pornographe, il est amené à préférer l'impunité à l'injustice.
En partant de ces considérations nous avons fait une analyse minutieuse du délit d'outrage aux bonnes mœurs. L'énervement de la répression provient de l'imprécision du délit. ”

“ Notre mentalité française est naturellement hostile à l'ingérance des particuliers dans les affaires privées. Elle ne supporterait pas qu'une association, même agissant dans un intérêt collectif, vienne réclamer l'application d'une peine. Il est dangereux d'invoquer l'exemple des peuples anglosaxons, où les conceptions morales diffèrent essentiellement des conceptions morales des peuples latins, où le système accusatoire s'est acclimaté curant des siècles, où le Ministère public n'a jamais eu comme chez nous, un véritable monopole. ”

“ Cet argument, décisif en ce qui concerne les associations contre l'outrage aux bonnes mœurs telles qu'elles fonctionnent aujourd'hui, n'est pas opposable à une association de pères de famille. Une telle association ne poursuit pas seulement une sanction d'intérêt public. Sans doute en se constituant partie civile elle vise avant tout à mettre en mouvement l'action publique, à obtenir une peine contre le pornographe.
Mais cela ne choque pas. Chaque jour des personnes se constituent partie civile pour obtenir une condamnation pénale. ”

“ Le majeur, sinon marié, du moins apte à contracter mariage, n'a plus rien à apprendre. La question sexuelle est résolue pour lui. La femme majeure a le droit de se prostituer. Le législateur n'a pas prohibé ces actes de prostitution, certainement contraires à la morale. Loin de les punir il s'en est occupé pour les réglementer, reconnaissant ainsi une sorte de droit à la débauche. Il a permis l'établissement de maisons de tolérance, où le majeur peut se rendre. ”

“ Le projet du gouvernement frappe d'emprisonnement, d'amende et de la peine accessoire de la suspension de l'exercice de l'art ou de la profession, « quiconque fabrique, imprime, reproduit, détient, importe ou fait importer, transporte ou fait transporter, des écrits, dessins, photographies, images ou autres objets obcènes, dans le but de les exposer, mettre en vente, louer ou mettre en circulation de quelque manière ou sous quelque forme que ce soit ; quiconque en fait commerce, même non public, les offre ou les annonce à l'aide de la publicité ». ”

“ Le législateur a pensé que l'acte causait une lésion directe, immédiate à un individu; en conséquence, l'outrage public à la pudeur fut placé sous le titre 2 « crimes et délits contre les particuliers ». Il a considéré au contraire que l'obscénité renfermée dans un écrit, dans un dessin ou dans un chant, porte atteinte avant tout à l'ordre social ; en conséquence, l'outrage aux bonnes mœurs fut placé au titre 1er du livre 3, intitulé : « Crimes et délits contre la chose publique ». ”

“ Attendu que tout citoyen à le droit d'exiger que l'inviolabilité de son foyer domestique soit protégée contre l'envahissement de publications qui y pénètrent, malgré sa volonté, l'offensant dans sa propre dignité et exposant aux pires souillures la moralité de ses enfants et divers membres de sa famille ; qu'en dehors de tout autre préjudice matériel, ce préjudice moral, qui est dans l'espèce, non seulement éventuel, mais
actuel et direct. ”

“ Ce qui est vrai d'un particulier, est vrai, à plus forte raison, d'une association. Celle-ci ne peut avoir plus de droits que les membres qui la composent.
Celà étant, comme l'outrage aux bonnes mœurs lèse lèse la collectivité tout entière, et non pas des citoyens déterminés, le Ministère public seul peut agir. ”

“ L'œuvre d'Art ne sera jamais poursuivie, non parce qu'elle n'est pas obscène, mais parce que son obscénité est trop cachée, trop voilée par l'Art, pour être perçue par le mineur. Un mineur ne lit pas les livres de Marcel Proust. ”

“ Il a toujours la crainte, plus ou moins raisonnée, de porter atteinte à la liberté de la presse en poursuivant l'outrage aux bonnes mœurs commis par la voie des journaux. Cette presse lui est nécessaire pour assurer sa réélection. ”

“ Dans l'outrage à la pudeur ce qui apparaît de prime abord c'est l'individu qui agit ; dans l'outrage aux bonnes mœurs on se trouve en présence d'écrits, images, chants, etc., qui s'adressent principalement à l'imagination. ”

“ Attendu que la moralité d'un écrit dépend des sentiments qu'il inspire ; qu'il convient pour apprécier cette moralité de tenir compte du public auquel il s'adresse, de son mode de publication, de rechercher s'il n'a pas été mis volontairement par l'auteur à la disposition des femmes, des jeunes filles, des enfants dont il est ainsi appelé à outrager la pudeur. ”

“ Le seul contrepoids possible est ici l'opinion publique, le courant général des idées qui règle le niveau moral d'un peuple et qui crée une sorte de tolérance universelle. On dit qu'un peuple a toujours le Gouvernement qu'il mérite ; on peut dire de même qu'il a toujours une jurisprudence appropriée à son degré de moralité. ”

“ D'autre part, le seul moyen d'élever le niveau de moralité d'un Etat est de veiller à ce que l'esprit de l'enfant, essentiellement malléable, soit bien modelé, bien façonné. Travailler pour la famille; c'est travailler pour la société. ”

“ En 1901 le Parlement avait le choix entre deux voies : ou bien maintenir la conception ancienne l'individu seul ayant des droits ou bien accorder une existence juridique à des groupements. Il a choisi la deuxième.
Il doit supporter les conséquences de l'état de choses qu'il a contribué à établir. Toute collectivité qui a des intérêts à défendre, autres que ceux de l'Etat, doit pouvoir agir enjustice. On mettra fin à une situation immorale, le syndicat remuant et influent ayant des droits que d'autres groupements moins égoïstes, moins utilitaires, se sont vus refuser. ”

“ En conséquence si le père, par son insouciance ou par ses vices, se montre incapable de protéger ce que son enfant a de plus sacré : sa moralité, il doit être destitué, déchu de la puissance paternelle. ”

“ Toujours en ce qui concerne l'ouvrage obscène mis à la portée matérielle du mineur, nous allons plus loin que le législateur de 1898 qui punit la distribution à domicile, la remise sous bande et sous enveloppe non fermée à la poste. Soucieux d'aider le père à sauvegarder la morale de ses fils, nous frappons le don et le prêt. L'ami, qui prête un livre obscène à un mineur, quoique n'ayant pas agi dans un but de lucre, sera puni. Le préjudice moral causé au mineur est le même en cas de vente ou de prêt. ”

“ La puissance paternelle est l'ensemble des droits et des pouvoirs que la loi accorde aux père et mère sur la personne et sur les biens de leurs enfants mineurs pour leur permettre de remplir leurs devoirs de parents. ”

“ A côté des Pères de famille, l'État comprend des célibataires, des hommes mariés sans enfants.Ceux-ci ont des idées beaucoup plus larges que les Pères de famille ; la pornographie ne les gêne pas. Les associations de Pères de famille ont à faire valoir des idées de morale, d'éducation. Elles protègent l'enfant incapable de se défendre lui-même. Toutes les fois que l'on porte atteinte à l'éducation des enfants, elles subissent un préjudice et doivent avoir le droit de se constituer partie civile. ”