Casimir Frégier

“ Doctrine étrange qui ne tend à rien de moins qu'à scinder, en deux parts, l'Humanité une dans son origine, dans sa nature et dans ses destinées, -—la part des maîtres et la part des esclaves ! Convenons-en donc, rien d'injuste, en thèse générale, rien d'irrationnel comme la contrainte par corps! — La contrainte par corps, c'est la servitude, c'est la mort du débiteur ! ”

“ Wisseman. - Pourquoi pas la sœur jumelle?
Rechtmasser. - Qu'importe? Nous nous comprenons : il suffit.
— Que pensez-vous donc, Théodore, de la contrainte par corps, c'est-à-dire de cette mesure de coercition qui, d'après la définition de Portalis l'Ancien, a pour but de forcer un débiteur, par l'incarcération de sa personne, à satisfaire ses créanciers ? Considérée en soi, vous paraît-elle compatible avec les principes de l'Evangile et les traditions du christianisme ? ”

“ Théodore. — Et c'est ainsi que la Loi, la Charité et la Justice forment une admirable trilogie dont chaque - membre pris isolément semble être, à certains égards, frappé d'impuissance, tandis que réunis dans le sein de la société, ils y engendrent la vie, le mouvement et le progrès.
Wisseman. — Très bien !
Rechtmasser. — Parfaitement !
Wisseman. Mais ne pensez-vous pas, Théodore, que ce que vous dites de la Loi, de la Charité et de la Justice, nous pourrions le dire aussi de la Nature, de l'Equité et du Droit?
Théodore. — Qui en doute ? ”

“ Aussi, Messieurs, pour le jurisconsulte, et à plus forte raison, pour le publiciste et le législateur, notre question est-elle moins une question de droit qu'une question de fait, - Oui ou non, entendue comme l'entend le code Napoléon, et conséquemment réduite à sa plus simple expression, sans aucun caractère de nexus, d'addictio, de custodia privata, ou même de servage,- la contrainte par corps est-elle, dans des cas spéciaux et exceptionnels, utile, disons mieux, nécessaire pour garantir ou amener le paiement d'une dette ? ”

“ Théodore. - D'accord ! et c'est justement pour cela que je n'ai réprouvé la contrainte par corps qu'en thèse générale, vous laissant entrevoir que je pourrais bien la
tolérer dans certains cas prévus par la loi humaine, -civile, commerciale, et surtout pénale : car si le christianisme est une loi de charité et de liberté, il est aussi une loi de justiée et d'ordre.
Wisseman. - Pour le même motif, je me suis borné à poser des principes, sans contester, en aucune façon, les exceptions qui seraient autorisées ou justifiées par la raison.— Prenez garde, Rechtmasser! ”

“ Mais gardez-vous d'attenter à sa liberté! Touchez à tout, je le veux bien, hormis à cela ! — C'est que la liberté, principe et conséquence du droit civil, est, comme le droit civil lui-même, le fondement de toute société et de toute justice. Otez à l'homme sa liberté ! Que reste-t-il de lui ? Une brute, un cadavre, une ombre!
Rechtmasser. — En vérité, je crois entendre l'Avocatphilosophe de Rome. — Supprimez le droit civil et conséquemment la liberté civile, s'écrie-t-il, dès-lors plus d'égalité, plus d'unité , plus de société! (1) Théodore. — Voyez la puissance de l'association des idées ! ”

“ Il ne s'agit pas de savoir si l'homme en soi, l'homme abstrait, l'homme individuel et extra-social, jouit ou non d'une liberté illimitée, mais au contraire, si l'homme considéré dans ses rapports extérieurs avec d'autres hommes, si l'homme social n'est pas obligé, en vertu des lois constitutives de la société humaine, de sacrifier à cette société une partie de sa liberté personnelle, et si dès lors, cette liberté ne doit pas reconnaître des limites. ”

“ Wisseman. — S'il est une matière sur laquelle la raison se rencontre de tous points avec la Révélation, c'est, à coup sûr, celle qui nous occupe. Je pourrais facilement vous en convaincre, en évoquant ici les opinions des plus illustres philosophes de tous les temps et de tous les lieux, mais à quoi bon ? vous les connaissez aussi bien que moi.
- Je comprends qu'un créancier compte pour son paiement sur les biens de son débiteur : ces biens ne sont-ils pas son gage naturel? ”

“ C'est d'appliquer, d'une manière générale, à l'homme, être fini et borné qui conçoit, j'en conviens, l'infini, et a le sens de l'absolu, mais ne les comprend pas, et ne peut les comprendre, des raisonnements uniquement tirés de l'absolu et de l'infini. De même que le pur royaume du Christ, et le pur règne de la philosophie, l'Absolu n'est pas dans ce monde ! ”

“ Et, en effet, dès que pour contraindre un débiteur retardataire à payer sa dette, il faut, 'd'après vous, à peu de chose près , les mêmes raisons que pour forcer un coupable à expier son crime, il est certain que la contrainte de l'un est tout aussi légitime que la peine de l'autre : ubi eadem ratio, idem jus. ”

“ Mais vous avouerez aussi que s'il est un fait incontestable, unanimement et universellement attesté par l'histoire , c'est que la liberté n'a été inviolable que sous le Christianisme et par le Christianisme,--Et remarquez que j'entends parler,non pas seulement de la liberté politique , mais encore et surtout, de la liberté civile, dans les rapports de débiteur à créancier, de cette liberté dont Montesquieu a pu dire avec raison, que le crime de Papirius la donna à Rome, de même que celui de Sextus lui donna la liberté politique. ”

“ Croyez-m'en, ce n'est pas trop du concours simultané du droit, de la morale et de la religion, pour sonder une question qui touche tout à la fois aux fondements constitutifs de l'homme, aux bases de la société et aux principes du christianisme.- Ne pensez-vous pas avec moi que si elle a reçu tant et de si diverses solutions , c'est qu'indépendamment des circonstances politiques , religieuses ou sociales, au sein desquelles elle a surgi, chacun l'a examinée à sa façon, et considérée sous un aspect exclusif et isolé? ”

“ Je ne veux vous citer que quelques paroles du Christ : « Apprenez de moi que je suis doux et humble de cœur; faites aux autres ce que vous voudriez qu'on vous fit. — « Aimez vos ennemis et faites leur du bien : vous êtes tous frères.» ”

“ Quelle que soit votre réponse, je ne crains pas d'affirmer qu'elle ne saurait revêtir ce caractère d'universalité, de perpétuité et d'invariabilité, apanage et signe distinctif des vérités absolues, philosophiques. - J'en trouve la preuve dans celle des législations qu'on invoque de préférence à toutes les autres, dans la législation romaine.
— Si je ne me trompe, il n'en est pas une seule qui, plus qu'elle et plus longtemps qu'elle, ait sévi avec une rigueur sans égale contre les débiteurs. ”

“ Dieu respecte la liberté de l'homme, et l'homme ne la respecterait pas! N'est-t elle donc pas à
l'homme physique ce qu'est le lumen divinum des Scholastiques, à l'homme intellectuel et moral? Attaquez-vous à ses biens, à sa propriété, j'y consens! ”

“ Mais je ne puis croire que cette idée et ce concept, transportés par la pensée dans la sphère des choses pratiques,
dans la région inférieure des-réalités sociales,telles que les révèlent à tout observateur sérieux et sincère, l'état présent et la nature actuelle de l'Humanité, ne doivent, dans une certaine mesure, s'incliner devant les besoins et les nécessités qui en découlent, et se résigner comme l'Humanité elle-même, à devenir quelque chose de mixte, esprit et matière, théorie et pratique, - tenant du contingent et du nécessaire, du relatif. ”

“ Si donc vous ne me payez pas, je m'adresserai à vos biens. — Mais de là à me faire adjuger votre personne ; de là à mettre la main sur votre liberté, il y a toute la distance qui sépare le ciel de la terre, il y a l'immensité !— Il est passé, et gràce à Dieu, pour ne plus revenir, le temps où, par une logique sans pitié, barbare comme les XII Tables, atroce comme les lois de Dracon, inflexible comme certaines parties du code des sectateurs de Bramah, on confondait le débiteur avec la dette, les biens avec la personne ”

“ Expression de Daguesseau.
comprends la liberté du bien! mais la liberté du mal, cette liberté qui ne serait autre chose que l'absence de tout frein, l'affranchissement de toute règle, l'exonération de toute obligation, le droit de se libérer impunément d'une dette en ne la payant pas, je ne la comprendrai jamais ! - Telle est la liberté du sauvage et du fripon 1 L'homme civilisé, l'homme honnête ne la connaissent pas. Qu'il n'y ait pas de nécessité pour le bien, c'est le mérite et l'honneur de la liberté humaine ! ”

“ Essayez aujourd'hui d'annoncer
comme une maxime de droit public , qu'un homme peut perdre sa liberté individuelle s'il y consent, si ipse auctor factusest,{ l ) et le bon sens chrétien des masses vous répondra avec l'Evangile, que la liberté est inaliénable, et que l'homme ne peut pas plus disposer d'elle que de sa vie ? (2) Mais il me semble que nous nous éloignons de notre sujet, et qu'au lieu de le saisir par les cornes, à la manière des Anciens, nous avons l'air d'y toucher à peine par le premier en droit venu. ”

“ Celui qui, étantlui-même dans l'abondance, et voyant son frère dans le besoin, lui ferme ses entrailles, celui-là n'aime pas Dieu, et Dieu ne l'aime pas; quomodo charitas Dei manet in eo? Dieu est charité, Dieu est amour, et de même qu'il a donné sa vie pour nous, ainsi nous devons donner notre vie pour nos frères. ”

“ Jefferson, président des Etats-Unis.
la question est donc de savoir si la contrainte par corps, - cette limite imposée par la loi civile à la liberté naturelle., est, ou non, utile àla société. Or, pour tout homme qui sait combien, aujourd'hui encore,de même qu'au 16me siècle,sous l'ordonnance de Moulins, il importe de déjouer et de prévenir toutes les machinations et tous les subterfuges de la mauvaise foi, l'affirmative ne saurait être douteuse. ”

“ Rechtmasser. — A vos ordres, mes amis ! Mais, comme je prévois qu'à moi seul, je ferai à peu près tous les frais de notre nouvel Entretien, veuillez m'accorder, je vous prie, huit jours d'étude, de recueillement et de méditations. Ce n'est pas trop de temps, je pense, pour la préparation d'une thèse qui intéresse vivement tous les pays civilisés, et spécialement l'Algérie. ”

“ Sachons être ce que nous sommes,— des créatures capables de droits et de devoirs individuels et privés, sans doute,— mais en même temps collectifs et sociaux, et, pour cette raison, limités par les droits et les devoirs de nos semblables, j'allais dire de nos associés. ”

“ Quant aux peuples de l'Antiquité, je ne connais guère que les Juifs, ce peuple de Dieu, qui ne l'ait pas pratiquée, bien qu'à mon avis, il n'y ait rien de bien certain sur ce point, puisque des
(1) M. Troplong.
textes de l'Evangile, celui, entr'autres, de la parabole que vous venez de nous rappeler, Théodore, semblent autoriser à croire que du temps du Christ, la contrainte par corps n'était pas inusitée parmi les enfants d'Israël. ”

“ Wisseman. - Et, du reste, (pardonnez-moi cette apparente excursion sur votre domaine, Rechtmasser) ! d'après les vrais principes de la législation qui sont aussi, n'en doutez pas, ceux de la véritable philosophie, n'est il pas certain que nnLsur cette terre ne peut être privé de sa liberté, ce don du ciel, si ce n'est pour cause do nécessité absolue ? De là vient que toujours, et chez tous les peuples, la contrainte de la liberté, et par suite la prison, a été admise sans conteste en matière pénale, pour la répression des délits et des crimes. ”

“ Le lendemain, à trois heures de l'après - midi, au moment où le soleil inondait de ses pâles et tièdes rayons d'or la plage de Bab-el-Oued, le versant occidental de la ville, et l'épais rideau de verdure qui, du côté de la route de la Casbah, couvre le Jardin Marengo, ils se rendirent dans la partie de ce jardin connue sojis le nom de Marabout. Le ciel était pur ; l'atmosphère embaumée ”

“ Rechtmasser. — A tout seigneur, tout honneur, Théodore , ab Jehovah principium ! Aussi bien la loi divine doit l'emporter sur toute loi humaine toujours si imparfaite, alors même qu'elle est fidèlement calquée sur elle. —
C'est par Dieu, c'est au nom de la Trinité que l'incompa-
rable Cujas ouvrait ses Recilationes solemnes. ”

“ En cela, Rechtmasser, vous vous montrez digne de votre nom et de votre office de Jurisconsulte, le droit n'étant pour vous, comme pour Wisseman et pouunoit que le fruit de l'hymen de l'Absolu et du Relatif, de l'Idéal'ét du Réel, le trait qui unit la Justice spéculative et la Justice pratique, en un mot, le Juste. ”

“ Ce que je veux, ce n'est pas l'homme tel qu'ilfutdans l'origine ou tel qu'il devait être, l'homme théologique ou philosophique! c'est l'homme tel qu'il est, ou tel qu'il peut être, l'homme pratique! Ce qu'il me faut, à moi, jurisconsulte, c'est l'homme de la société, et non l'homme de la nature, — en supposant qu'il en ait ja- ”

“ Pendant ce dialogue, Rechtmasser examinait les motifs de jugement, convaincu qu'il y -trouverait la preuve d'un dol, ou d'un fait de nature à expliquer ou à justifier une condamnation qu'il appelait danoise , en faisant allusion à la législation du DaneIIiarck ,:la seule, à sa connaissance, qui prononce, ipso jure, la contrainte par corps pour toutes sortes de dettes, et contre toutes sortes de personnes. ”